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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1957W/7
Date
2006-2008
Lieu
YVETTE (COURS D EAU), ESSONNE, CROSNE, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
PROCES-VERBAL DE REUNION, CORRESPONDANCE, PLAN, NOTE, LISTE, COUPURE DE PRESSE, COMPTE-RENDU, COMMUNIQUE DE PRESSE
  • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

  • Plan de prévention des risques d'inondation de l'YVETTE...
2

Aide au retour volontaire de familles roms originaires de ROUMANIE (2008), expulsions des gens du voyage, schéma départemental d'accueil des gens du voyage de l'ESSONNE ; état d'avancement de la mise en oeuvre du schéma, mise en oeuvre du schéma, analyse des besoins (2007-2008). Groupe d'Intervention régional de l'Essonne. - Bilan de l'activité du GIR en 2007-2008. Groupement d'Intérêt Public du grand projet de la ville de GRIGNY. - Projet de rénovation urbaine de la Grande Borne (2007), financement des projets, notes sur l'insécurité, la rénovation du quartier, projet de plan de sauvegarde pour la copropriété de GRIGNY II, bilan de l'avenant du plan de sauvegarde de GRIGNY II. Groupement d'Intérêt Public de GRIGNY et VIRY-CHATILLON. - Mise en place d'une stratégie opérationnelle pour la copropriété de GRIGNY II (septembre 2007) : plans, graphiques, tableaux contrat local de sécurité et de prévention de la délinquance de GRIGNY ; correspondance entre le député Julien DRAY et le préfet sur les forces de police à GRIGNY (2006), présentation du contrat local de sécurité (24 fiches d'action), tableaux sur la délinquance et faits marquants en 2004-2005, état des lieux sur l'insécurité et le développement du communautarisme à GRIGNY (2007), délinquance sur la voie publique (2006-2007), tableau de suivi de la délinquance de 1997 à 2007, agression du 2 mars 2008 contre une boulangerie. Maison de l'emploi de GRIGNY. - Projet de dossier de labellisation de la maison de l'emploi (2007).

Cote
1957W/11
Date
2006-2008
Lieu
ROUMANIE, ESSONNE, GRIGNY Commune, VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
SCHEMA DIRECTEUR, RAPPORT D ACTIVITE
  • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

  • Aide au retour volontaire de familles roms originaires...
3
Cote
1957W/3
Date
2006-2008
Lieu
LINAS, MONTLHERY Commune, OLLAINVILLE
Type de document
CORRESPONDANCE, COUPURE DE PRESSE, CURRICULUM VITAE, DOSSIER DE PROCEDURE, BROCHURE, RAPPORT
  • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

  • Projet d'aire d'accueil des gens du voyage sur les...
4

Zone d'aménagement concerté. - La Noue Rousseau à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (suite), délibération du 02/05/1996 arrêtant le projet de modification du plan d'aménagement de zone (les deux phases) ; dossier réclamé le 21/06/1996 ; délibération du 24/06/1996 annulant la précédente et arrêtant le projet de modification ; contrôle de légalité du 30/07/1996, courrier ; arrêt d'un nouveau projet de modification par délibération du 23/09/1996 ; contrôle de légalité du 06/12/1996 ; arrêté du 04/10/1996 prescrivant enquête publique de la modification ; délibération du 17/09/1990 ; convention commune et EPEVRY 2e tranche ; délibération du 21/09/1992 : bilan financier. ZAC Vaulorin à WISSOUS (dossier n°28), bilan de la concertation par délibération du 25/05/1988 ; ZAC créée par délibération du 22/06/1988 et conserve le règlement NAUI du POS ; contrôle de légalité du 12/08/1988 ; courrier ; arrêté du 10/05/1988 portant ouverture de l'enquête publique remplacé par celui du 19/05/1988 ; contrôle de légalité du 14/06/1988 ; courrier relatif au droit de préemption urbain ; convention avec la commune et l'agence foncière et technique de la région parisienne par délibération du 08/07/1992 et signée le 15/02/1993 ; délibération du 18/12/2000 constatant l'achèvement de la ZAC ; contrôle de légalité du 16/03/1991. ZAC du Quartier des Folies à SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (dossier n°29), délibération du 22/01/1988 : projet de convention entre la commune et la Société anonyme immobilière d'économie mixte de CORBEIL ; contrôle de légalité du 11/03/1988 ; ZAC créée par délibération du 04/11/1988 et dossier correspondant ; courrier du sous-préfet du 28/11/1988 ; arrêt du projet de réalisation par délibération du 28/06/1989 et contrôle de légalité du 30/08/1989 ; prorogation de l'acte de création par délibération du 12/11/1990 ; courrier (1991-1992) dont intervention du député, incompatibilité avec le schéma directeur ; convention avec la société AMAVI signée le 26/01/1992 ; délibération du 18/10/1991 : projet de convention pour étude de faisabilité.

Cote
1661W/9
Date
1988-2001
Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, WISSOUS, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
Type de document
ARRETE PREFECTORAL, DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE, PLAN D AMENAGEMENT DE ZONE, DELIBERATION
  • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

  • Zone d'aménagement concerté. - La Noue Rousseau à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE...
5
Cote
1661W/43
Date
1991-2000
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, MARCOUSSIS
Type de document
ARRETE PREFECTORAL, PLAN D AMENAGEMENT DE ZONE, DELIBERATION
  • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

  • Zone d'aménagement concerté. - ZAC de la Maison Neuve...
6
Cote
1699W/39
Date
1997-1999
Lieu
LIEU A DETERMINER
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

  • Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et...
7
Cote
1661W/31
Date
1984-1999
Lieu
ORSAY Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
Type de document
ARRETE PREFECTORAL, DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE, PLAN D AMENAGEMENT DE ZONE, DELIBERATION, PLAN PARCELLAIRE
  • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

  • Zone d'aménagement concerté. - ZAC du Guichet à ORSAY...
8
Cote
1661W/40
Date
1992-1999
Lieu
MENNECY Commune, MASSY Commune
Type de document
ARRETE PREFECTORAL, PLAN D AMENAGEMENT DE ZONE, DELIBERATION
  • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

  • Zone d'aménagement concerté. - Montvrain à MENNECY...
9
Cote
1661W/73
Date
1974-1999
Lieu
BONDOUFLE, CORBREUSE, CROSNE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRIGNY Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-ORGE Commune, SAINT-AUBIN
Type de document
ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

  • Zone d'aménagement différé. - BONDOUFLE, Le Village...
10
Cote
1661W/4
Date
1987-1999
Lieu
MASSY Commune, LINAS
Type de document
ARRETE PREFECTORAL, DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE, PLAN D AMENAGEMENT DE ZONE, DELIBERATION
  • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

  • Zone d'aménagement concerté. - ZAC de la Place de France...
11
Cote
1673W/22
Date
1987-1998
Lieu
SAINT-CHERON Commune, EVRY Commune, ESSONNE
Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : URBANISME.

  • Lutte contre le travail clandestin. SAINT CHERON :...
12
Cote
1661W/46
Date
1992-1998
Lieu
BURES-SUR-YVETTE, MASSY Commune
Type de document
ARRETE PREFECTORAL, PLAN D AMENAGEMENT DE ZONE, DELIBERATION
  • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

  • Zone d'aménagement concerté. - La Guyonnerie à BURES-SUR-YVETTE...
13
Cote
1661W/18
Date
1988-1998
Lieu
BALLAINVILLIERS
Type de document
ARRETE PREFECTORAL, DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE, PLAN D AMENAGEMENT DE ZONE, DELIBERATION
  • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

  • Zone d'aménagement concerté. - La Tuilerie à BALLAINVILLIERS...
14
Cote
1673W/1
Date
1988-1998
Lieu
EVRY Commune, SENART (FORET DE)
Type de document -
  • Contexte : URBANISME.

  • Urbanisme, EVRY, bois de St Eutrope, massif de Sénart...
15
Cote
1568W/10
Date
1983-1998
Lieu
ESSONNE
Type de document
RAPPORT, DOSSIER DE PROCEDURE, CONVENTION, ARRETE PREFECTORAL, NOTE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES...

  • Logement. - Rapport du conseil économique et social...
16
Cote
1661W/22
Date
1990-1998
Lieu
MARCOUSSIS
Type de document
ARRETE PREFECTORAL, DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE, PLAN D AMENAGEMENT DE ZONE, DELIBERATION
  • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

  • Zone d'aménagement concerté. - L'Etang Neuf dit de...
17
Cote
1661W/28
Date
1990-1998
Lieu
WISSOUS, GIF-SUR-YVETTE Commune
Type de document
ARRETE PREFECTORAL, PLAN D AMENAGEMENT DE ZONE, DELIBERATION
  • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

  • Zone d'aménagement concerté. - ZAC de Montjean à WISSOUS...
18
Cote
1661W/26
Date
1990-1998
Lieu
MARCOUSSIS, PALAISEAU Commune
Type de document
ARRETE PREFECTORAL, DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE, PLAN D AMENAGEMENT DE ZONE, DELIBERATION
  • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

  • Zone d'aménagement concerté. - L'Etang neuf dit de...
19
Cote
1661W/60
Date
1987-1998
Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
ARRETE PREFECTORAL, DELIBERATION
  • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

  • Zone d'aménagement concerté. - ZAC de la Gare à VIRY-CHATILLON...
20
Cote
1661W/23
Date
1990-1998
Lieu
GOMETZ-LA-VILLE, MONTGERON Commune, VERRIERES-LE-BUISSON
Type de document
ARRETE PREFECTORAL, DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE, PLAN D AMENAGEMENT DE ZONE, DELIBERATION
  • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

  • Zone d'aménagement concerté. - Parc de Graville à GOMETZ-LA-VILLE...