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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
3Q8/582
Date
1936-1937
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
REGISTRE, JUGEMENT
  • Contexte : ENREGISTREMENT (bureau de LONGJUMEAU)

  • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...
2
Cote
EDEPOT17 3I/9
Date
1818-1938
Lieu
CHAMPCUEIL
Type de document
CORRESPONDANCE
  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCEUIL. - Police, hygiène publique, justice. -...
3
Cote
EDEPOT17 6E/3
Date
1809-1962
Lieu
CHAMPCUEIL
Type de document
CORRESPONDANCE
  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCEUIL. - Autorités judiciaires : correspondance...
4
Cote
3Q8/585
Date
1940-1941
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
REGISTRE, JUGEMENT
  • Contexte : ENREGISTREMENT (bureau de LONGJUMEAU)

  • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...
5
Cote
3Q8/583
Date
1937-1938
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
REGISTRE, JUGEMENT
  • Contexte : ENREGISTREMENT (bureau de LONGJUMEAU)

  • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...
6
Cote
L/333
Date
1792
Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
Type de document
REGISTRE, TARIF
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Fonctionnement...
7
Cote
3Q8/581
Date
1934-1936
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
REGISTRE, JUGEMENT
  • Contexte : ENREGISTREMENT (bureau de LONGJUMEAU)

  • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...
8
Cote
79J48/6
Date
1836-1840
Lieu
OLLAINVILLE
Type de document
CORRESPONDANCE
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • OLLAINVILLE
  • OLLAINVILLE, correspondance.- BELLARD avoué : une lettre...
9
Cote
3Q8/587
Date
1943-1945
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
REGISTRE, JUGEMENT
  • Contexte : ENREGISTREMENT (bureau de LONGJUMEAU)

  • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...
10

Syndicats professionnels ; statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE : syndicat agricole local (1947) ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : syndicat autonome des agents communaux et des services publics du département de l'Essonne (1973), syndicat CGT du personnel actif et retraité de la commune (1972-1974), syndicat départemental de podologie (1982) ; SAINT-PIERRE-DU-PERRAY : syndicat intercommunal de SAINT-PIERRE-DU-PERRAY et de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1945-1947) ; SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES : syndicat agricole local (1945-1947) ; SAINT-VRAIN : syndicat Force Ouvrière du parc animalier (1974-1975) ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : syndicat du personnel communal actif et retraité des bâtiments publics communaux et assimilés (1964-1965), syndicat agricole local (1947-1952), syndicat local des marchés ambulants et forains (1945-1947), syndicat unitaire des travailleurs du bâtiment (1933-1934), union locale CGC de l'Orge (1978), union locale Force Ouvrière (1973-1974), syndicat CGT de la société CARREFOUR (1967), union locale CGT (1968), syndicat CGT de la société TAILLEUR INDUSTRIE (1990-1992) ; SAINTRY : syndicat agricole local (1945-1947), compagnie nationale des experts en armes et munitions près les cours d'appel (1997-1998) ; SAULX-LES-CHARTREUX : syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires (1945-1955), groupement des cultivateurs maraîchers (1938), syndicat des cultivateurs (1911-1913), syndicat du personnel actif et retraité (1979), syndicat d'exploitants agricoles (1977).

Cote
2119W/43
Date
1911-1998
Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, SAINT-VRAIN
Type de document
STATUT, DECLARATION
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Syndicats professionnels ; statuts, composition des...
11
Cote
26J/190
Date
1904-1905
Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, CORRESPONDANCE, GROSSE, JUGEMENT
  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille CHODRON DE COURCEL. - Procédures : au sujet...
12
Cote
EDEPOT17 3I/10
Date
1864-1936
Lieu
CHAMPCUEIL
Type de document
EXPLOIT D HUISSIER, PROCES-VERBAL
  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCEUIL. - Police, hygiène publique, justice. -...
13
Cote
79J68/2
Date
1653
Lieu
VERT-LE-PETIT
Type de document
INSCRIPTION HYPOTHECAIRE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • VERT-LE-PETIT
  • VERT-LE-PETIT, justice. - Jugement imprimé de séparation...
14
Cote
80J/58
Date
1954-1970
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
Type de document
CORRESPONDANCE
  • Contexte : FONDS LE JOURNAL, QUOTIDIEN NATIONAL

  • Contentieux.- Affaire Le Journal c/ l'Aurore : procédure...
15
Cote
3U/977
Date
1895-1930
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
REGISTRE D ORDRE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Greffe, civil. - Créances : ordres et distributions...
16
Cote
1J/238
Date
1830
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
CORRESPONDANCE, LETTRE
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Lettre de Narcisse SALVANDY [propriétaire du château...
17
Cote
3Q1/33
Date
1809-1831
Lieu
ANGERVILLE
Type de document
REGISTRE
  • Contexte : ENREGISTREMENT (bureau d'ANGERVILLE)

  • ANGERVILLE, bureau de l'enregistrement. - Registre...
18
Cote
874W/20
Date
1939-1958
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
COUPURE DE PRESSE, DOSSIER DE PROCEDURE, PROCES-VERBAL D ENQUETE, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : CIRCULAIRES, DOSSIERS INDIVIDUELS DES PUPILLES DE LA...

  • Procès-verbaux de saisie de l'hebdomadaire l'avant-garde...
19
Cote
L/559
Date
1791
Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
Type de document
REGISTRE
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE

  • Tribunal du district d'Etampes. Registre d'inscription...
20
Cote
3Q8/586
Date
1941-1943
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
REGISTRE, JUGEMENT
  • Contexte : ENREGISTREMENT (bureau de LONGJUMEAU)

  • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...