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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1310W/113
Date
1989
Lieu
ETAMPES Commune, DOURDAN Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Jugements civils, baux ruraux.
2
Cote
1310W/61
Date
1989
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Jugements civils : dossiers individuels de décembre...
3
Cote
1310W/46
Date
1989
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Jugements civils : dossiers individuels de janvier...
4
Cote
1310W/56
Date
1989
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Jugements civils : dossiers individuels d'octobre 1989....
5
Cote
1310W/47
Date
1989
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Jugements civils : dossiers individuels de février...
6
Cote
1660W/67
Date
1970-1980
Lieu
ESSONNE
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE.

  • Fermage, recensement général agricole foncier. - Dossier...
7
Cote
1284W/70
Date
1979
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...
8
Cote
1284W/65
Date
1979
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...
9
Cote
1284W/63
Date
1979
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...
10
Cote
1284W/72
Date
1979
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...
11
Cote
1284W/61
Date
1979
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...
12
Cote
1284W/69
Date
1979
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...
13
Cote
1284W/73
Date
1979
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...
14
Cote
1284W/66
Date
1979
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...
15
Cote
1284W/59
Date
1979
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...
16
Cote
1284W/74
Date
1979
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...
17
Cote
1284W/68
Date
1979
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...
18
Cote
1284W/67
Date
1979
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...
19
Cote
1284W/64
Date
1979
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...
20
Cote
1284W/60
Date
1979
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...