ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE ADMINISTRATION,administration générale

1

2e commission : rapports et délibérations (n°97-2-26-A à 97-2-42-A).

Date

1997

Cote

1705W/101

Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.
2e commission : rapports et délibérations (n°97-2-26-A...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

2

BALLAINVILLIERS et VILLIERS SUR ORGE, aménagement de carrefour giratoire, CR10 : certificat de non pourvoi, procès-verbaux, plans (1986-1987) ; VILLIERS LE BACLE, aménagement de carrefour giratoire, CD36 / CD838 : compte rendu du Conseil Général, procès-verbaux de délimitation, articles de presse, registre d'enquête publique, arrêtés, plans (1987-1989) ; FONTENAY-LES-BRIIS, aménagement de carrefour giratoire, route départementale RD3 : certificat d'acquisition, compte rendu de réunion du Conseil Général, plan (2005) ; MARCOUSSIS, aménagement de carrefour giratoire, route départementale RD3 / RD24 : arrêtés, articles de presse, avis du domaine, plans (1992).

Date

1986-2005

Cote

2359W/49

Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.
BALLAINVILLIERS et VILLIERS SUR ORGE, aménagement de...

Producteur :

SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

3

Rapports Assemblée générale et Commission permanente, avis sur PDEDMA autres départements : avis du Conseil général sur le projet de plan départemental de gestion des déchets ménagers et assimilés du VAL-DE-MARNE, numéro 97-3-09 (27 mars 1997) ; Avis du Département sur le projet de plan d'élimination des déchets ménagers et assimilés du VAL-DE-MARNE, numéro 99-2-36 (18 novembre 1999) ; Avis du Département sur le projet du Plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés d'EURE-ET-LOIR, numéro 2000-02-0043 (14 décembre 2000) ; Avis du Département sur le projet de modification du Plan des déchets ménagers et assimilés de SEINE-ET-MARNE, numéro 2002-02-0031 (19 novembre 2002).

Date

1997-2002

Cote

1978W/4

Contexte : TRAITEMENT DES DECHETS.
Rapports Assemblée générale et Commission permanente,...

Producteur :

SERVICE CADRE DE VIE (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

4

5e commission : rapports et délibérations (n°94-5-01 à 94-5-16).

Date

1994

Cote

1705W/62

Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.
5e commission : rapports et délibérations (n°94-5-01...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

5

Assemblée départementale du Conseil général (1994).

Date

1994

Cote

1663W/46

Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.
Assemblée départementale du Conseil général (1994)....

Producteur :

SERVICE VIE EDUCATIVE ET SCOLAIRE (service producteur), SERVICE MAINTENANCE PREVENTIVE ET ENTRETIEN PROGRAMME (service versant)

6

Arrêtés pris par le président : mars 2004 (2e quinzaine).

Date

2004

Cote

1771W/37

Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.
Arrêtés pris par le président : mars 2004 (2e quinzaine)....

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

7

Commission relative au schéma directeur de la région Ile-de-France.

Date

1992

Cote

1705W/31

Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.
Commission relative au schéma directeur de la région...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

8

Commission du réglement : rapports et délibérations (n°97-0-01 à 97-0-32).

Date

1997

Cote

1705W/94

Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.
Commission du réglement : rapports et délibérations...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

9

Contrats départementaux : rapports à l'Assemblée départementale (1987).

Date

1987

Cote

2491W/547

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
Contrats départementaux : rapports à l'Assemblée départementale...

Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

10

4e commission : rapports et délibérations (n°95-4-01 à 95-4-14).

Date

1995

Cote

1705W/75

Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.
4e commission : rapports et délibérations (n°95-4-01...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

11

Rapports approuvés à la commission permanente et à l'assemblée départementale : rapport 2004-0797-79 : solde de subvention à l'Union départementale des associations familiales de l'Essonne (UDAF) et à la Fédération des centres sociaux de l'Essonne - avenant n° 2 à la convention conclue avec la Fédération des centres sociaux ; rapport 2004-0824-06 : solde de subvention à 2 associations qui interviennent auprès des PH : POINT VERT, L'ADAPT ; rapport 2004-0826-08 : subvention de démarrage au CCAS de SAINTE-GENEVIEVE DES BOIS ; rapport 2004-0847-01 : subventions à 7 associations oeuvrant dans le domaine de l'enfance, de la famille et des femmes (LE FIL D'ARIANE, LES JOLIS COQUELICOTS, BAB'ULIS, CLUB DES CANETONS, FEMMES ENSEMBLE, LES PETITS DIABLOTINS, PARTIR) ; rapport 2004-0903-57 : versement du solde de subvention à L'ADAPT (RECTIFICATIF) ; rapport 2004-0904-58 : subvention à l'association assistantes maternelles Nord Essonne oeuvrant dans le domaine de l'enfance, de la famille et des femmes ; rapport 2004-0915-04 : subvention à 2 associations à caractère social : ADFI, SOUTIEN ECOUTE PRISON DE L'ESSONNE ; rapport 2004-0916-05 : solde de subvention à l'association AUTISME 91 et attribution d'une subvention à l'association PSYCHAGORA - convention à conclure avec AUTISME 91 ; rapport 2004-917-06 : solde de subvention à 3 associations : ALVE UNAFAM, APEI GIHP (transports) et attribution d'une subvention à 2 associations : HANDICAP'LOISIRS, TENNIS CLUB DE BALLANCOURT ; rapport 2004-0949-38 : subvention à la Maison des jeunes et de la culture (MJC d'EVRY) ; rapport 2004-0958-02 : subvention de démarrage au CCAS de VARENNES-JARCY ; rapport 2004-1000-44 : subvention à 4 associations oeuvrant dans le domaine de l'enfance, de la famille et des femmes : VIRY-GRIGNY PREVENTION, ENFANCE ET FAMILLES D'ADOPTION, LES PETITS GALOPINS et solde à l'AAAFD avec convention à conclure ; rapport 2004-1015-59 : solde de subvention à l'association LA JOURNEE D'ALOÏS - convention à conclure ; rapport 2004-1105-66 : subvention de démarrage au CCAS de SAINT-CHERON ; rapport 2004-1106-67 : fonds départemental solidarité énergie. convention à intervenir entre les différents partenaires -contribution financière du CG au fonds ; rapport 2004-1107-68 : solde de subventions aux hôtels sociaux (BETHARABA, ST VINCENT DE PAUL et LES BUISSONNETS) et avenants à conclure ; rapport 2004-1108-69 : solde de subvention à 3 associations : LIONS-ALZHEIMER, LES CROCUS, RESEAU SPES et LA FASSAD 91 - subvention aux associations MNEMOSYNE et COUP DE COEUR et à la Mairie d'EVRY - avenant n° 1 à conclure avec la FASSAD 91 ; rapport 2004-1122-02 : solde de subvention à 2 associations (AD PEP 91, ATI) versement d'une subvention à 2 associations (GEIST 21 et L'ADEP) - attribution d'une subvention à CLASS OPEN - conventions à conclure avec l'AD PEP 91 - avenant n° 2 à conclure avec l'ATI - avenant n°1 avec GEIST 21 ; rapport 2004-1124-04 : subvention de fonctionnement aux associations et clubs de loisirs oeuvrant auprès des PA ; rapport 2004-1125-05 : modernisation des services d'aide à domicile - versement de subvention aux plates- formes de service créées en 2002 et 2003 et avenants à conclure ; rapport 2004-1126-06 : subventions de fonctionnement à 4 associations qui interviennent dans le domaine social ; rapport 2004-1127-07 : aide au départ en colonies de vacances et classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport 2004-1129-09 : subvention à l'association HERCULE ; rapport 2004-1158-38 : aide à la formation d'aides-soignants dans les maisons de retraite publiques du département ; rapport 2004-1159-39 : subvention à l'association NOUVELLES VOIES et convention à conclure ; rapport 2004-1170-50 : aide à la formation professionnelle d'infirmier d'Etat proposée aux agents travaillant dans les établissements publics pour PA et habilités à l'aide sociale ; rapport 2004-1194-74 : subvention à 3 associations (L'OASIS, l'ADAPEI et l'APEDV) qui interviennent auprès des PH ; rapport 2004-1195-75 : subvention exceptionnelle à l'association ALZHEIMER ESSONNE ; rapport 2004-1196-76 : aide aux associations caritatives intervenant dans le cadre du fonds de lutte contre les exclusions - campagne 2004-2005 ; rapport 2004-1206-86 : solde de subvention à l'association CIDF ESSONNE et conventions à conclure ; rapport 2004-1250-30 : solde de subventions à 3 associations (ADEP, GIHP, FAMIL'EMPLOI) et attribution d'une subvention à l'AMICALE DE LA RESIDENCE ST-JACQUES - Conventions à conclure avec le GIHP et L'AMICALE DE LA RESIDENCE SAINT-JACQUES ; rapport 2004-1253-33 : subventions accordées dans le cadre du plan d'actions de solidarité en faveur des personnes âgées ; rapport 2004-1254-34 : modernisation des services d'aide à domicile - premiers versements de subvention et conventions à conclure avec 2 nouvelles plates-formes (CONVERGENCE et N.O.E.) ; rapport 2004-1262-42 : attribution d'une subvention pour la gestion d'un appartement relais géré par le PAEJ de GRIGNY - attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association DROIT AU LOGEMENT ; rapport 2004-1268-48 : subvention aux associations (APASO, (service adav), LES GOUGOUILLES, LES P'TITS GALOPINS, LE MOUVEMENT DU NID, LA LEACHE LEAGUE FRANCE, PAROLES DE FEMMES, LES OISILLONS, LES P'TITS LOUPS, VACANCES ET FAMILLE) oeuvrant dans le domaine de l'enfance, de la famille et des femmes et convention à conclure avec celle-ci ; rapport 2004-1283-63 : financement du dispositif des nuitées d'hôtels à l'association BETHARABA au titre du fonds de solidarité départemental et convention à conclure (2004).

Date

2004

Cote

1940W/51

Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE ET COMMISSION PERMANENTE.
Rapports approuvés à la commission permanente et à...

Producteur :

SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

12

Comptes-rendus analytiques. - 2000 - 2001.

Date

2000-2001

Cote

1668W/11

Contexte : BILAN SOCIAL, COMPTE-RENDU DES SERVICES DEPARTEMENTAUX.
Comptes-rendus analytiques. - 2000 - 2001.

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

13

Comptes-rendus analytiques. - 1998 - 1999.

Date

1998-1999

Cote

1668W/10

Contexte : BILAN SOCIAL, COMPTE-RENDU DES SERVICES DEPARTEMENTAUX.
Comptes-rendus analytiques. - 1998 - 1999.

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

14

Voeux, réponses. -2ème session ordinaire, 27 janvier 1974.

Date

1974

Cote

1650W/29

Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.
Voeux, réponses. -2ème session ordinaire, 27 janvier...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

15

Comptes-rendus in extenso. - 1985.

Date

1985

Cote

1668W/22

Contexte : BILAN SOCIAL, COMPTE-RENDU DES SERVICES DEPARTEMENTAUX.
Comptes-rendus in extenso. - 1985.

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

16

BOULLAY-LES-TROUX, C 1996, enfouissement des réseaux (26 février 1996 - 3 mai 1996) ; JUVISY-SUR-ORGE, C 1995, enfouissement des réseaux (22 septembre 1994 - 14 décembre 1995) ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, C 1995, enfouissement des réseaux, non recevable (30 mars 1995 - 22 février 1996) ; JANVRY, C 1995, enfouissement des réseaux, non recevable (16 juin 1995 - 14 décembre 1995) ; LARDY, C 1995, enfouissement des réseaux, non recevable (31 mai 1995 - 21 juin 1995) ; SAINT-AUBIN, C 1993, enfouissement des réseaux, non recevable (22 octobre 1992 - 30 novembre 1992) ; LEUVILLE-SUR-ORGE, C 1993, enfouissement des réseaux, projet sans suite (12 mars 1993) ; SAINT-CHERON, C 1995, enfouissement des réseaux, projet sans suite (2 mars 1995 - 16 mai 1995) ; MARCOUSSIS, C 1992, enfouissement des réseaux, projet sans suite (2 novembre 1992) ; SACLAY, C 1993, enfouissement des réseaux (16 juillet 1992 - 15 février 1993) ; SOUZY-LA-BRICHE, C 1993, enfouissement des réseaux, Assemblée Départementale (8 septembre 1992 - 19 mai 1993) ; VILLIERS-LE-BACLE, C 1993, enfouissement des réseaux, Assemblée Départementale (4 novembre 1992 - 19 mai 1993) ; VAYRES-SUR-ESSONNE, C 1993, enfouissement des réseaux, Assemblée Départementale (22 décembre 1992 - 2 décembre 1993) ; JANVRY, C 1994, enfouissement des réseaux (30 novembre 1993 - 2 mars 1995) ; ETIOLLES, C 1993, enfouissement des réseaux (10 juin 1993 -15 juillet 1994) ; BRIERES-LES-SCELLES, C 1994, enfouissement des réseaux(13 mars 1993 - 2 mars 1995) ; SACLAY, C 1992, enfouissement des réseaux (7 juillet 1992 - 8 juillet 1993).

Date

1992-1995

Cote

1355W/94

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
BOULLAY-LES-TROUX, C 1996, enfouissement des réseaux...

Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

17

6e commission : rapports et délibérations (n°92-6-01 à 92-6-28).

Date

1992

Cote

1705W/39

Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.
6e commission : rapports et délibérations (n°92-6-01...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

18

Photographies Palestiniens de Kan Yunès, séance publique du 23 septembre 1999.

Date

1999

Cote

2339W/103

Contexte : COOPERATION DECENTRALISEE ET RELATIONS INTERNATIONALES.
Photographies Palestiniens de Kan Yunès, séance publique...

Producteur :

SERVICE DE LA COOPERATION DECENTRALISEE ET DES RELATIONS INTERNATIONALES (service producteur), SERVICE DE LA COOPERATION DECENTRALISEE ET DES RELATIONS INTERNATIONALES (service versant)

19

Rapports approuvés à la commission permanente et à l'assemblée départementale : rapport 2001-0034-07 : premiers versements aux associations subventionnées par le Département en 2001, agissant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport 2001-0068-18 : premier versement de subvention 2001 à l'association ADM Cancer su sein ; rapport 2001-0067-17 : premier versement de subvention pour les associations intervenant dans le domaine sanitaire ; rapport 2001-0696-17 : subvention annuelle 2001 pour les associations intervenant dans le domaine sanitaire ; rapport 2001-0066-16 : premiers versements de subvention au titre de l'année 2001 attribués aux associations oeuvrant dans le domaine social ; rapport 2001-0352-28 : solde de la subvention annuelle 2001 à l'association pour le dépistage Mammographique du cancer su sein ; rapport 2001-0362-38 : aide au départ en colonies de vacances et en classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport 2001-0430-24 : subvention annuelle 2001 pour les associations intervenant dans le domaine sanitaire ; rapport 2001-0459-25 : solde de la subvention annuelle 2001 aux associations intervenant dans le domaine de la prévention sanitaire ; rapport 2001-0672-78 : solde de subvention au titre de l'année 2001 au SAMU CENTRE 15 et à l'ADUM 91 ; rapport 2001-0671-77 : solde de la subvention annuelle 2001 à l'association AIDES pole de l'Essonne ; rapport 2001-0729-50 : subvention à trois associations oeuvrant en faveur des personnes âgées : ASAD - AJSAD - ASAMAD (Subvention de démarrage) ; rapport 2001-0718-39 : avenant n°1 à la convention concernant le dépistage Mammographique du cancer du sein en Essonne du 6 septembre 1999. Délibération du Conseil général 99-4-05 du 24 juin 1999 ; rapport 2001-0869-34 : subvention annuelle 2001 pour les associations : ADOSEN et CROIX ROUGE FRANCAISE (2001).

Date

2001

Cote

1940W/40

Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE ET COMMISSION PERMANENTE.
Rapports approuvés à la commission permanente et à...

Producteur :

SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

20

Mars-avril 1998.

Date

1998

Cote

1665W/28

Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET ARRÊTES DU PRÉSIDENT DU...
Arrêtés du Président du Conseil Général.
1998.
Mars-avril 1998.

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

Résultats de la recherche

2e commission : rapports et délibérations (n°97-2-26-A à 97-2-42-A).

Date

Cote

Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : TRAITEMENT DES DECHETS.

Producteur :

5e commission : rapports et délibérations (n°94-5-01 à 94-5-16).

Date

Cote

Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

Producteur :

Assemblée départementale du Conseil général (1994).

Date

Cote

Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

Producteur :

Arrêtés pris par le président : mars 2004 (2e quinzaine).

Date

Cote

Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

Producteur :

Commission relative au schéma directeur de la région Ile-de-France.

Date

Cote

Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

Producteur :

Commission du réglement : rapports et délibérations (n°97-0-01 à 97-0-32).

Date

Cote

Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

Producteur :

Contrats départementaux : rapports à l'Assemblée départementale (1987).

Date

Cote

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

Producteur :

4e commission : rapports et délibérations (n°95-4-01 à 95-4-14).

Date

Cote

Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE ET COMMISSION PERMANENTE.

Producteur :

Comptes-rendus analytiques. - 2000 - 2001.

Date

Cote

Contexte : BILAN SOCIAL, COMPTE-RENDU DES SERVICES DEPARTEMENTAUX.

Producteur :

Comptes-rendus analytiques. - 1998 - 1999.

Date

Cote

Contexte : BILAN SOCIAL, COMPTE-RENDU DES SERVICES DEPARTEMENTAUX.

Producteur :

Voeux, réponses. -2ème session ordinaire, 27 janvier 1974.

Date

Cote

Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

Producteur :

Comptes-rendus in extenso. - 1985.

Date

Cote

Contexte : BILAN SOCIAL, COMPTE-RENDU DES SERVICES DEPARTEMENTAUX.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

Producteur :

6e commission : rapports et délibérations (n°92-6-01 à 92-6-28).

Date

Cote