ARRONDISSEMENT ADMINISTRATION,administration générale

1

ITTEVILLE. - Demande d'enquête de police concernant M. André Kaüffer, habitant de l'arrondissement d'Etampes.

Date

1900

Cote

EDEPOT54 2I/2

Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
ITTEVILLE. - Demande d'enquête de police concernant...

Producteur :

ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

2

CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Elections au conseil d'arrondissement : procès-verbaux, affiches (4).

Date

1871-1937

Cote

EDEPOT19 1K/9

Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Elections...

Producteur :

CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

3

CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique. - Tableau de la Chambre des géomètres-experts de Seine-et-Oise par arrondissement.

Date

1935-1936

Cote

EDEPOT19 7F/3

Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique....

Producteur :

CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

4

Route Nationale 20. - Suivi de comptabilité de l'arrondissement sud-ouest.

Date

1956-1957

Cote

1502W/542

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
Route Nationale 20. - Suivi de comptabilité de l'arrondissement...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

5

Arrondissement sud-est. - Plantations, situations, circulation.

Date

1954-1961

Cote

1502W/558

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
Arrondissement sud-est. - Plantations, situations,...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

6

D'HUISON-LONGUEVILLE. - Elections, personnel. - Correspondance d'élection au conseil d'arrondissement.

Date

1874-1899

Cote

EDEPOT32 1K/21

Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
D'HUISON-LONGUEVILLE. - Elections, personnel. - Correspondance...

Producteur :

D HUISON-LONGUEVILLE (service producteur), D HUISON-LONGUEVILLE (service versant)

7

GRANGES-LE-ROI (LES). - Bibliothèque administrative. - Conseil d'arrondissement : procès-verbaux de séances.

Date

1923-1925

Cote

EDEPOT45 1C/1

Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
GRANGES-LE-ROI (LES). - Bibliothèque administrative....

Producteur :

GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

8

GUIBEVILLE. - Police, hygiène publique et justice. - Comité de secours du canton d'ARPAJON aux victimes de l'inondation de l'arrondissement de CORBEIL : souscription publique, état des secours, ordre du jour (1910). Dégâts causés par des chutes de neige : correspondance (1979). Emploi des ouvriers sans activités dans la commune : demande du commissaire de police (1854).

Date

1854-1979

Cote

EDEPOT71 1I/4

Contexte : GUIBEVILLE. - ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES
GUIBEVILLE. - Police, hygiène publique et justice....

Producteur :

GUIBEVILLE (service producteur), GUIBEVILLE (service versant)

9

CHAMPCEUIL. - Administration de la commune. - Correspondance avec le conseil d'arrondissement.

Date

1859

Cote

EDEPOT17 2D/8

Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHAMPCEUIL. - Administration de la commune. - Correspondance...

Producteur :

CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

10

Session de 1816 : procès-verbaux de séances session de 1817 : procès-verbal de séance, rapport administratif du conseil session de 1818 : procès-verbaux de séances session de 1819 : procès-verbal de séance, extrait du registre des délibérations du conseil municipal d'Etampes, réclamation de la commune Souzy-la-Briche, devis d'ouvrages avec plans session de 1820 : procès-verbal de séance, état de la perte des communes concernant les contributions foncières session de 1821 : procès-verbaux de séances session de 1822 : procès-verbaux et extraits de procès-verbaux de séance session de 1823 : procès-verbal de séance, extraits de procès-verbaux des délibérations du conseil session de 1824 : extraits de procès-verbaux des délibérations du conseil session de 1825 : extrait du procès-verbal de séance, extraits de délibérations du conseil municipal des communes d'Abbeville, Angerville et Prunay, extrait du registre des délibérations et arrêté de la ville de Milly, extrait du registre des délibérations du conseil municipal des communes de Bouville, Etréchy, la-Ferté-Alais, Gironville et Guigneville, délibération du conseil d'administration de Chauffour, extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées, projet de réunion de communes d'Abbeville, Arrancourt, Bouville, Chauffour, Congerville, Etréchy, la-Ferté-Alais, Fontaine, Gironville, Guigneville, Milly, Oncy, Orveau, Prunay, Saint-Cyr-la-Rivière et Thionville, présenté au conseil, rapport de l'ingénieur en chef des ponts et chaussées session de 1826 : extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées, correspondance des ponts et chaussées et mémoire adressé au conseil général session de 1827 : extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées, tableau des quantités de poids et mesures dont chaque professionnel des arts et métiers doit être muni session de 1828 : procès-verbal de séance, extraits de procès-verbaux de délibérations du conseil session de 1829 : extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées session de 1831 : extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées session de 1832 : extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées, procès-verbal de séance de la commission administrative de l'hospice d'Etampes.

Date

1816-1832

Cote

2N/8

Contexte : CONSEILS D' ARRONDISSEMENT
Session de 1816 : procès-verbaux de séances session...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

11

VERT-LE-PETIT - Edifices communaux. - Entretien de l'église et du presbytère, établissement du budget : note du sous-préfet (1848) ; remplacement d'une cloche brisée par une nouvelle cloche, appel à un fondeur : délibération du conseil municipal, correspondance (1853). Eglise, travaux d'entretien : devis, mémoire, déclaration d'engagement (1895). Presbytère, travaux de réparation et de réfection : correspondance (1837-1847, 1852), procès-verbal d'adjudication, devis (1887-1888, 1897), 2 délibérations du conseil municipal (1897 - 1898), aliénation d'une bande de terrain longeant le presbytère : procès-verbal d'expertise, arrêté préfectoral (1850). Cimetière, travaux de réparation dans le cimetière et sur les murs d'enceinte : devis, procès-verbal de bornage, plans (1837) ; construction d'un nouveau cimetière, enquête administrative : correspondance, procès-verbal d'enquête, arrêté préfectoral (1849 - 1877) ; travaux de construction et de réparation dans le nouveau cimetière : devis, déclarations des entrepreneurs, correspondance (1910) ; enlèvement des croix et monuments funéraires : délibération du conseil municipal, arrêté du maire (1917), inventaire du matériel du fossoyeur (1929). Maison des soeurs, travaux de réparation : devis (1856).

Date

1837-1917

Cote

EDEPOT77 2M/1

Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
VERT-LE-PETIT - Edifices communaux. - Entretien de...

Producteur :

VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

12

Canton d'ETAMPES : délibérations de conseils municipaux, rapports d'enquêtes, délibérations du conseil général, tableaux de renseignements statistiques, délibérations du conseil d'arrondissement de CORBEIL, correspondance. - Projet de rattachement à l'arrondissement de CORBEIL (1929).

Date

1929

Cote

1M/5

Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
Canton d'ETAMPES : délibérations de conseils municipaux,...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

13

ONCY-SUR-ECOLE. - Contributions foncières : rapport imprimé du directeur des contributions directes sur la répartition de la contribution foncière entre les arrondissements et les communes (1826).

Date

1826

Cote

EDEPOT10 1G/2

Contexte : ONCY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
ONCY-SUR-ECOLE. - Contributions foncières : rapport...

Producteur :

ONCY-SUR-ECOLE (service producteur), ONCY-SUR-ECOLE (service versant)

14

PALAISEAU, arrondissement.- Monographie ; photographies ; documentation.

Date

1968-1970

Cote

1012W/95

Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES.
PALAISEAU, arrondissement.- Monographie ; photographies...

Producteur :

SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

15

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Elections et personnel. - Procès-verbaux, correspondance des élections : élections au conseil d'arrondissement.

Date

1930-1934

Cote

EDEPOT28 1K/15

Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Elections et personnel....

Producteur :

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

16

COURSON-MONTELOUP. - Elections des conseillers d'arrondissement : feuille de dépouillement.

Date

1873-1889

Cote

EDEPOT48 1K/4

Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
COURSON-MONTELOUP. - Elections des conseillers d'arrondissement...

Producteur :

COURSON-MONTELOUP (service producteur), COURSON-MONTELOUP (service versant)

17

CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice. - Listes générales du jury du 4e arrondissement électoral, listes des jurés de la commune, notification à juré, répartition des jurés dans le canton.

Date

1824-1870

Cote

EDEPOT19 3I/1

Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice....

Producteur :

CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

18

PINSON, Paul. - Bibliographie de l'arrondissement d'Etampes [conservée à Etampes, Bibliothèque municipale, H L 26 bis, ms] : 18 bandes, 87 vues.

Date

s.d

Cote

1MI/227

Contexte : Microfilms de complément réalisés à partir de documents...
Ouvrages et thèses.
PINSON, Paul. - Bibliographie de l'arrondissement d'Etampes...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

19

Notariat : tableau du notariat dans l'arrondissement de CORBEIL du XVIème siècle à la fin du XIXème siècle [CORBEIL, MENNECY, MONTLHERY, ARPAJON, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, BRUNOY, BOISSY-SAINT-LEGER, SAVIGNY-SUR-ORGE, LONGJUMEAU, EPINAY-SUR-ORGE, puis récapitulatif par ordre alphabétique des notaires], donné par Maître CROS, conseiller général, notaire à Corbeil, en 1896.

Date

1896

Cote

1J/393

Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
Notariat : tableau du notariat dans l'arrondissement...

20

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Elections cantonales et d'arrondissement : procès-verbaux d'élections, carte d'électeur.

Date

1848-1860

Cote

EDEPOT7 1K/4

Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
LEUVILLE-SUR-ORGE. - Elections cantonales et d'arrondissement...

Producteur :

LEUVILLE-SUR-ORGE (service producteur), LEUVILLE-SUR-ORGE (service versant)

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ITTEVILLE. - Demande d'enquête de police concernant M. André Kaüffer, habitant de l'arrondissement d'Etampes.

Date

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Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

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CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Elections au conseil d'arrondissement : procès-verbaux, affiches (4).

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Date

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Producteur :

Date

Cote

Contexte : GUIBEVILLE. - ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES

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CHAMPCEUIL. - Administration de la commune. - Correspondance avec le conseil d'arrondissement.

Date

Cote

Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : CONSEILS D' ARRONDISSEMENT

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Cote

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Canton d'ETAMPES : délibérations de conseils municipaux, rapports d'enquêtes, délibérations du conseil général, tableaux de renseignements statistiques, délibérations du conseil d'arrondissement de CORBEIL, correspondance. - Projet de rattachement à l'arrondissement de CORBEIL (1929).

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ONCY-SUR-ECOLE. - Contributions foncières : rapport imprimé du directeur des contributions directes sur la répartition de la contribution foncière entre les arrondissements et les communes (1826).

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COURSON-MONTELOUP. - Elections des conseillers d'arrondissement : feuille de dépouillement.

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Date