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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1661W/15
Date
1990-1994
Lieu
ESSONNE
Type de document
ARRETE PREFECTORAL, DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE, PLAN D AMENAGEMENT DE ZONE, DELIBERATION
  • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

  • Zone d'aménagement concerté. - approbation du plan...
2
Cote
EDEPOT19 1G/4
Date
1892-1958
Lieu
CHALO-SAINT-MARS
Type de document
DECLARATION
  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...
3
Cote
905W/42
Date
1970-1982
Lieu
SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE
Type de document
PLAN D URBANISME, PLAN D OCCUPATION DES SOLS
  • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

  • Plans d'occupation des sols.- SAINT-ESCOBILLE : prescription...
4
Cote
EDEPOT28 1O/23
Date
1981
Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
Type de document
PLAN
  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Travaux publics, voirie,...
5
Cote
1011W/189
Date
1963-1964
Lieu
OLLAINVILLE, MONTLHERY Commune, NORVILLE (LA), PLESSIS-PATE (LE), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, ARPAJON Canton, ARPAJON Commune, PALAISEAU Arrondissement
Type de document
DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

  • MONTLHERY, LA NORVILLE, OLLAINVILLE, LE PLESSIS-PATE,...
6
Cote
1661W/62
Date
1974
Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, JANVRY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MARCOUSSIS, MOLIERES (LES), NOZAY, PECQUEUSE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SERMAISE, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VAUGRIGNEUSE, VILLEJUST, ANGERVILLIERS, BOULLAY-LES-TROUX, CORBREUSE, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, GRANGES-LE-ROI (LES)
Type de document
ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

  • Secteur d'étude H aux abords de l'autoroute A10. -...
7
Cote
1025W/47
Date
1953-1965
Lieu
MEREVILLE Commune, MENNECY Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MONTGERON Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • Lotissements : Société coopérative Bouchet et Travailleurs...
8
Cote
962W/27
Date
1969
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL, DOCUMENT DE SEANCE
  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

  • Procès-verbaux des séances de la Commission de contrôle...
9
Cote
2O/1659
Date
1905-1939
Lieu
LEUVILLE-SUR-ORGE
Type de document
TARIF, REGLEMENT
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Administration générale. - Pompes...
10
Cote
2O/1588
Date
1891-1935
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
TARIF, REGLEMENT
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale. - Pompes...
11
Cote
1661W/44
Date
1991-1995
Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
Type de document
ARRETE PREFECTORAL, PLAN D AMENAGEMENT DE ZONE, DELIBERATION
  • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

  • Zone d'aménagement concerté. - Les Petits Ruisseaux...
12
Cote
1673W/22
Date
1987-1998
Lieu
SAINT-CHERON Commune, EVRY Commune, ESSONNE
Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : URBANISME.

  • Lutte contre le travail clandestin. SAINT CHERON :...
13
Cote
1025W/31
Date
1941-1967
Lieu
DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • Lotissements : habitations à loyer modéré, l'Avenir...
14
Cote
2O/1856
Date
1894-1935
Lieu
YERRES Commune
Type de document
TARIF, REGLEMENT, ARRETE DU MAIRE
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • YERRES - Administration générale. - Arrêtés de police...
15
Cote
962W/30
Date
1970
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL, DOCUMENT DE SEANCE
  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

  • Procès-verbaux des séances de la Commission départementale...
16

Zone d'aménagement concerté. - Les Terres Solles à BREUILLET (suite et fin), intervention sur enquête publique et courrier au préfet le 12/08/1994 ; déféré au TA le 24/10/1994 et contrôle de légalité du 03/11/1994 avisant le maire du recours ; courriers (22/11/1994-27/04/1995) ; levée du déféré : 28/04/1995 ; jugement du TA prenant note du désistement le 06/05/1995. ZAC La Boissière à LEUVILLE-SUR-ORGE (dossier n°141), création par délibération du 27/03/1992 ; contrôle de légalité du 18/06/1992 ; dossier non-recevable car périmètre sur deux communes ; 25/03/1994 : prorogation de la validité de l'acte ; dossier sans suite. ZAC Saint-Eloi à LA VILLE-DU-BOIS (dossier n°143), dossier de création contenant la délibération du bilan de concertation : 06/12/1991 ; contrôle de légalité du 06/07/1992 ; délibération en complément : 13/11/1992 ; dossier de réalisation par délibération du 22/06/1992 et contrôle de légalité du 09/09/1992 ; délibération du 13/11/1992 pour enquête publique avant déclaration d'utilité publique ; arrêté d'enquête publique du 10/12/1992 ; conclusions du commissaire-enquêteur ; délibération du 14/06/1993 approuvant le plan d'aménagement de zone et les équipements publics ; contrôles de légalité des 23/07, 06/10 et 30/11/1993 : délibération à rapporter avant le 15/12/1993 ; courriers ; suite à l'annulation du POS ; nouvelle procédure de création par délibération du 30/03/1994 ; modalités d'association : mai 1994 ; consultation des services : 01/06/1994 ; avis des services ; courrier du 15/12/1993 relatif à la nouvelle procédure ; délibération du 20/12/1993 : reprise du dossier ; courriers des associations de défense (communs aux ZAC Saint-Eloi, Chemin Vieux, Néfliers, Erables, Lunézy).

Cote
1661W/49
Date
1992-1995
Lieu
BREUILLET, LEUVILLE-SUR-ORGE
Type de document
ARRETE PREFECTORAL, PLAN D AMENAGEMENT DE ZONE, DELIBERATION
  • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

  • Zone d'aménagement concerté. - Les Terres Solles à...
17
Cote
1661W/55
Date
1993-1996
Lieu
GOMETZ-LE-CHATEL, MASSY Commune, PLESSIS-PATE (LE)
Type de document
ARRETE PREFECTORAL, DELIBERATION
  • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

  • Zone d'aménagement concerté. - ZAC des Grands Près...
18
Cote
962W/34
Date
1971
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL, DOCUMENT DE SEANCE
  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

  • Procès-verbaux des séances de la Commission départementale...
19
Cote
905W/46
Date
1970-1980
Lieu
SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE
Type de document
PLAN D URBANISME, PLAN D OCCUPATION DES SOLS
  • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

  • Plans d'occupation des sols.- SAINTRY-SUR-SEINE : plan...
20
Cote
1502W/661
Date
1960-1967
Lieu
VILLABE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Autoroute A6. - Affaires foncières, (1960-1967) ; raccordement...