AIDE SOCIALE LEGALE SOCIETE,protection sociale

1

Commission locale d'insertion (CLI) de SAVIGNY-SUR-ORGE : ordres du jour, convocations, procès-verbaux des séances, feuilles d'émargement (séances du 22 janvier, 26 février, 26 mars, 23 avril, 31 mai, 25 juin, 23 juillet, 3 septembre 2001).

Date

2001

Cote

2124W/2

Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION
Commission locale d'insertion (CLI) de SAVIGNY-SUR-ORGE...

Producteur :

RESEAU LOCAL D APPUI DE MASSY (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE MASSY (service versant)

2

Commission locale d'insertion (CLI) de MASSY : ordres du jour, convocations, procès-verbaux des séances, feuilles d'émargement (séances du 7 octobre, 4 novembre 2003 ; 24 janvier, 10 février, 5 mars, 9 avril, 30 mai, 11 juin, 15 juillet, 31 août, 30 octobre, 10 novembre, 15 décembre 2004).

Date

2003-2004

Cote

2124W/5

Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION
Commission locale d'insertion (CLI) de MASSY : ordres...

Producteur :

RESEAU LOCAL D APPUI DE MASSY (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE MASSY (service versant)

3

Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de LAP à O.

Date

2000-2003

Cote

1793W/4

Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION
Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de LAP...

Producteur :

RESEAU LOCAL D APPUI DE MORSANG-SUR-ORGE (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE MORSANG-SUR-ORGE (service versant)

4

BREUILLET- Assistance et prévoyance.- Familles nombreuses et personnes économiquement faibles, aide pour le paiement du gaz, de l'électicité et du pétrole : listes des bénéficiaires, circulaires, notes (1955-1967). Médaille de la Famille Française, institution et candidature : dossier de candidature de la famille BIZZONI, circulaires (1941, 1948). Logements, réquisitions : dossiers individuels, correspondance (1946-1948); demandes individuelles : registre (1970-1977).

Date

1941-1977

Cote

EDEPOT50 5Q/4

Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
BREUILLET- Assistance et prévoyance.- Familles nombreuses...

Producteur :

BREUILLET (service producteur), BREUILLET (service versant)

5

Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de SAY à Z.

Date

2000-2003

Cote

1793W/6

Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION
Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de SAY...

Producteur :

RESEAU LOCAL D APPUI DE MORSANG-SUR-ORGE (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE MORSANG-SUR-ORGE (service versant)

6

Aide sociale légale : Marchés publics accompagnement BRSA.

Date

2010

Cote

2591W/3

Contexte : REVENU DE SOLIDARITE ACTIVE.
Aide sociale légale : Marchés publics accompagnement...

Producteur :

DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur), DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service versant)

7

BREUILLET- Assistance et prévoyance.- Bureau d'assistance, budget : budget (1924). Accidents du travail, déclaration : procès-verbaux de déclaration d'accidents du travail, fiches de déclaration d'adhésion à la législation sur les accidents du travail agricole (1943-1976). Assistance médicale gratuite aux pauvres, mise en oeuvre : états nominatifs des postulants (1857-1954). Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables, dépenses d'assistance obligatoire, secours en argent pour les fêtes de nöel, distribution de charbon et organisation de banquet : arrêtés et circulaires préfectoraux, listes nominatives des personnes concernées (1908-1972).

Date

1908-1976

Cote

EDEPOT50 5Q/1

Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
BREUILLET- Assistance et prévoyance.- Bureau d'assistance,...

Producteur :

BREUILLET (service producteur), BREUILLET (service versant)

8

Commission locale d'insertion (CLI) de MASSY : ordres du jour, convocations, procès-verbaux des séances, feuilles d'émargement (séances du 7 janvier, 4 février, 4 mars, 1er avril, 6 mai, 12 juin, 8 juillet, 2 septembre 2003).

Date

2003

Cote

2124W/4

Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION
Commission locale d'insertion (CLI) de MASSY : ordres...

Producteur :

RESEAU LOCAL D APPUI DE MASSY (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE MASSY (service versant)

9

Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de S à Z.

Date

2000-2003

Cote

1794W/4

Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION
Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de S...

Producteur :

RESEAU LOCAL D APPUI DE MORSANG-SUR-ORGE (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE MORSANG-SUR-ORGE (service versant)

10

BREUILLET- Assistance et prévoyance.- Bureau de Bienfaisance, gestion financière : budget et chapitres additionnels, vote de crédits complémentaires (1829-1836, 1941-1942, 1954-1955). (Voir aussi le 1L2 pour la période 1931 à 1957).

Date

1829-1955

Cote

EDEPOT50 1Q/1

Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
BREUILLET- Assistance et prévoyance.- Bureau de Bienfaisance,...

Producteur :

BREUILLET (service producteur), BREUILLET (service versant)

11

Commission locale d'insertion (CLI) de MASSY : arrêté portant désignation des membres de la commission, règlement intérieur (29 janvier 2009) ; ordres du jour, convocations, procès-verbaux des séances, feuilles d'émargement (22 mars, 7 décembre 1999, 2 octobre, 6 novembre, 4 décembre 2001, 8 janvier, 5 février, 5 mars, 10 avril, 18 juin, 16 juillet, 3 septembre, 1er octobre, 5 novembre, 3 décembre 2002); arrêté portant modification des membres de la commission (16 juillet 2001). [lacunes 2000].

Date

1999-2002

Cote

2124W/3

Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION
Commission locale d'insertion (CLI) de MASSY : arrêté...

Producteur :

RESEAU LOCAL D APPUI DE MASSY (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE MASSY (service versant)

12

BREUILLET- Assistance et prévoyance.- Bureau de bienfaisance, gestion financière : comptes administratifs (1835-1936).

Date

1835-1936

Cote

EDEPOT50 1Q/2

Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
BREUILLET- Assistance et prévoyance.- Bureau de bienfaisance,...

Producteur :

BREUILLET (service producteur), BREUILLET (service versant)

13

Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de A à FE.

Date

2000-2003

Cote

1794W/1

Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION
Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de A...

Producteur :

RESEAU LOCAL D APPUI DE MORSANG-SUR-ORGE (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE MORSANG-SUR-ORGE (service versant)

14

BREUILLET- Cultes, instruction publique, assistance publique.- La Charité de BREUILLET, comptabilité, gestion des biens : registre des recettes et dépenses, délibérations du conseil d'administration, copies des actes passés (1731-1820).

Date

1731-1820

Cote

EDEPOT50 GG/6

Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
BREUILLET- Cultes, instruction publique, assistance...

Producteur :

BREUILLET (service producteur), BREUILLET (service versant)

15

BREUILLET- Assistance et prévoyance.- Protection des enfants du premier âge et de l'enfance, mise en oeuvre : affiche relative à la législation, règlement d'administration publique, registre des commissions locales, registre de déclaration des parents ou ayants droit, état nominatif des enfants âgés de moins de deux ans élevés moyennant salaire en nourrice, en sevrage ou en garde, registres de déclaration des nourrices, sevreuses et gardeuses, livres à souches des certificats délivrés aux nourrices, registre et tableaux statistiques sur la mortalité infantile (1874-1910).

Date

1874-1910

Cote

EDEPOT50 5Q/2

Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
BREUILLET- Assistance et prévoyance.- Protection des...

Producteur :

BREUILLET (service producteur), BREUILLET (service versant)

16

Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de A à C.

Date

2000-2003

Cote

1793W/1

Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION
Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de A...

Producteur :

RESEAU LOCAL D APPUI DE MORSANG-SUR-ORGE (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE MORSANG-SUR-ORGE (service versant)

17

Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de G à LAP.

Date

2000-2003

Cote

1793W/3

Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION
Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de G...

Producteur :

RESEAU LOCAL D APPUI DE MORSANG-SUR-ORGE (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE MORSANG-SUR-ORGE (service versant)

18

Commission locale d'insertion (CLI) des ULIS : ordres du jour, convocations, procès-verbaux des séances, feuilles d'émargement (séances 9 octobre, 13 novembre, 11 décembre 2001).

Date

2001

Cote

2124W/6

Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION
Commission locale d'insertion (CLI) des ULIS : ordres...

Producteur :

RESEAU LOCAL D APPUI DE MASSY (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE MASSY (service versant)

19

Aide sociale légale : versement allocation CAF/MSA.

Date

2004-2009

Cote

2591W/1

Contexte : REVENU DE SOLIDARITE ACTIVE.
Aide sociale légale : versement allocation CAF/MSA....

Producteur :

DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur), DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service versant)

20

Commission locale d'insertion (CLI) de SAVIGNY-SUR-ORGE : règlement intérieur (15 avril 1999), ordres du jour, convocations, procès-verbaux des séances, feuilles d'émargement (séances du 4, 11 octobre, 8 novembre, 6 décembre 1999, 10 janvier, 28 février, 6 mars, 17 avril, 15 mai, 19 juin, 10 juillet, 11 septembre, 5 octobre 2000).

Date

1999-2000

Cote

2124W/1

Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION
Commission locale d'insertion (CLI) de SAVIGNY-SUR-ORGE...

Producteur :

RESEAU LOCAL D APPUI DE MASSY (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE MASSY (service versant)

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Commission locale d'insertion (CLI) de SAVIGNY-SUR-ORGE : ordres du jour, convocations, procès-verbaux des séances, feuilles d'émargement (séances du 22 janvier, 26 février, 26 mars, 23 avril, 31 mai, 25 juin, 23 juillet, 3 septembre 2001).

Date

Cote

Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

Producteur :

Commission locale d'insertion (CLI) de MASSY : ordres du jour, convocations, procès-verbaux des séances, feuilles d'émargement (séances du 7 octobre, 4 novembre 2003 ; 24 janvier, 10 février, 5 mars, 9 avril, 30 mai, 11 juin, 15 juillet, 31 août, 30 octobre, 10 novembre, 15 décembre 2004).

Date

Cote

Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

Producteur :

Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de LAP à O.

Date

Cote

Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

Producteur :

Date

Cote

Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de SAY à Z.

Date

Cote

Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

Producteur :

Aide sociale légale : Marchés publics accompagnement BRSA.

Date

Cote

Contexte : REVENU DE SOLIDARITE ACTIVE.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Commission locale d'insertion (CLI) de MASSY : ordres du jour, convocations, procès-verbaux des séances, feuilles d'émargement (séances du 7 janvier, 4 février, 4 mars, 1er avril, 6 mai, 12 juin, 8 juillet, 2 septembre 2003).

Date

Cote

Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

Producteur :

Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de S à Z.

Date

Cote

Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

Producteur :

BREUILLET- Assistance et prévoyance.- Bureau de Bienfaisance, gestion financière : budget et chapitres additionnels, vote de crédits complémentaires (1829-1836, 1941-1942, 1954-1955). (Voir aussi le 1L2 pour la période 1931 à 1957).

Date

Cote

Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

Producteur :

BREUILLET- Assistance et prévoyance.- Bureau de bienfaisance, gestion financière : comptes administratifs (1835-1936).

Date

Cote

Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de A à FE.

Date

Cote

Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

Producteur :

BREUILLET- Cultes, instruction publique, assistance publique.- La Charité de BREUILLET, comptabilité, gestion des biens : registre des recettes et dépenses, délibérations du conseil d'administration, copies des actes passés (1731-1820).

Date

Cote

Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de A à C.

Date

Cote

Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

Producteur :

Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de G à LAP.

Date

Cote