BIEN ADMINISTRE ADMINISTRATION,finances publiques

1

Abbayes et prieurés d'hommes, Camaldules dits de GROSBOIS en réalité à BOURRON, près de YERRES. - Rentes foncières sur différents biens à YERRES et VILLECRESNES, (1662-1777). Bâtiment attenant l'enclos des religieuses, loué au maréchal de DURAS en 1749, (1665-1749). Donations par testaments et fondations de messes, (1645-1716). Déclarations de biens (1695-1766). (En 1695 : revenus : 1302 livres ; charges : 935 livres. En 1766 : revenus : 3037 livres ; charges : 2346 livres).Affaire du père DUVAL, fugitif de la Communauté, mort prêtre à SAINT-EUSTACHE. Réclamation de son hétitage (1709-1769). Novices et oblats, (XVIIIè siècle). Vêtures et professions, (1749-1765). extraits des actes capitulaires, (1755-1759).

Date

1645-1777

Cote

26H/4

Contexte : YERRES - INVENTAIRE SOMMAIRE DES ARCHIVES ECCLESIASTIQUES...
Abbayes et prieurés d'hommes, Camaldules dits de GROSBOIS...

Producteur :

CAMALDULES DITS DE GROBOIS (ORDRE DES CAMALDULES) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

2

Arrondissement d'ETAMPES : statistiques sur les édifices religieux des communes (mai 1905).

Date

1905

Cote

8V/9

Contexte : SEPARATION DE L'EGLISE ET DE L'ETAT.
Biens ecclésiastiques.
Arrondissement d'ETAMPES : statistiques sur les édifices...

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

3

Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de toute origine : enregistrement des saisies réelles.

Date

1792-1793

Cote

1Q/34

Contexte : DOMAINES NATIONAUX
Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de toute origine...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

4

Impôts. - Déclarations des particuliers faisant valoir des biens dans plusieurs paroisses (25 août 1745-5 juillet 1750).

Date

1745-1750

Cote

C/403

Contexte : ADMINISTRATIONS PROVINCIALES D'ANCIEN REGIME
Impôts. - Déclarations des particuliers faisant valoir...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

5

Tribunal de district de Corbeil. Juridiction gracieuse : arbitrages, clôtures d'inventaires, interdictions, référés, jugements qui ordonnent une visite de biens et notifications d'experts (succession), procès-verbaux d'émancipations, affirmations d'inventaires, publications, rapports, avis de parents pour vente de biens de mineurs (janvier - septembre 1793).

Date

1793

Cote

L/192

Contexte : ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE
Tribunal de district de Corbeil. Juridiction gracieuse...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

6

NORVILLE (LA). - Fonds de l'église paroissiale SAINT-DENIS : notification par Thomas MARIE, garde de la prévôté de CHATRES [ARPAJON], de la délivrance à l'église et fabrique SAINT-DENIS de LA NORVILLE d'un arpent de terre et d'une rente de 12 sols parisis légués à ladite église à charge de fondation (16 décembre 1496) ; procédures y relatives [jusqu'en 1539]. Déclaration des biens immeubles appartenant à la cure et tenus de Louis-Jacques BARON, conseiller secrétaire du Roi en la chancellerie près le Parlement de BESANCON, receveur général des finances de la FRANCHE-COMTE, seigneur de LA NORVILLE et autres lieux (4 novembre 1786).

Date

1496-1786

Cote

G/818

Contexte : CLERGE SECULIER.
NORVILLE (LA). - Fonds de l'église paroissiale SAINT-DENIS...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

7

GOMETZ-LA-VILLE. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-GERMAIN : déclaration des biens appartenant à la fabrique (4 août 1756), par Charles-François MATHIEU, curé de la paroisse, et Antoine PESCHEUX, marguillier.

Date

1756

Cote

G/692

Contexte : CLERGE SECULIER.
GOMETZ-LA-VILLE. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-GERMAIN...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

8

ETAMPES. - Biens communaux, équipement.- Procédure contre Clément BECHU et TREFOUEL au sujet de la propriété de divers immeubles, 1823 [1] ; action en possession contre DUCLOS, 1836 [2] ; transaction MARCILLE (servitudes d'une propriété), 1833-1835 [3] ; vente d'un terrain au bord du pont du PRATEAU et transfert du pont, 1834 [4] ; autorisations de défrichement, 1836 [5] ; acquisition d'un terrain pour le marché aux chevaux (plan), 1856-1857 [6] ; acquisition du bois de GUINETTE, 1859 [7] ; autorisation d'aliéner pour les congrégations religieuses, 1867, 1880-1899 [8] ; biens des anciennes fabriques, 1913 [9] ; biens du bureau de bienfaisance, 1866-1897 [10].

Date

1823-1913

Cote

2O/525

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE
ETAMPES. - Biens communaux, équipement.- Procédure...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

9

VILLEJUST. - Biens communaux, équipement. - Terrains communaux, 1848-1938 [1] ; bâtiments communaux, 1843-1923 [2] ; vente et plantations d'arbres, 1850, 1919 [3] ; halte de VILLEBON-PALAISEAU : souscription, 1900 [4] ; mitoyenneté, 1872, 1921 [5] ; lavoir, 1856-1864 [6] ; mare, 1858-1938 [7] ; pompe, 1850-1929 [8] ; eau, 1931-1938 [9] ; électricité, 1927-1938 [10].

Date

1843-1938

Cote

2O/1437

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE
VILLEJUST. - Biens communaux, équipement. - Terrains...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

10

Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations fournies à François de THOMASSIN, seigneur de MANDRES et CERSAY en partie, par les divers censitaires de cette seigneurie ; déclarations des biens possédés par la cure de PERIGNY, dans l'étendue de la seigneurie de MANDRES.

Date

1699-1783

Cote

A/740

Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...
Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations fournies à...

Producteur :

MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

11

Ancienne route départementale n° 9 de CORBEIL à LIEUSAINT (Seine-et-Marne) devenue route départementale n° 947 ; acquisitions, cessions et échanges de terrains (1831-1880) ; itinéraire de la route départementale n° 9 entre la place du marché à CORBEIL, origine de la route, et la limite avec le département de Seine-et-Marne (1833) ; détail des aqueducs et des trottoirs (1845) ; emplacement des aqueducs à établir (1844-1845) ; rechargement de la chaussée empierrée, établissement de caniveaux pavés et de bordures de trottoirs en grès dans la rampe de Saint-Germain (1861) ; exécution de travaux pour assurer l'écoulement des eaux (1869) ; amélioration de la traverse de CORBEIL (1873) ; rectification de la côte de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL : enquête, adjudication du 6 novembre 1883, modification du projet approuvé en 1884 (1880-1884) ; classement comme routes départementales des rues de Paradis et des Marines et déclassement des rues Saint-Jacques et de Soisy à CORBEIL (1882-1883) ; CORBEIL : plan général d'assemblage des traverses de CORBEIL (1830), Ech. 1/10 000. Coul. Dim. 0,46 x 0,57 m (mauvais état) ; plan de redressement de la traverse de CORBEIL (1845), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,34 x 4,50 m (deux plans dont un sur calque) ; profils en long et en travers de la traverse de CORBEIL (1847), Ech. 1/200. N et B. Dim. 0,25 x 1,10 m ; cessions de terrains (1885) ; alignements et permissions de voirie (1801-1865) ; SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL : partie de plan de CORBEIL avec embranchement de la route départementale n° 29 de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES à CORBEIL, traverse de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1845), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,35 x 4,00 m, dossier : ordonnance royale du 5 juin 1847 ; traverse de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1845), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,35 x 3,50 m ; profils en long et en travers de la traverse de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1846), Ech. 1/200. N et B. Dim. 0,25 x 1,75 m ; règlement des alignements (1832-1847) ; cessions de terrains (1885-1886) ; alignements et permissions de voirie (1800-1866) ; SAINT-PIERRE-DU-PERRAY : alignements et permissions de voirie (1860).

Date

1800-1886

Cote

2S/204

Contexte : ROUTES OU GRANDES VOIRIE. CIRCULATION ET TRANSPORTS...
Ancienne route départementale n° 9 de CORBEIL à LIEUSAINT...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

12

SOISY-SUR-ECOLE. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux : transactions et ventes, 1837-1866, 1899-1928 [1] ; vaine pâture, 1856-1859 [2] ; asile de nuit : acquisition d'un immeuble, 1890-1897 [3] ; lavoir : travaux et location, 1845, 1921 [4] ; dérivation des sources de la VANNE, cession de terrains, 1868-1872 [5] ; adduction d'eau potable, 1931-1933 [6] ; voiture publique, 1894 [7] ; électricité, 1923-1924 [8] ; bureau de poste et télégraphe, 1899-1909, 1921-1933 [9).

Date

1837-1933

Cote

2O/1293

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE
SOISY-SUR-ECOLE. - Biens communaux, équipement. - Biens...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

13

CHAMPCEUIL. - Affaires militaires. - Mesures d'exception et faits de guerre (Consulat, Premier Empire). Inhumation de cadavres : dispositions, état des militaires rentrés dans leurs foyers, prisonnier de guerre, état des déclarations faites de continuation de jouissance en conformité à la loi sur les biens acquis (an X-1820).

Date

1801-1820

Cote

EDEPOT17 4H/1

Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHAMPCEUIL. - Affaires militaires. - Mesures d'exception...

Producteur :

CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

14

FLEURY-MEROGIS. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1822-1863 [1] ; plantation d'arbres, 1804 [2] ; rosiers appartenant à la commune, 1904 [3] ; corps de garde : construction, 1831 [4] ; lavoir : construction, 1863-1866 [5] ; puits, 1932 [6] ; pompe à incendie, 1932 [7] ; eau, 1869-1904 [8] ; électricité, 1922 [9] ; travaux divers, 1927-1929 [10].

Date

1804-1932

Cote

2O/567

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE
FLEURY-MEROGIS. - Biens communaux, équipement.- Biens...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

15

IGNY. - Eglise, presbytère.- Etat des édifices cultuels, 1802 [1] ; imposition extraordinaire pour la réparation de l'église, 1810-1819 [2] ; travaux, 1815-1854 [3] ; restauration, 1873-1885, 1930 [4] ; action judiciaire pour non-paiement des travaux, 1879-1880 [5] ; presbytère : baux, 1844-1854 [6] ; travaux, 1877-1901 [7] ; traitement et logement du desservant, 1832-1843 [8] ; fabrique : budget, comptes, 1842-1843, 1898-1903 [9] ; travaux, 1844-1845 [10] ; rentes, biens, 1845-1881 [11] ; objets mobiliers, 1881-1883 [12] ; différend entre le maire et le curé, 1880 [13].

Date

1802-1930

Cote

2O/663

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE
IGNY. - Eglise, presbytère.- Etat des édifices cultuels,...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

16

ETAMPES. - Eglises, presbytères.- Presbytère Notre-Dame : acquisition et travaux, 1810-1811 (plans), 1845-1858 [1] ; presbytère Saint-Basile : location 1911-1912 [2] ; fabrique Saint-Gilles : plainte contre le trésorier, 1840 [3] ; fabrique Saint-Martin : biens, 1858-1912 [4] ; idem : legs FOURET, DELAMARCHE, 1888 [5] ; fabrique Saint-Basile : biens (cessions et acquisition d'immeubles, rentes, loyer, dons), 1855-1905 [6] ; idem : legs COLLAS, CUSSEY, CARRE, CURRE, LEFEVRE (legs à l'orphelinat), 1859-1890 [7] ; fabrique Notre-Dame : aliénations d'immeubles et rente, 1859-1868 [8] ; idem : dons et legs POMMERET de VARENNES, MOIZARD, CUSSEY, DELERUE, 1880-1888 [9].

Date

1810-1912

Cote

2O/521

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE
ETAMPES. - Eglises, presbytères.- Presbytère Notre-Dame...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

17

BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny : (1) titres justificatifs de propriété (10/09/1685) ; (2) à la requête de Claude Petit, mortier, et de son épouse Josèphe Baron d'une demande de comparution en vue d'un partage en faveur de Nicolas Dugué et des autres héritiers (25/02/1738) ; (3) acquisition du terroir d'Ollainville par M. Dugué au-dessus de Méchau-Fontaine à Mme Veuve Delafosse (04/10/1669) ; (3 bis) lettre relative à une acquisition de M. Dugué à une demoiselle Delafosse (1673) ; (4) partage à Leudeville entre Nicolas et Jean Dugué pour les terres, biens et dépendances situés à Arny. Nicolas et Jean sont frères (18/03/1735) ; (5) constat d'arpentage d'un terrain à Augustine, Catherine Dugué, veuve Charlet, jouxtant un terrain appartenant à Alexandre, Louis Geoffroy d'Assy (24/11/1806/ 24 brumaire an 14) ; (6) état des bois en coupes entâmées au Bois à la Bête (sans date) ; (7) état des biens de la Fontaine d'Arny (sans date) ; (8) Dame Marie Michelle Aumont, veuve de Simon Millet (05/07/1753) ; (9) François, Claude et Jacques Renault, frères de St-Vincent de Gif ont renoncé à tous leurs droits en faveur de Jacques Auger, sieur Delamotte, d'Issoudun sur des terrains d'Assailly (03/05/1738) ; (10) vente par le sieur Simon Lebret à Jacques Auger (05/03/1740) ; (11) vente par François Chamfrault à Maître Jacques Auger, sieur Delamotte. Vente de prés (02/08/1729) ; (12) Claude et Philippe Perrot, échange d'héritages (12/04/1729) ; (13) acquisition de terres faite par le sieur Jacques Auger à M. Robillaud (12/04/1760) ; (14) échange d'héritages au village d'Assailly, entre Jacques Auger père et Jean Sabard et Jeanne Sabard, veuve Lavallée (14 floréal an 3/ 14/05/1795) ; (15) paiement de rentes aux maires de Vierzon payées par Marin Massonaux (18/05/1701) ; (16) vente de terres par Marin Massonaux (29/05/1694) ; (17) vente par François Maillet et Dame Marie Rossignol, son épouse, à M. Auger de prés à Assailly (07/01/1730) ; (18) Marin Massonaux et Louise Taflette vendent des terres à François Moreau (26/06/1701) ; (19) lettre à M. Auger au château de la Motte par son neveu (03/03/1740) ; (20) acquisition de prés à Assailly par M. Jacques Auger, vendues par Claude Perrot (20/04/1739) ; (21) liasse 18 concernant les Graviers d'Arny (sans date) ; (22) dossier concernant le Bois à la Bête (sans date) ; (23) échange entre Guillaume, Marie Carré et Alexandrine, Monique Charlet, son épouse, de terres, avec Alexandre, Louis, Maximilien Charlet (10/07/1819) ; (24) échange entre Alexandrine, Monique Charlet, veuve Carré et Alexandre, Louis, Maximilien Charlet (sans date) ; (25) état des terres appartenant aux époux Charlet (sans date) ; (26) note des titres de propriété, des bois à M. Dugué sur Bruyères-le-Châtel (01/04/1712) ; (27) échange par lequel M. Dugué acquiert un arpent et 1/2 de terres au terroir de Bruyères (08/11/1755) ; (28) vente par Jacques Normand et sa femme à Jean Dugué, arpenteur royal et procureur fiscal (26/03/1682) ; (29) vente à Jean Dugué par Jean Perrot (21/01/1695) ; (30) vente par Marie Robert, femme de Claude, Pierre Bénavre à Jean Dugué, arpenteur royal (05/08/1776) ; (31) acquisition par M. Dugué de terres situées au-dessous des tuileries Badault, Claude Pierre Bénavre (25/02/1687) ; (32) vente par Anne de l'Hôpital et Julienne Dugué à Pierre Dugué de 7 quartiers de terre (25/02/1623) ; (33) Messires Jean Dugué et Nicolas Langlois nommés pour la visitation et héritage de sept quartiers de terre (26/01/1691) ; (34) M. Jean Dugué n'entend pas utile de conserver les sept quartiers de terre en production de fruits mais les planter en bois (22/01/1791) ; (35) saisie des biens du sieur Pierre Langlois à la requête de Charlemagne Bodin (17/11/1696) ; (36) vente par Pierre Chardon à Jean Dugué de 7 quartiers de terre (10/03/1690) ; (37) titres justificatifs de propriété par échange de M. Dugué de diverses parcelles de terre (15/01/1760) ; (38) M. Bergeote signale que M. Boursier coupait du bois au lieu-dit la Bête (26/02/1763) ; (39) vente par M. Chesnot et Marie-Anne Billon à Messire Jean Dugué de diverses parcelles de terre (30/12/1711-10/04/1713) ; (40) idem (30/12/1711-10/04/1713) ; (41) vente par Jean Chesnot et sa femme à Jean Dugué de diverses parcelles de terre (29/01/1714) ; (42) partage des biens de la famille Chesnot en 3 lots (29/11/1711) ; (42 bis) promesse d'enregistrement et ratification du partage ci-dessus (29/11/1711) ; (42 ter) vente par Charlotte Chandellier à Denis Touchain de parcelles de terre (03/01/1675) ; (43) titre de constat de propriétés diverses (sans date) ; (44) vente par Bonnaventure Heaulme à M. Jean Dugué (01/03/1693) ; (45) vente par Didier Prieur à Jean Dugué d'une parcelle de terres d'Angélique Françoise de Soissons (19/12/1707) ; (46) diverses ventes d'immeubles et titres à diverses personnes (28/10/1668) ; (47) vente par François de Pombreault à Jean Dugué d'un quartier de pré (22/04/1686) ; (48) vente par Jean Colin et Marie Petit à M. Jean Dugué de divers quartiers de terre (21/11/1694) ; (49) divers renseignements sur des propriétés venant des héritiers Chesnot (sans date) ; (50) demande de recherches sur les propriétés de Jean Dugué d'après les titres (01/11/1712) ; (51) notes diverses et vente par adjudication par Guillaume, Ignace de Jacquet à Jean Nicolas Paulet (29 nivôse an 3) ; (52) couverture faisant office de notes diverses (1664) ; (53) vente par Estienne Magault à Maître Jean Dugué d'un quartier de pré (04/07/1695) ; (54) vente à Jean Dugué de 2 arpents de bois (09/08/1697) ; (55) vente sous seing privé faite par l'Abbé Robert (07/08/1693) ; (56) contrat d'arpentage pour Dugué (23/03/1740) ; (57) échange entre François de Pont-Bréant et Jean Dugué de diverses parcelles de terres (22/07/1695) ; (58) échange de terres entre Jean Dupont et Jean Dugué (26/02/1696) ; (59) échange par les sieurs et demoiselles Dugué, héritiers du défunt Jean Dugué, de terres, entre eux (30/12/1720) ; (60) achat de prés par Jean Froissant et sa femme (06/04/1693) ; (61) transports de rentes faits à M. Dugué par Froissant, marchand demeurant à Ollainville (06/04/1693) ; (62) vente d'une grange par Marie Guillemain, veuve du défunt Antoine Labrune, à Claude Hervau (14/11/1677) ; (63) acquisitions diverses par Dugué (fin XVIIe siècle) ; (64) déclaration de possessions (28/10/1808) ; (65) note d'établissement de la propriété de M. Charlet (1808) ; (66) relevé d'arpentage (sans date) ; (67) bornage de la Croix de l'Orme après la moisson par Lemaire, arpenteur à Arpajon (11/09/1860) ; (68) vente par Dame Françoise Robin (21/09/1675) ; (69) état de différentes propriétés appartenant à la veuve Bonhomme (27/03/1684) ; (70) notes diverses (sans date) ; (71) notes diverses (sans date) ; (72) les terres en censive du seigneur de Bruyères-le-Châtel (sans date) ; (73) lettre adressée à M. Charlet au sujet du bornage avec Mme Duine (27/04/1840) ; (74) vente par Catherine Nouette, veuve de Georges Fournier à M. Jean Dugué (17/09/1683) ; (75) vente par Marguerite Furat, veuve du noble homme Claude Fournier à Jean Dugué de diverses parcelles de terre (02/12/1683) ; (76) Catherine Nouette, veuve Georges Fournier, vend des terres à Jean Dugué (26/04/1685) ; (77) vente d'une pièce de terre par Jean Régnault et sa femme Marie Petit à Maître Jean Dugué demeurant à Arny (19/06/1694) ; (78) vente par François Boucher, veuve Philippe Hamelin, d'une pièce de terre à Jean Dugué (14/02/1684) ; (79) vente de terres par Charles Broisin à Philippe Hamelin (30/11/1636) ; (79 bis) acquisition de la veuve Philippe Hamelin par M. Dugué (sans date) ; (80) vente par Jean Régnault et Marie Perrot à Maître Jean Dugué d'un demi-arpent de terre (19/06/1694) ; (81) vente d'une maison par Catherine Nouette à Jean Dugué pour Nicolas Visinier entre la rue du Bourg Neuf et la ruelle Tatin et la rue des Fiens (09/06/1683) ; (82) Catherine Nouette a vendu à Denis Brichebois, marchand épicier, bourgeois de Paris, des parcelles de terre (04/05/1683) ; (83) état des titres communs entre Nicolas Visinier, Denis Aumont et Jean Dugué, ils achètent de Denis Brichebois par 4 contrats : le 4 mai, le 9 juin, le 17 septembre et le 2 décembre 1683 (1683) ; (84) lot des maisons et héritages de la défunte Marguerite Mathieu, femme de Maître Jacques Robert et autres héritiers (30/05/1650) ; (85) (sans date) ; (86) notes diverses (sans date) ; (87) vente de lots de terre par Sieur Jacques Capperon et Marie Lordonné à Jean Dugué (12/05/1715) ; (88) vente de terres et héritages par Jacques Capperon et Marie Lordonné, son épouse, à Mlle Marie Capperon (04/02/1705) ; (89) partage des biens de la succession de Marguerite, Madeleine Capperon (13/05/1715) ; (90) nomination d'experts pour estimation des biens Capperon (26/03/1670) ; (91) Guillaume Capperon, Jacques Capperon, reconnaissent, chacun d'accord, sur estimation et prise des biens (07/04/1677) ; (92) reconduction de bail par Jacques Capperon et Marie Lordonné (02/02/1702) ; (93) bail par les sieurs et dames Capperon à Philippe Lortias (16/05/1693) ; (94) bail par Jacques Auger au citoyen Jean Sabard et à son fils, Guillaume Sabard (25 nivôse an 7) ; (95) procédure avec Catherine Charlet, épouse Bourgoin, fille d'Augustine, Catherine Dugué (31/08/1825) ; (96) baptême de Louis, Augustin Charlet. Pièce de la paroisse St-Didier de Bruyères (28/10/1772) ; (97) attestation de décès d'Auguste, Jacques Charlet, lieutenant au 19e régiment des chasseurs à cheval, mort à Hurtz près de Cologne, des suites d'une fièvre maligne (25 floréal an 4 (1796)) ; (98) vente par Alexandre, Louis Maximilien Charlet à Charles, Pierre, Mathias Combes, d'une maison bourgeoise à Guisseray (24/12/1834) ; (99) procuration faite par les familles Charlet, Bourgoin, Carré à M. Auguste, Joachim, Claude Bourgoin (31/08/1825) ; (100) paiement du receveur de l'enregistrement de Limours pour la succession directe de Dame Augustine, Catherine Dugué, veuve Charlet, décédée à Paris le 27 février 1825, rue pavée St-André des Arts (27/08/1825) ; (101) reçu de l'enregistrement pour frais de succession d'Augustine, Catherine Dugué (27/08/1825) ; (102) rôle d'imposition sur la porte cochère et autres ouvertures avec la somme (26/08/1825) ; (103) avertissement de contributions directes adressé à Mme Charlet (1825) ; (104) reçu du receveur au nom de M. Charlet (27/02/1825) ; (105) quittance des droits de succession d'Augustine, Catherine Charlet (27/02/1825) ; (106) M. Lot écrit à M. Charlet (25/07/1825) ; (107) état des effets mobiliers relatifs à sa succession (27/02/1825) ; (108) double du ci-dessus (sans date) ; (109) reçu de M. Charlet, 20 F d'arrhes. Frais pour la succession (13/04/1825) ; (110) facture : à la ville de Luxembourg pour des chandeliers, une croix (13/04/1825) ; (111) état ou mémoire de travaux faits pour l'église de Bruyères-le-Châtel, payés par M. Charlet (avril 1825) ; (112) ouvrages de peinture faits dans l'église de Bruyères-le-Châtel (1825) ; (113) frais d'enterrement de Mme Veuve Charlet (02/03/1825) ; (113 bis) reçu des frais de convoi, frais pour 50 pauvres qui assistaient à l'enterrement de Mme Charlet (08/03/1825) ; (114) facture de l'inhumation à l'église St-Séverin (02/03/1825) ; (115) suite du n°95 (sans date) ; (116) couverture de documents ; (117) vente par Mme Veuve Charlet à M. Charlet, son fils Alexandre, Louis, Maximilien (06/01/1816) ; (118) traité entre Mme Charlet et ses enfants : Claude, Marcel Bourgoin et Catherine Françoise Charlet, son épouse, Guillaume, Marie Carré et Alexandrine, Monique Charlet, son épouse, Armand, Jean-Baptiste, Théodore Charlet, secrétaire des commandements et trésorier des maisons et finances de son altesse Mme la Duchesse d'Angoulême et Alexandre, Louis Maximilien Charlet, avocat (06/01/1816) ; (119) projet de vente comme ci-dessus (06/01/1816) ; (120) couverture du dossier Clos du Prieuré (06/05/1681) ; (121) affaire de bornage entre Mme Biolay et M. Charlet, au dos : arrachage d'un peuplier dans le prieuré. M. Coret signe l'avis (08/02/1837) ; (122) bornage entre M. Varin et M. Coret, Jacques, Stanislas, cultivateur à Bruyères-le-Châtel (document avec plans) (02/03/1844) ; (123) affaire de bornage entre Mme Biolay et M. Charlet (29/09/1837) ; (124) vente des terres près de l'église par Marguerite Robert, veuve du défunt Louis Quillet, sieur du Rocher, concierge du château à Limours à Jean Dugué (06/05/1681) ; (125) vente par Jacques Robert, sieur de la Péruche, à Louis Quillet, sieur du Rocher, concierge au château de Limours (17/10/1652) ; (126) Jacques Robert, sieur de la Péruche, a vendu à Louis Quillet, sieur du Rocher (17/10/1652).

Date

1623-1844

Cote

72J/6

Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY
BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny : (1) titres justificatifs...

Producteur :

DOMAINE D ARNY (service producteur), ASSOCIATION HISTORIQUE DU VIEUX BRUYERES (service versant), BALUFIN Christiane (service versant)

18

Hôtel-Dieu. - Registre d'état général des biens fonds tenus à loyer par différents particuliers et des rentes foncières et constituées [sic] (1739-1741).

Date

1739-1741

Cote

HDEPOT1 B/59

Contexte : ARCHIVES HOSPITALIERES D'ETAMPES.
Hôtel-Dieu. - Registre d'état général des biens fonds...

Producteur :

CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service versant)

19

JUVISY. - Biens communaux, équipement.- Confirmation du partage des biens communaux fait en l'an ll (1793-1794), 1807 [1] ; terrain : ventes et acquisitions, 1817-1935 [2] ; fontaine : réparations, 1843-1847 [3] : vente d'arbres, 1879 [4] ; baux, 1887-1920 [5] ; immeubles communaux : aliénations, 1902-1939 [6] : acquisition du château de JUVISY, 1902 [7] ; établissement d'un square, 1912-1914 [8).

Date

1807-1939

Cote

2O/698

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE
JUVISY. - Biens communaux, équipement.- Confirmation...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

20

Tribunal de district de Corbeil. Juridiction gracieuse : arbitrages, clôtures d'inventaires, interdictions, référés, jugements qui ordonnent une visite de biens et notifications d'experts (succession), procès-verbaux d'émancipations, affirmations d'inventaires, publications, rapports, avis de parents pour vente de biens de mineurs (an III).

Date

1794-1795

Cote

L/194

Contexte : ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE
Tribunal de district de Corbeil. Juridiction gracieuse...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

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Date

Cote

Contexte : YERRES - INVENTAIRE SOMMAIRE DES ARCHIVES ECCLESIASTIQUES...

Producteur :

Arrondissement d'ETAMPES : statistiques sur les édifices religieux des communes (mai 1905).

Date

Cote

Contexte : SEPARATION DE L'EGLISE ET DE L'ETAT.

Producteur :

Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de toute origine : enregistrement des saisies réelles.

Date

Cote

Contexte : DOMAINES NATIONAUX

Producteur :

Impôts. - Déclarations des particuliers faisant valoir des biens dans plusieurs paroisses (25 août 1745-5 juillet 1750).

Date

Cote

Contexte : ADMINISTRATIONS PROVINCIALES D'ANCIEN REGIME

Producteur :

Date

Cote

Contexte : ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE

Producteur :

Date

Cote

Contexte : CLERGE SECULIER.

Producteur :

GOMETZ-LA-VILLE. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-GERMAIN : déclaration des biens appartenant à la fabrique (4 août 1756), par Charles-François MATHIEU, curé de la paroisse, et Antoine PESCHEUX, marguillier.

Date

Cote

Contexte : CLERGE SECULIER.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

Producteur :

Date

Cote

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

Producteur :

Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations fournies à François de THOMASSIN, seigneur de MANDRES et CERSAY en partie, par les divers censitaires de cette seigneurie ; déclarations des biens possédés par la cure de PERIGNY, dans l'étendue de la seigneurie de MANDRES.

Date

Cote

Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : ROUTES OU GRANDES VOIRIE. CIRCULATION ET TRANSPORTS...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

Producteur :

Date

Cote

Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

Producteur :

Date

Cote

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

Producteur :

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Cote

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

Producteur :

Date

Cote

Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

Producteur :

Hôtel-Dieu. - Registre d'état général des biens fonds tenus à loyer par différents particuliers et des rentes foncières et constituées [sic] (1739-1741).

Date

Cote

Contexte : ARCHIVES HOSPITALIERES D'ETAMPES.

Producteur :

Date