BAN ET ARRIERE BAN EXTERIEUR,défense du territoire

1

Abbayes et prieurés de femmes. Cistercienne : abbaye de VILLIERS-LA-JOIE à CERNY. - DOURDAN. Dîmes. Arrêts qui confirment l'abbaye dans leur possession, (1603-1623). Mémoires de réparations à l'église, (1686-1780). Exemption du ban et de l'arrière-ban, (1566-1636).

Date

1566-1780

Cote

71H/22

Contexte : CERNY ET PROVINS - INVENTAIRE SOMMAIRE DES ARCHIVES...
Abbayes et prieurés de femmes. Cistercienne : abbaye...

Producteur :

ABBAYE DU MONT NOTRE-DAME (ORDRE DES CISTERCIENNES) (service producteur), ABBAYE DE VILLIERS-LA-JOIE A CERNY (ORDRE DES CISTERCIENNES) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

2

Procédures nominatives (Dépouillement effectué par année et mentionnant, pour chaque affaire, la commune, lorsqu'elle est précisée, les noms des accusés, leur profession et le motif des accusations. Les dossiers dont la commune n'est pas précisée figurent à la fin). Montgeron : Pierre-Etienne Bertelot, compagnon charron, infraction de ban.

Date

1790

Cote

L/249

Contexte : ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE
Procédures nominatives (Dépouillement effectué par...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

3

Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye royale d'YERRES. - Justice.

Date

1138-1771

Cote

63H/43

Contexte : YERRES - INVENTAIRE SOMMAIRE DES ARCHIVES ECCLESIASTIQUES...
Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye...

Producteur :

BENEDICTINES D YERRES (ORDRE DES BENEDICTINES) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

4

Abbayes et prieurés de femmes. Cistercienne : abbaye de VILLIERS-LA-JOIE à CERNY. - GARANCIERES. Exemption du ban et de l'arrière-ban, (1601-1751). Arpentage, (1601-1672). Baux de la ferme, (1600-1785). Etat de terres, noms de censitaires, (1530-1751). LEUDEVILLE. Donation de terres et d'une maison par Agnès, veuve d'ANSEAU-de-MAINCOURT, Jean LEBRUN et Jeanne, sa femme. Amortissement par BAUDOUIN de CORBEIL, (1268-1281). Procédures et informations relatives à la censive de LEUDEVILLE. Déclarations, (1621-1670). Rente de cinq livres sur une maison, (1657-1774). Titres et procédures d'une rente de deux setiers de grain sur une terre, (1541-1782). Arpentages, (1622-1696). Baux à loyer, (1604-1783).

Date

1268-1785

Cote

71H/16

Contexte : CERNY ET PROVINS - INVENTAIRE SOMMAIRE DES ARCHIVES...
Abbayes et prieurés de femmes. Cistercienne : abbaye...

Producteur :

ABBAYE DU MONT NOTRE-DAME (ORDRE DES CISTERCIENNES) (service producteur), ABBAYE DE VILLIERS-LA-JOIE A CERNY (ORDRE DES CISTERCIENNES) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

5

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ban et arrière ban : requêtes et jugements de décharges de la taxe pour l'arrière ban (1674-1680, 1689, 1690-1692).

Date

1674-1692

Cote

B/1540

Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ban et arrière...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

6

Justice seigneuriale.

Date

1482-1557

Cote

77J/4

Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
Famille du TILLET.
Justice seigneuriale.

Producteur :

DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

7

Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures nominatives: dépouillement par année mentionnant la commune, lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leur profession et le motif de leur accusation. Condamnation à neuf ans de bannissement du district d'Etampes de Jacques Harmont serrurier à Bouville pour avoir tiré un coup de fusil au château de Farcheville sur Lemaire clerc de notaire de maître Fauvet le 23 août 1789, août 1789-décembre 1791.

Date

1789

Cote

L/590

Contexte : ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE
Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

8

Duché-paierie de BRUNOY. - Bail de la moitié de la prévôté, du greffe, rouage et ban de la seigneurie de PERIGNY, passé entre messire André BAUDRY, seigneur du lieu, et Claude CHATAIGNIER ; baux de la ferme seigneuriale de PERIGNY, passés entre Jean NICOT, sieur de GOUVILLERE, Jean Le PICART, sieur du PLESSIS, François de THOMASSIN, madame de CORBERON, Claude-François THOMASSIN, madame MOLE, Jean et Armand-Joseph PARIS de MONTMARTEL et Monsieur, seigneurs de PERIGNY, et Jean PILLET, Nicolas DODE, Charles et François HEMET ; baux à loyer de la rivière d'YERRES et du droit de pêche, faits par madame Le PICART et les commissaires de MONSIEUR, à Jean COUSIN, Claude GARNIER et aux Révérends Pères, prieur et procureur de la Chartreuse de PARIS.

Date

1546-1783

Cote

A/854

Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...
Duché-paierie de BRUNOY. - Bail de la moitié de la...

Producteur :

MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

9

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ban et arrière ban : comptes des recettes et dépenses des taxes faites sur ceux qui possèdent des héritages et fiefs (1674, 1689-1692, 1696).

Date

1674-1696

Cote

B/1539

Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ban et arrière...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

10

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Ban et arrière ban : deux registres de tous les nobles, barons, chevaliers, écuyers et autres tenant fiefs et arrières fiefs (1674) ; un rôle des taxes (1675) ; comptes rendus des recettes et dépenses des taxes et contributions pour raison de ban et d'arrière ban (1696-1697) ; rôles et états par commune de tous les nobles pour la convocation au ban et arrière ban (1689-1697) ; Aveu et dénombrement de Jean Delpech seigneur de Méréville (1704)

Date

1674-1704

Cote

B/1056

Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution
DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Ban...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

11

Familles alliées : Famille PICOT. - Justice. Ban et arrière-ban : état des recettes et dépenses faites en la généralité de BORDEAUX pour l'exécution de la déclaration du roi du 29 novembre 1602, portant décharge d'aller ou d'envoyer au ban ou à l'arrière ban les roturiers anoblis depuis 30 ans, communautés de gens, de main morte possédant fiefs, état rendu par Claude PICOT conseiller, secrétaire du roi subrogé aux droits de Jean Le BOULLANGER [s.d.].Greniers à sel : registre de compte des recettes et dépenses de Jacques JOSSE dans sa fonction de trésorier et lieutenant du grenier à sel pour les généralités de CHALON, BORDEAUX, ORLEANS, RYOM, LYON et POITIERS (1617) ; extraits de l'état fiscal du compte des réparations, fortifications D'ILE DE FRANCE et de PICARDIE, rendu par Jacques JOSSE (1601-1615) ; procès pour et contre Jacques Josse, trésorier des fortifications D'ILE DE FRANCE et de PICARDIE (1609, 1647) ; décharge de la somme de 3159 livres 2 sols et 7 deniers donnée par la chambre des comptes en faveur de Jacques JOSSE (1618) ; lettres et comptes relatifs aux greffes de ROUEN, ANDELYS, ARQUES, BAYEUX, FALAISE, VALOGNE, VIRE, AVRANCHE ; arrêts imprimés du conseil d'état pour le recouvrement des taxes faites sur tous les officiers des gabelles et greniers à sel (1645-1646) ; requête de Jacques JOSSE contre le paiement d'une taxe concernant les greniers à sel (1647)

Date

1601-1647

Cote

77J/143

Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
Familles alliées : Famille PICOT. - Justice. Ban et...

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DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

12

FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Ban et Arrière ban : rôles des taxes perçues pour la contribution du ban et arrière-ban par commune et par personne avec déclarations des biens (1557, 1562) ; excuses et exemptions pour décharge des taxes du ban et arrière-ban (1570, 1582, 1593, 1597, 1634) ; édit du roi portant création d'un commissaire inspecteur, un contrôleur, un secrétaire, un trésorier du ban et arrière-ban (janvier 1693), édit du roi portant suppression des officiers de l'arrière-ban (juillet 1693) ; convocations en assemblée des trois ordres : clergé, noblesse, Tiers Etat (1614) ; une copie du cahier du Tiers Etat présenté en 1614 ; une copie de 1734 de la convocation du ban et arrière ban des hameaux de Mézières, Rotolu et Merbois , Chenebecart, chesne coupé dépendant de Videlles, Guigneville et Mondeville en 1557

Date

1557-1693

Cote

B/1869

Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

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ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

13

Seigneurie de BOULLAY-LES-TROUX. - Déclarations, baux et fermes, pièces concernant la justice et le ban [XVIIème-XVIIIème siècle].

Date

s.d

Cote

1J/416

Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
Seigneurie de BOULLAY-LES-TROUX. - Déclarations, baux...

14

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ban et arrière ban : certificats et exemptions du ban et arrière ban (1690, 1692-1694, 1696-1697).

Date

1690-1697

Cote

B/1541

Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ban et arrière...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

15

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ban et arrière ban : rôle des taxes et contributions payées par les gentilshommes et les ecclésiastiques possédant fiefs (1635-1636, 1639, 1674, 1691, 1693, 1695, 1697) ; contributions à payer pour dispenses de services (1639, 1675).

Date

1635-1695

Cote

B/1538

Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ban et arrière...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

16

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ban et arrière ban : trois registres servant à inscrire les gentilshommes convoqués pour le ban et l'arrière ban ainsi que les exemptions et décharges (1539-1540, 1543, 1544) ; rôle des nobles inscrits pour le ban et l'arrière ban (1543) ; règlement sur la convocation du ban et arrière ban (1635, 1639) ; convocations du ban et arrière ban (1639, 1645, 1674, 1675, 1689, 1690-1697) ; décharges à tout roturier d'aller aux convocations du ban et arrière ban (1641) ; rôle des gentilshommes qui ont fait la déclaration de servir le Roi pour l'arrière ban (1639) ; états des nobles et roturiers possédant fiefs (1674, 1693) ; listes des gentilshommes qui sont tenus de comparaître au ban et arrière ban (1642, 1674, 1697).

Date

1539-1697

Cote

B/1537

Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ban et arrière...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

17

MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Ban et arrière-ban : taille : taxes pour frais de guerre (1636-1637) ; dénombrements de feux pour les paroisses de Brunoy, Saintry, Montgeron, Morsang, tigery, courcouronnes, Suçy-sur-seine et Sucy-sur-orge, faubourg Saint Jacques (écart de Milly-la-Forêt) (1693)

Date

1636-1693

Cote

B/2566

Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...

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Abbayes et prieurés de femmes. Cistercienne : abbaye de VILLIERS-LA-JOIE à CERNY. - DOURDAN. Dîmes. Arrêts qui confirment l'abbaye dans leur possession, (1603-1623). Mémoires de réparations à l'église, (1686-1780). Exemption du ban et de l'arrière-ban, (1566-1636).

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ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ban et arrière ban : requêtes et jugements de décharges de la taxe pour l'arrière ban (1674-1680, 1689, 1690-1692).

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Justice seigneuriale.

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ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ban et arrière ban : comptes des recettes et dépenses des taxes faites sur ceux qui possèdent des héritages et fiefs (1674, 1689-1692, 1696).

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ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ban et arrière ban : certificats et exemptions du ban et arrière ban (1690, 1692-1694, 1696-1697).

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ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ban et arrière ban : rôle des taxes et contributions payées par les gentilshommes et les ecclésiastiques possédant fiefs (1635-1636, 1639, 1674, 1691, 1693, 1695, 1697) ; contributions à payer pour dispenses de services (1639, 1675).

Date

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