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  • 1

    Maison départemantale de l'Habitat (MDH) : copie lettres de commandes, rib, mandat, facture.

    Date

    2011

    Cote

    2682W/28

    • Contexte : HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET MISSION ÉGALITÉ.

    • Dossiers des subventions d'investissement et de fonctionnement...
    • Maison départemantale de l'Habitat (MDH) : copie lettres...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

  • 2

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

    Date

    1996

    Cote

    1737W/11, 31 - Num - 397 - Copie de sécurité 173W11-01 ~Durée : 00:46:49 - 2007 - 2007 - 31Num/397 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  • 3

    Devis, factures, rib, mandat.

    Date

    2011

    Cote

    2682W/34

    • Contexte : HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET MISSION ÉGALITÉ.

    • Dossiers des subventions d'investissement et de fonctionnement...
    • Fonds départemental pour l'amélioration de l'habitat...
    • Devis, factures, rib, mandat.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

  • 4

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

    Date

    1996

    Cote

    1737W/10, 31 - Num - 391 - Copie de sécurité 1737W10-01~Durée : 01:05:53 - 2007 - 2007 - 31Num/391 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  • 5

    Devis, factures, rib, mandat.

    Date

    2010

    Cote

    2681W/41

    • Contexte : HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET MISSION ÉGALITÉ.

    • Dossiers des subventions d'investissement et de fonctionnement...
    • Fonds départemental pour l'amélioration de l'habitat...
    • Devis, factures, rib, mandat.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

  • 6

    Devis, factures, rib, mandat.

    Date

    2011

    Cote

    2682W/36

    • Contexte : HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET MISSION ÉGALITÉ.

    • Dossiers des subventions d'investissement et de fonctionnement...
    • Fonds départemental pour l'amélioration de l'habitat...
    • Devis, factures, rib, mandat.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

  • 7

    Devis, factures, rib, mandat.

    Date

    2011

    Cote

    2682W/39

    • Contexte : HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET MISSION ÉGALITÉ.

    • Dossiers des subventions d'investissement et de fonctionnement...
    • Fonds départemental pour l'amélioration de l'habitat...
    • Devis, factures, rib, mandat.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

  • 8

    Devis, factures, rib, mandat.

    Date

    2011

    Cote

    2682W/31

    • Contexte : HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET MISSION ÉGALITÉ.

    • Dossiers des subventions d'investissement et de fonctionnement...
    • Fonds départemental pour l'amélioration de l'habitat...
    • Devis, factures, rib, mandat.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

  • 9

    Devis, factures, rib, mandat.

    Date

    2010

    Cote

    2681W/43

    • Contexte : HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET MISSION ÉGALITÉ.

    • Dossiers des subventions d'investissement et de fonctionnement...
    • Fonds départemental pour l'amélioration de l'habitat...
    • Devis, factures, rib, mandat.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

  • 10

    Devis, factures, rib, mandat.

    Date

    2011

    Cote

    2682W/30

    • Contexte : HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET MISSION ÉGALITÉ.

    • Dossiers des subventions d'investissement et de fonctionnement...
    • Fonds départemental pour l'amélioration de l'habitat...
    • Devis, factures, rib, mandat.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

  • 11

    Devis, factures, rib, mandat.

    Date

    2010

    Cote

    2681W/38

    • Contexte : HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET MISSION ÉGALITÉ.

    • Dossiers des subventions d'investissement et de fonctionnement...
    • Fonds départemental pour l'amélioration de l'habitat...
    • Devis, factures, rib, mandat.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

  • 12

    Devis, factures, rib, mandat.

    Date

    2010

    Cote

    2681W/45

    • Contexte : HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET MISSION ÉGALITÉ.

    • Dossiers des subventions d'investissement et de fonctionnement...
    • Fonds départemental pour l'amélioration de l'habitat...
    • Devis, factures, rib, mandat.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

  • 13

    Dossiers de subventions de fonctionnement, GENS DU VOYAGE, BONIFICATION DE PRETS, ASSOCIATIONS : mandats, délibération.

    Date

    2011

    Cote

    2682W/27

    • Contexte : HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET MISSION ÉGALITÉ.

    • Dossiers des subventions d'investissement et de fonctionnement...
    • Habitat.
    • Dossiers de subventions de fonctionnement, GENS DU...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

  • 14

    Devis, factures, rib, mandat.

    Date

    2010

    Cote

    2681W/40

    • Contexte : HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET MISSION ÉGALITÉ.

    • Dossiers des subventions d'investissement et de fonctionnement...
    • Fonds départemental pour l'amélioration de l'habitat...
    • Devis, factures, rib, mandat.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

  • 15

    Devis, factures, rib, mandat.

    Date

    2010

    Cote

    2681W/35

    • Contexte : HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET MISSION ÉGALITÉ.

    • Dossiers des subventions d'investissement et de fonctionnement...
    • Fonds départemental pour l'amélioration de l'habitat...
    • Devis, factures, rib, mandat.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

  • 16

    Devis, factures, rib, mandat.

    Date

    2010

    Cote

    2681W/34

    • Contexte : HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET MISSION ÉGALITÉ.

    • Dossiers des subventions d'investissement et de fonctionnement...
    • Fonds départemental pour l'amélioration de l'habitat...
    • Devis, factures, rib, mandat.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

  • 17

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1989

    Cote

    1356W/7

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  • 18

    Devis, factures, rib, mandat.

    Date

    2010

    Cote

    2681W/39

    • Contexte : HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET MISSION ÉGALITÉ.

    • Dossiers des subventions d'investissement et de fonctionnement...
    • Fonds départemental pour l'amélioration de l'habitat...
    • Devis, factures, rib, mandat.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

  • 19

    Devis, factures, rib, mandat.

    Date

    2010

    Cote

    2681W/46

    • Contexte : HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET MISSION ÉGALITÉ.

    • Dossiers des subventions d'investissement et de fonctionnement...
    • Fonds départemental pour l'amélioration de l'habitat...
    • Devis, factures, rib, mandat.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

  • 20

    Devis, factures, rib, mandat.

    Date

    2011

    Cote

    2682W/33

    • Contexte : HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET MISSION ÉGALITÉ.

    • Dossiers des subventions d'investissement et de fonctionnement...
    • Fonds départemental pour l'amélioration de l'habitat...
    • Devis, factures, rib, mandat.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)