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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2016W/14
Date
1990-1996
Lieu
MONTLHERY Commune, FONTENAY-LES-BRIIS, VAL-DE-MARNE, EVRY Commune, ETIOLLES, BURES-SUR-YVETTE, ORSAY Commune
Type de document
AUTORISATION D URBANISME, NOTE
  • Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.

  • Mission d'assistance et de conseil auprès d'établissements...
2

Aide au retour volontaire de familles roms originaires de ROUMANIE (2008), expulsions des gens du voyage, schéma départemental d'accueil des gens du voyage de l'ESSONNE ; état d'avancement de la mise en oeuvre du schéma, mise en oeuvre du schéma, analyse des besoins (2007-2008). Groupe d'Intervention régional de l'Essonne. - Bilan de l'activité du GIR en 2007-2008. Groupement d'Intérêt Public du grand projet de la ville de GRIGNY. - Projet de rénovation urbaine de la Grande Borne (2007), financement des projets, notes sur l'insécurité, la rénovation du quartier, projet de plan de sauvegarde pour la copropriété de GRIGNY II, bilan de l'avenant du plan de sauvegarde de GRIGNY II. Groupement d'Intérêt Public de GRIGNY et VIRY-CHATILLON. - Mise en place d'une stratégie opérationnelle pour la copropriété de GRIGNY II (septembre 2007) : plans, graphiques, tableaux contrat local de sécurité et de prévention de la délinquance de GRIGNY ; correspondance entre le député Julien DRAY et le préfet sur les forces de police à GRIGNY (2006), présentation du contrat local de sécurité (24 fiches d'action), tableaux sur la délinquance et faits marquants en 2004-2005, état des lieux sur l'insécurité et le développement du communautarisme à GRIGNY (2007), délinquance sur la voie publique (2006-2007), tableau de suivi de la délinquance de 1997 à 2007, agression du 2 mars 2008 contre une boulangerie. Maison de l'emploi de GRIGNY. - Projet de dossier de labellisation de la maison de l'emploi (2007).

Cote
1957W/11
Date
2006-2008
Lieu
ROUMANIE, ESSONNE, GRIGNY Commune, VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
SCHEMA DIRECTEUR, RAPPORT D ACTIVITE
  • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

  • Aide au retour volontaire de familles roms originaires...
3
Cote
1957W/7
Date
2006-2008
Lieu
YVETTE (COURS D EAU), ESSONNE, CROSNE, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
PROCES-VERBAL DE REUNION, CORRESPONDANCE, PLAN, NOTE, LISTE, COUPURE DE PRESSE, COMPTE-RENDU, COMMUNIQUE DE PRESSE
  • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

  • Plan de prévention des risques d'inondation de l'YVETTE...
4
Cote
1957W/3
Date
2006-2008
Lieu
LINAS, MONTLHERY Commune, OLLAINVILLE
Type de document
CORRESPONDANCE, COUPURE DE PRESSE, CURRICULUM VITAE, DOSSIER DE PROCEDURE, BROCHURE, RAPPORT
  • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

  • Projet d'aire d'accueil des gens du voyage sur les...
5
Cote
1786W/105
Date
1970
Lieu
NOZAY
Type de document
NOTE, CAHIER DES CHARGES, PLAN D AMENAGEMENT DE ZONE, PLAN D URBANISME, PLAN
  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • NOZAY, zone d'habitation Les hameaux de Villarceaux,...
6
Cote
1786W/104
Date
1969-1972
Lieu
NOZAY
Type de document
CAHIER DES CHARGES, ETUDE, PIECE COMPTABLE, PLAN D AMENAGEMENT DE ZONE, PLAN D URBANISME, PLAN, PLAN PARCELLAIRE
  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • NOZAY, zone d'habitation Les hameaux de Villarceaux,...
7
Cote
1786W/103
Date
1978
Lieu
NOZAY
Type de document
CAHIER DES CHARGES, REGLEMENT, PLAN D AMENAGEMENT DE ZONE, PLAN D URBANISME, PLAN
  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • NOZAY, zone d'habitation Les hameaux de Villarceaux,...
8
Cote
1776W/402
Date
1968-1979
Lieu
EVRY Commune
Type de document
PLAN
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Musée des arts décoratifs : note de présentation du...
9
Cote
1776W/398
Date
1960-1975
Lieu
EVRY Commune, REGION ILE-DE-FRANCE
Type de document
NOTE, RAPPORT, DECRET
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Note sur les espaces verts dans la ville nouvelle (1974)...
10
Cote
1776W/373
Date
1965-1969
Lieu
EVRY Commune
Type de document
COMPTE-RENDU
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Mise en place de la mission d'aménagement de la ville...
11
Cote
1776W/337
Date
1980-1990
Lieu
EVRY Commune, RIS-ORANGIS Commune
Type de document
ETUDE, DELIBERATION, PLAN, TEXTE OFFICIEL, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Application de la loi du 13 juillet 1983 portant modification...
12
Cote
1776W/328
Date
1971-1973
Lieu
EVRY Commune
Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, AVIS
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Propriétés foncières : correspondance, délibérations...
13
Cote
1776W/299
Date
1971-1977
Lieu
EVRY Commune
Type de document
ETUDE, SCHEMA DIRECTEUR
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Présentation de l'Agora d'EVRY (1976) ; étude repérage...
14
Cote
1776W/255
Date
1967-1972
Lieu
EVRY Commune
Type de document
COMPTE-RENDU, PLAN, CONVENTION, BORDEREAU, ARRETE PREFECTORAL, DECLARATION D INTENTION D ALIENER
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Problèmes fonciers : correspondance, convention valant...
15
Cote
1776W/235
Date
1966-1973
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, COTE D OR, VAL-D OISE
Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU, DOSSIER DE PROCEDURE, JUGEMENT
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Problèmes fonciers liés à l'acquisition des sols aux...
16
Cote
1776W/213
Date
1967-1973
Lieu
EVRY Commune
Type de document
COMPTE-RENDU, PROJET, SCHEMA DIRECTEUR
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Centres urbains : correspondance, comptes-rendus de...
17
Cote
1776W/205
Date
1972-1976
Lieu
EVRY Commune
Type de document
CIRCULAIRE, DOCUMENTATION, ANNEXE, RAPPORT
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Ministère de l'Education nationale : correspondance,...
18
Cote
1776W/201
Date
1970-1973
Lieu
EVRY Commune
Type de document
ACTE DE CONGRES, RAPPORT
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Etude ""un centre urbain, pourquoi ?"" (vers 1970)...
19
Cote
1776W/184
Date
1970-1973
Lieu
EVRY Commune
Type de document
MAQUETTE, PHOTOGRAPHIE, PLAN, PROGRAMME
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Notes sur l'Agora d'EVRY, programme d'aménagement de...
20
Cote
1776W/175
Date
1968-1969
Lieu
EVRY Commune
Type de document
ETUDE, RAPPORT, MEMOIRES
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Réunions sur les villes nouvelles à l'Institut d'aménagement...
21
Cote
1776W/154
Date
1969-1975
Lieu
EVRY Commune
Type de document
COMPTE-RENDU
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Avancement et plannings généraux des quartiers : comptes-rendus...
22
Cote
1776W/137
Date
1966-1969
Lieu
EVRY Commune
Type de document
BORDEREAU, COMPTE-RENDU
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Problèmes fonciers : états d'avancement des opérations,...
23
Cote
1776W/135
Date
1967-1971
Lieu
EVRY Commune
Type de document
COMPTE-RENDU, CORRESPONDANCE, RAPPORT, BUDGET, NOTE, CONVENTION, PLAN, DECLARATION D INTENTION D ALIENER
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Conseils d'administration du 17 et 23 février 1970...
24
Cote
1776W/103
Date
1967-1972
Lieu
EVRY Commune
Type de document
DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU, DECRET, PROGRAMME, CONVENTION, PHOTOGRAPHIE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Atelier d'urbanisme : comptes-rendus, correspondance,...
25
Cote
1776W/82
Date
1969-1971
Lieu
EVRY Commune
Type de document
ETUDE, PROJET
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Etudes : Institut d'aménagement et d'urbanisme de la...
26
Cote
1776W/77
Date
1969-1974
Lieu
EVRY Commune, RIS-ORANGIS Commune
Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE, CONVENTION
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Comité départemental d'équipement commercial : correspondance,...
27
Cote
1776W/75
Date
1971-1973
Lieu
EVRY Commune
Type de document
PROCES-VERBAL, ETUDE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Agence foncière et technique de la région parisienne...
28
Cote
1776W/21
Date
1966-1973
Lieu
EVRY Commune
Type de document
NOTE, PLAN, RAPPORT, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Fonds national d'aménagement foncier et d'urbanisme...
29
Cote
1776W/14
Date
1979-1981
Lieu
EVRY Commune
Type de document
PLAN, PROGRAMME, ETUDE, COMPTE-RENDU, PROJET, COMPTE FINANCIER
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Zones d'Aménagements concertées, le bois Briard, le...
30
Cote
1776W/13
Date
1971-1973
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, LISSES, RIS-ORANGIS Commune, VILLABE
Type de document
PLAN, DECLARATION, DECLARATION D INTENTION D ALIENER
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Zone d'Aménagement Différé CORBEIL-ESSONNES, LISSES,...
31
Cote
1776W/12
Date
1970-1971
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, LISSES, RIS-ORANGIS Commune, VILLABE
Type de document
PLAN, DECLARATION D INTENTION D ALIENER
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Zone d'Aménagement Différé CORBEIL-ESSONNES, LISSES,...
32
Cote
1776W/2
Date
1968-1970
Lieu
EVRY Commune
Type de document
PROGRAMME, ETUDE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Préparation du VI plan, réflexions du groupe de travail...
33
Cote
1699W/39
Date
1997-1999
Lieu
LIEU A DETERMINER
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

  • Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et...
34
Cote
1673W/22
Date
1987-1998
Lieu
SAINT-CHERON Commune, EVRY Commune, ESSONNE
Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : URBANISME.

  • Lutte contre le travail clandestin. SAINT CHERON :...
35
Cote
1673W/16
Date
1977-1986
Lieu
ESSONNE
Type de document -
  • Contexte : URBANISME.

  • Zones d'Intervention Foncière : création.
36
Cote
1673W/14
Date
1983-1995
Lieu
ORGE (BASSIN DE L), LISSES, CORBEIL-ESSONNES Commune, VILLABE, ESSONNE, REGION ILE-DE-FRANCE, SEINE (COURS D EAU)
Type de document
SCHEMA DIRECTEUR D AMENAGEMENT ET D URBANISME
  • Contexte : URBANISME.

  • Projet de schéma directeur LISSES, CORBEIL-ESSONNES,...
37
Cote
1673W/1
Date
1988-1998
Lieu
EVRY Commune, SENART (FORET DE)
Type de document -
  • Contexte : URBANISME.

  • Urbanisme, EVRY, bois de St Eutrope, massif de Sénart...
38
Cote
1661W/74
Date
1986-1996
Lieu
BONDOUFLE, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MENNECY Commune, EVRY Commune, MASSY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

  • Zone d'aménagement différé. - MENNECY, Le Saule Saint-Jacques...
39
Cote
1661W/73
Date
1974-1999
Lieu
BONDOUFLE, CORBREUSE, CROSNE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRIGNY Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-ORGE Commune, SAINT-AUBIN
Type de document
ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

  • Zone d'aménagement différé. - BONDOUFLE, Le Village...
40
Cote
1661W/72
Date
1983-1984
Lieu
LISSES, CORBEIL-ESSONNES Commune, VILLABE, BRIIS-SOUS-FORGES, BOULLAY-LES-TROUX, BURES-SUR-YVETTE, DOURDAN Commune, FONTENAY-LES-BRIIS, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, NOZAY, SAULX-LES-CHARTREUX, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, VAL-SAINT-GERMAIN (LE)
Type de document
ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

  • Zone d'aménagement différé. - CORBEIL, LISSES et VILLABE,...
41
Cote
1661W/71
Date
1982-1989
Lieu
LISSES, MARCOUSSIS, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-VRAIN, SAINTRY-SUR-SEINE, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLIERS-LE-BACLE, MORSANG-SUR-SEINE
Type de document
ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

  • Zone d'aménagement différé. - SAINT-VRAIN : arrêté...
42
Cote
1661W/70
Date
1979-1982
Lieu
LISSES, MARCOUSSIS, OLLAINVILLE, RIS-ORANGIS Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
Type de document
ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

  • Zone d'aménagement différé. - LISSES : arrêtés préfectoraux...
43
Cote
1661W/69
Date
1982-1990
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, CHAMPLAN, ETAMPES Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

  • Zone d'aménagement différé. - BRETIGNY-SUR-ORGE, Bois...
44
Cote
1661W/68
Date
1979-1986
Lieu
VILLABE, WISSOUS, BRUYERES-LE-CHATEL, EVRY Commune, DOURDAN Commune, NORVILLE (LA), IGNY, JANVILLE-SUR-JUINE, MEREVILLE Commune, YERRES Commune
Type de document
ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

  • Zone d'aménagement différé. - VILLABE : arrêté préfectoral...
45
Cote
1661W/67
Date
1979
Lieu
ETIOLLES, MORSANG-SUR-SEINE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SOISY-SUR-SEINE, VAUHALLAN, VIDELLES, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
Type de document
ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

  • Zone d'aménagement différé. - ZAD de Rougeau-Sénart,...
46
Cote
1661W/66
Date
1979-1991
Lieu
BONDOUFLE, LISSES, COURCOURONNES, EVRY Commune, MEREVILLE Commune, PALAISEAU Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SACLAY
Type de document
ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

  • Zone d'aménagement différé. - BONDOUFLE et LISSES :...
47
Cote
1661W/65
Date
1977-1984
Lieu
VILLEMOISSON-SUR-ORGE, LARDY, MEREVILLE Commune, MONTGERON Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
Type de document
ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

  • Zone d'aménagement différé. - VILLEMOISSON-SUR-ORGE,...
48
Cote
1661W/64
Date
1974-1975
Lieu
AVRAINVILLE, BAULNE, BRIERES-LES-SCELLES, DOURDAN Commune, LISSES, MORIGNY-CHAMPIGNY, PALAISEAU Commune, NORVILLE (LA), SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SOISY-SUR-SEINE, VERRIERES-LE-BUISSON, ETAMPES Commune, EVRY Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
Type de document
ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

  • Zone d'aménagement différé. - AVRAINVILLE : décret...
49

Zone d'aménagement différé. - A6, CORBEIL-ESSONNES : décret du 16/08/1966 ; COURCOURONNES : décret du 09/12/1966 ; EVRY : arrêté ministériel du 15/10/1964 ; FLEURY-MEROGIS : décret du 09/12/1966 ; GRIGNY : décret du 16/08/1966 modifié par arrêté préfectoral n°79-1532 du 19/03/1979 ; LISSES : décret du 09/12/1966 ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : décret du 17/08/1966 ; VILLABE : décret du 09/12/1966 ; VIRY-CHATILLON : décret du 18/08/1966. C4, BONDOUFLE : décrets des 03 et 04/08/1966 ; CORBEIL-ESSONNES : décret du 03/08/1966 ; COURCOURONNES : décrets des 03 et 16/08/1966 ; EVRY : décret du 03/08/1966 ; FLEURY-MEROGIS : décret du 03/08/1966 ; GRIGNY : décret du 03/08/1966 ; LISSES : arrêté préfectoral du 03/05/1966, décret du 26/04/1967 ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : décret du 03/08/1966 ; VILLABE : décrets des 03 et 08/08/1966. C6, DRAVEIL : décret du 23/12/1966 ; VIGNEUX-SUR-SEINE : décret du 23/12/1966. A1, WISSOUS : décret du 18/08/1966. C3, BIEVRES : décret du 03/08/1966 ; CHATEAUFORT : décret du 02/08/1966 ; TOUSSUS-LE-NOBLE : décret du 18/03/1966 ; VILLIERS-LE-BACLE : décret du 02/05/1966. B19, BIEVRES : décret du 03/08/1966 ; GIF-SUR-YVETTE : décret du 06/08/1966 ; SACLAY : décrets des 02/05 et 16/08/1966 modifié par arrêté préfectoral n°78-4039 du 28/07/1978 ; VAUHALLAN : décret du 18/08/1966 ; IGNY : arrêté ministériel du 16/07/1965. B18, CORBEIL-ESSONNES, décret du 03/08/1966 ; ETIOLLES : arrêté ministériel du 16/07/1966 ; SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL : décret du 18/08/1966 modifié par arrêté préfectoral n°78-4039 du 28/07/1978 ; SAINT-PIERRE-DU-PERRAY : décret du 06/08/1966 ; SOISY-SUR-SEINE : décret du 06/08/1966 ; TIGERY : décret du 06/08/1966. C5, MORSANG-SUR-SEINE ; SAINTRY-SUR-SEINE ; SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (absence d'arrêtés). L14, LA FERTE-ALAIS : arrêté préfectoral n°8-02-67 ; ETAMPES, plateau de Guinette : arrêté ministériel du 25/10/1966 et du 12/08/1969 ; VERT-LE-GRAND : arrêté préfectoral n°72-6057 du 14/11/1972 ; CORBEIL-ESSONNES, Centre Ville : arrêté préfectoral n°73-0037 du 04/01/1973.

Cote
1661W/63
Date
1964-1979
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, COURCOURONNES, EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS, GRIGNY Commune, LISSES, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, VILLABE, VIRY-CHATILLON Commune, BONDOUFLE, DRAVEIL Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, WISSOUS, BIEVRES Commune, VILLIERS-LE-BACLE, IGNY, GIF-SUR-YVETTE Commune, SACLAY, VAUHALLAN, ETIOLLES, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SOISY-SUR-SEINE, TIGERY, MORSANG-SUR-SEINE, SAINTRY-SUR-SEINE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, ETAMPES Commune, VERT-LE-GRAND, YVELINES
Type de document
ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

  • Zone d'aménagement différé. - A6, CORBEIL-ESSONNES...
50
Cote
1661W/62
Date
1974
Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, JANVRY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MARCOUSSIS, MOLIERES (LES), NOZAY, PECQUEUSE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SERMAISE, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VAUGRIGNEUSE, VILLEJUST, ANGERVILLIERS, BOULLAY-LES-TROUX, CORBREUSE, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, GRANGES-LE-ROI (LES)
Type de document
ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

  • Secteur d'étude H aux abords de l'autoroute A10. -...
51

Zone d'aménagement concerté. - Dossiers sans suite, ZAC La Honville à LARDY, délibération de création : 13/11/1987, contrôle de légalité : 12/02/1988 (dossier n°9) ; ZAC Reverseleux à ETAMPES, délibération ouvrant la concertation : 17/12/1987 (dossier n°27) ; ZAC de la Bate à SAULX-LES-CHARTREUX, délibération de création : 23/06/1988, modification du périmètre (dossier n°37) ; ZAC de la Bretèche à VILLEBON-SUR-YVETTE, délibération du 29/06/1988 pour enquête conjointe avant la déclaration d'utilité publique, ouverture à la concertation et modification SDRIF, bilan de la concertation le 01/06/1989 et création (dossier n°43) ; ZAC de la Roche à VILLEBON-SUR-YVETTE, délibération ouvrant la concertation : 26/04/1990 (dossier n°68) ; ZAC Ilôt de l'hopital à ETAMPES, délibération ouvrant la concertation : 09/04/1990 (dossier n°69) ; ZAC Nord à LONGJUMEAU, délibération de création : 10/05/1990, convention 1991 (dossier n°70) ; ZAC de SAINT-VRAIN, délibération ouvrant la concertation : 27/09/1990 (dossier n°82) ; ZAC Les Neuf Arpents à CHAMARANDE, délibération ouvrant la concertation : 29/10/1990 (dossier n°84) ; ZAC La Mare à Boulanger à MONTGERON, délibération ouvrant la concertation : 26/10/1990 (dossier n°86) ; ZAC Plateau Ouest à EPINAY-SUR-ORGE, délibération ouvrant la concertation : 24/10/1990 (dossier n°88) ; ZAC Centre Ville à ARPAJON, délibération ouvrant la concertation : 25/11/1991, modification : 19/04/1991 (dossier n°95) ; ZAC Centre Ville à MENNECY, délibération ouvrant la concertation : 17/10/1991, convention avec la SEMESSONNE : 11/10/1990, modalités de concertation : 13/11/1990, nouvelle appelation : ZAC du Champoreux (dossier n°97) ; ZAC Le Bois Badeau à BRETIGNY-SUR-ORGE, délibération ouvrant la concertation : 27/03/1991 (dossier n°99) ; ZAC du Bois Pommier à MORSANG-SUR-ORGE, délibération de création : 05/04/1991, délimitation de la ZAC, délibération ouvrant la concertation : 15/11/1991, convention (dossier n°102) ; ZAC La Sente à Dupré à ETAMPES, délibération ouvrant la concertation : 18/04/1991, bilan : 22/06/1991 (dossier n°110) ; ZAC du Bois des Mares à MENNECY, délibération ouvrant la concertation : 25/04/1991, bilan : 11/07/1991 (dossier n°111) ; ZAC de LA VILLE-DU-BOIS, délibération ouvrant la concertation : 25/04/1991, bilan : 11/07/1991 (dossier n°122) ; ZAC du Clos de Vilaine à MASSY, délibération ouvrant la concertation : 07/11/1991, bilan : 19/12/1991, nouvelle concertation : 25/06/1992 (dossier n°123) ; ZAC La Fontaine de l'Orme à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, délibération constatant l'achèvement de la ZAC à incorporer au POS : 14/10/1991, contrôle de légalité : 11/12/1991 (dossier n°124) ; ZAC du Domaine du Pied de Fer à VIRY-CHATILLON, avenant à la convention par délibération du 28/11/1991 (dossier n°127) ; ZAC Croix rouge Fosse Louise à LEUVILLE-SUR-ORGE, délibération ouvrant la concertation : 19/12/1991 (dossier n°129) ; ZAC Centre Essonne à BRETIGNY-SUR-ORGE, définition des modalités de concertation par délibération du 18/02/1991, convention : 18/06/1992, délibération ouvrant la concertation : 23/06/1992 (dossier n°133) ; ZAC de BOISSY-SOUS-SAINT-YON, convention pour étude de faisabilité par délibération du 03/04/1992 (dossier n°138) ; ZAC Centre Ville à LINAS, proposition de périmètre par délibération du 14/05/1992 (dossier n°140) ; ZAC Secteur de Montbergeon à PUSSAY, délibération ouvrant la concertation : 15/06/1992, contrôle de légalité : 27/07/1992 (dossier n°148) ; ZAC Les Closeaux à MAROLLES-EN-HUREPOIX, délibération ouvrant la concertation : 29/06/1992 (dossier n°150) ; ZAC Le Terrain du Prés aux Boeufs à VIRY-CHATILLON, ouverture d'une enquête avant la déclaration d'utilité publique par délibération du 15/11/1990, rappel contrôle de légalité non daté (dossier n°159) ; ZAC Le Parc à LEUVILLE-SUR-ORGE, délibération ouvrant la concertation : 24/10/1996, contrôle de légalité : 16/12/1996, bilan de la concertation : 24/01/1997 (dossier n°197).

Cote
1661W/61
Date
1987-1997
Lieu
LARDY, ETAMPES Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, LONGJUMEAU Commune, SAINT-VRAIN, CHAMARANDE, MONTGERON Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ARPAJON Commune, MENNECY Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), MASSY Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, LINAS, PUSSAY, MAROLLES-EN-HUREPOIX
Type de document
DELIBERATION
  • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

  • Zone d'aménagement concerté. - Dossiers sans suite,...
52
Cote
1661W/60
Date
1987-1998
Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
ARRETE PREFECTORAL, DELIBERATION
  • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

  • Zone d'aménagement concerté. - ZAC de la Gare à VIRY-CHATILLON...
53
Cote
1661W/59
Date
1993-1996
Lieu
FORGES-LES-BAINS, NOZAY
Type de document
ARRETE PREFECTORAL, DELIBERATION
  • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

  • Zone d'aménagement concerté. - Centre Ville Jeu de...
54

Zone d'aménagement concerté. - La Croix Blanche à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS et FLEURY-MEROGIS (suite), courriers, cession de terrains ; conventions ; avenants ; jugement du tribunal administratif du 03/05/1990 annulant la délibération du SIVOM du 15/12/1988 ; délibération de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS du 30/10/1990 modifiant plan des équipements publics et contrôle de légalité demandant de rapporter la délibération ; jugement du Conseil d'Etat du 18/12/1991 rejetant la requête du SIVOM en annulation du jugement du tribunal administratif ; courrier au ministère sur les conséquences du jugement du TA ; réponse le 27/12/1990 ; suppression de la ZAC proposée le 18/01/1991 ; courriers ; contrôle de légalité du 23/07/1991 ; délibération de FLEURY-MEROGIS des 04/02 et 28/031991 ; courriers ; suppression de la ZAC par arrêté préfectoral du 28/09/1992 ; notification ; proposition d'arrêté ; publicité. ZAC du Clos des Bruyères à OLLAINVILLE (dossier n°167), délibération n°93-0617 du 05/11/1993 pour le bilan de la concertation et arrêt du projet de création rapportée par délibération n°93-0706 du 06/12/1993 ; contrôle de légalité du 31/01/1994 ; arrêté d'enquête publique et modificatif pour période du 08/12/1992 au 17/01/1994 ; contrôle de légalité du 07/12/1993 ; nécessité d'élaborer le plan d'aménagement de zone avec association des services ; dossier complémentaire enregistré le 29/03/1994 ; contrôle de légalité du 06/05/1994 ; dossier de réalisation enregistré le 31/03/1994 ; enquête publique du 28/03/1994 ; approbation du plan d'aménagement de zone et des équipements publics par délibération du 06/05/1994 ; contrôle de légalité du 14/06/1994 demandant le dossier ; relance le 22/06/1994 ; cahier des charges ; dossier se rattachant à la délibération du 06/05/1994 enregistré le 13/09/1994 ; contrôle de légalité du 06/12/1994 ; ZAC achevée le 25/10/1996 ; contrôle de légalité du 27/12/1996 ; caractère exécutoire.

Cote
1661W/58
Date
1990-1996
Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, FLEURY-MEROGIS, OLLAINVILLE
Type de document
ARRETE PREFECTORAL, PLAN D AMENAGEMENT DE ZONE, DELIBERATION
  • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

  • Zone d'aménagement concerté. - La Croix Blanche à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS...
55
Cote
1661W/57
Date
1969-1988
Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, FLEURY-MEROGIS
Type de document
ARRETE PREFECTORAL, PLAN D AMENAGEMENT DE ZONE, DELIBERATION
  • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

  • Zone d'aménagement concerté. - La Croix Blanche à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS...
56
Cote
1661W/56
Date
1993-1995
Lieu
PLESSIS-PATE (LE), VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
Type de document
ARRETE PREFECTORAL, PLAN D AMENAGEMENT DE ZONE, DELIBERATION
  • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

  • Zone d'aménagement concerté. - La Tremblaie au PLESSIS-PATE...
57
Cote
1661W/55
Date
1993-1996
Lieu
GOMETZ-LE-CHATEL, MASSY Commune, PLESSIS-PATE (LE)
Type de document
ARRETE PREFECTORAL, DELIBERATION
  • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

  • Zone d'aménagement concerté. - ZAC des Grands Près...
58
Cote
1661W/54
Date
1994
Lieu
VILLEJUST, GOMETZ-LE-CHATEL
Type de document
ARRETE PREFECTORAL, DELIBERATION
  • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

  • Zone d'aménagement concerté. - Centre de vie Courtaboeuf...
59
Cote
1661W/53
Date
1991-1993
Lieu
VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST
Type de document
ARRETE PREFECTORAL, DELIBERATION
  • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

  • Zone d'aménagement concerté. - Les Grands Bois à LA...
60
Cote
1661W/52
Date
1992-1995
Lieu
VILLE-DU-BOIS (LA)
Type de document
ARRETE PREFECTORAL, PLAN D AMENAGEMENT DE ZONE, PLAN D OCCUPATION DES SOLS, DELIBERATION
  • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

  • Zone d'aménagement concerté. - Pasteur à JUVISY-SUR-ORGE...
61

Zone d'aménagement concerté. - Les Erables à LA VILLE-DU-BOIS (dossier n°146), dossier de création et bilan de concertation par délibération du 17/04/1992 ; contrôle de légalité du 06/07/1992 ; délibération complémentaire du 13/11/1992 ; dossier de réalisation par délibération du 29/06/1992 ; arrêté d'enquête publique du 10/12/1992 ; conclusions du commissaire-enquêteur ; approbation du plan d'aménagement de zone et des équipements publics par délibération du 14/06/1993 ; contrôle de légalité du 23/07/1993 pour dossier incomplet ; relance du 06/10/1993 puis contrôle de légalité du 30/11/1993 demandant de rapporter la délibération avant le 15/12/1993, suite à l'annulation du POS ; poursuite de la procédure par délibération du 20/12/1993 ; bilan de concertation et création par délibération du 30/03/1994 ; courriers ; consultation des services le 01/06/1994 ; avis des services ; modalités d'association : mai 1994. ZAC Lunézy à LA VILLE-DU-BOIS (dossier n°147), dossier de création et bilan de concertation par délibération du 17/04/1992 ; contrôle de légalité du 10/07/1992 ; délibération complémentaire du 13/11/1992 ; dossier de réalisation par délibération du 29/06/1992 ; contrôle de légalité du 27/08/1992 ; arrêté d'enquête publique du 10/12/1992 ; conclusions du commissaire-enquêteur ; approbation du plan d'aménagement de zone et des équipements publics par délibération du 14/06/1993 ; contrôle de légalité du 23/07/1993 pour dossier incomplet ; relance du 06/10/1993 puis contrôle de légalité du 30/11/1993 demandant de rapporter la délibération avant le 15/12/1993 ; intervention des associations ; poursuite de la procédure par délibération du 20/12/1993, suite à l'annulation du POS ; bilan de concertation et création par délibération du 30/03/1994 ; courriers ; consultation des services le 01/06/1994 ; avis des services ; modalités d'association : mai 1994.

Cote
1661W/51
Date
1992-1994
Lieu
VILLE-DU-BOIS (LA)
Type de document
ARRETE PREFECTORAL, PLAN D AMENAGEMENT DE ZONE, PLAN D OCCUPATION DES SOLS, DELIBERATION
  • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

  • Zone d'aménagement concerté. - Les Erables à LA VILLE-DU-BOIS...
62

Zone d'aménagement concerté. - Le Chemin Vieux à LA VILLE-DU-BOIS (dossier n°143), dossier de création par délibération du 17/04/1992 ; bilan de concertation ; contrôle de légalité du 06/07/1992 ; délibération complémentaire du 13/11/1992 ; dossier de réalisation par délibération du 29/06/1992 et contrôle de légalité du 09/09/1992 ; arrêté d'enquête publique du 10/12/1992 ; conclusions du commissaire-enquêteur ; approbation du plan d'aménagement de zone et des équipements publics par délibération du 14/06/1993 ; contrôle de légalité du 23/07/1993 pour dossier incomplet ; rappel le 06/10/1993 et contrôle de légalité du 30/11/1993 demandant une nouvelle délibération avant le 15/12/1993 ; courriers ; délibération suite à l'annulation du POS ; poursuite de la procédure par délibération du 20/12/1993 ; bilan de concertation et projet de création le 30/04/1994 ; courriers ; envoi aux services : 01/06/1994 ; avis des services ; modalités d'association : mai 1994. ZAC des Néfliers à LA VILLE-DU-BOIS (dossier n°145), dossier de création par délibération du 17/04/1992 et bilan de concertation ; contrôle de légalité du 06/07/1992 ; délibération complémentaire du 13/11/1992 ; dossier de réalisation par délibération du 29/06/1992 ; contrôle de légalité du 27/08/1992 ; arrêté d'enquête publique du 10/12/1992 ; conclusions du commissaire-enquêteur ; requêtes ; réponses de février 1993 ; publicité ; approbation du plan d'aménagement de zone et des équipements publics par délibération du 14/06/1993 ; contrôle de légalité du 23/07/1993 pour dossier incomplet ; relance du 06/10/1993 puis contrôle de légalité du 30/11/1993 demandant de rapporter la délibération suite à l'annulation du POS ; poursuite de la procédure par délibération du 20/12/1993 ; bilan de concertation et création par délibération du 30/03/1994 ; courriers ; consultation des services le 01/06/1994 ; avis des services ; modalités d'association : mai 1994.

Cote
1661W/50
Date
1992-1994
Lieu
VILLE-DU-BOIS (LA)
Type de document
ARRETE PREFECTORAL, PLAN D AMENAGEMENT DE ZONE, PLAN D OCCUPATION DES SOLS, DELIBERATION
  • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

  • Zone d'aménagement concerté. - Le Chemin Vieux à LA...
63

Zone d'aménagement concerté. - Les Terres Solles à BREUILLET (suite et fin), intervention sur enquête publique et courrier au préfet le 12/08/1994 ; déféré au TA le 24/10/1994 et contrôle de légalité du 03/11/1994 avisant le maire du recours ; courriers (22/11/1994-27/04/1995) ; levée du déféré : 28/04/1995 ; jugement du TA prenant note du désistement le 06/05/1995. ZAC La Boissière à LEUVILLE-SUR-ORGE (dossier n°141), création par délibération du 27/03/1992 ; contrôle de légalité du 18/06/1992 ; dossier non-recevable car périmètre sur deux communes ; 25/03/1994 : prorogation de la validité de l'acte ; dossier sans suite. ZAC Saint-Eloi à LA VILLE-DU-BOIS (dossier n°143), dossier de création contenant la délibération du bilan de concertation : 06/12/1991 ; contrôle de légalité du 06/07/1992 ; délibération en complément : 13/11/1992 ; dossier de réalisation par délibération du 22/06/1992 et contrôle de légalité du 09/09/1992 ; délibération du 13/11/1992 pour enquête publique avant déclaration d'utilité publique ; arrêté d'enquête publique du 10/12/1992 ; conclusions du commissaire-enquêteur ; délibération du 14/06/1993 approuvant le plan d'aménagement de zone et les équipements publics ; contrôles de légalité des 23/07, 06/10 et 30/11/1993 : délibération à rapporter avant le 15/12/1993 ; courriers ; suite à l'annulation du POS ; nouvelle procédure de création par délibération du 30/03/1994 ; modalités d'association : mai 1994 ; consultation des services : 01/06/1994 ; avis des services ; courrier du 15/12/1993 relatif à la nouvelle procédure ; délibération du 20/12/1993 : reprise du dossier ; courriers des associations de défense (communs aux ZAC Saint-Eloi, Chemin Vieux, Néfliers, Erables, Lunézy).

Cote
1661W/49
Date
1992-1995
Lieu
BREUILLET, LEUVILLE-SUR-ORGE
Type de document
ARRETE PREFECTORAL, PLAN D AMENAGEMENT DE ZONE, DELIBERATION
  • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

  • Zone d'aménagement concerté. - Les Terres Solles à...
64
Cote
1661W/48
Date
1992-1995
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET
Type de document
ARRETE PREFECTORAL, PLAN D AMENAGEMENT DE ZONE, DELIBERATION
  • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

  • Zone d'aménagement concerté. - Les Bords de Seine à...
65
Cote
1661W/47
Date
1992-1995
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
ARRETE PREFECTORAL, PLAN D AMENAGEMENT DE ZONE, DELIBERATION
  • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

  • Zone d'aménagement concerté. - Les Bords de Seine à...
66
Cote
1661W/46
Date
1992-1998
Lieu
BURES-SUR-YVETTE, MASSY Commune
Type de document
ARRETE PREFECTORAL, PLAN D AMENAGEMENT DE ZONE, DELIBERATION
  • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

  • Zone d'aménagement concerté. - La Guyonnerie à BURES-SUR-YVETTE...
67
Cote
1661W/45
Date
1990-1992
Lieu
BURES-SUR-YVETTE
Type de document
ARRETE PREFECTORAL, PLAN D AMENAGEMENT DE ZONE, DELIBERATION, PLAN PARCELLAIRE
  • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

  • Zone d'aménagement concerté. - Les Petits Ruisseaux...
68
Cote
1661W/44
Date
1991-1995
Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
Type de document
ARRETE PREFECTORAL, PLAN D AMENAGEMENT DE ZONE, DELIBERATION
  • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

  • Zone d'aménagement concerté. - Les Petits Ruisseaux...
69
Cote
1661W/43
Date
1991-2000
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, MARCOUSSIS
Type de document
ARRETE PREFECTORAL, PLAN D AMENAGEMENT DE ZONE, DELIBERATION
  • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

  • Zone d'aménagement concerté. - ZAC de la Maison Neuve...
70
Cote
1661W/42
Date
1992-1995
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
ARRETE PREFECTORAL, PLAN D AMENAGEMENT DE ZONE, DELIBERATION
  • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

  • Zone d'aménagement concerté. - ZAC de la Maison Neuve...
71
Cote
1661W/41
Date
1988-1992
Lieu
LONGJUMEAU Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
ARRETE PREFECTORAL, DELIBERATION
  • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

  • Zone d'aménagement concerté. - Croix Durand à LONGJUMEAU...
72
Cote
1661W/40
Date
1992-1999
Lieu
MENNECY Commune, MASSY Commune
Type de document
ARRETE PREFECTORAL, PLAN D AMENAGEMENT DE ZONE, DELIBERATION
  • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

  • Zone d'aménagement concerté. - Montvrain à MENNECY...
73
Cote
1661W/39
Date
1991-1997
Lieu
MENNECY Commune
Type de document
ARRETE PREFECTORAL, PLAN D AMENAGEMENT DE ZONE, DELIBERATION
  • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

  • Zone d'aménagement concerté. - Montvrain à MENNECY...
74
Cote
1661W/38
Date
1991-1993
Lieu
ETRECHY Commune, MASSY Commune, MENNECY Commune
Type de document
ARRETE PREFECTORAL, DELIBERATION
  • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

  • Zone d'aménagement concerté. - Quartier Saint-Nicolas...
75
Cote
1661W/37
Date
1991-1993
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
ARRETE PREFECTORAL, PLAN D AMENAGEMENT DE ZONE, DELIBERATION
  • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

  • Zone d'aménagement concerté. - Futaie Saint-Clair à...
76
Cote
1661W/36
Date
1991-1992
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
ARRETE PREFECTORAL, DELIBERATION
  • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

  • Zone d'aménagement concerté. - Coquerive à ETAMPES...
77
Cote
1661W/35
Date
1991-1995
Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune, ETAMPES Commune
Type de document
ARRETE PREFECTORAL, DELIBERATION
  • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

  • Zone d'aménagement concerté. - ZAC Le Vieux Bourg à...
78
Cote
1661W/34
Date
1993-1995
Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
Type de document
ARRETE PREFECTORAL, DELIBERATION
  • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

  • Zone d'aménagement concerté. - ZAC Le Vieux Bourg à...
79

Zone d'aménagement concerté. - ZAC Ozonville à ATHIS-MONS (dossier n°96, suite et fin), jugement du tribunal administratif du 08/02/1978 ; prorogation de la validité de la ZAC par arrêté préfectoral du 29/06/1979 ; arrêté préfectoral du 27/06/1980 approuvant le nouveau périmètre plan d'aménagement de zone et plan des équipements publics ; arrêté préfectoral d'enquête publique du 03/03/1980 registre et dossier soumis à enquête ; convention approuvée par arrêté préfectoral du 26/01/1981 ; ZAC achevée par délibération du 24/10/1991. ZAC Le Vieux Bourg à MORSANG-SUR-ORGE (dossier n°101), délibération du 20/05/1987 approuvant l'avenant n°1 à la convention avec la SAMBOE et délibération du 29/06/1990 approuvant l'étude de faisabilité avec l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) ; délibération du 26/06/1987 mettant en oeuvre la procédure associée ; contrôle de légalité du 13/08/1987 définissant les modalités d'association ; avis des services ; délibération du 16/03/1990 lançant une nouvelle concertation ; création par délibération du 05/04/1991 ; contrôle de légalité du 14/06/1991 jugeant illégale à la suite de l'annulation du POS par jugement du tribunal administratif en date du 12/12/1991 ; courriers faisant suite à l'annulation de mars à août 1992 ; réunions ; plan d'aménagement concerté du 06/05/1991 et modalités d'association du 13/05/1991 (découlant de la délibération du 05/04/1991) ; requête lue au tribunal administratif le 04/07/1996 et rejetée.

Cote
1661W/33
Date
1978-1996
Lieu
ATHIS-MONS Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune
Type de document
ARRETE PREFECTORAL, PLAN D AMENAGEMENT DE ZONE, DELIBERATION
  • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

  • Zone d'aménagement concerté. - ZAC Ozonville à ATHIS-MONS...
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Zone d'aménagement concerté. - ZAC des Glaises à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (suite et fin), dossier der égalisation approuvé par par arrêté préfectoral du 29/04/1985 ; mise à enquête publique du réseau d'aménagement de zone par arrêté du 20/12/1990 ; modification approuvée par délibération du 18/03/1991 et contrôle de légalité du 09/08/1991; ZAC achevée par délibération du 28/04/1997 et copie exécutoire du document ; contrôle de légalité du 03/07/1997. ZAC Centre Ville à CHILLY-MAZARIN (dossier n°89), ouverture à la concertation par délibération (seulement citée) du 18/12/1989 et bilan le 24/06/1991 ; dossier de création par délibération du 24/06/1991 ; contrôle de légalité du 25/07/1991 ; concertation pour modification du périmètre par délibération du 29/06/1992 ; contrôle de légalité du 27/08/1992 ; délibération du 23/11/1992 ; bilan de concertation et dossier de création modifié ; contrôle de légalité du 01/02/1993 ; prorogation de la décision de création de la ZAC par délibération du 24/05/1993 ; suppression de la ZAC par délibération du 31/01/1994. ZAC Ozonville à ATHIS-MONS (ex-ZAC Etat 56, dossier n°96), arrêté préfectoral du 11/12/1974 portant création de la ZAC ; dossier ; publicité ; courrier et avis des services ; convention du 08/10/1975 avec la CODEPE ; avis des services et notifications ; dossier de réalisation ; arrêté préfectoral du 15/12/1975 ; avis des services ; approbation de l'avenant par arrêté préfectoral du 26/04/1976.

Cote
1661W/32
Date
1974-1997
Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, ATHIS-MONS Commune, CHILLY-MAZARIN Commune
Type de document
ARRETE PREFECTORAL, DELIBERATION
  • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

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