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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2O/774
Date
1824-1935
Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT DE VENTE, LISTE NOMINATIVE
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • LONGPONT-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.-...
2
Cote
2O/551/5
Date
1863-1938
Lieu
EVRY Commune
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • EVRY. - Biens communaux, équipement.
  • Eau.
3
Cote
2O/206
Date
1803-1931
Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • BRIIS-SOUS-FORGES. - Biens communaux, équipement.-...
4
Cote
2O/242
Date
1851-1939
Lieu
BURES-SUR-YVETTE
Type de document
BAIL
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • BURES-SUR-YVETTE. - Biens communaux, équipement.- Acquisition...
5
Cote
2O/19
Date
1832-1936
Lieu
ANGERVILLIERS
Type de document
CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • ANGERVILLIERS. - Biens communaux, équipement.- Installation...
6
Cote
EDEPOT22 1N/1
Date
1872-1874
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
ARRETE PREFECTORAL, PLAN
  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Biens communaux, terres, bois, eaux....
7
Cote
2O/672
Date
1840-1920
Lieu
ITTEVILLE
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • ITTEVILLE. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux...
8
Cote
A/196
Date
1768-1781
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
CONTRAT D ECHANGE, LETTRE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Domaine de CORBEIL. - Etat des aliénations faites des...
9
Cote
2O/1124
Date
1838-1926
Lieu
SACLAS
Type de document
MEMOIRE DE TRAVAUX
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • SACLAS. - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux, 1838-1842...
10
Cote
2O/525
Date
1823-1913
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • ETAMPES. - Biens communaux, équipement.- Procédure...
11
Cote
2O/280
Date
1869-1904
Lieu
CHAMPLAN
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION, CONVENTION
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • CHAMPLAN. - Mairie, école.- Ecole de garçons : travaux...
12
Cote
2O/668
Date
1809-1930
Lieu
ITTEVILLE
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • ITTEVILLE. - Mairie, école.- Maison d'école : acquisition...
13
Cote
2O/1258
Date
1801-1936
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
Type de document
BAIL, TITRE DE PROPRIETE, ARRETE DU MAIRE, PLAN
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Eglise, presbytère. - Eglise...
14
Cote
2O/734
Date
1800-1939
Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
Type de document
REGLEMENT, RAPPORT, PIECE COMPTABLE, ENQUETE
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Biens communaux, équipement.-...
15
Cote
2O/521
Date
1810-1912
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • ETAMPES. - Eglises, presbytères.- Presbytère Notre-Dame...
16
Cote
986W/94
Date
1941-1957
Lieu
LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE
Type de document
TARIF, REGLEMENT, BAIL, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN, CONTRAT, BUDGET
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • LONGJUMEAU. - Cimetière : concessions (1941-1952) ;...
17
Cote
2O/698
Date
1807-1939
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
PARTAGE, CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT DE VENTE, BAIL
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • JUVISY. - Biens communaux, équipement.- Confirmation...
18
Cote
2O/1224
Date
1836-1906
Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
Type de document
LISTE NOMINATIVE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, DEVIS, CORRESPONDANCE
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Mairie, école. - Etablissement...
19
Cote
2O/101
Date
1807-1930
Lieu
BLANDY
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION, JOURNAL
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • BLANDY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux...
20

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. chemin de fer de Grande Banlieue. Ligne d'Etampes à Arpajon. Pourvoi en cassation de Mme Vivaux contre une décision du jury d'expropriation (1909-1911) ; arrêtés de cessibilité, expropriations, indemnités (1909-1911) ; demande de rectification de pente dans la côte de Feugères (1908-1909) ; occupation temporaire de terrains pour dépôt de matériaux près d'Arpajon (1909) ; travaux, embranchement Saint-Martin (1909-1911) ; aménagement, passage à niveau, installation de becs de gaz ; achats d'arbres ; accidents, tarifs, occupation du jeu de Paume (1911-1912), situation des travaux exécutés (1910-1915) ; commissions départementales du 13.3.1911 : abri au terminus d'Arpajon, du 15.2.1912 : fournitures de bornes, du 23.5.1912 , raccordement en gare d' Etampes ; indemnités de terrains (1911-1912) ; commissions du Conseil Général : livraison de la ligne, raccordement avec le réseau Paris-Orléans et Etampes (1911-1912) ; travaux d'infrastructures, modification de la sous-répartition (1912) ; procès-verbaux de récolement, réception et remise des ouvrages de tous les terrains acquis pour la construction du chemin de fer (1913) ; rétablissement de l'ancien horaire (1913) ; rapport d'accident mortel (1913) ; demande de création d'une halte à Arpajon (1913-1914) ; remise des ouvrages établis pour le maintien des communications et l'écoulement des eaux (1913) ; horaires des trains (1914) ; commission départementales du 18.12.1912 : aliénation d'excédents d'immeubles, du 6.01.1913 : raccordement en gare d'Arpajon, du 19.02.1913 : raccordement en gare d'Etampes.

Cote
5S/114
Date
1909-1915
Lieu
ARPAJON Commune, ETAMPES Commune, SAINT-YON
Type de document
TARIF, ARRET
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...