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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2056W/12
Date
1949-1960
Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Canton
Type de document
PROCES-VERBAL, MINUTE JURIDICTIONNELLE, ACTE DE NOTORIETE, BAIL RURAL, JUGEMENT, PROCES-VERBAL DE SCELLES, RAPPORT, PRESTATION DE SERMENT
  • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

  • Tribunal de simple police : actes civils, actes de...
2
Cote
1741W/38
Date
1953-1972
Lieu
ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Canton
Type de document
DELIBERATION, REGISTRE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Registre des délibérations du tribunal paritaire des...
3
Cote
1741W/11
Date
1974
Lieu
ETAMPES Commune, DOURDAN Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Minutes jugements civils, minutes de prud'hommes, minutes...
4
Cote
1741W/9
Date
1974
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
STATUT, RAPPORT D EXPERTISE, PROCES-VERBAL, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Minutes diverses : actes de notoriété, consentement...
5
Cote
1741W/8
Date
1974
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
STATUT, PROCES-VERBAL, MINUTE JURIDICTIONNELLE, RAPPORT
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Minutes diverses : actes de notoriété, consentement...
6
Cote
1741W/3
Date
1973
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
STATUT, RAPPORT D EXPERTISE, PROCES-VERBAL, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Minutes diverses : actes de notoriété, consentement...
7
Cote
1660W/67
Date
1970-1980
Lieu
ESSONNE
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE.

  • Fermage, recensement général agricole foncier. - Dossier...
8
Cote
1636W/27
Date
1969-1972
Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Canton, ETAMPES Commune
Type de document
CONTRAT D APPRENTISSAGE, RAPPORT D EXPERTISE, MINUTE JURIDICTIONNELLE, PROCES-VERBAL, SCELLE, PRESTATION DE SERMENT
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Canton de MILLY-LA-FORET, affaires civiles : jugements,...
9
Cote
1636W/26
Date
1967-1968
Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Canton, ETAMPES Commune
Type de document
CONTRAT D APPRENTISSAGE, RAPPORT D EXPERTISE, MINUTE JURIDICTIONNELLE, SCELLE, PROCES-VERBAL
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Canton de la FERTE-ALAIS, affaires civiles : jugements,...
10
Cote
1636W/23
Date
1972
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, ACTE DE NOTORIETE, PRESTATION DE SERMENT, RAPPORT D EXPERTISE, PROCES-VERBAL, STATUT
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • minutes diverses (actes de notoriété, consentements...
11
Cote
1636W/19
Date
1971
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, ACTE DE NOTORIETE, PRESTATION DE SERMENT, PROCES-VERBAL, RAPPORT D EXPERTISE, STATUT
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • minutes diverses (actes de notoriété, consentements...
12
Cote
1636W/15
Date
1970
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, ACTE DE NOTORIETE, RAPPORT D EXPERTISE, PROCES-VERBAL, STATUT
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • minutes diverses (actes de notoriété, consentements...
13
Cote
1636W/11
Date
1969
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, ACTE DE NOTORIETE, PRESTATION DE SERMENT, PROCES-VERBAL, RAPPORT D EXPERTISE, STATUT
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • minutes diverses (actes de notoriété, consentements...
14
Cote
1636W/10
Date
1969
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, ACTE DE NOTORIETE, PRESTATION DE SERMENT, RAPPORT D EXPERTISE, PROCES-VERBAL
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • minutes diverses (actes de notoriété, consentements...
15
Cote
1636W/9
Date
1969
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • minutes jugements civils. Tribunal Paritaire des baux...
16
Cote
1636W/6
Date
1968
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
STATUT, MINUTE JURIDICTIONNELLE, ACTE DE NOTORIETE, PRESTATION DE SERMENT, PROCES-VERBAL
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • minutes diverses (actes de notoriété, consentements...
17
Cote
1636W/2
Date
1967
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
STATUT, MINUTE JURIDICTIONNELLE, ACTE DE NOTORIETE, PRESTATION DE SERMENT, RAPPORT D EXPERTISE, PROCES-VERBAL
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • minutes jugements civils et divers (actes de notoriété,...
18
Cote
1310W/220
Date
1944-1959
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
REGISTRE, DELIBERATION
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Baux ruraux : registre des délibérations de février...
19
Cote
1310W/167
Date
1944-1953
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
PLUMITIF
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Plumitif de simple police 4ème et 5ème classe : registre...
20
Cote
1310W/113
Date
1989
Lieu
ETAMPES Commune, DOURDAN Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Jugements civils, baux ruraux.