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  • 1

    Deuxième et troisième commission, rapports n°2.01 à 2.02 ; 3.01 à 3.17.

    Date

    1977

    Cote

    1059W/3

    • Contexte : Sessions de l'Assemblée départementale (AD) du Conseil...

    • Assemblée départementale (AD).
    • 1977.
    • Première session ordinaire.
    • Rapports.
    • Deuxième et troisième commission, rapports n°2.01 à...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 2

    Quatrième et cinquième commission : vœux, réponses aux vœux des 5 commissions.

    Date

    1976

    Cote

    1004W/60

    • Contexte : Conférences administratives régionales : comptes rendus...

    • Assemblée départementale (AD).
    • 1976 ; 24 février 1977.
    • Deuxième session ordinaire.
    • Voeux et motions.
    • Vœux adoptés.
    • Quatrième et cinquième commission : vœux, réponses...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service versant)

  • 3

    21 novembre 2011 : n° 2011-01-0025 à 2011-01-0027; 2011-02-0015 à 2011-02-0016; 2011-03-0013; 2011-04-0042 à 2011-04-0045; motions :n° M-2011-SP-06; M-2011-01-02; M-2011-04-05.

    Date

    2011

    Cote

    3013W/150

    • Contexte : 3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports,...

    • 2011.
    • 21 novembre 2011 : n° 2011-01-0025 à 2011-01-0027;...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 4

    Juin 1999.

    Date

    1999

    Cote

    1665W/40

    • Contexte : Questions orales de l'Assemblée départementale (1985-2001)...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • 1999.
    • Juin 1999.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  • 5

    n° 2011-04-0001 à 2011-04-0013.

    Date

    2011

    Cote

    3013W/142

    • Contexte : 3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports,...

    • 2011.
    • 7 février 2011.
    • n° 2011-04-0001 à 2011-04-0013.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 6

    2 mai 2006 : n° 2006-00-0003 à 2006-00-0004; 2006-01-0016 à 2006-01-0018; 2006-03-0004 à 2006-03-0005; 2006-04-0011 à 2006-04-0014; 2006-05-0004; 2006-06-0005; motions : n° M-2006-SP-05; M-2006-02-04; M-2006-03-02; M-2006-06-01; 29 mai : n° 2006-02-0007 à 2006-02-0010.

    Date

    2006

    Cote

    3013W/89

    • Contexte : 3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports,...

    • 2006.
    • 2 mai 2006 : n° 2006-00-0003 à 2006-00-0004; 2006-01-0016...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 7

    Préparation décision modificative 2 et préparation du budget primitif de 1977.

    Date

    1976-1976

    Cote

    1004W/47

    • Contexte : Conférences administratives régionales : comptes rendus...

    • Assemblée départementale (AD).
    • 1976 ; 24 février 1977.
    • Deuxième session ordinaire.
    • Préparation décision modificative 2 et préparation...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service versant)

  • 8

    Mars 1999.

    Date

    1999

    Cote

    1665W/37

    • Contexte : Questions orales de l'Assemblée départementale (1985-2001)...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • 1999.
    • Mars 1999.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  • 9

    19 octobre 2009 : n° 2009-00-0008; 2009-01-0024; 2009-01-0028; 2009-02-0015 à 2009-02-0018; 2009-03-0026 à 2009-03-0028; 2009-04-0040 à 2009-04-0045; motions : n° M-2009-SP-06; M-2009-04-10.

    Date

    2009

    Cote

    3013W/127

    • Contexte : 3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports,...

    • 2009.
    • 19 octobre 2009 : n° 2009-00-0008; 2009-01-0024; 2009-01-0028;...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 10

    Rapport et délibération n°3-30.

    Date

    1979

    Cote

    1112W/44

    • Contexte : Notes du Service centralisation des rapports du Conseil...

    • 1979 : Commission départementale et Assemblée départementale.
    • Assemblée départementale (AD).
    • 1ère session ordinaire.
    • Rapports et délibérations.
    • Troisième commission.
    • Rapport et délibération n°3-30.

    Producteur :

    CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 11

    Rapports n°3.01 à 3.19.

    Date

    1977

    Cote

    1059W/18

    • Contexte : Sessions de l'Assemblée départementale (AD) du Conseil...

    • Assemblée départementale (AD).
    • 1977.
    • Deuxième session ordinaire.
    • Première commission : rapports.
    • Rapports n°3.01 à 3.19.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 12

    3ème commission.

    Cote

    956W/111/1

    • Contexte : 956W/1-145, Sessions de la Commission départementale,...

    • Assemblée Départementale, 1967-1974.
    • 1973.
    • 1ère session ordinaire.
    • 3ème commission.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 13

    Vœux émis.

    Date

    1973

    Cote

    956W/121

    • Contexte : 956W/1-145, Sessions de la Commission départementale,...

    • Assemblée Départementale, 1967-1974.
    • 1973.
    • 2ème session ordinaire.
    • Vœux.
    • Vœux émis.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 14

    Janvier 2002.

    Date

    2002

    Cote

    1665W/70

    • Contexte : Questions orales de l'Assemblée départementale (1985-2001)...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • 2002.
    • Janvier 2002.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  • 15

    n°2008-01-0019; 2008-03-0005, 0013, 0014 annulées; motions : n° M-2008-02-01; M-2008-04-03.

    Date

    2008

    Cote

    3013W/112

    • Contexte : 3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports,...

    • 2008.
    • 23 juin 2008.
    • n°2008-01-0019; 2008-03-0005, 0013, 0014 annulées;...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 16

    N° 4-01 à 4-33.

    Cote

    956W/141

    • Contexte : 956W/1-145, Sessions de la Commission départementale,...

    • Assemblée Départementale, 1967-1974.
    • 1974.
    • 2ème session ordinaire.
    • 4ème commission.
    • N° 4-01 à 4-33.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 17

    Rapport et délibération n°3-01 à 3-20.

    Date

    1976

    Cote

    1004W/29

    • Contexte : Conférences administratives régionales : comptes rendus...

    • Assemblée départementale (AD).
    • 1976 ; 24 février 1977.
    • Première session ordinaire.
    • Rapports et délibérations.
    • Troisième commission.
    • Rapport et délibération n°3-01 à 3-20.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service versant)

  • 18

    Février 2002.

    Date

    2002

    Cote

    1665W/71

    • Contexte : Questions orales de l'Assemblée départementale (1985-2001)...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • 2002.
    • Février 2002.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  • 19

    2008 : 28 janvier ; 20 mars ; 14 avril ; 18 avril ; 2 juin ; 23 juin ; 22 septembre ; 20 octobre ; 15 décembre.

    Date

    2008

    Cote

    3015W/4/2

    • Contexte : 3015W Assemblée départementale : compte rendu in extenso...

    • Compte rendu analytique (CRA) des séances publiques...
    • 2008 : 28 janvier ; 20 mars ; 14 avril ; 18 avril ;...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  • 20

    Mars-avril 1998.

    Date

    1998

    Cote

    1665W/28

    • Contexte : Questions orales de l'Assemblée départementale (1985-2001)...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • 1998.
    • Mars-avril 1998.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)