Filtrer les résultats
Multimédias
  • 205
  • 5
Période
  • 1
  • 2
  • 3
  • 5
  • 9
  • 12
  • 23
  • 166
  • 169
Nom de l'inventaire
  • 138
  • 12
  • 10
  • 8
  • 5
Afficher plus
Lieux
  • 160
  • 13
  • 10
  • 9
  • 9
Afficher plus
Typologies
  • 64
  • 60
  • 50
  • 32
  • 20
Afficher plus
Sujets
  • 210
  • 169
  • 162
  • 152
  • 92
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible
Personnes
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus

Résultats de la recherche

10

Chapitre XII : Aliénations

Date

1588

Cote

G/276

16

Seigneurie de QUINCAMPOIX. - Extraits d'aveux rendus à QUINCAMPOIX pour les dîmes de GUILLERVAL [copies d'actes de 1527, 1583 et 1723] (1792) ; extrait de foi et hommage portés à QUINCAMPOIX pour GUILLERVAL [copie d'acte de 1694] (1792) ; extrait de foi et hommage portant aveu par les dames de SAINT-CYR [copie d'acte de 1772] (1792) ; pièces relatives à la terre de QUINCAMPOIX, aliénée par le sieur de GRASSIN, au profit de sieur PENOT (1520), bail à cens et rente du seigneur du MONCEAU, cens et rente par Loys BERGUE, extraits de partage et actes concernant la propriété de la seigneurie de QUINCAMPOIX, baux de la terre et métairie de QUINCAMPOIX, pièce de séparation de QUINCAMPOIX et ABBEVILLE, pour la taille (1494-1730) ; bail de Jean du MONCEAU à Jean-Pierre de LA RUE, laboureur (1485) ; baux de Gabrielle d'ALLONVILLE [épouse de Guy de ROCHECHOUART] à Claude HARDY, laboureur (1617, 1625) ; vente de la dame d'ALLONVILLE, d'une coupe de trente arpents de bois à QUINCAMPOIX (1629) ; continuation de bail avec la veuve HARDY, à la terre de QUINCAMPOIX, à la réserve de la rente de TOURNEVILLE et de la LINARCHERIE, par Gabrielle d'ALLONVILLE (1631) ; prolongation de la terre des boisseaux proche de QUINCAMPOIX à la veuve HARDY, par Gabrielle d'ALLONVILLE (1631) ; bail de la veuve ROCHECHOUARD à Claude HARDY, laboureur (1625) ; bail de Guy de SENE de ROCHECHOUARD et Henry TESTU, seigneur de BALINCOURT, baron de BOULOIR, à Quentin PENOT, laboureur de la terre et seigneurie de QUINCAMPOIX (1691) ; vente de Claude TESTU, marquis de BALINCOURT et Charles Louis TESTU, comte de BALINCOURT [époux d'Anne Claudine ROCHEFORT d'ALLY de SAINT-LOM] à Etienne PENOT [époux d'Anne DRAMARD], receveur et fermier du sieur le maréchal de BALINCOURT, en sa terre et seigneurie de SAINT-CYR, relevant en roture du sieur GRASSIN (1786) ; traité et convention entre Simon Claude GRASSIN et le sieur TESTU de BALINCOURT, pour la vente de la ferme de QUINCAMPOIX (1768) ; pièce relative à la terre et seigneurie de QUINCAMPOIX : échange entre les dames du MONCEAU, dames de SAINT-CYR, et maître Jacques OLIVIER, avocat du roi au Parlement, de la terre et seigneurie de QUINCAMPOIX, d'une rente que ledit maître OLIVIER avait sur la seigneurie de SAINT-CYR, FONTENETTE (1504) ; pièce relative à la remise de VAULURET : vente d'Etienne TESSIER, manouvrier, à Etienne PENOT, laboureur (1772) [24 pièces].

Date

1485-1772

Cote

30J/71

17

POLIGNY [département du Jura]. - Pièces spécifiques relatives aux domaines de BARETEINE, PASSENANS et PONT-DE-NAVOIS, dépendants de POLIGNY : BARETEINE [28 pièces] : succession de la dame ASTORG : manuel des recettes et des dépenses (an XIII) [1804/1805] ; vente de meubles du sieur d'ASTORG à Claudine Cécile DUCRET (1806) ; comptabilité : plan de la ville de POLIGNY, coul., dim. 33,5 cm x 45,2 cm, ech. 200 toises, [s. d.] ; vue de la ville de POLIGNY en 1553, dessin réalisé à la plume, N&B, dim. 28 cm x 33 cm, [s. d.] ; constitution de rente viagère de la veuve du COUDRAY à Marie Madeleine DARDELLE (an X) [1801/1802] ; état des débiteurs qui ont donné du vin (1804-1805) ; états des sommes distraites des comptes courants [s. d.] ; état des fonds appartenant au sieur CHEVALIER (1791) ; comptabilité de la régie du domaine (1807) ; conditions de renouvellement de baux, tableau des fermages, états de situation (1813) ; acquit des contributions directes (1824) ; extrait de matrice du rôle et des états de section [s. d.] ; PASSENANS [5 pièces] : état des meubles laissés par le sieur d'ASTORG (1805) ; liste des meubles et caves du domaine (an XI) [1802/1803] ; comptabilité : extrait des aliénations dépendantes du domaine (1793) ; comptes des recettes et dépenses de PASSENANS (1806) ; registre des comptes courants des cultivateurs du domaine (1806) ; PONT-DE-NAVOIS [56 pièces] : titres de propriétés, baux anciens et nouveaux, renseignements sur les propriétés situées au lieu du PONT-DE NAVOIS.

Date

1791-1824

Cote

30J/113