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  • 1

    M. M, orientation vers pôle emploi.

    Date

    2011-2012

    Cote

    2886W/1/10

    • Contexte : 2886W Revenu de solidarité active (RSA) : dossiers...

    • M. M, orientation vers pôle emploi.

    Producteur :

    DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES SOCIAUX TERRITORIALISÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES SOLIDARITÉS DE RIS-ORANGIS (service producteur),  DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES SOCIAUX TERRITORIALISÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES SOLIDARITÉS DE RIS-ORANGIS (service versant)

  • 2

    Mandats annulation.

    Date

    2013

    Cote

    2871W/8

    • Contexte : INSERTION.

    • Revenu de solidarité active : pièces comptables, dossiers...
    • Pièces comptables.
    • Mandats annulation.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

  • 3

    Bordereaux n°16630-16718.

    Date

    2013

    Cote

    2875W/62

    • Contexte : 2875W Aide sociale adulte : dépenses : bordereaux de...

    • Bordereaux n°16630-16718.

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE DES PRESTATIONS D'AIDE SOCIALE (service versant)

  • 4

    6504 A 6637

    Date

    2016

    Cote

    2936W/206

    • Contexte : 2936W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

    • Allocation compensatrice (AC).
    • 6504 A 6637

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  • 5

    Février - août 2014

    Date

    2014

    Cote

    2871W/31

    • Contexte : INSERTION.

    • Revenu de solidarité active : pièces comptables, dossiers...
    • Maintiens dans le RSA et remises de dettes.
    • Remise de dettes et contestations.
    • Février - août 2014

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

  • 6

    1215-1257.

    Date

    2015

    Cote

    2933W/54

    • Contexte : 2933W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

    • Recettes : bordereaux de titres.
    • 1215-1257.

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  • 7

    6382 A 6501

    Date

    2016

    Cote

    2936W/40

    • Contexte : 2936W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

    • Dépenses : bordereaux de mandats.
    • Personnes âgées.
    • 6382 A 6501

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  • 8

    26 août - 24 décembre.

    Date

    2015

    Cote

    2968W/34

    • Contexte : 2968W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

    • Maintiens suite contestation de Dettes.
    • Maintiens suite Demandes de Remise de Dettes 3 x RSA.
    • 26 août - 24 décembre.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur)

  • 9

    Bordereaux n°8243-9531, mandat n°38347-43210.

    Date

    2013

    Cote

    2876W/12

    • Contexte : 2876W Personnes handicapées : dépenses Prestation de...

    • Bordereaux n°8243-9531, mandat n°38347-43210.

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE DES PRESTATIONS D'AIDE SOCIALE (service versant)

  • 10

    4 - 25 avril 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3033W/48

    • Contexte : 3033W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

    • Maintiens suite Demandes de Remise de Dettes > 3 x...
    • 4 - 25 avril 2017.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service versant)

  • 11

    Lettres T-Z.

    Date

    2016

    Cote

    2969W/26

    • Contexte : 2969W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

    • Équipe Pluridisciplinaire Départementale (EPD) : procédure...
    • Novembre.
    • Lettres T-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur)

  • 12

    Février 2014.

    Date

    2014

    Cote

    2967W/17

    • Contexte : 2967W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

    • Recours administratif des allocataires RSA (RAPO).
    • Février 2014.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service versant)

  • 13

    3088-3142.

    Date

    2015

    Cote

    2933W/6

    • Contexte : 2933W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

    • Recettes : bordereaux de titres.
    • 3088-3142.

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  • 14

    2398-2599.

    Date

    2015

    Cote

    2933W/66

    • Contexte : 2933W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

    • Recettes : bordereaux de titres.
    • 2398-2599.

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  • 15

    2010 lots -29-30.

    Date

    2008-2013

    Cote

    3069W/22

    • Contexte : 3069W Revenu de solidarité active (RSA) : dossiers...

    • Suivi du marché politique nationale 2008-2013 FSE.
    • 2010 lots -29-30.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION SOCIAL VERS L'EMPLOI (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION SOCIAL VERS L'EMPLOI (service producteur)

  • 16

    Lettres N-Z.

    Date

    2017

    Cote

    3033W/60

    • Contexte : 3033W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

    • Surendettement.
    • Lettres N-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service versant)

  • 17

    6503 A 7672

    Date

    2016

    Cote

    2936W/222

    • Contexte : 2936W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

    • Prestation de compensation du handicap (PCH).
    • 6503 A 7672

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  • 18

    Octobre.

    Date

    2016

    Cote

    2969W/40/2

    • Contexte : 2969W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

    • Recours administratif des allocataires RSA (RAPO).
    • Octobre.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur)

  • 19

    Bordereaux n°12809-12970.

    Date

    2013

    Cote

    2875W/37

    • Contexte : 2875W Aide sociale adulte : dépenses : bordereaux de...

    • Bordereaux n°12809-12970.

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE DES PRESTATIONS D'AIDE SOCIALE (service versant)

  • 20

    Lettres C-G.

    Date

    2016

    Cote

    2969W/23

    • Contexte : 2969W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

    • Équipe Pluridisciplinaire Départementale (EPD) : procédure...
    • Novembre.
    • Lettres C-G.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur)