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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
941W/165
Date
1966-1967
Lieu
ESSONNE
Type de document
LISTE ELECTORALE
  • Contexte : TUTELLE DES MUNICIPALITES, ELECTIONS ET REFERENDUMS,...

  • Chambre des métiers et tribunaux paritaires de baux...
2
Cote
1310W/113
Date
1989
Lieu
ETAMPES Commune, DOURDAN Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Jugements civils, baux ruraux.
3
Cote
1310W/61
Date
1989
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Jugements civils : dossiers individuels de décembre...
4
Cote
1284W/70
Date
1979
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...
5
Cote
B/1868
Date
1621-1770
Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
Type de document
MERCURIALE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...
6
Cote
972W/3
Date
1968-1971
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL DE REUNION
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • Commission départementale des baux ruraux (1969-1970)...
7
Cote
1284W/65
Date
1979
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...
8
Cote
1636W/10
Date
1969
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, ACTE DE NOTORIETE, PRESTATION DE SERMENT, RAPPORT D EXPERTISE, PROCES-VERBAL
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • minutes diverses (actes de notoriété, consentements...
9
Cote
1310W/46
Date
1989
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Jugements civils : dossiers individuels de janvier...
10
Cote
1741W/11
Date
1974
Lieu
ETAMPES Commune, DOURDAN Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Minutes jugements civils, minutes de prud'hommes, minutes...
11
Cote
1284W/63
Date
1979
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...
12
Cote
1284W/72
Date
1979
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...
13
Cote
1310W/56
Date
1989
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Jugements civils : dossiers individuels d'octobre 1989....
14
Cote
76J/24
Date
s.d
Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY
Type de document
LIVRE COMPTABLE
  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DE SAINT-PERIER (MORIGNY-CHAMPIGNY).

  • MORIGNY-CHAMPIGNY. - Registre pour noter les revenus...
15
Cote
1636W/26
Date
1967-1968
Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Canton, ETAMPES Commune
Type de document
CONTRAT D APPRENTISSAGE, RAPPORT D EXPERTISE, MINUTE JURIDICTIONNELLE, SCELLE, PROCES-VERBAL
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Canton de la FERTE-ALAIS, affaires civiles : jugements,...
16
Cote
1741W/9
Date
1974
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
STATUT, RAPPORT D EXPERTISE, PROCES-VERBAL, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Minutes diverses : actes de notoriété, consentement...
17
Cote
78J/265
Date
1899-1919
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, PARIS Commune
Type de document
BAIL A LOYER, BAIL A FERME
  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Darblay (Françoise Labrousse de Lascaux épouse...
18
Cote
1228W/1
Date
1944-1959
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
REGISTRE, BAIL RURAL
  • Contexte : DOMMAGES DE GUERRE, AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Dommages de guerre. - Registre, (1947-1948). Baux à...
19
Cote
1310W/47
Date
1989
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Jugements civils : dossiers individuels de février...
20
Cote
1284W/57
Date
1969
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...