BIEN ADMINISTRE ADMINISTRATION,finances publiques

1

CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Mesures d'exception et faits de guerre (Consulat, Premier Empire). Inhumation de cadavres : dispositions, état des militaires rentrés dans leurs foyers, prisonnier de guerre, état des déclarations faites de continuation de jouissance en conformité à la loi sur les biens acquis (an X-1820).

Date

1801-1820

Cote

EDEPOT17 4H/1

Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Mesures d'exception...

Producteur :

CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

2

BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny : (1) titres justificatifs de propriété (10/09/1685) ; (2) à la requête de Claude Petit, mortier, et de son épouse Josèphe Baron d'une demande de comparution en vue d'un partage en faveur de Nicolas Dugué et des autres héritiers (25/02/1738) ; (3) acquisition du terroir d'Ollainville par M. Dugué au-dessus de Méchau-Fontaine à Mme Veuve Delafosse (04/10/1669) ; (3 bis) lettre relative à une acquisition de M. Dugué à une demoiselle Delafosse (1673) ; (4) partage à Leudeville entre Nicolas et Jean Dugué pour les terres, biens et dépendances situés à Arny. Nicolas et Jean sont frères (18/03/1735) ; (5) constat d'arpentage d'un terrain à Augustine, Catherine Dugué, veuve Charlet, jouxtant un terrain appartenant à Alexandre, Louis Geoffroy d'Assy (24/11/1806/ 24 brumaire an 14) ; (6) état des bois en coupes entâmées au Bois à la Bête (sans date) ; (7) état des biens de la Fontaine d'Arny (sans date) ; (8) Dame Marie Michelle Aumont, veuve de Simon Millet (05/07/1753) ; (9) François, Claude et Jacques Renault, frères de St-Vincent de Gif ont renoncé à tous leurs droits en faveur de Jacques Auger, sieur Delamotte, d'Issoudun sur des terrains d'Assailly (03/05/1738) ; (10) vente par le sieur Simon Lebret à Jacques Auger (05/03/1740) ; (11) vente par François Chamfrault à Maître Jacques Auger, sieur Delamotte. Vente de prés (02/08/1729) ; (12) Claude et Philippe Perrot, échange d'héritages (12/04/1729) ; (13) acquisition de terres faite par le sieur Jacques Auger à M. Robillaud (12/04/1760) ; (14) échange d'héritages au village d'Assailly, entre Jacques Auger père et Jean Sabard et Jeanne Sabard, veuve Lavallée (14 floréal an 3/ 14/05/1795) ; (15) paiement de rentes aux maires de Vierzon payées par Marin Massonaux (18/05/1701) ; (16) vente de terres par Marin Massonaux (29/05/1694) ; (17) vente par François Maillet et Dame Marie Rossignol, son épouse, à M. Auger de prés à Assailly (07/01/1730) ; (18) Marin Massonaux et Louise Taflette vendent des terres à François Moreau (26/06/1701) ; (19) lettre à M. Auger au château de la Motte par son neveu (03/03/1740) ; (20) acquisition de prés à Assailly par M. Jacques Auger, vendues par Claude Perrot (20/04/1739) ; (21) liasse 18 concernant les Graviers d'Arny (sans date) ; (22) dossier concernant le Bois à la Bête (sans date) ; (23) échange entre Guillaume, Marie Carré et Alexandrine, Monique Charlet, son épouse, de terres, avec Alexandre, Louis, Maximilien Charlet (10/07/1819) ; (24) échange entre Alexandrine, Monique Charlet, veuve Carré et Alexandre, Louis, Maximilien Charlet (sans date) ; (25) état des terres appartenant aux époux Charlet (sans date) ; (26) note des titres de propriété, des bois à M. Dugué sur Bruyères-le-Châtel (01/04/1712) ; (27) échange par lequel M. Dugué acquiert un arpent et 1/2 de terres au terroir de Bruyères (08/11/1755) ; (28) vente par Jacques Normand et sa femme à Jean Dugué, arpenteur royal et procureur fiscal (26/03/1682) ; (29) vente à Jean Dugué par Jean Perrot (21/01/1695) ; (30) vente par Marie Robert, femme de Claude, Pierre Bénavre à Jean Dugué, arpenteur royal (05/08/1776) ; (31) acquisition par M. Dugué de terres situées au-dessous des tuileries Badault, Claude Pierre Bénavre (25/02/1687) ; (32) vente par Anne de l'Hôpital et Julienne Dugué à Pierre Dugué de 7 quartiers de terre (25/02/1623) ; (33) Messires Jean Dugué et Nicolas Langlois nommés pour la visitation et héritage de sept quartiers de terre (26/01/1691) ; (34) M. Jean Dugué n'entend pas utile de conserver les sept quartiers de terre en production de fruits mais les planter en bois (22/01/1791) ; (35) saisie des biens du sieur Pierre Langlois à la requête de Charlemagne Bodin (17/11/1696) ; (36) vente par Pierre Chardon à Jean Dugué de 7 quartiers de terre (10/03/1690) ; (37) titres justificatifs de propriété par échange de M. Dugué de diverses parcelles de terre (15/01/1760) ; (38) M. Bergeote signale que M. Boursier coupait du bois au lieu-dit la Bête (26/02/1763) ; (39) vente par M. Chesnot et Marie-Anne Billon à Messire Jean Dugué de diverses parcelles de terre (30/12/1711-10/04/1713) ; (40) idem (30/12/1711-10/04/1713) ; (41) vente par Jean Chesnot et sa femme à Jean Dugué de diverses parcelles de terre (29/01/1714) ; (42) partage des biens de la famille Chesnot en 3 lots (29/11/1711) ; (42 bis) promesse d'enregistrement et ratification du partage ci-dessus (29/11/1711) ; (42 ter) vente par Charlotte Chandellier à Denis Touchain de parcelles de terre (03/01/1675) ; (43) titre de constat de propriétés diverses (sans date) ; (44) vente par Bonnaventure Heaulme à M. Jean Dugué (01/03/1693) ; (45) vente par Didier Prieur à Jean Dugué d'une parcelle de terres d'Angélique Françoise de Soissons (19/12/1707) ; (46) diverses ventes d'immeubles et titres à diverses personnes (28/10/1668) ; (47) vente par François de Pombreault à Jean Dugué d'un quartier de pré (22/04/1686) ; (48) vente par Jean Colin et Marie Petit à M. Jean Dugué de divers quartiers de terre (21/11/1694) ; (49) divers renseignements sur des propriétés venant des héritiers Chesnot (sans date) ; (50) demande de recherches sur les propriétés de Jean Dugué d'après les titres (01/11/1712) ; (51) notes diverses et vente par adjudication par Guillaume, Ignace de Jacquet à Jean Nicolas Paulet (29 nivôse an 3) ; (52) couverture faisant office de notes diverses (1664) ; (53) vente par Estienne Magault à Maître Jean Dugué d'un quartier de pré (04/07/1695) ; (54) vente à Jean Dugué de 2 arpents de bois (09/08/1697) ; (55) vente sous seing privé faite par l'Abbé Robert (07/08/1693) ; (56) contrat d'arpentage pour Dugué (23/03/1740) ; (57) échange entre François de Pont-Bréant et Jean Dugué de diverses parcelles de terres (22/07/1695) ; (58) échange de terres entre Jean Dupont et Jean Dugué (26/02/1696) ; (59) échange par les sieurs et demoiselles Dugué, héritiers du défunt Jean Dugué, de terres, entre eux (30/12/1720) ; (60) achat de prés par Jean Froissant et sa femme (06/04/1693) ; (61) transports de rentes faits à M. Dugué par Froissant, marchand demeurant à Ollainville (06/04/1693) ; (62) vente d'une grange par Marie Guillemain, veuve du défunt Antoine Labrune, à Claude Hervau (14/11/1677) ; (63) acquisitions diverses par Dugué (fin XVIIe siècle) ; (64) déclaration de possessions (28/10/1808) ; (65) note d'établissement de la propriété de M. Charlet (1808) ; (66) relevé d'arpentage (sans date) ; (67) bornage de la Croix de l'Orme après la moisson par Lemaire, arpenteur à Arpajon (11/09/1860) ; (68) vente par Dame Françoise Robin (21/09/1675) ; (69) état de différentes propriétés appartenant à la veuve Bonhomme (27/03/1684) ; (70) notes diverses (sans date) ; (71) notes diverses (sans date) ; (72) les terres en censive du seigneur de Bruyères-le-Châtel (sans date) ; (73) lettre adressée à M. Charlet au sujet du bornage avec Mme Duine (27/04/1840) ; (74) vente par Catherine Nouette, veuve de Georges Fournier à M. Jean Dugué (17/09/1683) ; (75) vente par Marguerite Furat, veuve du noble homme Claude Fournier à Jean Dugué de diverses parcelles de terre (02/12/1683) ; (76) Catherine Nouette, veuve Georges Fournier, vend des terres à Jean Dugué (26/04/1685) ; (77) vente d'une pièce de terre par Jean Régnault et sa femme Marie Petit à Maître Jean Dugué demeurant à Arny (19/06/1694) ; (78) vente par François Boucher, veuve Philippe Hamelin, d'une pièce de terre à Jean Dugué (14/02/1684) ; (79) vente de terres par Charles Broisin à Philippe Hamelin (30/11/1636) ; (79 bis) acquisition de la veuve Philippe Hamelin par M. Dugué (sans date) ; (80) vente par Jean Régnault et Marie Perrot à Maître Jean Dugué d'un demi-arpent de terre (19/06/1694) ; (81) vente d'une maison par Catherine Nouette à Jean Dugué pour Nicolas Visinier entre la rue du Bourg Neuf et la ruelle Tatin et la rue des Fiens (09/06/1683) ; (82) Catherine Nouette a vendu à Denis Brichebois, marchand épicier, bourgeois de Paris, des parcelles de terre (04/05/1683) ; (83) état des titres communs entre Nicolas Visinier, Denis Aumont et Jean Dugué, ils achètent de Denis Brichebois par 4 contrats : le 4 mai, le 9 juin, le 17 septembre et le 2 décembre 1683 (1683) ; (84) lot des maisons et héritages de la défunte Marguerite Mathieu, femme de Maître Jacques Robert et autres héritiers (30/05/1650) ; (85) (sans date) ; (86) notes diverses (sans date) ; (87) vente de lots de terre par Sieur Jacques Capperon et Marie Lordonné à Jean Dugué (12/05/1715) ; (88) vente de terres et héritages par Jacques Capperon et Marie Lordonné, son épouse, à Mlle Marie Capperon (04/02/1705) ; (89) partage des biens de la succession de Marguerite, Madeleine Capperon (13/05/1715) ; (90) nomination d'experts pour estimation des biens Capperon (26/03/1670) ; (91) Guillaume Capperon, Jacques Capperon, reconnaissent, chacun d'accord, sur estimation et prise des biens (07/04/1677) ; (92) reconduction de bail par Jacques Capperon et Marie Lordonné (02/02/1702) ; (93) bail par les sieurs et dames Capperon à Philippe Lortias (16/05/1693) ; (94) bail par Jacques Auger au citoyen Jean Sabard et à son fils, Guillaume Sabard (25 nivôse an 7) ; (95) procédure avec Catherine Charlet, épouse Bourgoin, fille d'Augustine, Catherine Dugué (31/08/1825) ; (96) baptême de Louis, Augustin Charlet. Pièce de la paroisse St-Didier de Bruyères (28/10/1772) ; (97) attestation de décès d'Auguste, Jacques Charlet, lieutenant au 19e régiment des chasseurs à cheval, mort à Hurtz près de Cologne, des suites d'une fièvre maligne (25 floréal an 4 (1796)) ; (98) vente par Alexandre, Louis Maximilien Charlet à Charles, Pierre, Mathias Combes, d'une maison bourgeoise à Guisseray (24/12/1834) ; (99) procuration faite par les familles Charlet, Bourgoin, Carré à M. Auguste, Joachim, Claude Bourgoin (31/08/1825) ; (100) paiement du receveur de l'enregistrement de Limours pour la succession directe de Dame Augustine, Catherine Dugué, veuve Charlet, décédée à Paris le 27 février 1825, rue pavée St-André des Arts (27/08/1825) ; (101) reçu de l'enregistrement pour frais de succession d'Augustine, Catherine Dugué (27/08/1825) ; (102) rôle d'imposition sur la porte cochère et autres ouvertures avec la somme (26/08/1825) ; (103) avertissement de contributions directes adressé à Mme Charlet (1825) ; (104) reçu du receveur au nom de M. Charlet (27/02/1825) ; (105) quittance des droits de succession d'Augustine, Catherine Charlet (27/02/1825) ; (106) M. Lot écrit à M. Charlet (25/07/1825) ; (107) état des effets mobiliers relatifs à sa succession (27/02/1825) ; (108) double du ci-dessus (sans date) ; (109) reçu de M. Charlet, 20 F d'arrhes. Frais pour la succession (13/04/1825) ; (110) facture : à la ville de Luxembourg pour des chandeliers, une croix (13/04/1825) ; (111) état ou mémoire de travaux faits pour l'église de Bruyères-le-Châtel, payés par M. Charlet (avril 1825) ; (112) ouvrages de peinture faits dans l'église de Bruyères-le-Châtel (1825) ; (113) frais d'enterrement de Mme Veuve Charlet (02/03/1825) ; (113 bis) reçu des frais de convoi, frais pour 50 pauvres qui assistaient à l'enterrement de Mme Charlet (08/03/1825) ; (114) facture de l'inhumation à l'église St-Séverin (02/03/1825) ; (115) suite du n°95 (sans date) ; (116) couverture de documents ; (117) vente par Mme Veuve Charlet à M. Charlet, son fils Alexandre, Louis, Maximilien (06/01/1816) ; (118) traité entre Mme Charlet et ses enfants : Claude, Marcel Bourgoin et Catherine Françoise Charlet, son épouse, Guillaume, Marie Carré et Alexandrine, Monique Charlet, son épouse, Armand, Jean-Baptiste, Théodore Charlet, secrétaire des commandements et trésorier des maisons et finances de son altesse Mme la Duchesse d'Angoulême et Alexandre, Louis Maximilien Charlet, avocat (06/01/1816) ; (119) projet de vente comme ci-dessus (06/01/1816) ; (120) couverture du dossier Clos du Prieuré (06/05/1681) ; (121) affaire de bornage entre Mme Biolay et M. Charlet, au dos : arrachage d'un peuplier dans le prieuré. M. Coret signe l'avis (08/02/1837) ; (122) bornage entre M. Varin et M. Coret, Jacques, Stanislas, cultivateur à Bruyères-le-Châtel (document avec plans) (02/03/1844) ; (123) affaire de bornage entre Mme Biolay et M. Charlet (29/09/1837) ; (124) vente des terres près de l'église par Marguerite Robert, veuve du défunt Louis Quillet, sieur du Rocher, concierge du château à Limours à Jean Dugué (06/05/1681) ; (125) vente par Jacques Robert, sieur de la Péruche, à Louis Quillet, sieur du Rocher, concierge au château de Limours (17/10/1652) ; (126) Jacques Robert, sieur de la Péruche, a vendu à Louis Quillet, sieur du Rocher (17/10/1652).

Date

1623-1844

Cote

72J/6

Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY
BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny : (1) titres justificatifs...

Producteur :

DOMAINE D ARNY (service producteur), ASSOCIATION HISTORIQUE DU VIEUX BRUYERES (service versant), BALUFIN Christiane (service versant)

3

Hôtel-Dieu. - Registre d'état général des biens fonds tenus à loyer par différents particuliers et des rentes foncières et constituées [sic] (1739-1741).

Date

1739-1741

Cote

HDEPOT1 B/59

Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)
Hôtel-Dieu. - Registre d'état général des biens fonds...

Producteur :

CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service versant)

4

BRETIGNY, fabrique. - Biens : titres de propriétés : échanges, baux, locations, ventes, titre nouvel, pièces annexes.

Date

1716-1789

Cote

49J/15

Contexte : FABRIQUE DE BRETIGNY-SUR-ORGE.
BRETIGNY, fabrique. - Biens : titres de propriétés...

Producteur :

PAROISSE DE BRETIGNY (service producteur), PAROISSE DE BRETIGNY (service versant)

5

Hôtel-Dieu. - Registre d'état général des biens et revenus [antiphonaire en couverture] [sic] (1750) ; chapelle Saint-Nicolas d'Etréchy : déclaration du seigneur de Chamarande pour le paiement des terres lui appartenant, par l'Hôtel-Dieu (1710) ; état des propriétés (1712) [registres concernant la Maladrerie Saint-Lazare, et la chapelle Saint-Nicolas d'Etréchy dépendante de la maladrerie Saint-Lazare].

Date

1710-1750

Cote

HDEPOT1 B/70

Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)
Hôtel-Dieu. - Registre d'état général des biens et...

Producteur :

CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service versant)

6

NAINVILLE-LES-ROCHES. - Police, hygiène publique, justice. - Déclaration d'objet trouvé, (au 2/11/1929) : une roue raf à rayons métalliques.

Date

1929

Cote

EDEPOT40 1I/1

Contexte : NAINVILLE-LES-ROCHES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
NAINVILLE-LES-ROCHES. - Police, hygiène publique, justice....

Producteur :

NAINVILLE-LES-ROCHES (service producteur), NAINVILLE-LES-ROCHES (service versant)

7

Titres de propriété. - Déclarations ... terrier, échanges, baux, rentes, aliénations, vol, liste de biens (JO du 23/05/1909), [1608-1909].

Date

1608-1909

Cote

8J/5

Contexte : FABRIQUE DE PALAISEAU.
Titres de propriété. - Déclarations ... terrier, échanges,...

Producteur :

PAROISSE DE PALAISEAU (service producteur), GUERIN Abbé (service versant)

8

ORSAY. - Divers. - Adjudication de plusieurs locations des biens de Pierre, Gaspard, Marie, Grimard d'ORSAY, émigré (an 2-an 4). Fêtes publiques et religieuses, création de deux nouvelles fêtes religieuses relatives aux services rendus par l'empereur à l'Eglise et à l'Etat ; célébration de la bataille d'Austerlitz ; baptême du roi de Rome ; commémoration de la mort de Louis XVI (1806-1824). Extrait de la feuille d'audience de la première chambre du tribunal du département de la Seine donnant acte à Louise, Mélanie Fargeton, veuve Leture, libraire à PARIS, de son serment de fidélité au roi et d'obéissance à la charte constitutionnelle qu'elle a prêté (1826). IIe République/ IIe Empire : procès-verbal de la promulgation de la constitution de la République dans la commune d'ORSAY, programme arrêté par le maire pour la promulgation de la constitution, avis du maire annonçant la promulgation de l'Empire (1848 ; 1852). Renseignements sur la vie et la généalogie de Marie, Auguste Savy, ancien maire d'ORSAY [écrits par lui-même] (1854). Correspondance relative à la protestation contre l'attribution au Quai d'Orsay du nom de Quai de Branly (1944). Acte de vente de terrain de Mme Lorin à M. Denizard (1941). Acte de vente de terrain de l'orphelinat mutualiste des polices de France et d'Outre-Mer à Mme Aubert (1955). Aménagement d'un centre prénatal à PALAISEAU : adjudication, affiche (1947).

Date

1793-1955

Cote

EDEPOT64 S/1

Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
ORSAY. - Divers. - Adjudication de plusieurs locations...

Producteur :

ORSAY (service producteur), ORSAY (service versant)

9

Etat des biens immeubles de l'hospice.

Date

1793-1796

Cote

HDEPOT1 N/23

Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)
Etat des biens immeubles de l'hospice.

Producteur :

CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service versant)

10

Louis Stanislas Xavier CAPET, émigré, séquestre révolutionnaire de ses biens : procès-verbal de vente du château de BRUNOY.

Date

Vers 1789-1800

Cote

1J/399

Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
Louis Stanislas Xavier CAPET, émigré, séquestre révolutionnaire...

11

Propriétés bâties et non bâties.

Date

1909

Cote

HDEPOT3 N/5

Contexte : HDEPOT3 HOPITAL DE MONTLHERY (1532-1961)
Propriétés bâties et non bâties.

Producteur :

CENTRE HOSPITALIER DE MONTLHERY (service producteur), CENTRE HOSPITALIER DE MONTLHERY (service versant)

12

BRUYERES-LE-CHATEL. - Assistance et prévoyance : bureau de bienfaisance, registres du bureau de charité (1775-1878) [3 registres] ; filles de la charité : donations (1668), baux de rentes (1670-1676), marché pour la reconstruction de la maison (1743-1753) [5 pièces] ; état des biens appartenant à la Charité vendus comme biens nationaux (1789-1822) [18 pièces] ; titres de propriété de la Charité [28 pièces] (1661-1775) ; mémoire de défense (1793-1794) [1 pièce].

Date

1775-1878

Cote

EDEPOT5 1Q/1

Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
BRUYERES-LE-CHATEL. - Assistance et prévoyance : bureau...

Producteur :

BRUYERES-LE-CHATEL (service producteur), BRUYERES-LE-CHATEL (service versant)

13

III CORRESPONDANCE AFFAIRES PERSONNELLES . Vie privée : 1 lettre de Cornier, ami d'enfance (1824) ; 6 lettres de Louis de Naulihier ami de lycée ; 1 lettre d'Onese qui propose un professeur pour Paul (1858) ; 1 lettre désignant des héritières à Gustave (1841) ; 2 lettres de Augé, ancien précepteur de Gustave et une de son fils (1852) ; envoi du passeport de Gustave par Bergeron ; 13 lettres de prêtres : [dont Moynet curé d'Athis-Mons, Leroux vicaire de Verrières-le-Buisson et Izard curé de Juvisy] (1827-1881). 25 lettres. Santé : 1 facture d'honoraires de Sickel médecin (1836) ; 1 ordonnance du docteur Franceschi de Florence ; 5 lettres de Zannetti médecin du ministre de France à Florence (1851). 7 lettres. Vie caritative et associative : souscription de Guillemin en faveur de militaires (1830) ; 2 lettres de la société d'encouragement pour l'amélioration des races de chevaux en France (1836) ; 1 lettre annonçant la date des élections du Cercle Agricole (1836) ; 2 lettres de Scholtz à propos d'une souscription (1838) ; souscription de Mandaroux Vertamy avocat (1850) ; 1 lettre concernant une association (1872) ; quête pour les pauvres de Saint-Merry par Mathilde de Saulvy ; 1 lettre de la société de Saint-François-Xavier (1879) ; 3 lettres de Fauvage curé du Gros Caillou à propos des pauvres de la paroisse (1880). 12 lettres. Affaires financières : relevés de comptes et reçus de la banque de Mr Rougemont de Lowenberg (1860-1864) ; 1 lettre du cabinet d'agent de change Eggly (1868) ; 3 lettres de Julien et G. des Essarts ; 1 lettre de Guibert au sujet de rentes espagnoles (1867) ; 1 lettre comptable, un état des sommes dues par Mr Baudy en 1835 et 1 état des récoltes en 1855 ; envoi de billets de loterie (1850). Vie culturelle : demande d'ouvrages par Frédéric Villon (1832) ; 1 lettre de P. Montigny traducteur d'Horace (1836) ; 1 lettre de d'Auriac directeur de "" l'Armorial de la Noblesse "" (1856) ; 1 lettre de Eiherling journaliste au "" Zeitung Deutschland "" et au "" Frankfurter Katholischen Kirchenblattes "" (1857) ; 3 lettres de Fouquet artiste peintre (1858-1860) ; 1 lettre de Henry Lanzay de la "" Galerie Historique et Critique "" (1860) ; 1 lettre de Goneet de la direction de l'Histoire Générale (1861) ; 2 lettres de Louis Moreau écrivain (1863-1864) ; 1 lettre de la société bibliographique (1886) ; 1 lettre de de Valori ; 1 invitation à visiter l'Observatoire de Paris par le directeur Villarceaux ; 1 lettre de Ledlay directeur de revue. 15 lettres. Problèmes domestiques : avertissement au sujet d'un cocher par de Bougé ; recommandation d'un serviteur par de Gfeil, par Bernstorff, du cocher Jules Faret par Magne, d'un domestique et d'un commerçant par Rendett, d'un vieux domestique par Serangeli (1841), de Bari par le baron Gros (1863), d'un garçon d'écurie par de Mortemart (1873), 1 lettre de madame Grandadam, de Suzanne Kimmerling, de Hortense Lefèbvre domestiques ; demande de renseignements au sujet d' une cuisinière par Mme de Montholon, d' un valet de chambre par de Saint-Clou ; 3 lettres de E. Tinel au sujet d'un valet de chambre protégé des Montessuy (1879-1880) ; 6 lettres d'Agniel au service des Montessuy dans leur résidence d'Allevard [Isère] (1880-1881) ; 1 lettre de Jean Freppa antiquaire concernant l'achat d'un lustre ; 3 lettres concernant un certain Froger ; 3 lettres demandant des renseignements sur Ernest de Franqueville ; 1 lettre de Roche, serviteur ; 8 lettres recommandant des domestiques [s.l., s.d.].1 lettre d'Ursule Morin demandant un emploi pour son mari (1859). 38 lettres. Gestion des biens mobiliers et immobiliers : 1 lettre de Laugson demandant une location ; 1 lettre de Delacour architecte qui propose un acheteur pour l'immeuble de la rue Saint Dominique (1855) ; 1 lettre de de Gatigny proposant un acheteur pour les terrains du Gros Caillou (1855) ; 1 lettre de maître Chatelain notaire à Paris (1859) ; estimation d'un immeuble au Gros Caillou par Bazin (1860) 1 lettre de Lambert pour le règlement d'une facture (1863) ; 3 lettres de Cornette Ways Ruart sur l'aménagement du château de Vorreche (1859) ; 2 lettres de J. Bigle architecte (1864-1866) ; 2 lettres d'Auguste de Brévedent au sujet d'une pétition pour la restauration de l'église et du presbytère de Cintheaux [Calvados] (1867-1869) ; 1 lettre de Ferryères à propos de la vente de terrains à Paris ; 8 lettres de Foulliart notaire concernant l'achat d'un terrain à Anglade (1868-1869) ; 1 lettre de Girauld avoué (1868) ;1 lettre de Lenormant à propos de la location de la ferme de Quilly (1868) ; 2 lettres de du Vaure litige sur le prix d'un terrain (1868) ; 1 lettre concernant un droit de passage ; 4 lettres à propos d'appartements appartenant à Montessuy ou loué par lui ; 1 lettre de Cohen sollicitant une location et 1 lettre évoquant la maison de Lisle. Vente d'une calèche par Tom Hove (1850) ; 1 lettre concernant un bail et l'état des lieux d'une maison louée par Gustave (1851) ; achèvement de travaux par de Rohan de Fleury (1853) ; 1 lettre de Lisle (1856) ; 1 lettre de de Normandie relative à un envoi de bordereau (1879) ;.1 lettre de de Perthus au sujet de valeur minière (1880) ; vente de chevaux et d'un cab [s.d.]. 43 lettres.

Date

1824-1886

Cote

35J/9

Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DE MONTESSUY (JUVISY-SUR-ORGE)
III CORRESPONDANCE AFFAIRES PERSONNELLES . Vie privée...

Producteur :

MONTESSUY (DE) Famille (service producteur), POSTE D AUTREFOIS (LA) (service versant)

14

Hôtel-Dieu. - Registre des terres et revenus [sic] (1638-1639) [concerne la Maladrerie Saint-Lazare, et la chapelle Saint-Nicolas d'Etréchy dépendante de la maladrerie Saint-Lazare].

Date

1638-1639

Cote

HDEPOT1 B/69

Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)
Hôtel-Dieu. - Registre des terres et revenus [sic]...

Producteur :

CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service versant)

15

Hôtel-Dieu. - Registre d'état général des biens fonds et en rentes [sic].

Date

1741

Cote

HDEPOT1 B/60

Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)
Hôtel-Dieu. - Registre d'état général des biens fonds...

Producteur :

CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service versant)

16

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Cultes : biens des fabriques, circulaires (1906-1909), location et vente (1877-1911).

Date

1877-1911

Cote

EDEPOT11 1P/1

Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Cultes : biens des fabriques,...

Producteur :

PRUNAY-SUR-ESSONNE (service producteur), PRUNAY-SUR-ESSONNE (service versant)

17

BRETIGNY, fabrique. - Biens : liste des propriétaires de Saint Pierre de BRETIGNY et descriptions des possessions [s. d.], inventaire ou état sommaire des titres, papiers, procédures et autres pièces concernant la fabrique [s. d.].

Date

s.d

Cote

49J/14

Contexte : FABRIQUE DE BRETIGNY-SUR-ORGE.
BRETIGNY, fabrique. - Biens : liste des propriétaires...

Producteur :

PAROISSE DE BRETIGNY (service producteur), PAROISSE DE BRETIGNY (service versant)

18

Pièces de procédures de la maladrerie Saint-Lazare. - Arrêts du Conseil portant réunion à l'Hôtel-Dieu, de biens et revenus des maladreries Saint-Lazare et Etréchy (1695-1699) ; arrêt du Conseil d'Etat autorisant la vente, par l'Hôtel-Dieu, de quartiers de bois à l'hôpital Saint-Lazare (1721) ; état des frais du prix de la vente de bois de Saint-Lazare (1757) ; précis de requête suite à l'adjudication de 1721 (1757) [6 pages].

Date

1695-1757

Cote

HDEPOT1 B/95

Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)
Pièces de procédures de la maladrerie Saint-Lazare....

Producteur :

CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service versant)

19

ORMOY-LA-RIVIERE. - Contributions, administrations financières. - Renseignements fournis à l'Enregistrement sur les biens laissés par les décédés (1922-1930). Achat d'une boîte aux lettres rurale pour le hameau de VAUDREVILLE (1912).

Date

1912-1930

Cote

EDEPOT26 3G/1

Contexte : ORMOY-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
ORMOY-LA-RIVIERE. - Contributions, administrations...

Producteur :

ORMOY-LA-RIVIERE (service producteur), ORMOY-LA-RIVIERE (service versant)

20

Hôtel-Dieu. - Registre d'inventaire de propriétés, baux et rentes, revenus et charges [s.d., sans doute avant 1799].

Date

1799

Cote

HDEPOT1 B/64

Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)
Hôtel-Dieu. - Registre d'inventaire de propriétés,...

Producteur :

CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service versant)

Résultats de la recherche

Date

Cote

Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

Producteur :

Hôtel-Dieu. - Registre d'état général des biens fonds tenus à loyer par différents particuliers et des rentes foncières et constituées [sic] (1739-1741).

Date

Cote

Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

Producteur :

BRETIGNY, fabrique. - Biens : titres de propriétés : échanges, baux, locations, ventes, titre nouvel, pièces annexes.

Date

Cote

Contexte : FABRIQUE DE BRETIGNY-SUR-ORGE.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

Producteur :

NAINVILLE-LES-ROCHES. - Police, hygiène publique, justice. - Déclaration d'objet trouvé, (au 2/11/1929) : une roue raf à rayons métalliques.

Date

Cote

Contexte : NAINVILLE-LES-ROCHES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Titres de propriété. - Déclarations ... terrier, échanges, baux, rentes, aliénations, vol, liste de biens (JO du 23/05/1909), [1608-1909].

Date

Cote

Contexte : FABRIQUE DE PALAISEAU.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Etat des biens immeubles de l'hospice.

Date

Cote

Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

Producteur :

Louis Stanislas Xavier CAPET, émigré, séquestre révolutionnaire de ses biens : procès-verbal de vente du château de BRUNOY.

Date

Cote

Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

Propriétés bâties et non bâties.

Date

Cote

Contexte : HDEPOT3 HOPITAL DE MONTLHERY (1532-1961)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DE MONTESSUY (JUVISY-SUR-ORGE)

Producteur :

Hôtel-Dieu. - Registre des terres et revenus [sic] (1638-1639) [concerne la Maladrerie Saint-Lazare, et la chapelle Saint-Nicolas d'Etréchy dépendante de la maladrerie Saint-Lazare].

Date

Cote

Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

Producteur :

Hôtel-Dieu. - Registre d'état général des biens fonds et en rentes [sic].

Date

Cote

Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

Producteur :

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Cultes : biens des fabriques, circulaires (1906-1909), location et vente (1877-1911).

Date

Cote

Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

BRETIGNY, fabrique. - Biens : liste des propriétaires de Saint Pierre de BRETIGNY et descriptions des possessions [s. d.], inventaire ou état sommaire des titres, papiers, procédures et autres pièces concernant la fabrique [s. d.].

Date

Cote

Contexte : FABRIQUE DE BRETIGNY-SUR-ORGE.

Producteur :

Date