ANIMAL DOMESTIQUE AGRICULTURE,production agricole

1

AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions. - Taxe sur les chiens (1878 - 1898).

Date

1878-1898

Cote

EDEPOT18 1G/29

Contexte : AUTHON-LA-PLAINE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions. - Taxe sur les chiens...

Producteur :

AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)

2

Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Relations avec les associations de protection animale : correspondance, avis technique pour subvention aux associations de protection de l'environnement, rapport d'activité, comptes-rendus de réunions, notes, lettres autographes de Dany Saval, dépliants, fiche de présentation d' association, factures, contrat d'objectifs, coupures de presse, plans des refuges rissois (2008-2012).

Date

2008-2012

Cote

2485W/17

Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.
Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). -...

Producteur :

CENTRE DEPARTEMENTAL D ACCUEIL ANIMALIER (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

3

GRANGES-LE-ROI (LES). - Contributions directes. - Rôle général (1892-1899) ; déclarations : registres d'inscription (1888-1890) ; taxes sur les chiens, patentes, garde-chasse, billards : registre (1900-1928) (1888-1928).

Date

1888-1928

Cote

EDEPOT45 1G/6

Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
GRANGES-LE-ROI (LES). - Contributions directes. - Rôle...

Producteur :

GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

4

CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Contribution foncière des propriétés baties et non baties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d'habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs, préceptrices et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations

Date

1942-1946

Cote

EDEPOT19 1G/24

Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...

Producteur :

CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

5

Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Gestion des animaux : ordre de mise en fourrière, n°24656 à 24708 (20 mars- 18 juin 2012).

Date

2012

Cote

2485W/11

Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.
Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). -...

Producteur :

CENTRE DEPARTEMENTAL D ACCUEIL ANIMALIER (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

6

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Contributions foncières des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d'habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, les voitures, chevaux, mules et mulets, sur les domestiques, précepteurs, préceptrices et gouvernantes, sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations : copie de la matrice générale (1942 - 1946).

Date

1940-1946

Cote

EDEPOT16 1G/15

Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Contributions...

Producteur :

BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

7

MILLY-LA-FORET. - Contributions : taxe municipale sur les chiens : rôles [3 cahiers] (1890-1910).

Date

1890-1910

Cote

EDEPOT9 2F/1

Contexte : MILLY-LA-FORET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
MILLY-LA-FORET. - Contributions : taxe municipale sur...

Producteur :

MILLY-LA-FORET (service producteur), MILLY-LA-FORET (service versant)

8

FONTENAY-LE-VICOMTE. - Contributions, administrations financières. - Matrice générale des contributions foncières des propriétés bâties et des propriétés non bâties, contributions personnelle-mobilière et des patentes, contribution sur les voitures, chevaux etc.., taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens, taxes perçues au profit des départements et des communes, taxe des prestations.

Date

1929-1931

Cote

EDEPOT52 1G/15

Contexte : FONTENAY-LE-VICOMTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
FONTENAY-LE-VICOMTE. - Contributions, administrations...

Producteur :

FONTENAY-LE-VICOMTE (service producteur), FONTENAY-LE-VICOMTE (service versant)

9

COURSON-MONTELOUP. - Taxe municipale sur les chiens : rôles (1857-1900).

Date

1857-1900

Cote

EDEPOT48 1L/8

Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
COURSON-MONTELOUP. - Taxe municipale sur les chiens...

Producteur :

COURSON-MONTELOUP (service producteur), COURSON-MONTELOUP (service versant)

10

Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Relations avec les associations de protection animale : certificats provisoires d'identification des animaux cédés (2006-2013).

Date

2006-2013

Cote

2485W/18

Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.
Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). -...

Producteur :

CENTRE DEPARTEMENTAL D ACCUEIL ANIMALIER (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

11

GRANGES-LE-ROI (LES). - Taxes communales sur les chiens : état des cotes irrecouvrables, délibération (1923-1931). Taxes sur les billards (1871, 1872, 1882) (1871-1931).

Date

1871-1931

Cote

EDEPOT45 2L/3

Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
GRANGES-LE-ROI (LES). - Taxes communales sur les chiens...

Producteur :

GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

12

LE PLESSIS-PATE - Contributions. - Registre-matricule de tous les enfants reçus à l'école servant à l'établissement de la rétribution scolaire (1860 - 1882). Taxe sur les appareils de diffusion de musique (1938). Mutations annuelles (1917 - 1918). Correspondance des contribuables avec le maire ou les services fiscaux (1938-1939, 1966). Enquête sur la conservation cadastrale (1966). Tournée des agents de la conservation cadastrale et des mutations foncières : un procès-verbal(1966). Impôt sur le revenu, impôt sur les bénéfices agricoles, surtaxe progressive, taxe proportionnelle : listes annuelles des contribuables assujettis (1929 - 1967). Contribution nationale extraordinaire instituée par le décret-loi du 12 novembre 1938 : instructions du préfet (1939). Mandements (1915 - 1938).

Date

1860-1967

Cote

EDEPOT81 1G/3

Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.
LE PLESSIS-PATE - Contributions. - Registre-matricule...

Producteur :

PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)

13

BLANDY. - Contributions : taxe municipale sur les chiens : registres des déclarations, (1855-1900) ; rôles de la taxe municipale sur les chiens, (1865-1898).

Date

1855-1900

Cote

EDEPOT49 2L/1

Contexte : BLANDY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
BLANDY. - Contributions : taxe municipale sur les chiens...

Producteur :

BLANDY (service producteur), BLANDY (service versant)

14

Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Gestion des animaux : registre entrées et sorties des chiens et chats (2008-2011) ; carnet de certificats de mise sous surveillance vétérinaire d'un animal ayant mordu ou griffé (2001-2012) ; registre des réquisitions (1998-2012).

Date

1998-2012

Cote

2485W/5

Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.
Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). -...

Producteur :

CENTRE DEPARTEMENTAL D ACCUEIL ANIMALIER (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

15

CHAMPCEUIL. - Contributions et taxes concernant les propriétés bâties, non-bâties, chiens, frais des chambres des métiers, prestations, l'enlèvement des ordures ménagères, le déversement à l'égout, les voitures, chevaux, mules, mulets, domestiques, précepteurs, gouvernantes, instruments de musique à clavier, la valeur locative des locaux professionnels, la contrribution mobilière, les patentes et la taxe d'habitation : copie de la matrice générale (1936 - 1940).

Date

1936-1940

Cote

EDEPOT17 1G/38

Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHAMPCEUIL. - Contributions et taxes concernant les...

Producteur :

CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

16

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Cimetière. - Règlement, 1920 [1] ; tarifs de concessions, 1926-1928 [2] ; arrêté portant interdiction des chiens dans le cimetière, 1927 [3] ; caveau provisoire, 1928 [4].

Date

1920-1928

Cote

2O/1782

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Cimetière. - Règlement, 1920...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

17

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Taxe municipale sur les chiens : rôle.

Date

1855-1917

Cote

EDEPOT15 2L/1

Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Taxe municipale sur les chiens...

Producteur :

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

18

Famille CHODRON DE COURCEL. - Relevés d'imposition du baron de COURCEL : - quittances, avertissements, correspondance concernant le domaine d'ATHIS ainsi que les domaines d'ABLON, VILLENEUVE-LE-ROI et ORLY ; - taxes mobilières des prestations en nature sur les voitures, les chevaux, les chiens, les vélocipèdes et les billards. [286 pièces papier, 297 p.].

Date

1879-1900

Cote

26J/191

Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.
Famille CHODRON DE COURCEL. - Relevés d'imposition...

Producteur :

POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

19

Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Gestion des animaux : ordre de mise en fourrière, n°24500 à 24545 (21 juin - 24 août 2011).

Date

2011

Cote

2485W/8

Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.
Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). -...

Producteur :

CENTRE DEPARTEMENTAL D ACCUEIL ANIMALIER (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

20

LE PLESSIS-PATE - Police, hygiène publique et justice. - Sinistres et calamités agricoles : états statistiques annuels ; instructions du préfet relatives aux calamités et aléas climatiques concernant les récoltes, une déclaration de calamité agricole (1907 - 1939) ; conséquences des sinistres, demandes de dégèvements fiscaux : notes annuels du préfet (1889 - 1897). Permis de chasse : listes des demandeurs (1889 - 1890). Commerce et détention d'armes à feu : registre des propriétaires et détenteurs (1935 - 1938). Réglementation du glanage et de la circulation des animaux domestiques : arrêtés, correspondance (1865, 1874). Souscription en faveur des sinistrés de Bretagne et du Midi (1910, 1930).

Date

1865-1939

Cote

EDEPOT81 1I/2

Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.
LE PLESSIS-PATE - Police, hygiène publique et justice....

Producteur :

PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)

Résultats de la recherche

AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions. - Taxe sur les chiens (1878 - 1898).

Date

Cote

Contexte : AUTHON-LA-PLAINE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

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Date

Cote

Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.

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GRANGES-LE-ROI (LES). - Contributions directes. - Rôle général (1892-1899) ; déclarations : registres d'inscription (1888-1890) ; taxes sur les chiens, patentes, garde-chasse, billards : registre (1900-1928) (1888-1928).

Date

Cote

Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

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Date

Cote

Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Gestion des animaux : ordre de mise en fourrière, n°24656 à 24708 (20 mars- 18 juin 2012).

Date

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Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.

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Date

Cote

Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

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MILLY-LA-FORET. - Contributions : taxe municipale sur les chiens : rôles [3 cahiers] (1890-1910).

Date

Cote

Contexte : MILLY-LA-FORET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

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Date

Cote

Contexte : FONTENAY-LE-VICOMTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

COURSON-MONTELOUP. - Taxe municipale sur les chiens : rôles (1857-1900).

Date

Cote

Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

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Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Relations avec les associations de protection animale : certificats provisoires d'identification des animaux cédés (2006-2013).

Date

Cote

Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.

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GRANGES-LE-ROI (LES). - Taxes communales sur les chiens : état des cotes irrecouvrables, délibération (1923-1931). Taxes sur les billards (1871, 1872, 1882) (1871-1931).

Date

Cote

Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

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Date

Cote

Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

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BLANDY. - Contributions : taxe municipale sur les chiens : registres des déclarations, (1855-1900) ; rôles de la taxe municipale sur les chiens, (1865-1898).

Date

Cote

Contexte : BLANDY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Gestion des animaux : registre entrées et sorties des chiens et chats (2008-2011) ; carnet de certificats de mise sous surveillance vétérinaire d'un animal ayant mordu ou griffé (2001-2012) ; registre des réquisitions (1998-2012).

Date

Cote

Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Cimetière. - Règlement, 1920 [1] ; tarifs de concessions, 1926-1928 [2] ; arrêté portant interdiction des chiens dans le cimetière, 1927 [3] ; caveau provisoire, 1928 [4].

Date

Cote

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

Producteur :

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Taxe municipale sur les chiens : rôle.

Date

Cote

Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

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