Filtrer les résultats
Multimédias
  • 205
  • 5
Période
  • 1
  • 2
  • 3
  • 5
  • 9
  • 12
  • 23
  • 166
  • 169
Nom de l'inventaire
  • 138
  • 12
  • 10
  • 8
  • 5
Afficher plus
Lieux
  • 160
  • 13
  • 10
  • 9
  • 9
Afficher plus
Typologies
  • 64
  • 60
  • 50
  • 32
  • 20
Afficher plus
Sujets
  • 210
  • 169
  • 162
  • 152
  • 92
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible
Personnes
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus

Résultats de la recherche

1

RIS-ORANGIS. - Chemin des Ruelles, requête de J. Pellissier contre le conseil municipal approuvant le déclassement (26 octobre 1981). Jugement du tribunal administratif (26 avril 1985). Réservoir, construction : délibération du syndicat des communes de PARIS (28 juin 1976 - 1er décembre 1976). SAINT-CHERON. - Lotissement Le Clos Guiraud : délibération du conseil municipal (16 novembre 1979 - 28 février 1980). SAULX-LES-CHARTREUX. - Forage de captage d'eau à grande profondeur : rapport de l'ingénieur en chef des mines (12 novembre 1976 - 7 avril 1977). SAVIGNY-SUR-ORGE. - Emetteur de télévision, installation : délibération du conseil municipal (18 janvier 1982 - 13 avril 1982). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Chemin départemental 117, rectification de l'alignement : délibération du conseil municipal (3 juin 1981 - 29 juin 1982). SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Dépôt des produits du curage de l'ORGE : délibération du syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée de l'ORGE (7 novembre 1979 - 26 novembre 1979). SAINT-VRAIN, MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Ensemble boisé : lettre de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP), (24 décembre 1981 - 2 mars 1982). TIGERY. - Chemins ruraux, désaffection et aliénation : délibération du conseil municipal (7 juin 1978 - 20 février 1979). VAUHALLAN. - Logement de fonction d'employés municipaux : lettre de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP), (22 décembre 1981 - 27 janvier 1982). VERRIERES-LE-BUISSON. - Syndicat des communes de la banlieue de PARIS pour les eaux : délibérations (28 avril 1978 - 1er août 1978). YERRES. - Avenue de l'Abbaye, acquisition de terrain : lettre de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP), (29 septembre 1981 - 10 novembre 1981). VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Rue de la Plaine, élargissement : lettre AFTRP (30 juin 1981 - 10 août 1981). Acquisition terrains Joukoff : lettre de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP), (4 septembre 1981 - 14 octobre 1981). Contrôle de légalité.

Date

1976-1985

Cote

1172W/54

2

MARCOUSSIS. - Prise d'eau dans le bassin de retenue des eaux de la Sallemouille : rapport du nouveau syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée de l'ORGE (12 février 1981 - 7 décembre 1981). Acquisition par la commune de BOURG-LA-REINEd'une propriété à MARCOUSSIS : délibération du conseil municipal de BOURG-LA-REINE (19 mai 1978 - 18 septembre 1978). MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Voies du lotissement des Clozeaux, classement : délibération du conseil municipal (19 mai 1980 - 7 décembre 1981). MASSY. - Syndicat des communes de banlieue de PARIS pour les eaux, servitudes d'occupation du sous-sol (25 octobre 1977 - 22 mars 1978). Acquisition des sols et des équipements d'infrastructure de la zone industrielle du grand ensemble MASSY-ANTONY (29 septembre 1976 - 4 août 1978). MEREVILLE. - Virage de la Mare au hameau sur le chemin départemental 145, aménagement, délibération du conseil municipal (27 octobre 1980 - 23 juin 1981). MONTGERON. - Réserve foncière : demande AFTRP (6 août 1982 - 27 septembre 1982). MORSANG-SUR-SEINE. - Terrains boisés appartenant à M. Fouze, acquisition par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) : demande de l'AFTRP (5 août 1982 - 13 octobre 1982). MORSANG-SUR-ORGE. - Acquisition d'un terrain rue Raynal : délibération du conseil municipal (24 mars 1966 - 26 septembre 1975). Château, acquisition par la commune (20 décembre 1979 - 28 avril 1980). ORMOY. - Requête du comité de défense du Val d'ORMOY (19 juin 1981). Vente d'une place publique à un particulier, contre décision du conseil municipal et jugement du tribunal administratif (13 juillet 1984). ORSAY. - Association des enclavés du sentier de la voie verte, requête : jugement du tribunal administratif (12 octobre 1979 - 10 mars 1983). PALAISEAU. - Echange de terrains entre la commune et le ministère de la défense : délibération du conseil municipal (1er décembre 1981 - 19 février 1982). Bâtiment pour salle de réunion : délibération du conseil d'administration de l'office public d'HLM (OPHLM), (28 janvier 1977 - 14 mars 1979). Contrôle de légalité.

Date

1966-1984

Cote

1172W/53

13

VILLEBON-SUR-YVETTE. - Transfert de la mairie et des services municipaux : acquisition de la propriété ""La Madeleine"", dossier d'expropriation, devis, notes et correspondance, plans, rapports, emprunt (1942-1944) ; travaux d'aménagement (1947) ; regroupement des services municipaux et aménagement d'une cantine scolaire : acquisition de la propriété PETIT, dossier d'expropriation, plans, 15 photographies noir et blanc (9 x 12 cm) , notes, avis, procès-verbal d'enquête (1955) ; écoles : travaux d'agrandissement, d'aménagement et d'entretien, acquisition de mobilier scolaire, devis descriptif (1941-1957) ; église : réparation de la couverture du clocher, devis, délibérations (1951-1956) ; cimetière : concessions (1941-1948) ; tarifs des concessions, inscription sur les monuments aux morts (1947-1955) ; biens communaux : acquisitions de terrains, plans couleur, dossier d'enquête (1943-1954) ; aliénations, plan couleur (1942-1943) ; baux (1942-1957) ; bâtiments communaux : construction d'un local pour la consultation des nourrissons, travaux d'aménagement (1946, 1952, 1955) ; installation d'un marché couvert (1957) ; adduction d'eau : contrat, tarifs ; vente du lavoir du pont le LA ROCHE, extraits de délibérations, aliénation d'une autopompe et réparation des bouches d'incendie (1942-1955) ; enlèvement des ordures ménagères (1947-1956) ; voirie vicinale et urbaine : aliénation du chemin rural de la BUTTE-CHAMBERT, travaux d'entretien et de réfection (1940-1956).

Date

1940-1957

Cote

986W/168

19

Ancien chemin de grande communication n° 156 de PALAISEAU à VERRIERES devenu route départementale n° 156 ; route auxiliaire n°36 de PALAISEAU à CHATEAUFORT : travaux et entretien (1833-1836) ; travaux et entretien (1887-1894) ; relevé à bout de chaussée pavée dans la traverse de Villaines (1894) ; fixation des alignements dans la traverse de PALAISEAU (1893-1896) ; permissions de voirie (1898) ; élargissement dans la traverse de VERRIERES (1899-1900) ; construction de bordures et de caniveaux (1904-1910) ; déviation éxécutée pour les besoins de la ligne de chemin de fer PARIS à ORLEANS (1922-1927) PALAISEAU : traverse de PALAISEAU (1895) Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0.31 m x 3.57 m ; dossier : décision du conseil général du 15 avril 1896 ; projet de fixation des alignements de la partie comprise dans la déviation exécutée par les chemins de fer de l'Etat pour la ligne de PARIS à CHARTRES (1925) Ech. 1/500. Coul. Calque. Dim. 0.31 m x 1.05 m ; dossier : correspondance, décision du conseil général du 5 mai 1926 ; MASSY : partie comprise devant la gare de MASSY-PALAISEAU (1893). Sans éch. Coul. Dim. 0.30 m x 1.26 m ; dossier : correspondance, décision du conseil général du 22 août 1894 . Ancien chemin de grande communication n° 160 de CHALO-SAINT-MARS à CONGERVILLE-THIONVILLE et ancien chemin d'intérêt commun n° 54 et ancien chemin vicinal ordinaire n° 2 devenus route départementale n° 160 ; CHALO-SAINT-MARS : plan de la partie comprise entre CHALO-SAINT-MARS (chemin de grande communication n° 21) et le hameau de Creux Chemin (1866), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,33 m x 4,80 m [mauvais état], dossier : notes, arrêtés préfectoraux des 25 avril 1856 et 23 avril 1868, état descriptif du 2 novembre 1866 ; plan de la partie comprise entre le hameau du Creux Chemin et la ferme d'Ezeau (1868), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,33 m x 4,32 m [mauvais état], dossier : état descriptif des alignements du 2 novembre 1866 ; plan de la partie comprise entre CHALO-SAINT-MARS et le moulin de la Ferté (1889), Sans éch. Coul. Dim. 0,31m x 1,89 m, dossier : état descriptif des alignements du 25 juin 1894, décision du conseil général du 22 août 1894 ; CHALOU-MOULINEUX : traverse du hameau de Moulineux (1881), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31m x 3,46 m, dossier : décision du conseil général du 25 janvier 1882 ; projet d'aliénation du talus de la partie comprise entre les PK 5.582 et 6.078, côté gauche (1922), Ech. 1/500. Coul. Dim. Dim. 0,31m x 1,47 m, dossier : décision du conseil général du 24 avril 1923 ; CONGERVILLE-THIONVILLE : traverse de Thionville (1866), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,22m x 2,97 m, dossier : arrêté préfectoral du 22 décembre 1866 ; traverse de Thionville (1880), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31m x 1,38 m, dossier : procès-verbal descriptif des alignements du 10 septembre 1866. Ancien chemin de grande communication n° 167 de SAVIGNY-SUR-ORGE à ANTONY (Hauts-de-Seine) devenu route départementale n° 167 ; SAVIGNY-SUR-ORGE : demande d'alignement présentée par M. Boisvert, traverse de SAVIGNY-SUR-ORGE (1946), Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0,30 m x 1,26 m, dossier : rapport de l'ingénieur du 16 septembre 1946, arrêté d'homologation du 31 octobre 1946 ; demandes d'alignement présentées par MM. Poulot et Beaulieu, traverse de SAVIGNY-SUR-ORGE (1947), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31m x 1,30 m, dossier : rapport du subdivisionnaire du 22 juin 1947, arrêté d'homologation du 18 août 1947 ; traverse de SAVIGNY-SUR-ORGE, partie comprise entre le chemin départemental n° 25 et l'avenue de l'Armée Leclerc (1948), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31 m x 5,70 m, dossier : correspondance, notes, rapports de l'ingénieur des 14 mai 1948 et 11 juin 1949, décisions du conseil général des 13 janvier et 9 décembre 1949 ; Morangis : traverse de MORANGIS (1934), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,30 m x 1,50 m (2 plans dont un avec décision du conseil général du 20 mai 1935) ; traverse de MORANGIS, partie comprise entre le chemin départemental n° 118 et la limite de la commune de WISSOUS (1943), Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0,31m x 3,36 m, dossier : note, arrêté d'homologation du 2 mai 1944, rapports de l'ingénieur des 16 novembre 1943 et 19 février 1944 ; WISSOUS : plan d'alignement de la rue du Chauchoué faisant suite au chemin vicinal ordinaire de WISSOUS à ANTONY, traverse de WISSOUS (1872), Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0,30 m x 1,98 m. Ancien chemin de grande communication n° 186 de SAULX-LES-CHARTREUX à VILLEMOISSON-SUR-ORGE devenu route départementale n° 186 ; plan d'alignement entre SAULX-LES-CHARTREUX et le hameau de Saulxier (1891) ; élargissement entre le chemin de fer et le chemin de la tuilerie dans la traverse de SAULX-LES-CHARTREUX (1893-1899) ; reconstruction du pont de Breuil sur la rivière d'Orge à la limite des communes d'EPINAY-SUR-ORGE et de VILLEMOISSON (1903-1906) ; construction de trottoirs et caniveaux dans la traverse de BALLAINVILLIERS (1911-1914) ; fixation des alignements dans la traverse de BALLAINVILLIERS (1920-1921) ; SAULX-LES-CHARTREUX : plan de la partie comprise entre SAULX-LES-CHARTREUX et Saulxier (1890), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,29 x 2,50 m, dossier : décision du conseil général du 8 avril 1891 ; BALLAINVILLIERS : plan d'alignement de la rue de LONGJUMEAU (1879), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31 m x 2,10 m, dossier : procès-verbal du conseil général du 29 septembre 1921 approuvant la modification des alignements du chemin de grande communication n° 186 dans la traverse de BALLAINVILLIERS (plan lacunaire) ; VILLEMOISSON-SUR-ORGE : extrait du plan d'alignement du hameau des Franchises (fin XIX siècle), Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0,25m x 0,68 m.

Date

1833-1948

Cote

2S/186

20

Ancien chemin de grande communication n° 19 de SAINT-CHERON à BONDOUFLE et chemin d'intérêt commun n° 82 devenus route départementale n° 19 ; Breux-Jouy : demande d'alignement présentée par M. Charles Mannessier, traverse de Jouy (1944), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31 x 1,82 m, dossier : rapport de l'ingénieur du 2 septembre 1944, arrêté d'homologation du 7 décembre 1944 ; BREUILLET : alignements de Guiseray à la route départementale n° 6 par la ménagerie et le volumier (1868), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,30 x 4,93 m [mauvais état], dossier : arrêté préfectoral du 16 juin 1868 ; traverse de BREUILLET [vers 1871], Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0,30 x 3,87 m ; SAINT-YON : traverses des hameaux de Launay (commune de SAINT-YON) et de Villelouvette (commune d'EGLY), (1909), Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0,31 x 1,68 m, dossier : décision du conseil général du 4 octobre 1909 ; EGLY : traverse d'EGLY (1886), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,36 x 4,71 m, dossier : correspondance, décision du conseil général du 6 mai 1886 ; ARPAJON : plan de la partie comprise entre la limite des territoires d'ARPAJON, de LA NORVILLE et l'entrée d'ARPAJON (1874), Sans éch. Coul. Dim. 0,31 x 2,30 m [mauvais état], dossier : décision du conseil général du 27 avril 1876 ; traverse d'ARPAJON (1892), Ech. 1/200. Coul. Sur toile. Dim. 0,35 x 2,27 m ; demande d'alignement présenté par les Etablissements Morel (1945), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31 x 1,21 m, dossier : rapport de l'ingénieur du 17 septembre 1945, arrêté d'homologation du 31 octobre 1945 ; BRETIGNY-SUR-ORGE : traverse de BRETIGNY (1890), Ech. 1/200. Coul. Sur toile. Dim. 0,34 x 8,50 m, dossier : décision du conseil général du 21 août 1890 ; traverse de BRETIGNY-SUR-ORGE (1909), Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0,31 x 1,68 m, dossier : correspondance, décision du conseil général du 4 octobre 1909 ; traverse de BRETIGNY-SUR-ORGE (1910), Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0,32 x 5,25 m, dossier : correspondance, décision du conseil général du 26 avril 1911 ; plan de la partie comprise entre la ligne principale et le chemin vicinal ordinaire n° 4 de BRETIGNY-SUR-ORGE (2 plans), (1913), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,30 x 4,20 m, dossier : correspondance, décision du conseil général du 26 mai 1919 ; plan de la partie comprise entre l'embranchement du chemin n° 19 et le chemin rural n° 54 (3 plans), (1913), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31 x 2,31 m ; dossier relatif à la base aérienne : correspondance, 1 plan de détournement des chemins départementaux n° 117 et 133, extraits de délibération du conseil municipal du PLESSIS-PATE concernant le déclassement et l'aliénation du chemin vicinal n° 2, délibération du conseil général concernant le détournement des chemins, rapports de l'ingénieur, 8 plans généraux de la future base aérienne (1939-1940) : plan d'ensemble n° 1 joint au travail préparatoire de marché relatif aux travaux de construction d'une route à la base aérienne de BRETIGNY-SUR-ORGE (s.d.), Ech. 1/1 000. Calque. Dim. 0,90 x 0,68 m ; plan n° 2 joint au travail préparatoire de marché relatif aux travaux de construction d'une route à la base aérienne de BRETIGNY-SUR-ORGE, détails, (s.d.), Sans éch. Calque. Dim. 0,31 x 0,88 m ; LE PLESSIS-PATE : traverse du PLESSIS-PATE [vers 1896], Ech. 1/200. Coul. Sur toile. Dim. 0,37 x 2,95 m, dossier : extrait d'un arrêté préfectoral du 13 octobre 1863 ; BONDOUFLE : traverse de BONDOUFLE (1896), Ech. 1/200. Coul. Sur toile. Dim. 0,35 x 1,10 m, dossier : décision du conseil général du 19 août 1896.

Date

1868-1945

Cote

2S/108