Archives départementales de l’Essonne
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Résultat n°1
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Résultat n°2
Famille VIOLE, 1510-1628. - Procédures, dossiers classés par matières : banalités.
Date
1580-1605
Cote
26J/32
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Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.
- Famille VIOLE, 1510-1628. - Procédures, dossiers classés...
Producteur :
POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)
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Résultat n°3
CHAMPCUEIL. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Biens communaux : communaux. Baux. Vaine pâture, cantonnement.
Date
1804-1918
Cote
EDEPOT17 1N/1
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Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHAMPCUEIL. - Biens communaux, terres, bois, eaux....
Producteur :
CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)
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Résultat n°4
Duché-paierie de BRUNOY. - Notes et extraits relatifs au pressoir bannal d'YERRES ; au moulin bannal du même lieu. Publications des lettres patentes de LOUIS XI, qui accordent à Jean BUDE, seigneur d'YERRES, le droit de foires et marchés dans sa seigneurie ; extraits et notes concernant l'exercice de ce droit.
Date
1343-1770
Cote
A/1120
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Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Notes et extraits relatifs...
Producteur :
MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°5
TRUBERT (Pierre, veuve), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Testament, cahier des charges, obligation, comptes, procès-verbal de bornage, devis pour un pressoir (1845), actes de liquidation, de partage, de cession, de vente de la ferme du PLATEAU.
Date
1836-1921
Cote
48J/236
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Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients
- TRUBERT (Pierre, veuve), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. -...
Producteur :
DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)
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Résultat n°6
SOISY-SUR-ECOLE. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux : transactions et ventes, 1837-1866, 1899-1928 [1] ; vaine pâture, 1856-1859 [2] ; asile de nuit : acquisition d'un immeuble, 1890-1897 [3] ; lavoir : travaux et location, 1845, 1921 [4] ; dérivation des sources de la VANNE, cession de terrains, 1868-1872 [5] ; adduction d'eau potable, 1931-1933 [6] ; voiture publique, 1894 [7] ; électricité, 1923-1924 [8] ; bureau de poste et télégraphe, 1899-1909, 1921-1933 [9).
Date
1837-1933
Cote
2O/1293
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- SOISY-SUR-ECOLE. - Biens communaux, équipement. - Biens...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°7
CORBEIL. - Pressoir Promt. Rue de Paris. Dim. 13 x 18, N. et B.
Date
1991
Cote
6FI/62
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Contexte : PHOTOGRAPHIES DE CARTES POSTALES
- CORBEIL. - Pressoir Promt. Rue de Paris. Dim. 13 x...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)
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Résultat n°8
1 media
Terres de Bouray. - Contentieux : Procédures des curés de Bouray pour le droit de dîmes (1653-1657). Droit de chasse : avis (1878). Sentence concernant les créanciers du sieur Lefebvre, document imprimé (1719)
Date
1653-1878
Cote
27J/115
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Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.
- Terres de Bouray. - Contentieux : Procédures des curés...
Producteur :
ARGENTRE (D) (service versant)
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Résultat n°9
ECHARCON, seigneurie d'. - Droits seigneuriaux : procès de Jehan Bouguier, conseiller du roi au Parlement, seigneur d'ECHARCON, contre Robert Becquet, conseiller du roi, général en la cour des Monnaie, seigneur du fief de l'Hôtel-Dieu et de Montréal à ECHARCON, puis Valentine de Malleville sa veuve, leur fils Alexandre Becquet, avocat au Parlement, et les habitants d'ECHARCON, concernant le droit et l'utilisation du pressoir banal de la seigneurie d'ECHARCON depuis son acquisition par Pierre Bouguier, avocat au Parlement et seigneur d'ECHARCON, à, Jehanne et Catherine de Carnazet, filles et héritières d'Anthoine de Carnazet, seigneur d'ECHARCON, de Mezallan, Villiers, Gravelle et de Bataille, à ECHARCON. Pièces justificatives et preuves de baux de vignes, de droits de pressurage et de l'existence de ce pressoir banal depuis 1392, faits par Anthoine de Carnazet, Guillaume de Carnazet, Claude Fraguier, Christofle Bouguier, Jehan Bouguier, etc. jusqu'en 1636 [29 pièces sur papier et parchemin] (1601-1636).
Date
1601-1636
Cote
77J/196
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Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
- ECHARCON, seigneurie d'. - Droits seigneuriaux : procès...
Producteur :
DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)
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Résultat n°10
Terres de Lardy. - Droits seigneuriaux : Papier terrier d'Antoine Dallonville et Magdelaine Mesme sa femme, seigneurs de Lardy [en fait compilation d'actes notariés de 1572, copies du 17e siècle] très abîmé. Registre censier du village du Cochet appartenant aux Célestins de Paris (1526). Extrait du papier terrier de Lardy de 1579, copie incomplète de 1637 [rédigée pour prouver que les vignes sont sujettes au pressoir banal de Lardy]. Déclaration des biens des propriétaires de Lardy à inscrire au terrier (1580) ; copie d'extraits du terrier de Lardy passé en 1580. Inventaire abrégé des titres, papiers et enseignement de la terre et seigneurie de Lardy [copie] (1714). Donation de tous les profits de fief, droits, lods et ventes, saisines et amendes, arrérages du cens, rentes et autres sur la terre de Lardy, par Jean de Bombel à Antoine de Campremy, à cause de Jeanne d'Allonville épouse de de Bombel et mère d'Antoine de Campremy (1636) ; opposition au sujet des droits acquis par la donation entre Antoine de Campremy et Claude de Ragois qui agit pour Claude Cornuel (1637). Mémoire relatif à la déclaration des héritages tenus en censive de Lardy, états des terres, déclarations d'héritages.
Date
1572-1714
Cote
27J/94
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Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.
- Terres de Lardy. - Droits seigneuriaux : Papier terrier...
Producteur :
ARGENTRE (D) (service versant)
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Résultat n°11
VERT-LE-PETIT. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux : bornage, bois, an Xll (1803-1804)-1933 [1] ; biens communaux : ventes, 1841-1868 [2] ; ventes d'arbres, 1835-1885 [3] ; vaine pâture, 1855 [4] ; bois du BOUCHET : propriété exclusive du duc de MOUCHY, 1820 [5] ; sablière, 1867-1899 [6] ; bâtiments communaux : travaux, 1938 [7] ; corps de garde : travaux, 1923 [8] ; bureau de poste, 1901-1921 [9] ; horloge, 1856 [10] ; lavoir, 1841-1883 [11] ; électricité, 1909-1927 [12].
Date
1803-1938
Cote
2O/1379
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- VERT-LE-PETIT. - Biens communaux, équipement. - Biens...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°12
Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.
Date
1482-1747
Cote
A/1196
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Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.
Producteur :
MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°13
1 media
GIRONVILLE-SUR-ESSONNE.- Extrait de la délibération du conseil municipal de Gironville portant sur le règlement de la pature communale et la vaine pature, 3 mai 1828.
Date
1828
Cote
18FI/101
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Contexte : AFFICHES
- GIRONVILLE-SUR-ESSONNE.- Extrait de la délibération...
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Résultat n°14
COUDRAY-MONTCEAUX (LE). - Administration générale.
Date
1851-1939
Cote
2O/375
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- COUDRAY-MONTCEAUX (LE). - Administration générale.
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°15
VAL-SAINT-GERMAIN (LE). - Biens communaux, équipement. - Bâtiments communaux : ventes, 1847-1899 [1] ; sablière, 1895-1896 [2] ; puits, 1855 [3] ; pompe à incendie, 1867 [4] ; mare, 1861 [5] ; lavoir et abreuvoir, 1870-1897 [6] ; vaine pâture, 1865 [7] ; eau, 1896-1935 [8] ; électricité, 1926 [9] ; téléphone, 1910 [10]
Date
1847-1935
Cote
2O/1323
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- VAL-SAINT-GERMAIN (LE). - Biens communaux, équipement....
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°16
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Capitainerie et gruerie : un rôle des amendes (1681-1683) ; un registre des amendes et épices (1691-1696) ; rôles et états des amendes perçues (1740-1755) ; extrait des titres de la terre et seigneurie de Périgny (1756) ; extrait des titres communiqués par M. de Montulé, seigneur et propriétaire de plusieurs terres, fiefs et seigneurie situées dans l'étendue de la capitainerie (1755) ; extrait des titres et propriétés de la haute justice de la terre et seigneurie de la Grange du Milieu (1755) ; mémoire explicatif, réponse à un mémoire concernant les droits de chasse à cor et à cri accordés aux seigneurs de Brunoy dans la forêt de Sénart (1716) ; affiches de coupes de bois (1732, 1741, 1756)
Date
1681-1756
Cote
B/751
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Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
- CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°17
SAINT-YON. - Biens communaux, équipement. - Bâtiments et terrains communaux, 1909, 1937-1938 (1] ; affaire JUGE : revendication concernant un terrain attenant à son moulin (plan), 1869 [2] ; lavoir : construction, travaux, 1900-1923 [3] ; mare : aliénation, 1913-1914 [4] ; construction de l'abreuvoir : extrait de délibération, 1906 [5] ; vaine pâture, 1859-1875 [6] ; électricité, 1923 [7].
Date
1859-1938
Cote
2O/1219
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- SAINT-YON. - Biens communaux, équipement. - Bâtiments...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°18
Autres titres
Date
1305-1648
Cote
G/240
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Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
- CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
- Vie, gestion et temporel du chapitre
- Réunion des chapitres SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
- Autres titres
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°19
Famille de GOURGUES, 1778-1790. - Banalités : - procédure Joseph de CAUVILLE contre Alexis-François-Joseph de GOURGUES : aveu et dénombrement de Joseph de CAUVILLE, maître de poste d'ORCEY (ORSAY), route de CHARTRES [propriétaire d'une ferme sise à ATHIS et faisant partie du fief de CARNAUX dit OZONVILLE], 26 février 1774 ; requêtes, ordonnance, sentence et conciliation à propos de l'usage du four banal, 1787-1788 ; assignation à la requête de de GOURGUES, 1788 ; - sentence réglementant les banalités, 10 juin 1780 ; reconnaissance d'un droit seigneurial pour le four banal d'ATHIS par Marie-Jeanne BOURELIER, 3 décembre 1784 et Claude MATART et Simon ANGOT, 28 décembre 1784. [9 pièces papier, 17 p.].
Date
1774-1788
Cote
26J/148
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Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.
- Famille de GOURGUES, 1778-1790. - Banalités : - procédure...
Producteur :
POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)
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Résultat n°20
Succession de MAYENNE. - Seigneurie de VILLENEUVE en PROVENCE. - Adam GIRAUD fermier.
Date
1604-1647
Cote
77J/390
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Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
- Succession de MAYENNE. - Seigneurie de VILLENEUVE en...
Producteur :
DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)
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Résultat n°21
Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles fournies à Jean BUDE, seigneur d'YERRES, et à sa veuve, demoiselle Jacqueline de BAILLY, par : Jean des HALLEAUX, ROBERT VAL, Jacques DUCOIN, Léon BRUYANT, et autres ; donation d'un terceau de pré, faite par Guillemette LAMY, femme de Nicolas d'OUTREVILLE, à la fabrique de Saint-Honest d'YERRES ; transaction entre Louis BUDE, seigneur d'YERRES, Pierre PETIT, relativement à l'exemption du droit de pressoir bannal, à la charge de payer par an six sols parisis pour droit d'épreinte ; déclaration passée au profit de messire Nicole BUDE, seigneur de VILLIERS et d'YERRES en partie, par Claude HEUDE ; au profit de messire Eustache BUDE, seigneur d'YERRES, par Nicolas BENARD.
Date
1531-1628
Cote
A/1020
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Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles...
Producteur :
MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°22
IGNY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux (affiche de vente, 1858), 1792, 1843-1861 [1] ; terrains : aliénation, 1903, 1936 [2] ; travaux communaux, 1896-1901 [3] ; vaine pâture : réclamation MARCHAND, 1837-1847 [4] ; halte ouverte : création, 1908 [5] ; marché : création, droits de place, 1929-1936 [6] ; fontaine : travaux (plan), 1872-1880 [7] ; lavoir : construction, travaux, 1852-1903 [8] ; bureau de poste, 1885-1903 [9] ; pompe à incendie : acquisition, 1854, 1903 [10] ; acquisition d'un appareil de désinfection, 1896 [11] ; adduction d'eau, 1913-1935 [12] ; éclairage, électricité, gaz, 1889-1934 [13].
Date
1792-1936
Cote
2O/666
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- IGNY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°23
Famille VIOLE, 1510-1628. - Transactions entre particuliers : baux et ventes.
Date
1508-1621
Cote
26J/21
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Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.
- Famille VIOLE, 1510-1628. - Transactions entre particuliers...
Producteur :
POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)
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Résultat n°24
Terres de Lardy. - Droits seigneuriaux.
Date
1496-1706
Cote
27J/93
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Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.
- Terres de Lardy. - Droits seigneuriaux.
Producteur :
ARGENTRE (D) (service versant)
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Résultat n°25
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Résultat n°26
VILLECONIN. - Biens communaux, équipement. - Questionnaire relatif aux biens communaux, 1847 [1] ; terrains : acquisitions, échanges, 1860-1869 [2] ; mare et lavoir : construction, 1852-1862 [3] ; puits, lavoir et fontaine : demande de subvention, travaux, 1909, 1933 [4] ; vaine pâture : règlement, 1850, 1879-1881 [5] ; asile de nuit : construction, 1888-1891 [6] ; achat d'une horloge, 1911 [7] ; pompe à incendie, 1850-1854 [8] ; adduction d'eau potable, 1936-1937 [9] ; électricité, 1930-1932 [10] ; téléphone, 1926 [11].
Date
1847-1937
Cote
2O/1422
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- VILLECONIN. - Biens communaux, équipement. - Questionnaire...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°27
PUSSAY. - Biens communaux, équipement.- Acquisition d'immeubles JACQUEMET, 1890, et FANON, 1929 [1] ; mare : acquisition DESMARD et travaux, 1869-1874 [2] ; mare : suppression, 1913-1920 [3] ; mare : acquisition de terrain (affiche), 1930 [4] ; puits : forage, 1860 [5] ; pompe à incendie, 1926-1939 [6] ; extraits de délibérations : vaine pâture, 1856, éclairage, 1860, droits de place, 1935 [7].
Date
1856-1939
Cote
2O/1087
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- PUSSAY. - Biens communaux, équipement.- Acquisition...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°28
Succession de MAYENNE. - Seigneurie de VILLENEUVE en PROVENCE. - Contentieux.
Date
1576-1671
Cote
77J/391
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Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
- Succession de MAYENNE. - Seigneurie de VILLENEUVE en...
Producteur :
DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)
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Résultat n°29
Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Banalités : baux, prisées : - baux du four banal, 1621-1646 ; - bail du moulin d'ORGEVAL à François SENOTRE pour 9 ans contre 33 livres tournois l'an, 28 juin 1642 ; bail à Pierre BRUNEAU, 21 juillet 1642 ; à Pierre BERTHET, 1676 ; bail du moulin d'ATHIS à Guillaume VILLANDRE, 6 novembre 1666 ; prisée du moulin, 16 novembre 1666 ; reconnaissance de la possession du moulin d'ATHIS par Thibault de LA BROUSSE, 7 juillet 1668 ; dénombrement des banalités de la seigneurie, 21 janvier 1673 ; bail du four banal à Jean MILLON, 16 juin 1684 ; prisée du moulin et cession entre Charles COUTURIER et Jacques HERON [original et copie], 11 septembre 1700 ; bail du four banal à Etienne HONGRE par l'abbé TUFFET, 13 septembre 1714. [3 pièces parch., 10 p. - 9 pièces papier, 42 p.].
Date
1621-1714
Cote
26J/104
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Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.
- Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Banalités : baux,...
Producteur :
POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)
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Résultat n°30
Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie d'Yerres.
Date
1657-1707
Cote
A/959
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Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie d'Yerres.
Producteur :
MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°31
Famille VIOLE, 1510-1628. - Procédures, dossiers classés par parties : contre les gens d'église.
Date
1518-1618
Cote
26J/24
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Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.
- Famille VIOLE, 1510-1628. - Procédures, dossiers classés...
Producteur :
POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)
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Résultat n°32
SAINT-CYR-LA-RIVIERE - Biens communaux, équipement. - Biens communaux : questionnaire, 1847 [1] ; vaine pâture, 1855 [2] ; acquisition d'une horloge publique, 1877 [3].
Date
1847-1877
Cote
2O/1149
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- SAINT-CYR-LA-RIVIERE - Biens communaux, équipement....
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°33
CORBEIL. - Pressoir Promt. La station du tramway de MILLY. Carte postale. Dim. 13 x 18, N. et B.
Date
1991
Cote
6FI/61
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Contexte : PHOTOGRAPHIES DE CARTES POSTALES
- CORBEIL. - Pressoir Promt. La station du tramway de...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)
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Résultat n°34
ORMOY-LA-RIVIERE. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : acquisitions et aliénations, 1847-1899, 1920-1925 [1] ; baux, 1876, 1886-1890 [2] ; ventes d'arbres, 1824, 1855-1898 [3] ; vente de boues, 1870-1888 [4] ; vaine pâture : règlement, 1853 [5] ; travaux communaux, 1862 [6] ; lavoir, puits : acquisition, travaux, 1854-1863, 1891-1924 [7] ; pompe à incendie : acquisition, construction d'une remise, 1855, 1896-1899 [8] ; horloge : achat, demande de secours, 1875, 1888 [9] ; électricité, 1931 [10].
Date
1824-1931
Cote
2O/1007
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- ORMOY-LA-RIVIERE. - Biens communaux, équipement.- Biens...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°35
MORIGNY-CHAMPIGNY. - Biens communaux, équipement.- Acquisitions et aliénations, baux, droits de place, droit de vaine pâture, vente d'arbres, 1847-1919 [1] ; terrains de jeux et de sports, stand de tir, foyer rural, habitations à bon marché, 1926-1938 [2] ; construction d'un asile de nuit au hameau de BONVILLIERS, 1887 [3] ; classement du polissoir de la PETITE-GARENNE à VILLEMARTIN parmi les monuments historiques, 1902 [4] ; acquisition d'une pompe à incendie et construction d'une remise, horloge, création d'un réseau téléphonique, 1849-1929 [5].
Date
1847-1938
Cote
2O/949
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- MORIGNY-CHAMPIGNY. - Biens communaux, équipement.-...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°36
Duché-pairie de BRUNOY : fief de Gravois.
Date
1334-1626
Cote
A/1239
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Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-pairie de BRUNOY : fief de Gravois.
Producteur :
MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°37
ONCY-SUR-ECOLE. - Bois : vaine pâture, vente d'arbre, arrêtés, extrait de délibérations, procès-verbal d'adjudication (1846-1915).
Date
1846-1915
Cote
EDEPOT10 1N/2
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Contexte : ONCY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- ONCY-SUR-ECOLE. - Bois : vaine pâture, vente d'arbre,...
Producteur :
ONCY-SUR-ECOLE (service producteur), ONCY-SUR-ECOLE (service versant)
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Résultat n°38
Annexe, contenant les pièces non portées à l'ancien inventaire, disposées par ordre de matières et de localités
Date
1285-1790
Cote
G/283
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Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
- LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
- Autres actes de gestion
- Annexe, contenant les pièces non portées à l'ancien...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°39
SAINT-HILAIRE. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux : acquisition de terrain DEBRAU, 1815 [1] ; questionnaire relatif aux biens communaux, 1847 [2] ; aliénation de terrains, 1893 [3] ; suppression du droit de vaine pâture, 1899-1900 [4] ; lavoir : acquisition d'un terrain, construction, 1900-1901 [5] ; réparation de la pompe de l'école, 1935 [6] ; électricité, 1930-1931 [7].
Date
1815-1935
Cote
2O/1175
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- SAINT-HILAIRE. - Biens communaux, équipement. - Biens...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°40
VILLECONIN. - Les domaines de la Seigneurie de VILLECONIN : extrait page 455 du Terrier : mentionnant le château de Villeconin et le pressoir banal. Photographie, N. et B. [texte du XVIIIe siècle].
Date
1991
Cote
9FI/179
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Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...
- VILLECONIN. - Les domaines de la Seigneurie de VILLECONIN...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)
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Résultat n°41
Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.
Date
1513-1758
Cote
A/802
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Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.
Producteur :
MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°42
CHILLY-MAZARIN : Gestion du domaine seigneurial et du château.
Date
1559-1795
Cote
1Mi/1/1
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Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.
- Archives seigneuriales privées et archives privées....
- Marquisat de CHILLY et LONGJUMEAU.
- CHILLY-MAZARIN : Gestion du domaine seigneurial et...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)
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Résultat n°43
VAUGRIGNEUSE. - Biens communaux, équipement. - Travaux communaux, 1879 [1] ; vaine pâture, 1863-1864 [2] ; lavoir, fontaine : acquisition, travaux, 1844-1934 [3] ; acquisition d'un puits au hameau du CHATAÎGNER, canalisations, 1859-1860, 1876, 1909 [4] ; éclairage des rues, électricité, 1901-1932 [5].
Date
1844-1934
Cote
2O/1334
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- VAUGRIGNEUSE. - Biens communaux, équipement. - Travaux...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°44
Duché-paierie de BRUNOY. - Cueillerets des cens et des redevances seigneuriales dus par les différents possesseurs des héritages situés dans la censive de la seigneurie d'YERRES, membre de la duché-pairie de BRUNOY, rédigé par Monsieur, frère du Roi. Le sieur COGNON, cabaretier à YERRES, possède un arpent et soixante-treize perches de terre chargés d'un sol, neuf deniers obole de cens, et soumis à la bannalité du pressoir.
Date
1780
Cote
A/1048
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Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Cueillerets des cens et...
Producteur :
MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°45
VILLECONIN. - Biens communaux, terres, bois, eaux : vaine pâture, correspondance.
Date
1816-1881
Cote
EDEPOT13 1N/2
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Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- VILLECONIN. - Biens communaux, terres, bois, eaux :...
Producteur :
VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)
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Résultat n°46
Duché-paierie de BRUNOY. - Registre d'inventaire général des titres du marquisat. [Tome III : droits de justice ; droits de chasse, de rivière et de pêche ; foires et marchés, banalités ; églises, fabriques, cures et fondations].
Date
1789
Cote
A/665
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Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Registre d'inventaire général...
Producteur :
MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°47
ECHARCON, seigneurie d'. - Contentieux : sentence en faveur de Jehan Bouguier, seigneur d'ECHARCON, contre Robert Becquet, déclarant que le pressoir seigneurial d'ECHARCON n'est pas un pressoir banal envers Robert Becquet à cause de son fief de l'Hôtel-Dieu, à ECHARCON ; le dit Becquet est condamné à une amende pou "" mots injurieux contre ledict demandeur [Jehan Bouguier] "" [1 pièce sur parchemin] (1601) ; sentence de l'assemblée d'habitants d'ECHARCON, représentée par 30 personnes, autorisant Jehan Bouguier a reprendre la propriété de la maison du curé [1 pièce papier] (1608) ; sentence condamnant Olivier Bridier, commissaire de l'artillerie de la Marine du Ponant, à payer à Jehan Bouguier, le champart pour 4 arpents de terre aux Minotes de Misery ; Jehan Bouguier avait hérité de la seigneurie de Misery, à VERT-LE-PETIT, de son père Christofle Bouguier qui l'avait acquise du chapitre Saint-Marcel avec les droits de censive, de champart et quart de boisseau [1 cahier papier de 10 f°] (1621) ; Requête de Jehan Bouguier contre Robert Becquet, conseiller du roi en sa cour des Monnaies, concernant des droits seigneuriaux qu'il prétend sur plusieurs maisons et terres d'ECHARCON dans la censive du fief de l'Hôtel-Dieu, à ECHARCON [1 cahier papier de 10 f°] (1628) ; Sentences accordant à Jehan Bouguier d'entrer en possession de vigne et d'héritage sur la Montagne d'ECHARCON, à ECHARCON, suite à la renonciation de ces biens par Michel Renault et Marc Rossignol [2 pièces sur parchemin] (1635). Nota : Boite constatée disparue en 2008.
Date
1601-1635
Cote
77J/198
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Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
- ECHARCON, seigneurie d'. - Contentieux : sentence en...
Producteur :
DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)
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Résultat n°48
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Vaine pâture.- Cinq plaintes de particuliers auprès du maire Pierre-Antoine Valencier contre les propriétaires faisant clôturer les bords de chemins et de berges, ensemencer en herbe des terres communes, empêchant ainsi la vaine pâture : constatation des faits, destruction des clôtures, accords avec les propriétaires (18 prairial an XI-17 janvier 1809).
Date
1803-1809
Cote
EDEPOT58 1N/1
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Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Vaine pâture.- Cinq plaintes...
Producteur :
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service producteur), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service versant)
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Résultat n°49
Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Banalités : procédures classées par ordre chronologique : Catherine TUFFET veuve de Thibault de LA BROUSSE contre Robert FROGER meunier à CORBEIL : congés défaut, requête du 21 janvier 1715 ; mémoire des titres qui justifient le droit de banalité et sa possession. [6 pièces parch., 6 p. - 2 pièces papier, 5 p.].
Date
1708-1715
Cote
26J/107
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Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.
- Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Banalités : procédures...
Producteur :
POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)
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Résultat n°50
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Résultat n°51
VILLEBON-SUR-YVETTE. - Biens communaux, équipement. - Acquisitions de terrains, défrichement et plantation, contestation de propriété, 1813-1937 [1] ; aliénations, mitoyennetés, 1851-1932 [2] ; baux, droit de parcours et vaine pâture, 1856, 1939 [3] ; bâtiments communaux : construction d'une salle municipale et de bains-douches, travaux de réfection, 1874, 1938 [4] ; établissement d'un marché d'approvisionnement, 1928 [5].
Date
1813-1939
Cote
2O/1414
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- VILLEBON-SUR-YVETTE. - Biens communaux, équipement....
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°52
Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Transactions diverses : banalités et travaux : décharge du droit de banalité par Claude GALLARD aux habitants de COURANCES, 15 août 1653 (2 pièces identiques). Rapport de Claude RAPILLAU prévôt de COURANCES et DANNEMOIS pour évaluer les réparations au château à la demande de Françoise LE ROUX concierge, 12 février 1690, [1 pièce parch., 6 p.- 2 pièces papier, 10 p.].
Date
1653-1690
Cote
12J/71
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Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS
- Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Transactions...
Producteur :
SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)
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Résultat n°53
ITTEVILLE. - Budget (1952) ; dépenses (1944-1945) ; nomination de personnel (1942-1946) ; municipalité (1947-1948) ; allocation d'indemnités aux sapeurs pompiers (1945-1947) ; pompes funèbres : contrats et avenants, extraits de délibérations (1944-1957) ; construction d'un groupe scolaire : projet, devis, plans, acquisition de terrain, délibérations (1946, 1951-1954) ; église : travaux de réfection (1944) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1952) ; cimetière : travaux d'agrandissement et de clôture, procès-verbal d'enquête, affiche, plans, La Marseillaise de SEINE-ET-OISE du 20 octobre 1945, rapports, délibérations, devis (1944-1952) ; biens communaux : abattage et vente de bois (1943-1944) ; droits de chasse (1955-1956) ; travaux d'entretien des bâtiments (1957) ; bureau de poste (1944) ; adduction d'eau : insuffisance des puits (1944-1947) ; voirie (1956).
Date
1941-1957
Cote
986W/82
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Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
- ITTEVILLE. - Budget (1952) ; dépenses (1944-1945) ;...
Producteur :
PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°54
Seigneurie de LAUNAY. - Titres relatifs à la banalité du pressoir de LAUNAY.
Date
1390-1683
Cote
4J/23
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Contexte : DOMAINE DE LORMOY : seigneuries de Launay à Saint-Michel-sur-Orge...
- Seigneurie de LAUNAY. - Titres relatifs à la banalité...
Producteur :
BOURGERON Jean-Pierre (service versant)
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Résultat n°55
Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie de MEREVILLE [partie] [archives privées] : rivière d'Orge, baux, pressoirs, chasse, relation avec les curés [liasse 8], baux, comptes et bois [XVIIIe siècle, liasse 9], vente du domaine [an X (1801-1802), liasse 11] : 600 vues.
Date
s.d
Cote
1MI/311/34
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Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.
- Archives seigneuriales privées et archives privées....
- Marquisat d'Arpajon et de Méréville
- Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)
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Résultat n°56
MOLIERES (LES). - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1793-1794, 1847 [1] ; vaine pâture, 1856 [2] ; cession d'un terrain, 1909 [3] ; bâtiments communaux, 1925, 1937 [4] ; acquisition d'une horloge, 1889-1890 [5] ; abreuvoir, 1866-1892 [6] ; lavoir, 1881-1935 [7] ; mare, puits, 1895-1900 [8] ; pompe à incendie, 1887-1890 [9] ; électricité, 1925-1936 [10].
Date
1793-1937
Cote
2O/891
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- MOLIERES (LES). - Biens communaux, équipement.- Biens...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°57
ECHARCON, seigneurie d'. - Droits seigneuriaux : arrêt du Palais à PARIS, contre l'Hôtel-Dieu de PARIS, autorisant Claude Fraguier, veuve de Pierre Bouguier, avocat au Parlement et seigneur d'ECHARCON, d'avoir un pressoir banal à ECHARCON et de contraindre les habitants d'ECHARCON d'y pressurer leur vin ; terrier de la seigneurie d'ECHARCON établi à la demande de Claude Fraguier, dame d'ECHARCON, veuve de Pierre Bouguier [1 registre de 8 f° sur parchemin avec enluminure en couleur sur la première page représentant des mûriers et des fraisiers] (1564) ; "" Mémoire de ceulx qui ont recongnu debvoir des petits boucaux de grain au papier terrier de desfuncte damoiselle Claude Fragier, ayeule de monsieur Bouguier, conseiller en la cour, extraits sur ledit papier terrier de lan 1564, 1565 et 1567 "" à ECHARCON et "" en 1576 pour le fief de Villiers "" à ECHARCON [1 pièce de 3 f° sur papier] (1564-1576). Comptabilité, recettes : baux à rente et à cens, ventes, titres nouvels, partages, échanges, constitutions de rentes, déclarations de cens, sur des terres, sur le presbytère et des maisons à ECHARCON, à LA NORVILLE, SACLAS, VERT-LE-GRAND et BONDOUFLE, faits par Claude Fraguier, dame d'ECHARCON, veuve de Pierre Bouguier, avocat au Parlement et seigneur d'ECHARCON, à, des habitants d'ECHARCON, de VERT-LE-PETIT, FONTENAY-LE-VICOMTE, MENNECY, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, LA NORVILLE et SACLAS, et, fait entre divers habitants d'ECHARCON pour des biens en censive de Claude Fraguier [67 pièces sur papier et parchemin] (1548-1574). Comptabilité, dépenses : achats de maisons, terres, vignes, chènevières, bois, jardins et de rentes sur des maisons et des terres à ECHARCON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT et LA NORVILLE, faits par Claude Fraguier, dame d'ECHARCON, veuve de Pierre Bouguier, à, des habitants d'ECHARCON, [25 pièces sur parchemin] (1547-1571).
Date
1548-1576
Cote
77J/191
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Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
- ECHARCON, seigneurie d'. - Droits seigneuriaux : arrêt...
Producteur :
DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)
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Résultat n°58
MEREVILLE. - Biens communaux, équipement.- Vente d'arbres, 1804-1820 [1] ; terrains communaux, 1810-1934 [2] ; biens communaux, 1829-1909 [3] ; vaine pâture, 1860-1861, 1898 [4] ; baux, 1862-1936 [5].
Date
1804-1936
Cote
2O/850
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- MEREVILLE. - Biens communaux, équipement.- Vente d'arbres,...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°59
Terre de La CHATTE (Isère). - Titres de propriétés.
Date
1320-1650
Cote
13J/133
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Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.
- Terre de La CHATTE (Isère). - Titres de propriétés.
Producteur :
SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)
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Résultat n°60
Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Banalités : procédures classées par ordre chronologique : Jean FROGER meunier au moulin de JUVISY contre Michel HERVIEUX meunier au moulin d'ATHIS : sentences, 15 mars 1687 et 8 juillet 1688 ; requête, 5 décembre 1689 ; vente, 11 mai 1690. [2 pièces parch., 5 p. - 2 pièces papier, 8 p.].
Date
1687-1690
Cote
26J/105
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Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.
- Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Banalités : procédures...
Producteur :
POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)
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Résultat n°61
MILLY-LA-FORET. - Biens communaux, équipement.- Autorisation d'abattage d'arbres, 1811 [1] ; autorisation de planter des peupliers, 1812 [2] ; procédure contre COCHIN pour la restitution de biens communaux, 1827 [3] ; aliénations de terrains, 1810-1887, 1939 [4] ; baux, 1845-1931 [5] ; bois communaux : coupes de bois et location de chasse, 1860-1876 [6] ; ventes d'arbres, 1826-1903 [7] ; vaine pâture, 1848-1852 [8] ; droit d'herbage dans les bois de la famille du LAU d'ALLEMANS : procédure, pourvoi en cassation, acte du 15 mai 1373 d'Isabelle de MEULLENT concédant des droits aux habitants de MILLY et lettres patentes de CHARLES V d'août 1371 (8 pages imprimées), mémoire imprimé contre madame veuve du LAU d'ALLEMANS (40 pages), pièces de procédure, correspondance, 1855-1858 [9] ; procédure contre BAFFROY pour la restitution d'un terrain communal, 1859 [10] ; vente d'un cheval de l'armée, 1871 [11] ; vente de l'ancienne mare, 1873-1874 [12].
Date
1810-1939
Cote
2O/876
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- MILLY-LA-FORET. - Biens communaux, équipement.- Autorisation...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°62
FONTENAY-LE-VICOMTE. - Taxes (1945-1947) ; droit de chasse (1946) ; délibérations divers (1943-1950) ; église : réparation du clocher (1954) ; cimetière : concessions (1940-1948) ; acquisition de la propriété DELAVIGNE en vue du logement du garde champêtre, aménagement d'un foyer rural et d'un terrain d'éducation physique (1947) ; acquisition de matériel d'incendie (1944-1947) ; suppression et évacuation des eaux, plans (1948) ; assainissement : nettoyage des berges (1941-1943). LA FORET-LE-ROI. - Taxes (1948) ; réunion du conseil municipal : réclamation (1947) ; cimetière : tarif et concessions (1941-1952) ; bâtiments communaux : travaux (1949-1951) ; mairie : réparation des dommages causés par l'orage du 30 août 1951 (1951-1952) ; eau : redevance (1956) ; voirie vicinale (1946-1948). LA FORET-SAINTE-CROIX. - Délibérations diverses (1943-1948) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1942, 1956) ; aliénation d'une maison (1947) ; legs REMY : mise en adjudication de la nue-propriété (1953) ; mare, puits (1952-1954) ; adduction d'eau : tarifs (1954). FORGES-LES-BAINS. - Maire : indemnité (1953) ; architecte : honoraires (1954) ; aménagement d'une classe enfantine à l'école de filles (1954-1955) ; cimetière : tarif et concessions (1940-1954) ; bâtiments communaux : réparations, dossier technique (1950-1956) ; eau : raccordement au réseau de la Société Lyonnaise des eaux (1951-1953).
Date
1940-1956
Cote
986W/73
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Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
- FONTENAY-LE-VICOMTE. - Taxes (1945-1947) ; droit de...
Producteur :
PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°63
Seigneurie de LAUNAY. - Suite des titres relatifs à la banalité de pressoir de LAUNAY.
Date
1684-1775
Cote
4J/24
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Contexte : DOMAINE DE LORMOY : seigneuries de Launay à Saint-Michel-sur-Orge...
- Seigneurie de LAUNAY. - Suite des titres relatifs à...
Producteur :
BOURGERON Jean-Pierre (service versant)
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Résultat n°64
Duché-paierie de BRUNOY. Moulins banaux de Brunoy : baux.
Date
1599-1783
Cote
A/847
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Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. Moulins banaux de Brunoy :...
Producteur :
MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°65
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais) : officiers de justice et banalités.
Date
1481-1760
Cote
B/1855
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Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
- FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais)...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°66
PECQUEUSE. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1807-1907 [1] ; horloge, 1872 [2] ; lavoir, 1859-1932 [3] ; mare, 1883 [4] ; puits et pompe, 1860-1939 [5] ; vaine pâture, 1860-1863 [6] ; éclairage au pétrole, 1891 [7] ; électricité, 1926 [8] ; eau, 1930-1936 [9].
Date
1807-1939
Cote
2O/1060
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- PECQUEUSE. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux,...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°67
SACLAS. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : travaux, 1867-1934 [1] ; construction d'un bureau de poste et aliénation d'une place communale (plans sur calque), 1903-1930 [2] ; pompe à incendie, 1848-1855 [3] ; vaine pâture, 1853-1863 [4] ; bail, 1919 [5] ; demande de classement parmi les monuments historiques d'une borne seigneuriale, 1920 [6] ; électricité, 1897 [7] ; eau, 1904-1936 [8].
Date
1848-1936
Cote
2O/1126
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- SACLAS. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°68
SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Biens communaux, équipement. - Loyers, 1934 [1] ; droits de place sur le port, 1847-1907 (plan du port de MONTGARDE de 1848) [2] ; vaine patûre, 1846-1872 [3] ; eau, 1926-1935 [4] ; électricité, 1932-1935 [5] ; gaz, 1937 [6].
Date
1846-1937
Cote
2O/1204
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Biens communaux, équipement....
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°69
![VIRY-CHATILLON - Biens communaux, équipement. - Réclamation du sieur DESJARDINS, locataire d'un terrain appartenant la commune, 1820 [1] ; demande de la duchesse de RAGUSE d'une petite portion de terrain communal, 1821 [2] ; conduites d'eau, 1828-1829 [3] ; autorisation d'installer des conduites d'eau pour la duchesse de RAGUSE et autres particuliers, 1845-1850 (plan) [4] ; fontaine : réparations, 1859-1880 [5] ; lavoir : travaux, police, 1822-1894 [6] ; droit d'usage, vaine pâture, 1852-1900 [7] ; sépulture de Mme HUC dans le parc de sa propriété derrière l'église, plans (plan et coupe en couleur du village), 1829 [8].](/images/eb611e05-3524-4425-910a-ff915e2b3fc7_search_result_thumbnail.jpg)
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VIRY-CHATILLON - Biens communaux, équipement. - Réclamation du sieur DESJARDINS, locataire d'un terrain appartenant la commune, 1820 [1] ; demande de la duchesse de RAGUSE d'une petite portion de terrain communal, 1821 [2] ; conduites d'eau, 1828-1829 [3] ; autorisation d'installer des conduites d'eau pour la duchesse de RAGUSE et autres particuliers, 1845-1850 (plan) [4] ; fontaine : réparations, 1859-1880 [5] ; lavoir : travaux, police, 1822-1894 [6] ; droit d'usage, vaine pâture, 1852-1900 [7] ; sépulture de Mme HUC dans le parc de sa propriété derrière l'église, plans (plan et coupe en couleur du village), 1829 [8].
Date
1820-1900
Cote
2O/1474
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- VIRY-CHATILLON - Biens communaux, équipement. - Réclamation...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°70
Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Banalités : procédures classées par ordre chronologique : Thibault de LA BROUSSE contre la famille HAMELIN à propos du moulin : requêtes, arrêt du Parlement contre Louis AUBOIN fermier de la ferme de CHAIGES propriété de la famille HAMELIN, correspondance. [3 pièces parch., 10 p. - 29 pièces papier, 37 p.].
Date
1694-1696
Cote
26J/106
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Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.
- Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Banalités : procédures...
Producteur :
POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)
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Résultat n°71
Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Banalités : procédures classées par ordre chronologique : François COUTANT meunier à ATHIS contre François DONZEL, meunier à MONS : requêtes, mémoire de frais, sentence, [4 pièces papier, 8 p.].
Date
1736
Cote
26J/108
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Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.
- Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Banalités : procédures...
Producteur :
POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)
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Résultat n°72
Duché-paierie de BRUNOY. - L'abbé de SAINT-VICTOR de PARIS, consent en faveur de Pierre HARDY, huissier aux Requêtes de l'Hôtel, à réduire à dix livres la rente de quinze livres qui est assise sur une maison, située à GROSBOIS ; bail à cens de dix-huit arpents de prés, situés à GROSBOIS, consenti par le grand-prieur, seigneur de SENTENY, en faveur de Raoul MOREAU, moyennant deux sols six deniers de cens ; bail à rente d'une mâsure, sise à BOISSY-SAINT-LEGER, fait par M. CHAUVELIN, seigneur de GROSBOIS, à Claude LANGLOIS, hôtelier ; bail à cens des anciens pressoirs bannaux de GROSBOIS, consenti par monsieur, frère du Roi, à M. de SEIGNEROLLES ; bail à ferme des pressoirs de BOISSY-SAINT-LEGER, au sieur CHALANCE.
Date
1506-1788
Cote
A/981
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Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - L'abbé de SAINT-VICTOR de...
Producteur :
MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°73
Duché-pairie de BRUNOY. - Gestion seigneuriale.
Date
1601-1783
Cote
A/845
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Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-pairie de BRUNOY. - Gestion seigneuriale.
Producteur :
MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°74
AUTHON-LA-PLAINE. - Biens communaux, terre, bois, eaux. - Vaine pâture : procès-verbaux de contravention.
Date
1893
Cote
EDEPOT18 1N/3
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Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)
- AUTHON-LA-PLAINE. - Biens communaux, terre, bois, eaux....
Producteur :
AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)
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Résultat n°75
VILLECONIN. - Biens communaux, terres, bois, eaux : vaine pâture, droit de passage, plaintes, maladies.
Date
1807-1883
Cote
EDEPOT13 1N/1
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Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- VILLECONIN. - Biens communaux, terres, bois, eaux :...
Producteur :
VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)
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Résultat n°76
Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de BOISSY-SAINT-LEGER, membre du duché-pairie de BRUNOY, rédigé pour Monsieur, frère du Roi. Le seigneur avait droit de haute, moyenne et basse justice ; droit d'épave, d'aubaine, de bâtardise, et de haute justice sur le fief du PIPLE, qui était situé à BOISSY-SAINT-LEGER ; droit de pressoirs et de moulins bannaux ; droit de chapelle, d'encens, de pain béni [table des censitaires].
Date
1781-1784
Cote
A/984
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Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie...
Producteur :
MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°77
Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie de MEREVILLE [partie] [archives privées] : état des fermes, prés, terres, moulins, pressoirs et maisons dépendant du marquisat de Leuville [1751, portefeuille A 27], atlas du Bouchet [XVIIIe siècle], livre de rentes de Vert-le-Petit [1755] : 500 vues.
Date
s.d
Cote
1MI/331
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Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.
- Archives seigneuriales privées et archives privées....
- Marquisat d'Arpajon et de Méréville
- Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)
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Résultat n°78
SAINT-ESCOBILLE - Biens communaux, équipement. - Vente d'immeubles, 1862 [1] ; terrain communal : aliénation, 1854-1860 [2] ; vaine pâture, 1857-1859 [3] ; asile de nuit, 1892 [4] ; puits et mare, 1854-1888 [5] ; puits et pompe, 1875-1912 [6] ; électricité, 1926-1927 [7] ; eau, 1929-1936 [8].
Date
1854-1936
Cote
2O/1159
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- SAINT-ESCOBILLE - Biens communaux, équipement. - Vente...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°79
VILLEBON-SUR-YVETTE. - Administration générale. - Dépenses et secours : célébration des 3 journées de juillet 1830, secours aux indigents atteints par le choléra, dépenses diverses, 1831-1832, 1852-1859, 1927-1938 [1] ; réquisitions de guerre, 1872-1875 [2] ; taxes, emprunt, 1927, 1935 [3] ; arrêtés et règlement de police municipale, 1851-1856, 1902, 1913-1921 [4] ; personnel communal : nominations, créations de postes, cessations d'activité, traitements, réclamation du garde champêtre SPENGLER, 1870-1871, 1922, 1929-1939 [5] ; donation KANDER, 1935 [6] ; affaires diverses : plaintes, vaine pâture, publicité des séances du conseil municipal, pompes funèbres, correspondance, extraits de délibérations, 1876-1939 [7].
Date
1830-1939
Cote
2O/1407
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- VILLEBON-SUR-YVETTE. - Administration générale. - Dépenses...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°80
SAINT-VRAIN. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux, an Xl [1802-1803] -1821 [1] ; immeuble : acquisition, 1862 [2] ; terrains : acquisition, bail, 1908-1930 [3] ; hôpital : travaux, 1919-1933 [4] ; lavoir : construction, travaux 1814, 1889, 1907-1908 [5] ; vaine pâture, 1851-1852 [6] ; vente d'arbres, 1877 [7] ; bureau de poste, télégraphe, téléphone : acquisition, bail, 1882-1886, 1909 [8] ; eau, 1900, 1935 [9] ; électricité, 1897, 1911-1920 [10] ; augmentation du prix de la place de la voiture publique : extrait de délibération, 1919 [11].
Date
1802-1935
Cote
2O/1214
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- SAINT-VRAIN. - Biens communaux, équipement. - Biens...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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