BIENS NATIONAUX - Recherche

1

Répertoire numérique de la série Q : Biens nationaux

Auteur

DELAFOSSE, Marcel

Date

1944

Cote

INV/174

Contexte : Bibliothèque / INV
Répertoire numérique de la série Q : Biens nationaux

2

Itteville sous la Révolution (1789-1807)

Date

1989

Cote

INOCTAVO/3516

Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
Itteville sous la Révolution (1789-1807)

3

Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens de deuxième origine : sommier des biens et revenus de deuxième origine et de comptes ouverts avec les émigrés.

Date

1792-1805

Cote

1Q/209

Contexte : DOMAINES NATIONAUX
Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

4

Bureau de LONGJUMEAU. - Journal de recettes de biens de toute origine.

Date

1791-1800

Cote

1Q/166

Contexte : DOMAINES NATIONAUX
Bureau de LONGJUMEAU. - Journal de recettes de biens...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

5

Bureau de LONGJUMEAU. - Biens de première origine : sommier des rentes de première origine (avec table alphabétique des débiteurs).

Date

1794-1804

Cote

1Q/171

Contexte : DOMAINES NATIONAUX
Bureau de LONGJUMEAU. - Biens de première origine :...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

6

Bureau de MONTLHERY. - Biens de première origine : sommier des rentes de première origine.

Date

1799-1803

Cote

1Q/220

Contexte : DOMAINES NATIONAUX
Bureau de MONTLHERY. - Biens de première origine :...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

7

Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de première origine : sommier des recettes provenant de biens de première origine, volume 4.

Date

1793-1801

Cote

1Q/121

Contexte : DOMAINES NATIONAUX
Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

8

Répertoire numérique de la série Z : Sous-préfectures : 1800-1940

Auteur

CUER, Georges

Date

1991

Cote

INV/926

Contexte : Bibliothèque / INV
Répertoire numérique de la série Z : Sous-préfectures...

9

Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Rapports des gardes des bois nationaux.- assignations à comparaître ; comptes rendus d'audience. (1791-an II). (dossiers numérotés, manquent les numéros 1-12, 31-33, 36, 41, 43, 48-50, 53, 56-63, 66, 68, 71, 73-75).

Date

1791-1794

Cote

L/246

Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Rapports...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

10

Bureau de MONTLHERY. - Biens de première origine : sommier des biens et revenus de première origine.

Date

1792-1805

Cote

1Q/217

Contexte : DOMAINES NATIONAUX
Bureau de MONTLHERY. - Biens de première origine :...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

11

Répertoire numérique de la sous-série 1 Q : Domaines nationaux

Auteur

MARTIN, Jean-Claude

Date

1988

Cote

INV/976

Contexte : Bibliothèque / INV
Répertoire numérique de la sous-série 1 Q : Domaines...

12

Bureau de LIMOURS. - Gestion des domaines, biens de première origine : journal de recettes de biens de première origine.

Date

1792-1798

Cote

1Q/160

Contexte : DOMAINES NATIONAUX
Bureau de LIMOURS. - Gestion des domaines, biens de...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

13

Bureau de MONTLHERY. - Biens de deuxième origine : journal de recettes de biens de deuxième origine.

Date

1794-1799

Cote

1Q/226

Contexte : DOMAINES NATIONAUX
Bureau de MONTLHERY. - Biens de deuxième origine :...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

14

Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Rapports des gardes des bois nationaux.- assignations à comparaître ; comptes rendus d'audience (An III-an IV). [dossiers numérotés, manquent les numéros 77-107, 109-112, 114-119, 128, 139-143].

Date

1794-1796

Cote

L/247

Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Rapports...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

15

District de CORBEIL. - Bois nationaux : biens de première origine (clergé) : bois du prieuré de LONGPONT-SUR-ORGE : lettre de l'officier des Eaux et Forêts de PARIS adressée à l'administrateur du directoire du district de CORBEIL [1 pièce] (1792) ; bois de la Tasse du Roi en forêt de SENART, commune de MONTGERON : martelage des coupes ayant appartenues au séminaire de Saint-Sulpice et aux célestins de MARCOUSSIS [2 pièces] (1793) ; les dossiers concernant l'abbaye d'YERRES, Notre-Dame de CORBEIL, Saint-Spire de CORBEIL (plan), Saint-Eutrope, Notre-Dame de PARIS, le chapitre de LINAS, les religieux de la Merci et, de Saint-Louis de POISSY sont constatés disparus au 18 novembre 2010. Bois nationaux : biens de seconde origine (noblesse) : bois de Monsieur, Louis-Stanislas-Xavier, comte de PROVENCE, ancien seigneur de BRUNOY : récollement, adjudication, martelage des coupes de bois situées dans le parc de Grosbois à BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), dans le bois des camaldules d'YERRES, au-dessus des Etangs de BRUNOY, à EPINAY-SOUS-SENART, au Buisson Notre-Dame à NOISEAU (Val-de-Marne), le long de la route royale, en forêt de SENART à MONTGERON, entre les moulins de Varenne [VARENNES-JARCY] et celui de Vaux-la-Reine, et à l'Etoile à VILLECRESNE (Val-de-Marne) [10 pièces] (1792-1793) ; bois des héritiers de bertier de Sauvigny, ancien seigneur de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : cahier des charges, adjudication des coupes de bois en forêt de SEQUIGNY à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, à MORSANG-SUR-ORGE et VILLEMOISSON-SUR-ORGE [5 pièces] (1792-1793) ; bois du prince de Montmorency-Robecq, ancien seigneur de BRETIGNY-SUR-ORGE et de MAROLLES-EN-HUREPOIX : récollement de bois dans le parc de MAROLLES-EN-HUREPOIX et à BRETIGNY-SUR-ORGE, chantiers du Pont-de-Pierre et du Bois des Corneilles [2 pièces] (1793) ; bois du maréchal de Castries, ancien seigneur d'OLLAINVILLE : récollement de coupes de bois à OLLAINVILLE, dans le parc d'OLLAINVILLE, au Bois Biron, à la Remise des Graviers et à la Pointe des Bois du Roi, dans le Parc de MAROLLES-EN-HUREPOIX et à BRUYERES-LE-CHATEL [3 pièces] (1793) ; bois des familles Bertier de Sauvigny, de Castries et de Montmorency-Robecq : martelage des coupes de bois à OLLAINVILLE, chantiers du parc d'OLLAINVILLE et de la remise des Graviers, dans le parc de MAROLLES-EN-HUREPOIX, dans le Bois des Corneilles à BRETIGNY-SUR-ORGE, en forêt de SEQUIGNY à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, VILLEMOISSON-SUR-ORGE et MORSANG-SUR-ORGE [1 pièce] (1793) ; extrait du registre des délibérations du directoire du département de SEINE-ET-OISE adressée au district de CORBEIL concernant la vente des bois des émigrés et mentionnant les coupes de bois de la terre de LIMOURS [1 pièce] (1792) ; bois de l'émigré Fraguier : martelage de coupes de bois en forêt de SENART dit le Bois de TIGERY à TIGERY, - sur la route pavée qui prend de la grande route de PARIS à MELUN et va au pavillon dit Croix-Fontaine [1 pièce] (1793) ; bois de l'émigré Sainte-Marie : récollement, procès-verbal d'adjudication et de martelage de coupes de bois à LA QUEUE-EN-BRIE (Val-de-Marne) [6 pièces] (1793) ; bois de l'émigré Malsherbe : coupes de bois dans le parc de CHENEVIERES-SUR-MARNE (Val-de-Marne) [1 pièce] (1793) ; bois de Talleyrand-Périgord : état du Bois Hébert, terroir de Montreaux et du Bois de Guiche, terroir du COUDRAY-MONTCEAUX [1 pièce] (s.d., 1792 ou 1793) ; bois ayant appartenus à des émigrés, non mentionnés, situés dans le district de CORBEIL [1 pièce] (1793). Projets de cahiers des charges d'adjudications des bois nationaux [3 pièces] (1792-1793). Affiche concenrant la caisse de retraite des employés des ci-devant fermes, gabelles, traites et tabacs [1 affiche] (s.d., années 1790).

Date

1792-1793

Cote

1Q/4

Contexte : DOMAINES NATIONAUX
District de CORBEIL. - Bois nationaux : biens de première...

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16

Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de deuxième origine : sommier de comptes ouverts pour recettes et dépenses sur des biens de deuxième origine (un chapitre par émigré).

Date

1793-1801

Cote

1Q/142

Contexte : DOMAINES NATIONAUX
Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de...

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17

Bureau de LONGJUMEAU. - Biens de deuxième origine : journal de recettes de biens de deuxième origine.

Date

1798-1804

Cote

1Q/183

Contexte : DOMAINES NATIONAUX
Bureau de LONGJUMEAU. - Biens de deuxième origine :...

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18

Bureau de LIMOURS. - Gestion des domaines : sommier des biens nationaux de toute origine.

Date

1797-1807

Cote

1Q/150

Contexte : DOMAINES NATIONAUX
Bureau de LIMOURS. - Gestion des domaines : sommier...

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19

Bureau de LIMOURS. - Gestion des domaines, biens de deuxième origine : journal de recettes de biens séquestrés.

Date

1793-1799

Cote

1Q/165

Contexte : DOMAINES NATIONAUX
Bureau de LIMOURS. - Gestion des domaines, biens de...

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20

Bureau de LIMOURS. - Gestion des domaines : registre d'ordres.

Date

1800-1803

Cote

1Q/154

Contexte : DOMAINES NATIONAUX
Bureau de LIMOURS. - Gestion des domaines : registre...

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Cote

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Itteville sous la Révolution (1789-1807)

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Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Rapports des gardes des bois nationaux.- assignations à comparaître ; comptes rendus d'audience. (1791-an II). (dossiers numérotés, manquent les numéros 1-12, 31-33, 36, 41, 43, 48-50, 53, 56-63, 66, 68, 71, 73-75).

Date

Cote

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Bureau de MONTLHERY. - Biens de première origine : sommier des biens et revenus de première origine.

Date

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Répertoire numérique de la sous-série 1 Q : Domaines nationaux

Auteur

Date

Cote

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Bureau de LIMOURS. - Gestion des domaines, biens de première origine : journal de recettes de biens de première origine.

Date

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Bureau de MONTLHERY. - Biens de deuxième origine : journal de recettes de biens de deuxième origine.

Date

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Producteur :

Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Rapports des gardes des bois nationaux.- assignations à comparaître ; comptes rendus d'audience (An III-an IV). [dossiers numérotés, manquent les numéros 77-107, 109-112, 114-119, 128, 139-143].

Date

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Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

Producteur :

Date

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Bureau de LONGJUMEAU. - Biens de deuxième origine : journal de recettes de biens de deuxième origine.