CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Mesures d'exception et faits de guerre (Consulat, Premier Empire). Inhumation de cadavres : dispositions, état des militaires rentrés dans leurs foyers, prisonnier de guerre, état des déclarations faites de continuation de jouissance en conformité à la loi sur les biens acquis (an X-1820).
Date
1801-1820
Cote
EDEPOT17 4H/1
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Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
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Producteur :
CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)