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  • 1

    Janvier - août 2015.

    Date

    2015

    Cote

    3163W/14

    • Contexte : Application des peines, milieu fermé et ouvert : ordonnances,...

    • Milieu fermé.
    • Ordonnances des commissions d'application des peines...
    • Crédits de réductions de peines (CRP).
    • Janvier - août 2015.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (service versant)

  • 2

    Lettres MG, BM, MH, VS, SMJ, TR, KA, NA, ASK, HY, KM, BA, VG, AZ.

    Date

    2014

    Cote

    3186W/167

    • Contexte : Dossiers d'insertion et de probation des personnes...

    • 2014.
    • Dossiers sans suite (sortant de prison).
    • Lettres MG, BM, MH, VS, SMJ, TR, KA, NA, ASK, HY, KM,...

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  • 3

    Novembre - décembre.

    Date

    2009

    Cote

    3124W/8

    • Contexte : Décisions du juge de l'application des peines en milieu...

    • Milieu fermé.
    • Commissions d'application des peines (CAP).
    • Ordonnances : permission de sortir, crédit réduction...
    • 2009.
    • Novembre - décembre.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service versant), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (service versant)

  • 4

    Cabinet 8.

    Date

    2014

    Cote

    3124W/110

    • Contexte : Décisions du juge de l'application des peines en milieu...

    • Milieu ouvert : ordonnances des juges de l'application...
    • 2014.
    • Cabinet 8.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service versant), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (service versant)

  • 5

    Avril - mai [lacunes juin - octobre].

    Date

    2009

    Cote

    3124W/7

    • Contexte : Décisions du juge de l'application des peines en milieu...

    • Milieu fermé.
    • Commissions d'application des peines (CAP).
    • Ordonnances : permission de sortir, crédit réduction...
    • 2009.
    • Avril - mai [lacunes juin - octobre].

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service versant), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (service versant)

  • 6

    D4

    Date

    2010

    Cote

    3124W/85

    • Contexte : Décisions du juge de l'application des peines en milieu...

    • Milieu fermé.
    • Juges de l'application des peines (JAP) : ordonnances.
    • 2009-2010 (classement par bâtiment des établissements...
    • 2010.
    • D4

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service versant), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (service versant)

  • 7

    Novembre.

    Date

    2013

    Cote

    3124W/51

    • Contexte : Décisions du juge de l'application des peines en milieu...

    • Milieu fermé.
    • Commissions d'application des peines (CAP).
    • Ordonnances : permission de sortir, crédit réduction...
    • 2013.
    • Ordonnances CAP.
    • Novembre.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service versant), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (service versant)

  • 8

    Cabinet 6.

    Date

    2013

    Cote

    3124W/106

    • Contexte : Décisions du juge de l'application des peines en milieu...

    • Milieu ouvert : ordonnances des juges de l'application...
    • 2013.
    • Cabinet 6.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service versant), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (service versant)

  • 9

    Janvier - mars.

    Date

    2009

    Cote

    3124W/6

    • Contexte : Décisions du juge de l'application des peines en milieu...

    • Milieu fermé.
    • Commissions d'application des peines (CAP).
    • Ordonnances : permission de sortir, crédit réduction...
    • 2009.
    • Janvier - mars.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service versant), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (service versant)

  • 10

    2010.

    Date

    2010

    Cote

    3124W/98

    • Contexte : Décisions du juge de l'application des peines en milieu...

    • Milieu ouvert : ordonnances des juges de l'application...
    • 2010.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service versant), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (service versant)

  • 11

    2009.

    Date

    2009

    Cote

    3124W/97

    • Contexte : Décisions du juge de l'application des peines en milieu...

    • Milieu ouvert : ordonnances des juges de l'application...
    • 2009.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service versant), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (service versant)

  • 12

    Décembre.

    Date

    2011

    Cote

    3124W/19

    • Contexte : Décisions du juge de l'application des peines en milieu...

    • Milieu fermé.
    • Commissions d'application des peines (CAP).
    • Ordonnances : permission de sortir, crédit réduction...
    • 2011.
    • Permission de sortir.
    • Décembre.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service versant), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (service versant)

  • 13

    Février - avril 2015.

    Date

    2015

    Cote

    3163W/10

    • Contexte : Application des peines, milieu fermé et ouvert : ordonnances,...

    • Milieu fermé.
    • Ordonnances des commissions d'application des peines...
    • Retraits supplémentaires de peines (RSP).
    • Février - avril 2015.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (service versant)

  • 14

    Centre des jeunes détenus (CJD) de Fleury-Mérogis D1 D2 D5 maison d'arrêt des femmes (MAF) de Fleury-Mérogis.

    Date

    2010

    Cote

    3124W/84

    • Contexte : Décisions du juge de l'application des peines en milieu...

    • Milieu fermé.
    • Juges de l'application des peines (JAP) : ordonnances.
    • 2009-2010 (classement par bâtiment des établissements...
    • 2010.
    • Centre des jeunes détenus (CJD) de Fleury-Mérogis D1...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service versant), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (service versant)

  • 15

    Maison d'arrêt des femmes (MAF).

    Date

    2011

    Cote

    3124W/10

    • Contexte : Décisions du juge de l'application des peines en milieu...

    • Milieu fermé.
    • Commissions d'application des peines (CAP).
    • Ordonnances : permission de sortir, crédit réduction...
    • 2011.
    • Hors CAP classées par bâtiments de la maison d'arrêt...
    • Maison d'arrêt des femmes (MAF).

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service versant), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (service versant)

  • 16

    Cabinet 7.

    Date

    2014

    Cote

    3124W/109

    • Contexte : Décisions du juge de l'application des peines en milieu...

    • Milieu ouvert : ordonnances des juges de l'application...
    • 2014.
    • Cabinet 7.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service versant), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (service versant)

  • 17

    18 avril - mai.

    Date

    2014

    Cote

    3124W/66

    • Contexte : Décisions du juge de l'application des peines en milieu...

    • Milieu fermé.
    • Commissions d'application des peines (CAP).
    • Ordonnances : permission de sortir, crédit réduction...
    • 2014.
    • Permission de sortir.
    • 18 avril - mai.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service versant), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (service versant)

  • 18

    Mai - juillet.

    Date

    2011

    Cote

    3124W/21

    • Contexte : Décisions du juge de l'application des peines en milieu...

    • Milieu fermé.
    • Commissions d'application des peines (CAP).
    • Ordonnances : permission de sortir, crédit réduction...
    • 2011.
    • Réduction supplémentaire de peine.
    • Mai - juillet.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service versant), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (service versant)

  • 19

    Avril - mai 2015.

    Date

    2015

    Cote

    3163W/3

    • Contexte : Application des peines, milieu fermé et ouvert : ordonnances,...

    • Milieu fermé.
    • Ordonnances des commissions d'application des peines...
    • Permissions de sortir (PSE).
    • Avril - mai 2015.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (service versant)

  • 20

    Centre de semi-liberté de Corbeil (CSL) centre des jeunes détenus (CJD) de Fleury-Mérogis.

    Date

    2009

    Cote

    3124W/82

    • Contexte : Décisions du juge de l'application des peines en milieu...

    • Milieu fermé.
    • Juges de l'application des peines (JAP) : ordonnances.
    • 2009-2010 (classement par bâtiment des établissements...
    • 2009.
    • Centre de semi-liberté de Corbeil (CSL) centre des...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service versant), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (service versant)