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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1310W/113
Date
1989
Lieu
ETAMPES Commune, DOURDAN Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Jugements civils, baux ruraux.
2
Cote
1310W/61
Date
1989
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Jugements civils : dossiers individuels de décembre...
3
Cote
1310W/46
Date
1989
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Jugements civils : dossiers individuels de janvier...
4
Cote
1310W/56
Date
1989
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Jugements civils : dossiers individuels d'octobre 1989....
5
Cote
1310W/47
Date
1989
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Jugements civils : dossiers individuels de février...
6
Cote
1660W/67
Date
1970-1980
Lieu
ESSONNE
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE.

  • Fermage, recensement général agricole foncier. - Dossier...
7
Cote
1284W/70
Date
1979
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...
8
Cote
1284W/65
Date
1979
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...
9
Cote
1284W/63
Date
1979
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...
10
Cote
1284W/72
Date
1979
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...
11
Cote
1284W/61
Date
1979
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...
12
Cote
1284W/69
Date
1979
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...
13
Cote
1284W/73
Date
1979
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...
14
Cote
1284W/66
Date
1979
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...
15
Cote
1284W/59
Date
1979
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...
16
Cote
1284W/74
Date
1979
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...
17
Cote
1284W/68
Date
1979
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...
18
Cote
1284W/67
Date
1979
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...
19
Cote
1284W/64
Date
1979
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...
20
Cote
1284W/60
Date
1979
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...
21
Cote
1284W/58
Date
1979
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...
22
Cote
1284W/62
Date
1979
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...
23
Cote
1284W/71
Date
1979
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...
24
Cote
EDEPOT80 3F/1
Date
1946-1977
Lieu
AVRAINVILLE
Type de document
LISTE ELECTORALE, PROCES-VERBAL D ELECTION
  • Contexte : AVRAINVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • AVRAINVILLE - Population, statistiques, agriculture,...
25
Cote
1741W/11
Date
1974
Lieu
ETAMPES Commune, DOURDAN Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Minutes jugements civils, minutes de prud'hommes, minutes...
26
Cote
1741W/9
Date
1974
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
STATUT, RAPPORT D EXPERTISE, PROCES-VERBAL, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Minutes diverses : actes de notoriété, consentement...
27
Cote
1741W/8
Date
1974
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
STATUT, PROCES-VERBAL, MINUTE JURIDICTIONNELLE, RAPPORT
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Minutes diverses : actes de notoriété, consentement...
28
Cote
1741W/3
Date
1973
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
STATUT, RAPPORT D EXPERTISE, PROCES-VERBAL, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Minutes diverses : actes de notoriété, consentement...
29
Cote
1636W/23
Date
1972
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, ACTE DE NOTORIETE, PRESTATION DE SERMENT, RAPPORT D EXPERTISE, PROCES-VERBAL, STATUT
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • minutes diverses (actes de notoriété, consentements...
30
Cote
1741W/38
Date
1953-1972
Lieu
ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Canton
Type de document
DELIBERATION, REGISTRE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Registre des délibérations du tribunal paritaire des...
31
Cote
1636W/27
Date
1969-1972
Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Canton, ETAMPES Commune
Type de document
CONTRAT D APPRENTISSAGE, RAPPORT D EXPERTISE, MINUTE JURIDICTIONNELLE, PROCES-VERBAL, SCELLE, PRESTATION DE SERMENT
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Canton de MILLY-LA-FORET, affaires civiles : jugements,...
32
Cote
972W/3
Date
1968-1971
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL DE REUNION
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • Commission départementale des baux ruraux (1969-1970)...
33
Cote
1636W/19
Date
1971
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, ACTE DE NOTORIETE, PRESTATION DE SERMENT, PROCES-VERBAL, RAPPORT D EXPERTISE, STATUT
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • minutes diverses (actes de notoriété, consentements...
34
Cote
1636W/15
Date
1970
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, ACTE DE NOTORIETE, RAPPORT D EXPERTISE, PROCES-VERBAL, STATUT
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • minutes diverses (actes de notoriété, consentements...
35
Cote
1167W/67
Date
1932-1970
Lieu
CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
LISTE ELECTORALE
  • Contexte : MINUTES ET JUGEMENTS.

  • Baux ruraux (1958-1970). Assurances sociales. - Modèle...
36
Cote
1636W/10
Date
1969
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, ACTE DE NOTORIETE, PRESTATION DE SERMENT, RAPPORT D EXPERTISE, PROCES-VERBAL
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • minutes diverses (actes de notoriété, consentements...
37
Cote
1284W/57
Date
1969
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...
38
Cote
1284W/56
Date
1969
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...
39
Cote
1284W/55
Date
1969
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...
40
Cote
1636W/9
Date
1969
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • minutes jugements civils. Tribunal Paritaire des baux...