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1

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de CORBEIL-ESSONNES : syndicat Force Ouvrière du personnel de la SAUTRAF S.A., produits chimiques (1970), cercle d'agricultrices de la région de Corbeil (1970-1975), syndicat CGT ouvriers SNECMA (1970-1992), syndicat FO des métaux de la SMC (1971), syndicat CGT des salariés de l'entreprise Fougerolle (1971-1972), syndicat des receveurs FO des PTT (1972), syndicat FO des cadres des services d'exécution des PTT (1972), syndicat FO des agents du service général des PTT (1972), syndicat FO des agents de la distribution de l'acheminement des PTT (1972), section fédérale départementale des PTT FO (1972), union départementale des routiers (1972-1978), union locale CFTC (1972-1984), syndicat départemental CFDT des personnels de préfecture et du département (1975-1981), syndicat des employés des restaurants de la SNECMA-Corbeil CGT RSC (1975-1986), syndicat départemental des sapeurs pompiers professionnels CGT de l'Essonne (1976), syndicat CGT-FO des Établissements Paul Doittau (1976-1977), syndicat Force Ouvrière de la SHELL Française (1977-1978), syndicat CFTC des cheminots de la région de Corbeil (1978), syndicat CGT du personnel de la Boulangerie et Pâtisserie de l'Essonne (1978-1983), syndicat UFICT-CGT de la SNECMA-Corbeil TDAMA [Techniciens Dessinateurs Agents de Maîtrise Administratifs] (1978-1985), syndicat FO des Hospitaliers isolés de l'Essonne (1979), syndicat FO de la société FABENREV (1979-1986), syndicat CFDT des transports de l'Essonne (1980-1981), syndicat professionnel des commerçants du département (1980-1981), syndicat national des gérants libres de stations services (1973-1984), syndicat CGT des bennes Marrel (1981), syndicat CGT ouvriers et employés de la ville (1981-1991), syndicat CFDT-PTT de l'Essonne (1981-1994), syndicat local de la construction CGT (1982), syndicat des chirurgiens dentistes et des médecins du centre de santé municipal (1982-1983), syndicat CGT des retraités et pré-retraités des bennes Marrel-Decauville (1984-1988), syndicat FO départemental des personnels de prévention et de sécurité (1988), syndicat des personnels du centre de rééducation fonctionnelle CGT Le Petit Tremblay (1989), syndicat FO-CGT de l'Institut Médico-pédagogique municipal (1989), syndicat Coordination infirmière locale centre hospitalier Gilles de Corbeil (1991-1993), syndicat FGTA Force Ouvrière de Carrefour-Villabé (1997), syndicat FO IBM (1998).

Cote
2119W/21
Date
1970-1998
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
STATUT, DECLARATION
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Syndicats professionnels : statuts, composition des...
2
Cote
EDEPOT81 3F/1
Date
1892-1894
Lieu
PLESSIS-PATE (LE)
Type de document
STATUT D ASSOCIATION, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

  • LE PLESSIS-PATE - Population, statistiques, agriculture,...
3

Minutes notariales passées devant maître François PILLAS à AVRAINVILLE (21 février - 28 décembre 1661). - Accord et transaction au sujet de la propriété d'une pièce de terre entre Jérôme Guiard, jardinier, et Jacques Doitteau, marchand à Avrainville. - Partage des successions des feu Louis Rouillon et Avoye Lucas, entre leurs enfants, Claude Rouillon, vigneron à Avrainville, et Etienne Rouillon. - Echange entre noble homme Jean Gaultier, écuyer, sieur de la Maison-Blanche, d'une part, et Hélye Buchère, sieur de la Beauvaisière, conseiller et maitre d'hôtel ordinaire du Roi, d'autre part. - Entre autre ce dernier et Antoine Grégoire, laboureur à la Grange-au-Prieur, paroisse d'Avrainville, et Marie Hersant sa femme. - Bail d'un quartier de vigne à la Norville, fait à François Bedeau, vigneron audit lieu, et Louise Sainsard, sa femme, par Pierre Bodin, huissier du cabinet du feu duc d'Orléans. - Inventaire après décès de Madeleine Besnier, requête de son beau-frère, Jacques Doiteau, marchand à Avrainville, et de Jean Besnier, vigneron à Boissy. - Bail d'immeubles fait par Denis Grégoire, receveur de la terre et seigneurie d'Avrainville, et Louise Poulain, sa femme, à Marin Vallée, vigneron à Saulx, Claude Soury, vigneron au même lieu, et Etiennette Binet, sa femme. - Bail d'une maison à Avrainville, fait à Jeanne Aubert, veuve de Jean Martel, vivant, vigneron à Avrainville, et Antoine Martel, son fils, par Jean Hariveau. - Quittance de 120 livres tournois délivré à Guilllaume Piffret, vigneron à Avrainville, par son neveu Toussaint Deneau, vigneron à Saint-Vrain-d'Escorey. - Contrat de mariage entre Luc Gringault, vigneron à Avrainville d'une part, et Jeanne Aubert, fille des feu Antoine Aubert et Andrée Pottiere, d'autre part. - Obligation de Jean Pouynet, prêtre du diocèse du Mans, envers Guillaume Roussel, prêtre, "" curé de Lespinay "" et d'Avrainville, au cas où la résignation de sa cure par ce dernier aura son effet profit du premier (27 décembre 1661).

Cote
E/4038
Date
1661
Lieu
AVRAINVILLE, NORVILLE (LA), SAULX-LES-CHARTREUX, SAINT-VRAIN
Type de document
MINUTE NOTARIALE, PARTAGE, CONTRAT D ECHANGE, CONTRAT DE MARIAGE, BAIL, BAIL IMMOBILIER, INVENTAIRE APRES DECES, QUITTANCE, OBLIGATION
  • Contexte : FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT

  • Minutes notariales passées devant maître François PILLAS...
4
Cote
EDEPOT75 3F/4
Date
1941-1954
Lieu
TORFOU
Type de document
STATISTIQUES
  • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • TORFOU - Economie, population, statistiques. - Statistiques...
5

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat, communes de SACLAS : syndicat agricole (1929-1930), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat autonomes des médecins de l'Essonne (1980), syndicat Force Ouvrière de la clinique des Chalouettes (1992-1993) ; SACLAY : syndicat CGT-FO des travailleurs de l'État du centre d'essais moteurs et hélices de SACLAY (1950-1953), syndicat agricole intercommunal de la région de SACLAY (1945-1960), syndicat des artisans ruraux du bois et du fer (1962-1971), union CGT des syndicats de l'Énergie Atomique (1970-1984), syndicat des travailleurs du centre d'études nucléaires (1970), syndicat CGT-FO de l'énergie nucléaire du CEN et des personnels rattachés (1973-1985), fédération CFT autonome nationale de l'énergie nucléaire (1973), syndicat des ingénieurs, cadres et chercheurs du CEN (1981), syndicat CGT-FO de l'ORIS Industrie (1986), syndicat autonome du personnel de sécurité du centre d'études nucléaires (1969-1971) ; SAINT-AUBIN : groupement de défense contre les ennemis des cultures du plateau de SACLAY (1958-1959) ; SAINT-CHERON : syndicat agricole de SAINT-CHERON et environs (1935-1945), syndicat agricole local (1920-1945), syndicat autonome des travailleurs de la société ORAY (1968) ; SAINT-CYR-LA-RIVIERE : syndicat agricole (1929-1930) ; SAINT-ESCOBILLE : syndicat agricole local (1945-1947) ; SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON : syndicat de la cordonnerie (1936), syndicat agricole intercommunal (1944-1947), syndicat du personnel des services communaux et assimilés de SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON et de LA NORVILLE (1946-1947), syndicat CGT des travailleurs des établissements ISOREL (1971), union locale des syndicats CGT de la région d'ARPAJON (1969-1974) ; SAINT-HILAIRE : syndicat agricole local (1945-1947).

Cote
2119W/42
Date
1920-1993
Lieu
SACLAS, SACLAY, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, NORVILLE (LA), ARPAJON Commune, SAINT-HILAIRE
Type de document
STATUT, DECLARATION
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Syndicats professionnels : statuts, composition des...
6
Cote
1953W/111
Date
1992
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Plumitifs BC BJ AD AGRI (bureau de conciliation - bureau...
7
Cote
EDEPOT80 1O/5
Date
1898-1929
Lieu
AVRAINVILLE
Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, CONVENTION, BROCHURE, EXPLOIT D HUISSIER, CARTE
  • Contexte : AVRAINVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • AVRAINVILLE - Travaux publics, voirie, transports publics...
8

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de BREUILLET : syndicat ouvrier du textile (1936) ; BRIERES-LES-SCELLES : syndicat agricole local (1945-1947) ; BRIIS-SOUS-FORGES : syndicat agricole local (1887-1892, 1930-1945) ; BROUY : syndicat agricole (1929-1937) ; BRUNOY : syndicat des ouvriers agricoles et travaux similaires (1944-1945), syndicat des métaux et transports de la région (1946-1947), syndicat des trésoriers principaux et receveurs percepteurs des finances (1961-1965), chambre syndicale des chirurgiens dentistes du département (1967-1991), syndicat CGT du personnel communal (1969-1971), syndicat des masseurs kinésithérapeutes (1972-179), syndicat des membres de l'ordre des experts comptables et comptables agréés de l'Essonne (1974), syndicat autonome des agents de conduite de Paris Sud-Est (1982-1987) ; BRUYERES-LE-CHATEL : syndicat des métaux de l'usine de Tremerolles [à noter le journal bi-mensuel le Cheminot syndicaliste, organe de l'union des syndicats du réseau PLM] (1936), syndicat des métaux de l'usine de Tremerolles (1945), syndicat agricole local (1945-1955), groupement autonome professionnel du CEA (1969-1978), syndicat CGT-FO des Travailleurs de l'Entreprise aux Nettoyeurs et Encaustiqueurs réunis (1969-1980), syndicat des travailleurs de l'Énergie Atomique, adhérent de l'union nationale des syndicats CGT de l'énergie atomique (1970-1975), syndicat CGT/FO Aigle-Azur CEB 3 (1996), syndicat CGT/FO ANER du centre d'études dans l'union locale FO des sites de Bruyères-le-Châtel (1996), syndicat FO Vitakraft Simon-Louis SA (1999) ; BUNO-BONNEVAUX : syndicat agricole local (1945-1947) ; BURES-SUR-YVETTE : syndicat agricole local (1945-1947), Carrefour Bures-Orsay (1974), union locale des Ulis et environs comprenant Gif, Bures, Orsay, Villejust, Marcoussis, Villebon, Gometz, Vaugrigneuse (1978), syndicat indépendant du personnel SIP (1995-1997), syndicat FO du personnel territorial (1998), syndicat autonome de la fédération nationale autonome de la fonction publique territoriale (1998).

Cote
2119W/17
Date
1887-1999
Lieu
BREUILLET, BRUYERES-LE-CHATEL, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, ULIS (LES) Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, ORSAY Commune, VILLEJUST, MARCOUSSIS, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, GOMETZ-LA-VILLE, VAUGRIGNEUSE
Type de document
STATUT, DECLARATION
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Syndicats professionnels : statuts, composition des...
9

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes d'ESSONNES : chambre syndicale des ouvriers et ouvrières en chapellerie (1936), syndicat agricole local (1945-1947) ; LE COUDRAY-MONTCEAUX : union départementale des syndicats indépendants et autonomes CFT de l'Essonne (1970) ; COURCOURONNES-EPINAY-SOUS-SENART : fédération nationale de la police municipale section départementale de l'Essonne (1984-1991), syndicat départemental de la police municipale et rurale de l'Essonne (1987) ; CROSNE : syndicat agricole de la Vallée de l'Yerres (1941), syndicat du personnel des services communaux et assimilés (1947), syndicat CGT la Nautique Sportive (1969-1970), syndicat FO du personnel communal (1984), syndicat professionnel indépendant du personnel communal (1990) ; DANNEMOIS : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1936-1937) ; D'HUISON-LONGUEVILLE et ORVEAU : syndicat agricole intercommunal (1945-1947) ; DOURDAN : syndicat des ouvriers et employés de la Compagnie du Gaz de France (1935-1946), syndicat professionnel agricole des deux cantons de Dourdan et des communes limitrophes (1936-1944), union des syndicats agricoles de la région (1946-1955), syndicat CGT du personnel communal actif et retraité des établissements publics communaux et services assimilés de la ville et de sa région (1969), cercle d'agriculteurs de la région de Dourdan (1969-1975), syndicat FO du personnel de l'hôpital clinique (1975), syndicat des architectes de l'Essonne [SAE] (1978-1983), union locale FO (1980), union régionale des maîtres coiffeurs, syndicat départemental de l'Essonne (1998) ; DRAVEIL : syndicat professionnel français des ouvriers employés des établissements Levasseur et Cie (1936), syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires (1945), syndicat des services communaux (1947), syndicat du personnel communal actif et retraité des établissements publics communaux et des services assimilés de la ville (1964-1970), syndicat des travailleurs indépendants CFT travaux publics (1969), union départementale interprofessionnelle de la confédération générale unifiée de l'artisanat (1972), union des commerçants non sédentaires de la ville (1977), syndicat FO de la maison de santé médicale de Champrosay (1977), syndicat des assistants de parapharmacie des hôpitaux de chroniques de l'Assistance publique à Paris (1978), syndicat CGT de la SANE (1986).

Cote
2119W/22
Date
1936-1998
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, COURCOURONNES, EPINAY-SOUS-SENART Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, ORVEAU, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune
Type de document
STATUT, DECLARATION
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Syndicats professionnels : statuts, composition des...
10
Cote
EDEPOT20 3F/2
Date
1907-1940
Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
Type de document
AFFICHE, REGISTRE, LISTE NOMINATIVE, CIRCULAIRE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Population, statistiques, agriculture,...
11

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de MONDEVILLE : syndicat agricole local (1936-1945) ; MONNERVILLE : syndicat agricole local (1930-1945) ; MONTGERON : syndicat médical de Seine-et-Oise (1930-1945), syndicat des cheminots de MONTGERON-BRUNOY(1937-1939), chambre syndicale des travailleurs du bâtiment et des travaux publics (1938), syndicat agricole local ( 1945), syndicat des consommateurs de gaz (1945), syndicat CGT des cheminots de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (1969), syndicat des entreprises d'assainissement et de vidanges de la région parisienne (1968), groupement national des cadres, techniciens et agents de maîtrise de la Société Lyonnaise des Eaux et de l'Éclairage (1975), confédération générale du travail section, société Lyonnaise des Eaux et de l'Éclairage (1974-1978), syndicat Force Ouvrière du personnel communal (1976), syndicat CGTC des banques et établissements financiers de l'Essonne (1987), syndicat Force Ouvrière du personnel de la maison de retraite Le Manoir (1996-1997) ; MONTLHERY : groupement des syndicats agricoles de la banlieue sud (1921-1939), syndicat du personnel des services communaux et assimilés de MONTLHERY et ses environs (1947), union des syndicats agricoles de la région de MONTLHERY (1947-1955), syndicat agricole local (1900-1957), cercle des producteurs de légumes de la région de MONTLHERY (1972, 1974-1976), cercle des arboriculteurs de la région de MONTLHERY (1972), syndicat Force Ouvrière de la maison de retraite (1976), syndicat de la pâtisserie-confiserie-glacerie de l'Essonne (1965-1993), syndicats agricoles de la banlieue sud (1921-1939), syndicat du personnel des services communaux et assimilés de MONTLHERY et ses environs (1947), union des syndicats agricoles de la région de MONTLHERY (1947-1955), syndicat agricole local (1900-1957), cercle des producteurs de légumes de la région de MONTLHERY (1972, 1974-1976), cercle des arboriculteurs de la région de MONTLHERY (1972), syndicat Force Ouvrière de la maison de retraite (1976), syndicat de la pâtisserie-confiserie-glacerie de l'Essonne (1965-1993).

Cote
2119W/36
Date
1900-1997
Lieu
MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON Commune, BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE, MONTLHERY Commune, SEINE-ET-OISE
Type de document
STATUT, DECLARATION
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Syndicats professionnels : statuts, composition des...
12
Cote
ESUPPL/386
Date
1579
Lieu
GOMETZ-LE-CHATEL
Type de document
PARTAGE, TITRE DE FAMILLE
  • Contexte : SUPPLEMENT A LA SERIE E, TITRES FEODAUX, TITRES DE...

  • Titres de famille, GOMETZ-LE-CHATEL, Asselin. - Partage...
13
Cote
E/4019
Date
1593-1595
Lieu
ANGERVILLIERS, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), PARIS Département, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, BRIIS-SOUS-FORGES
Type de document
MINUTE NOTARIALE, OBLIGATION, BAIL A RENTE
  • Contexte : FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT

  • Minutes notariales passées devant maître Etienne LEBAILLE...
14
Cote
EDEPOT22 1H/9
Date
1916
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
PERMIS
  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Affaires militaires. - Permissions agricoles....
15
Cote
1323W/9
Date
1972-1975
Lieu
ESSONNE
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : AMENAGEMENT ET HABITAT RURAL, INDUSTRIES ET STRUCTURES...

  • Structures agricoles. - Agriculteurs en difficulté,...
16
Cote
1953W/99
Date
1986-1989
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Plumitifs BC BJ AGRI. (bureau de conciliation - bureau...
17
Cote
EDEPOT81 1K/2
Date
1914-1941
Lieu
PLESSIS-PATE (LE)
Type de document
LISTE ELECTORALE, PROCES-VERBAL D ELECTION
  • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

  • LE PLESSIS-PATE - Elections et personnel. - Elections...
18
Cote
EDEPOT75 2H/8
Date
1941-1945
Lieu
TORFOU
Type de document
CIRCULAIRE, LISTE NOMINATIVE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • TORFOU - Affaires militaires. - Ravitaillement général,...
19
Cote
48J/167
Date
1882-1946
Lieu
DOURDAN Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, FORET-LE-ROI (LA)
Type de document
DOSSIER DE CLIENT, INVENTAIRE APRES DECES, CONTRAT DE MARIAGE, TITRE DE FAMILLE, CONTRAT DE VENTE, CORRESPONDANCE, TESTAMENT, CAHIER DES CHARGES, FACTURE, JOURNAL
  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • ROISNEAUX (Arsène), agriculteur, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON....
20
Cote
2119W/34
Date
1899-1996
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MOLIERES (LES), NORVILLE (LA), GUIBEVILLE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, PLESSIS-PATE (LE), VILLE-DU-BOIS (LA)
Type de document
STATUT, DECLARATION
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Syndicats professionnels : statuts, composition des...
21
Cote
EDEPOT58 4H/7
Date
1940-1945
Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
Type de document
CIRCULAIRE, BON D ALIMENTATION, GUIDE, DOCUMENTATION, PERMIS
  • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Guerre 1939-1945.- Agriculture,...
22
Cote
EDEPOT80 5Q/3
Date
1873-1973
Lieu
AVRAINVILLE, PARIS Département
Type de document
CORRESPONDANCE, CIRCULAIRE, LISTE NOMINATIVE, STATISTIQUES, REGISTRE, DELIBERATION
  • Contexte : AVRAINVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Assistance...
23
Cote
1776W/235
Date
1966-1973
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, COTE D OR, VAL-D OISE
Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU, DOSSIER DE PROCEDURE, JUGEMENT
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Problèmes fonciers liés à l'acquisition des sols aux...
24
Cote
EDEPOT45 6F/3
Date
1894-1957
Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
Type de document
DECLARATION, CIRCULAIRE, CORRESPONDANCE, CARTE D ALIMENTATION, ARRETE DU MAIRE
  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Déclaration des stocks. Battages....
25
Cote
EDEPOT13 2H/23
Date
1848-1967
Lieu
VILLECONIN
Type de document
CORRESPONDANCE, CIRCULAIRE, PERMIS
  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Affaires militaires : Défense : recrutements,...
26

Minutes notariales passées devant maître François PILLAS à AVRAINVILLE (3 janvier - 21 décembre 1660). - Bail d'immeubles fait à Denis Tasseau, vigneron à Cheptainville, et Louise Bauchais, sa femme, par Jean Hériveau, procureur des seigneurs de la terre et seigneurie d'Avrainville. - Contrats de mariage entre : Antoine Hariveau, laboureur à Avrainville, fils de Joachim Hariveau et de feu Anne Grégoire, d'une part, et Claude Fiau, fille de feu Georges Fiau et de Marie Guiot, d'autre part ; Pierre Contault, laboureur, à Janville, paroisse d'Auvers, fils de feu Claude Contault, vivant , praticien à Torfou, et de Jeanne Durand, femme en secondes noces de Sébastien Hauldry, praticien à Janville, d'une part, et Marie Grégoire, fille de Denis Grégoire, receveur de la terre et seigneurie d'Avrainville, et de feu Claire Rolland, d'autre part. - Echange entre François Pillas, notaire héréditaire en la prévôté et châtellenie de Montlhéry, établi à Cheptainville, Guibeville et Leudeville ; d'une part, et Jean Beauchais, vigneron à la Norville, d'autre part, (7 mars 16660). - Bail de 18 arpents de terre labourable, terroirs d'Avrainville et de Boissy-sous-Saint-Yon, fait à Denis Grégoire, ci-devant nommé, par Nicolas Martin, maître coutelier à Paris. - Vente d'immeubles, vignoble de Boissy, faite à Louis Huberge, marchand boucher à Avrainville, par François Paradis, marchand à Châtres. - Contrats de mariage entre Etienne Bréhault, vigneron à Saint-Germain-lès Châtres, fils de feu Pierre Bréhault et de Julienne Genaille, d'une part, et Cantienne Vieudon, demeurant à Avrainville, fille de Jean Vieudon, vivant, tonnelier à Etrechy, et de Perrine Lamée ; Pierre Chrétien, demeurant à Avrainville, fils de feu Jacques Chrétien, vivant, manouvrier au pays de Normandie, "" paroisse d'Abloinville "", et de Catherine Coutain, d'une part, et Marie Hardy, fille de Charles Hardy, manouvrier au pays de Normandie, "" dans la paroisse de Montreil "", et d'Aimée Milcent, d'autre part. - Accord et transaction au sujet de la propriété d'un quartier de vigne entre Claude Rouillon, vigneron à Avrainville, héritier de feu Louis Rouillon et d'Avoye Lucas, ses père et mère, d'une part, et Jacques Painchault, vigneron à Boissy-sous-Saint-Yon, d'autre part. - Bail de la ferme des Bois-Blancs, terroirs d'Avrainville et de Cheptainville, fait par Jean de Camo, écuyer, seigneur des Bois-Blancs, assisté de son cousin Jacques Dupré, écuyer, seigneur d'Honville, à Marie Verjon, demeurant à ladite ferme. - Contrat de mariage entre Toussaint Hullot, vigneron à Avrainville, fils de feu Jean Hullot et de Jeanne Hariveau, d'une part, et Françoise Doiteau, fille de Jacques Doitteau et de Marie Besnier, marchands à Avrainville, d'autre part.

Cote
E/4037
Date
1660
Lieu
AVRAINVILLE, CHEPTAINVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, AUVERS-SAINT-GEORGES, TORFOU, MONTLHERY Commune, GUIBEVILLE, LEUDEVILLE, NORVILLE (LA), BOISSY-SOUS-SAINT-YON, PARIS Département, ETRECHY Commune, REGION BASSE NORMANDIE, ARPAJON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
Type de document
MINUTE NOTARIALE, BAIL, BAIL IMMOBILIER, CONTRAT DE MARIAGE, CONTRAT D ECHANGE, CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT

  • Minutes notariales passées devant maître François PILLAS...
27

Minutes notariales passées devant maître Jacques DUPERRIN à BIEVRES (1er février - 21 novembre 1703). - Jean Saffray, au nom et comme curateur créé par justice à la succession vacante de feu Gabriel Leconte, vivant, curé de Bièvres, s'engage à payer à Guillaume Havard, maître maçon en plâtre à Versaillers, la somme de 130 livres, pour toutes les réparations à la maison presbytérale, à quoi avait été condamné le susdit curé. - Bail de 7 quartiers de terre labourable, en la seigneurie de Bièvres, fait, moyennant un loyer annuel de 14 livres, à Thomas d'Aubert, manouvrier à Bièvres, par Charles Durand et Jean Fourniers, marguilliers en charge de l'église paroissiale de Saint-Martin, patron de Bièvres, en la présence et du consentement d'Antoine-Armand Demonthenault, prêtre, docteur de Sorbonne et curé de ladite église (1er février 1703). - Elisabeth Gontier, veuve de Louis Delanoue, en son nom et comme mère et tutrice des mineurs d'elle et dudit défunt, demeurant à Savigny-leTemple, vend à Louis Valirit, maître maçon à Bièvres, tous ces droits de propriété sur des héritages sis dans la paroisse de Bièvres, héritages qu'elle tient de sa mère, Marie Homéry, femme de Pierre Gointier. - Nicolas Huré, laboureur à Villeras, paroisse de Saclay, et Marie-Anne Fauvel, sa femme, s'engageant à payer à Germain Moitteau, la somme de 244 livres, pour les labours qu'il a faits sur les terres présentement ensemencées en blé et avoine dépendant de la ferme tenue par lesdits époux Huré. - Contrat de mariage entre Jean-Pierre Tessier, fils de Pierre Tessier, fermier, laboureur à Bièvres, et de Jeanne Piard, d'une part, et Marie-Madeleine Gohard, veuve de Jean-Baptiste Mandé, vivant, fermier, laboureur à Montéclin, paroisse de Bièvres, d'autre part. - Obligation de 91 livres, prix de 8 setiers d'avoine, passé au profit de René Lambert, l'ainé, marchand à Chevreuse, par Marie Gaultier, veuve de René Janot, fermière à Vauboyen (26 août 1703). - Pierre Tessier, syndic perpétuel de la paroisse de Brières-le-Châtel, Charles Durand, marchand meunier et marguillier de la fabrique de Saint-Martin, patron de la paroisse de Bièvres, Jean Fournier, son adjoint, marguillier en la présente année, Michel Desprez, tixier en toiles, Françoise Ricard, terrassier, René Dauble, huissier demeurant à Bièvres, en présence et du consentement d'Antoine de Monthénault, curé, et de François Savaste, procureur fiscal du bailliage et châtellenie de Bièvres, reconnaissant avoir reçu de Jeanne Thiboust, veuve de René Couillon, vivant, fermier, laboureur à Gizy, paroisse de Bièvres, la somme de 150 livres, pour l'amortissement d'une rente annuelle de 8 livres 6 sous, "" lequel payement a esté... présentement fait ... pour estre mises (les 150 livres), et déposées dans le coffre des lettres et archives de ladite fabrique, fermant à trois clefs, dont l'une est en la possession dudit sr curé, l'autre en celle dudit sr procureur fiscal, et la troisième et la dernière en celle Durand... "". Parmi les témoins signés à l'acte figurent Jean-Julien Charrerye, prêtre, demeurant à Igny, et André Vernet, prêtre, habitué à Bièvres (7 octobre 1703). - Acte d'assemblée, par lequel les habitants de Bièvres guidés par un sentiment de convenance et de justice, donnent à Antoine Viette, Pierre Moreau et Claude Letellier, collecteurs nommés par la paroisse de Bièvres pour l'année 1703, pouvoir de modifier, à l'égard de deux habitants, la cote d'impôts au rôle des tailles, et prennent les dispositions nécessaires pour faire face à toutes les conséquences de leur décision. Cet acte ne porte pas de millésime, mais seulement la date du jour (12 novembre) où il a été passé : il y a des raisons de penser qu'il a été passé en 1702 et que, s'il s'est trouvé parmi des actes de 1703, où l'on a cru devoir le laisser, c'est probablement parce qu'il a été contrôlé en cette même année. - Obligation de 103 livres (moutons vendus), passée au profit d'Audry, marchand laboureur à Villiers, par François Poussin, marchand boucher à Versailles, et Renée Ouysses, sa femme. - Contrat de mariage entre Pierre Damour, journalier à Igny, d'une part, et Marguerite Crépiné, fille de Charles Crépiné, manouvrier à Bièvres, et de Marie Mareschal.

Cote
E/4341
Date
1703
Lieu
BIEVRES Commune, SACLAY, GIF-SUR-YVETTE Commune, VILLIERS-SUR-ORGE, IGNY, YVELINES
Type de document
MINUTE NOTARIALE, BAIL, BAIL A LOYER, TUTELLE, CONTRAT DE VENTE, CONTRAT DE MARIAGE, OBLIGATION, ROLE DE TAILLE
  • Contexte : FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT

  • Minutes notariales passées devant maître Jacques DUPERRIN...
28
Cote
EDEPOT76 1K/16
Date
1935-1958
Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
Type de document
DELIBERATION, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, LISTE ELECTORALE, CIRCULAIRE
  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections...
29
Cote
EDEPOT80 5Q/7
Date
1939-1974
Lieu
AVRAINVILLE, PARIS Département
Type de document
CORRESPONDANCE, CIRCULAIRE, LISTE NOMINATIVE, PROCES-VERBAL, PROCES-VERBAL D ELECTION, DOCUMENTATION, STATUT
  • Contexte : AVRAINVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Organismes...
30

Minutes notariales passées devant maître François PILLAS à AVRAINVILLE (3 janvier - 21 novembre 1658). - Bail de maison et dépendances fait à Madeleine Jeulin, veuve de Marin Rochas, vivant, vigneron à Avrainville, par François Bauchais, vigneron au même lieu, curateur judiciaire de Jean Rochas, fils mineur de feu Jean Rochas et de Jeanne Bauchais. - Contrat de mariage entre Etienne Delasalle, laboureur, demeurant à la Madeleine, paroisse de Saint-Yon, fils des feu Charles Delasalle et André Potties, d'une part, et Marguerite Chevalier, fille de feu Richard Chevalier et de Michèle Grégoire, d'Avrainville. - Bail de maison et appartenances à Cheptainville fait à Mathieu Quolard, cordonnier à Torfou, par Jacques Cousturier, vigneron à Avrainville. - Contrats de mariage entre : Julien Buard, vigneron à Cheptainville, d'une part, et Simone Belot, d'Avrainville, d'autre part ; Jean Cousturier, vigneron, à Avrainville, fils de Jacques Cousturier et de feu Denise Hulot, d'une part, et Simone Marchand, fille de feu Julien Marchand et de Simone Taffet. - Acte de célébration d'offices divins dans l'église d'Avrainville, le 15 août, "" jour de patron et feste principalle de l'église et paroisse "" Notre-Dame "", par Dom Séverin Delanchy, cellérier, agissant au nom des religieux de Saint-Germain-des-Prés de Paris, "" patrons fondateurs et curés primitifs de ladite église ... ""- Contrats de mariage entre Denis Grégoire, receveur de la terre et seigneurie d'Avrainville, d'une part, et Louise Poullain, veuve de Nicolas Pierre, vivant, receveur de la terre et seigneurie de Ballainvilliers, d'autre part.

Cote
E/4035
Date
1658
Lieu
AVRAINVILLE, SAINT-YON, CHEPTAINVILLE, TORFOU, PARIS Département, BALLAINVILLIERS
Type de document
MINUTE NOTARIALE, BAIL, BAIL IMMOBILIER, CONTRAT DE MARIAGE
  • Contexte : FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT

  • Minutes notariales passées devant maître François PILLAS...
31
Cote
EDEPOT73 7F/1
Date
1948
Lieu
BOUTERVILLIERS, SEINE-ET-OISE
Type de document -
  • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOUTERVILLIERS - Population, économie sociale, statistiques....
32

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat de la commune de BRETIGNY-SUR-ORGE : syndicat unitaire des cheminots (1924-1981), syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1926-1937), syndicat des employés et ouvriers grainiers et horticoles de la région (1936), syndicat des ouvriers du bâtiment (1936-1946), union locale des syndicats de confédérés (1937), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat du personnel des services communaux (1947), syndicat FO des cheminots [à noter un exemplaire du journal Le Rail syndicaliste] (1948), syndicat FO du centre d'essais en vol (1948-1992), association des ingénieurs et cadres du centre d'essais en vol (1952), syndicat du personnel du centre d'essais en vol (1952), syndicat indépendant des ouvriers et employés des usines Juillet et fils (1952-1958), syndicat du centre d'essais en vol (1960), syndicat du personnel communal actif et retraité des établissements publics communaux et des services assimilés de la ville (1967), syndicat CFDT du centre d'essais en vol (1974), union locale des syndicats CFDT (1975-1988), section sérigraphie de Force Ouvrière du Livre (1976), syndicat de Force Ouvrière du foyer départemental de l'Enfance (1976-1977), syndicat de la base aérienne 217 et Service d'Études et d'Approvisionnement des Matériels du Commissariat de l'Air [SETAMCA] (1976-1978), syndicat Force Ouvrière du personnel communal (1984), syndicat CGT des établissements Clause (1985), syndicat autonome des personnels civils du CEV (1988), fédération autonome des personnels civils de la Défense Nationale du 1er GT-CAT (1988), association ouvrière des personnels communaux de la ville pour les conditions de travail, l'hygiène et la sécurité (1989), syndicat indépendant Grenelle Sud (1999).

Cote
2119W/16
Date
1924-1999
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
STATUT, DECLARATION
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Syndicats professionnels : statuts, composition des...
33
Cote
E/4011
Date
1580-1581
Lieu
ANGERVILLIERS, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), PECQUEUSE, PARIS Département, ETRECHY Commune, FORGES-LES-BAINS, BRIIS-SOUS-FORGES
Type de document
MINUTE NOTARIALE, OBLIGATION, CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT

  • Minutes notariales passées devant maître DUTARTRE à...
34
Cote
EDEPOT45 7F/3
Date
1916-1940
Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
Type de document
ARRETE DU MAIRE, CIRCULAIRE
  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Main d'oeuvre agricole, réfugiés...
35
Cote
2O/1012
Date
1845-1938
Lieu
ORSAY Commune
Type de document
PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • ORSAY. - Administration générale.- Affaires diverses...
36

Minutes notariales passées devant maître François PILLAS à AVRAINVILLE (18 janvier - 26 décembre 1654). - Vente d'une maison à Avrainville faite à François Bauchais, vigneron audit lieu, par Michel Beauchais, aussi vigneron à Avrainville.- Vente d'une portion de cour à Avrainville faite à Jean Pillas, prêtre à Boissy, par Denis Taseaux, laboureur, à "" Blanchefasse, "" paroisse de "" Sermaise "". - Vente d'une vigne, à Boissy, faite à Denis Aumont, par Madeleine Aumont, veuve de Salomon Piffret, vivant, demeurant à Boissy.- Echange entre Jean Hariveau, laboureur à Avrainville, et Michel Fauveau, marchand à Cheptainville. - Vente de ses droits successifs faite à Mathurin Rious, Clément Renu et Marin Philippon, par Jean Houdon, tailleur d'habits à Fougères en Bretagne, fils et héritier, pour un cinquième, de Jean Houdon, vivant, vigneron à Bonne, et d'Etiennette Maubray. - Vente d'un arpent de terre à Avrainville faite à noble homme Hélie Buchère, conseiller du Roi, commissaire ordinaire de l'artillerie, par Marguerite Chauvet, veuve de Pierre Delton, vivant, marchand à Châtres.- Bail d'une maison, à Avrainville, fait à Didier le Jeune, vigneron audit lieu, par Jacques Cousturier, vigneron au même lieu. - Vente d'immeubles faite audit Buchère, par Jean Regnard, marchand au Mesnil-Saint-Denis près de Chevreuse, fondé de procuration de sa femme, Jeanne Fournier, Etienne Robin, jardinier à Chevreuse, et Gillette Regnard, sa femme. - Bail de maison et vigne fait à Jean Lefebvre, marchand à "" Esglis "", par Edmée Gouffier, veuve de Jacques Renu. - Echange entre Elie Buchère, d'une part, Claude Sicot, berger, et Jeanne Darbellet, d'autre part. - Bail d'une maison à Avrainville fait à ces derniers par Claude Bouillon, vigneron. - Vente d'immeubles à Hélie Buchère par Jean Mériel, vigneron à Cheptainville, et Marguerite Rué, sa femme. - Echange entre ledit Buchèrre, et Guillaume Chardon. - Vente d'immeubles à Avrainville faite à Jacques Cousturier, vigneron audit lieu, par Noël Cousturier et Claude Chicot, et Jeanne et Marie Darblé, leurs femmes. - Echanges entre Elie Buchère, et Jean Hersant, demeurant à Couard, paroisse de Bruyères-le-Châtel. - Ventes d'immeubles à Hélie Buchère par ""Aymée Gouffyer "", veuve de Jacques Renu. - Contrat de mariage entre Luc Gringault, vigneron demeurant ""au Fay, paroisse de Sainte-Médéric de Linois "" (Linas), fils des feu François Gringault et Marie Charmon, vivant, demeurant à Cheptainville, d'une part, et M. Marsault, fille des feu Marin Marsault et Marie Bauchais d'Avrainville.

Cote
E/4031
Date
1654
Lieu
AVRAINVILLE, SERMAISE, CHEPTAINVILLE, CHAMARANDE, GIF-SUR-YVETTE Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, LINAS, ILLE-ET-VILAINE, AUBE, DORDOGNE, YVELINES, CHEVREUSE (VALLEE DE), EGLY, ARPAJON Commune
Type de document
MINUTE NOTARIALE, CONTRAT D ECHANGE, CONTRAT DE MARIAGE, CONTRAT DE VENTE, BAIL, BAIL IMMOBILIER
  • Contexte : FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT

  • Minutes notariales passées devant maître François PILLAS...
37
Cote
EDEPOT81 1I/2
Date
1865-1939
Lieu
PLESSIS-PATE (LE)
Type de document
STATISTIQUES
  • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

  • LE PLESSIS-PATE - Police, hygiène publique et justice....
38
Cote
EDEPOT80 GG/13
Date
1753-1760
Lieu
AVRAINVILLE
Type de document
ACTE AUTHENTIQUE, CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : AVRAINVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • AVRAINVILLE - Cultes, instruction publique, assistance...
39

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (3 septembre - 30 septembre 1612). - Vente de terres, terroir de SAINT-YON, au dessous de la Folie, faite à Jean Rousseau, l'aîné, vigneron à BOISSY, fils de Didier Rousseau, par Fleurand Broquehaye, laboureur aux Bois Blancs, paroisse d'AVRAINVILLE. - Vente de terres à jardin à BOISSY, rue du Prè, faite à Guillaume Marier, marchand, bourgeois de PARIS, par Julien Renères, vigneron à BOISSY, et Jacqueline Roger, sa femme. - Bail de maison et dépendances, rue du Val à BOISSY, fait à Etienne Ramon, boulanger à BOISSY, par Jean Coqueau, laboureur à la Madeleine, paroisse de SAINT-YON. - Bail de terres sablons, terroir de SAINT-YON, champtier de la Folie, fait par Jean Coqueau, laboureur à la Madeleine, paroisse de SAINT-YON, à Gilles Plumereau, vigneron à BOISSY. - Bail de maison et dépendances à BOISSY, près de l'église dudit lieu et attenant au presbytère, fait par Jean Coqueau, laboureur à la Madeleine, paroisse de SAINT-YON, à Gilles Greffier, vigneron à TORFOU. - Quittance délivrée à Louis Feulleret, le jeune, vigneron à BOISSY, par Jean Bonnefillot, tixier en toile à BOISSY. - Titre nouvel d'une rente annuelle passé au profit des religieuses de Sainte-Eutrope-les-Chantelon, ayant droit par transport de Laurent Mauclerc, marchand à CHATRES (ARPAJON), par Louis Godillon, tailleur d'habits à BOISSY. - Vente de vignes, vignoble d'EGLY, faite à François Charlier, marchand vitrier à CHATRES (ARPAJON), par Jean Chanteclerc, vigneron à EGLY. - Bail de maison et dépendances à BOISSY, lieu dit les Sablons, fait à Jean Feugère, garde des vaches de BOISSY, par Pierre Besnier, vigneron à BOISSY.

Cote
E/4590
Date
1612
Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-YON, AVRAINVILLE, PARIS Département, TORFOU, ARPAJON Commune, EGLY
Type de document
MINUTE NOTARIALE, CONTRAT DE VENTE, BAIL, BAIL IMMOBILIER, QUITTANCE, TITRE NOUVEL
  • Contexte : FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
40
Cote
2119W/40
Date
1936-1992
Lieu
PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUSSAY, PUISELET-LE-MARAIS, QUINCY-SOUS-SENART
Type de document
STATUT, DECLARATION
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Syndicats professionnels : statuts, composition des...
41

Minutes notariales passées devant maître François PILLAS à AVRAINVILLE (19 janvier - 23 décembre 1656). - Inventaire après décès de Jacques Churet, requête de Jeanne Tessier, sa veuve. - Contrats de mariage entre : Jacques Bedeau, laboureur à Boissy-sous-Saint-Yon, fils de feu Didier Bedeau, vivant, procureur au bailliage de Boissy et autres lieux, et de Marie Aumont, d'une part, et Marie Hariveau, fille de "" Jouchain "" Hariveau, laboureur à Avrainville, et de feu Anne Grégoire, d'autre part ; Ollivier Boucher, marchand à Avrainville, fils de Jacques Boucher et Jeanne Jubin, d'autre part, et Jeanne "" Barthélemy "", fille de feu François "" Bartellemy "" et de Barbe Rougeau, d'Avrainville, d'autre part ; Ollivier Gaillard, manouvrier, demeurant à Cheptainville, fils de feu Gabriel Gaillard et de Louise Guiot, d'autre part, et Jeanne Tessier, d'autre part. - Acte d'élection de collecteurs. - Bail de 3 arpents ½ de terre, terroir de la Norville, fait à Mathurin Rioust, laboureur à Avrainville, par Anne d'Aigremont, veuve de noble homme Martin Porteau, vivant, valet de chambre du Roi. - Charles Graingnos, maître barbier et chirurgien à Châtres, ayant épousé Claude Fortin, veuve de Sébastien Clément, déclare tenir en censive des religieux de Saint-Germain-des-Prés de Paris, seigneurs spirituels et temporels de la terre et seigneurie d'Avrainville, 5 quartiers de terre ; Françoise Rioust, veuve de Clément Delabarre, un corps de logis en la grande rue "" Estampoise de Châtres, où soulloit pendre pour enseigne l'escu d'Orléans, "" et faisant partie de l'hôtel anciennement appelé "" les Singes ; "" Anne Ledoux, veuve en dernières noces de Marc Prix, une maison faisant partie du même hôtel. - Baux d'immeubles, terroir d'Avrainville, faits par François Delarue ( ?) à Laurent Callon, berger à Avrainville, et Martine Pisso, sa femme ; Marin Rochas, vigneron à Avrainville. - Accord et convention entre Guillaume Roussel, prêtre, curé d'Avrainville, d'une part, et Mathurin Grégoire, fermier de la terre et seigneurie d'Avrainville, d'autre part (13 décembre 1656).

Cote
E/4033
Date
1656
Lieu
AVRAINVILLE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, CHEPTAINVILLE, NORVILLE (LA), PARIS Département, ARPAJON Commune
Type de document
MINUTE NOTARIALE, INVENTAIRE APRES DECES, CONTRAT DE MARIAGE, BAIL, BAIL IMMOBILIER, CONVENTION
  • Contexte : FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT

  • Minutes notariales passées devant maître François PILLAS...
42
Cote
EDEPOT84 3F/1
Date
1937-1945
Lieu
MENNECY Commune
Type de document
STATISTIQUES, STATUT D ASSOCIATION, ARRETE PREFECTORAL, CORRESPONDANCE
  • Contexte : MENNECY

  • MENNECY - Population, statistiques, agriculture, commerce...
43
Cote
EDEPOT80 3F/14
Date
1893-1988
Lieu
AVRAINVILLE
Type de document
CORRESPONDANCE, CIRCULAIRE
  • Contexte : AVRAINVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • AVRAINVILLE - Population, statistiques, agriculture,...
44
Cote
2E34/718
Date
1605
Lieu
MEREVILLE Commune, ESTOUCHES
Type de document
MINUTE NOTARIALE
  • Contexte : MEREVILLE - Etude de Maître CABART

  • MEREVILLE. - Cantien FAUVET, tabellion : inventaire...
45
Cote
EDEPOT81 2M/2
Date
1960-1961
Lieu
PLESSIS-PATE (LE)
Type de document -
  • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

  • LE PLESSIS-PATE - Edifices communaux. - Cession d'un...
46

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat de la commune de CORBEIL-ESSONNES : syndicat des techniciens, dessinateurs et employés de la région (1936-1937), syndicat des ouvriers auxiliaires du service des Ponts et Chaussées, parc de Corbeil (1936-1937), syndicat des ouvriers papetiers et parties similaires (1936-1944), syndicat ouvrier général des industries chimiques et parties similaires (1936-1944), syndicat des travailleurs du bâtiment et des travaux publics (1936-1945), syndicat des ouvriers agricoles de la région de Corbeil, section Lisses (1936-1945), syndicat du personnel de la meunerie de la région parisienne (1936-1951), groupement des installateurs d'équipement électrique de Seine-et-Oise (1936-1959), syndicat des cheminots (1936-1979), syndicat des ouvriers tabletiers (1937), syndicat national des ouvriers permanents des ponts et chaussées et du service vicinal (1938), union des syndicats des bouchers-charcutiers de Seine-et-Oise (1938-1960), syndicat des maîtres-imprimeurs de la région sud de Seine-et-Oise (1939-1967), syndicat agricole local (1945), syndicat des cheminots (1946-1947), syndicat du personnel de l'hôpital (1947), syndicat du personnel des services communaux (1947), syndicat de la charcuterie des régions de CORBEIL-ETAMPES (1947-1952), fédération des syndicats agricoles du secteur 5 (1947-1961), syndicat de Force Ouvrière des produits chimiques de l'usine SOPURA à Chantemerle (1948), syndicat des cheminots, 2 rue Victor Hugo (1948-1967), syndicat de défense des intérêts agricoles des exploitants de la région du camp de BRETIGNY (1949-1950), syndicat permanent des travailleurs de chemin de fer (1951), union locale des syndicats indépendants (1951), syndicat CGT-FO du papier-carton des papeteries Darblay (1952-1970), syndicat de l'habillement et de la chapellenie (1953), syndicat du livre-papier-carton (1954-1955), syndicat des commerçants non sédentaires (1958), syndicat départemental de la boucherie et de la boucherie-charcuterie de Seine-et-Oise (1960-1961), syndicat CGT de la Compagnie IBM France (1964-1974), syndicat chrétien du personnel hospitalier privé de l'Essonne CFTC (1967-1980), chambre syndicale des maîtres-coiffeurs et des professions connexes de l'Ile-de-France (1967-1986), syndicat des médecins de centres de Santé de l'Essonne (1969), cercle d'agriculteurs de la région de Corbeil (1969-1973), syndicat autonome professionnel CFT Doittau Sopura (1969-1973), syndicat Force Ouvrière de la SNECMA (1969-1978).

Cote
2119W/20
Date
1936-1986
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, ETAMPES Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, LISSES, SEINE-ET-OISE
Type de document
STATUT, DECLARATION
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Syndicats professionnels : statuts, composition des...
47
Cote
64J/87
Date
1971
Lieu
PARIS Commune
Type de document
NOTES MANUSCRITES
  • Contexte : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...

  • Notes manuscrites sur les paysans, l'agriculture, étude...
48
Cote
EDEPOT75 1K/9
Date
1959-1965
Lieu
TORFOU
Type de document
PROCES-VERBAL, PROCES-VERBAL D ELECTION
  • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • TORFOU - Elections et personnel. - Election du conseil...
49

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes d'ABBEVILLE-ARRANCOURT : syndicat des agriculteurs de l'Ile-de-France (1929), ABBEVILLE-LA-RIVIERE : syndicat agricole local (1945) ; ANGERVILLIERS : syndicat de défense des récoltes contre les dégâts du gibier (1924), syndicat professionnel français des ouvriers et employés des établissements Millot & Cie (1936), syndicat des briqueteurs (1936, 1947), syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires (1947) ; ARPAJON : syndicat des ouvriers et ouvrières en chaussures et parties similaires (1909), syndicat professionnel français des ouvriers et employés des établissements Morel (1936), chambre syndicale des ouvriers des métaux (1937-1940), fédération des ouvriers jardiniers de la RP (1936), syndicat régional d'Arpajon et environs des ouvriers agricoles, bûcherons et similaires (1947), syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires d'Arpajon et environs (1955), syndicat des infirmiers et infirmières de l'Essonne (1969-1983), syndicats des hospitaliers Force ouvrière (1972), cercle des agricultrices de la région d'Arpajon (1972-1973), la Générale des travailleurs français de l'Aérospatial GTFAS. (1973), syndicat Cidunati des écoles de conduite de l'Essonne (1975), section locale d'entreprise CGT de l'hôpital (1978), union locale FO et environs (1980-1981), union régionale des artisans cordonniers, bottiers réparateurs de l'Ile-de-France (1985), syndicat FO des communaux d'Arpajon (1984-1986), syndicat départemental de l'Essonne de la chambre syndicale des artisans électriciens de l'Ile-de-France (1986, 1995, 1997), syndicat autonome du personnel communal (1995).

Cote
2119W/13
Date
1909-1997
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ANGERVILLIERS
Type de document
STATUT, DECLARATION
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Syndicats professionnels : statuts, composition des...
50

Minutes notariales (29 janvier - 29 septembre 1602). - Accord et transaction au sujet de la succession de Jean Doré (?), entre Toussaint Cotain ou Rotains, vigneron à Bouray, ayant épousé en secondes noces Marguerite Doré, en son vivant soeur de Mathurin Doré et de Nicolas Cathellin, d'une part, et de dit Cathellin, tissier en toile, demeurant à Cheptainville, d'autre part.- Vente de maison et dépendances à Cheptainville, ""près le fief de Timlault"", faite à Jean Bauchais, vigneron à Cheptainville, et Judie Gauldan, sa femme.- Quittance de 4 écus sol, rachat de rentes, délivrée à Martin Gilles, vigneron à Cheptainville, au nom et comme tuteur de Simon et Louis Gilles, enfants mineurs de lui et de feu Martine Bauchais, sa femme, et à Michel Dabot, vigneron à Bouray, en son nom, à cause de sa femme, aussi fille et héritière de feu Jean Allorge et de la dite Martine Bauchais, par Joseph Jérosme, jardinier à Cheptainville, tant en son nom que comme se portant fort de Jean Martin, vigneron à Ollainville.- Titre nouvel de deux rentes annuelles de 10 sous tournois chacune, passé, au profit de la fabrique de l'église Sain-Martin de Cheptainville, par Jacques Matigné, vigneron à Cheptainville.- Bail d'un demi-arpent tant de terre labourable que de vigne, terroir d'Avrainville, champtier des Sablons, fait à Pierre Piffret, le jeune, vigneron à Avrainville, par Jean Piffret, laboureur au même lieu, et Jeanne Cheval, sa femme.- Contrat de mariage entre Etienne Réault, fils de feu Robert Réault et Vicente Daulmont, en leur vivant demeurant à Breux, d'une part, et Françoise Piffret, fille de feu Jean Piffret et de Jeanne Bezard, demeurant à Avrainville, d'autre part.

Cote
E/4028
Date
1602
Lieu
BOURAY-SUR-JUINE, CHEPTAINVILLE, OLLAINVILLE, AVRAINVILLE, BREUX-JOUY
Type de document
MINUTE NOTARIALE, CONTRAT DE MARIAGE, CONTRAT DE VENTE, QUITTANCE, BAIL A RENTE, TUTELLE, TITRE NOUVEL, BAIL
  • Contexte : FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT

  • Minutes notariales (29 janvier - 29 septembre 1602)....
51

Minutes notariales passées devant maître Jacques DUPERRIN à BIEVRES (s.d.). - Rétrocession du bail des herbes, bois et fruits qui pourront croître sur la rigole de "" Mérantais "", appartenant au Roi, faite à Etienne de Laval, marchand boucher à Châteaufort, par Jean Beaufrère, manouvrier à Jouy, et consorts. - Testament de Philibert Gelé, fermier, laboureur à Favreuse, paroisse de Bièvres. - Obligation de 33 livres, au profit de Simon Ranpanneau, marchand boulanger à Bièvres, par Pierre Lesigne, fermier, laboureur "" à la Cour Rolland "", paroisse de Jouy. - Cession, par Jacques Chevillard, marchand et fermier à Jouy-en-Josas, à André Lecoq, fermier, laboureur, "" à la vallée Denfert "", paroisse de Jouy, et à Marie-Thérèse Lavigne, sa femme, du bail de la ferme, pré et dépendances de la vallée d'Enfer, appartenant à Monsr Rouillier, seigneur, comte de Jouy, bail antérieurement passé audit Chevillard par l'évêque de Séez, alors comte de Jouy. - Quittance de 220 livres, rachat de rente, délivrée à Jean Baron, marchand fruitier à "" Macy "", par Gabrielle Guérin, veuve de Jacques Marchais, vivant, greffier et tabellion du bailliage et comté de Jouy-en-Josas, y demeurant. Dans cet acte, Jacques Duperrin se qualifie principal et seul tabellion du bailliage et châtellenie de Bièvres-le-Châtel (30 avril 1702). - Rétrocession d'un bail de pré appartenant à Pierre Bargues, curé de la paroisse de Buc, faite à Pierre Sémé, texier en toiles à Jouy, par Jacques Chevillard, marchand à Jouy (28 avril 1702). - Vente de fruits tant à couteau qu'à cidre, dépendant de la ferme appartenant à M. de Montarsy, seigneur de Bièvres, faite, moyennant 280 livres, à Michel Collette, marchand fruitier, par Marguerite Beaumont, veuve de Philibert Gelé, fermière à Favreuse, paroisse de Bièvres. - Transport d'une rente de 15 livres fait à Gabrielle Guérin, veuve de Jacques Marchais, ci-devant nommés, par Paul Guérin "" carreyer "" à Jouy, en son nom et comme héritier de Claude Guérin et d'Anne Boucher. - Michel Picard, manouvrier à Bièvres, renonce à la succession de ses père et mère, Michel Picard, vivant, marchand à Bièvres, et Gabrielle Lesigne. - Transport d'une rente de 22 livres 10 sous fait, par les héritiers de Louis Bongard et d'Anne Bongard, au jour de son décès, veuve de Jacques Gautier, à Joseph Garnier, écuyer, capitaine et grand exempt de la prévôté de l'hôtel du Roi et grande prévôté de France, à Versailles. - Inventaire après décès de Catherine Delavigne, fait à la requête de Louis Mercier, demeurant au hameau de Vauboyen, son mari : l'étain "" commun "" est estimé 12 sous la livre. - Contrat de mariage entre le susdit Mercier, fils de Guillaume Mercier, laboureur et garde des plaisirs du Roi, d'une part, et Philippe Durand, veuve de Germain Rosty, d'autre part. - Bail d'immeubles à Bièvres fait à Charles Crespinet, manouvrier à Igny, par Antoine Blondel, marchand à Vélizy, au nom et comme ayant charge et pouvoir de Robert Léger, marchand à Chevreuse, tuteur des mineurs de Michel Josset et de Martine Le Loup. - Baux divers faits par Gabrielle Guérin, veuve de Jacques Marchais, ci-devant nommée, à : Claude Arnoult, marchand cabaretier et vigneron à "" Macy "" ; Nicolas Chefd'homme, tixier en toile, à Bièvres ; Nicolas Pugnet, taupier à Bièvres, et Marie-Anne Hézard, sa femme. - Quittance de 25 livres délivrée à Martin Barat, vigneron à Bièvres, et ses fils, par Louis Thualagan, fermier, receveur de Bièvres. - Contrat de mariage entre François Lavo, huissier des eaux-et-forêts de France, demeurant à Amblainvilliers, paroisse de Verrières, d'une part, et Charlotte de Fresne, d'autre part. - Renonciation, par Robert et Jean Gousset, marchands à Jouy et à Bièvres, à la succession de leur père, Julien Gousset, vivant, demeurant "" aux Loges, paroisse de Sainct-Cir près de "" Sainte-Julienne "". - Bail d'immeubles fait à Pierre Houssay, manouvrier à Buc, et Marie Lebelin, sa femme, par Mac Leblond, charron à Jouy. - Bail d'héritages, terroir du Plessis-Picquet, fait à Jean Vasselin, marchand "" à la Sevestereyre sous le Plessis-Roux, dit Picquet, paroisse du Plessis-Picquet, "" et Marie-Suzanne Patry, sa femme, par Claude Le Long, garde à cheval des plaisirs du Roi, demeurant à Igny. - Contrat de mariage entre François Lanée, charretier à Favreuse, d'une part, et Marguerite Garnier, veuve de Pierre Defresne, d'autre part. - Inventaire des meubles restés après le décès du susdit Pierre Defresne.

Cote
E/4340
Date
1702
Lieu
BIEVRES Commune, IGNY, GIF-SUR-YVETTE Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, YVELINES
Type de document
MINUTE NOTARIALE, BAIL, BAIL IMMOBILIER, TESTAMENT, OBLIGATION, QUITTANCE, CONTRAT DE VENTE, INVENTAIRE APRES DECES, CONTRAT DE MARIAGE, TUTELLE
  • Contexte : FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT

  • Minutes notariales passées devant maître Jacques DUPERRIN...
52
Cote
EDEPOT45 5Q/2
Date
1910-1941
Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
Type de document
CIRCULAIRE, NOTICE INDIVIDUELLE, LISTE NOMINATIVE, DELIBERATION, CARTE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Retraites ouvrières et paysannes...
53
Cote
EDEPOT50 3F/3
Date
1793-1983
Lieu
BREUILLET
Type de document
CIRCULAIRE, ARRETE MINISTERIEL, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, REGISTRE, STATISTIQUES, ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : BREUILLET - ARCHIVES COMMUNALES

  • BREUILLET- Population, statistiques, agriculture, commerce...
54

Minutes notariales passées devant maître Isaïe BACLIER à BIEVRES (s.d.). - Procuration donnée à François Baclier, procureur fiscal à Bièvres, par Jacques Bargue, prêtre, demeurant à Bièvres. - Inventaire des meubles après décès de Jean Bouessières, fait à la requête d'Antoinette Tirouin, sa veuve, tutrice des deux enfants mineurs, garçon et fille : l'étain est estimé 5 sous tournois la livre. - Obligation pour diverses sommes passées, au profit de Robert Petifiilz, laboureur à Bièvres, par Nicolas Belaulme, laboureur à "" la Bute "", paroisse de Bièvres, Jean Sevestre, manouvrier à Bièvres, etc. - Inventaire après décès d'André Marchais, vivant, marchand laboureur, demeurant à l'abbaye du Val-de-Grâce, fait à la requête de Jeanne Marchais, sa veuve ; juillet-août 1591. Le Setier d'avoine, 2 écus 4 sous tournois ; le beurre, 6 sous tournois la livres ; 1 pourceau d'un an, 3 écus 20 sous ; le setier d'orge, 3 écus sol ; le setier de blé, 3 écus sol ; 1 jument sous poil rouan, 6 écus sol ; 1 vache, poil rouge et blanc, 6 écus, 8 écus 20 sous tournois ; 1 génisse, poil brun, 1 an, 3 écus d'or sol [Nota. Cet inventaire forme un cahier de 20 feuillets in-4° ; mais les feuillets ont été déchirés dans le bas à droite et, depuis le feuillet 14, par moitié, dans le sens de la longueur ; en sorte que ce document est extrêmement incomplet]. - Vente de cinq quartes de vignes "" au vignoble de Palloyseau "", faite à Geuffroy Manhaut, marchand à Bièvres, et Marie Moyreau, sa femme. - Bail de maisons et dépendances à Igny fait à François Netz (et Naiz), marchand audit lieu, par Jacques Bargue, aumônier de l'évêque de "" Mallerais "" (sic, pour Maillezais).

Cote
E/4329
Date
1583-1605
Lieu
BIEVRES Commune, PALAISEAU Commune, IGNY
Type de document
MINUTE NOTARIALE, INVENTAIRE APRES DECES, TUTELLE, OBLIGATION, CONTRAT DE VENTE, BAIL, BAIL IMMOBILIER
  • Contexte : FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT

  • Minutes notariales passées devant maître Isaïe BACLIER...
55
Cote
E/4589
Date
1612
Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, TORFOU
Type de document
MINUTE NOTARIALE, CONVENTION, CONTRAT, CONTRAT D APPRENTISSAGE, BAIL
  • Contexte : FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
56
Cote
1953W/127
Date
1995
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Plumitifs BC BJ AD AGRI (bureau de conciliation - bureau...
57
Cote
EDEPOT15 2H/7
Date
1874-1972
Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
Type de document
CORRESPONDANCE, PERMIS, AVIS
  • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Commissariat militaire :...
58

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes d'ORSAY : syndicat agricole d'ORSAY et environs (1929-1945), association professionnelle des petits transporteurs collectifs de Seine-et-Oise et région (1937), syndicat agricole local (1945), syndicat national des personnels contractuels de l'Éducation Nationale (FEN) (1957-1978), association autonome du lycée d'ORSAY (AALO) (1968-1969), syndicat autonome du groupe PFIZER FRANCE (1977-1978), syndicat des commerçants non-sédentaires des ULIS (1981), union fédérale des médecins, cadres, infirmiers et techniciens CGT (1980-1982), syndicat Force Ouvrière du personnel communal (1974-1981), union locale de la Confédération Générale du Travail (CGT) (1968-19990), fédération nationale Force Ouvrière des Personnels Civils de la Défense Nationale (1982-1984), syndicat CGT des personnels de l'enseignement supérieur de l'université PARIS XI (1987-1993), syndicat Force Ouvrière PFIZER ORSAY (1995), syndicat Force Ouvrière du personnel du centre hospitalier (1997), syndicat CGT des salariés des entreprises de nettoyage sur le site d'ORSAY, centre universitaire (1998) ; PALAISEAU : société Saint Fiacre (1921-1937), syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et travaux assimilés (1946-1947), syndicat agricole local (1927-1953), syndicat autonome de la société des fabricants d'instruments de mesure (1953-1961), syndicat CGT du personnel communal actif et retraité (1965), syndicat départemental des médecins généralistes de SEINE-ET-OISE (1963-1966), chambre syndicale des médecins de l'Essonne (1966-1982), syndicat autonome de l'industrie chimique (1967-1968), union locale des syndicats FO et CGT de MASSY et PALAISEAU (1966), syndicat national des industries de la piscine (1970), syndicat CFDT des travailleurs du Sud-Est parisien du commerce et des services (1975), syndicat national des masseurs kinésithérapeutes de l'Essonne (1974-1976), syndicat CGT des personnels civils de l'École Nationale Supérieure de Technique Avancée du centre de l'Yvette (1979), union locale CFDT de PALAISEAU (1976-1977), union locale CGT de PALAISEAU et sa région (1976-1978), union locale CGC de MASSY-PALAISEAU (1977-1987), syndicat CGT de la Société Chambourcy-Roche-aux-Fées (1986-1987), syndicat des enseignants de l'École Polytechnique (1993-1994), syndicat FO La Parisienne de Routage (1998).

Cote
2119W/38
Date
1921-1998
Lieu
ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, SEINE-ET-OISE, ULIS (LES) Commune
Type de document
STATUT, DECLARATION
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Syndicats professionnels : statuts, composition des...
59
Cote
68J/100
Date
1930-1958
Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, MEREVILLE Commune
Type de document
PARTAGE, CONTRAT D ECHANGE, DOSSIER DE CLIENT
  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. SAINT-CYR-LA-RIVIERE....
60

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de FERTE-ALAIS (LA) : syndicat professionnel des exploitants de carrières, de bordures et pavés de grès des départements de Seine-et-Oise, Seine-et-Marne et Eure-et-Loir (1936-1938), syndicat ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires de La Ferté-Alais (1946-1947), syndicat intercommunal d'exploitants agricoles de La Ferté Alais (1959-1970), syndicat Force Ouvrière de la Métallurgie de la Compagnie IBM de France à CORBEIL-ESSONNES (1960-1971), syndicat CFT de la société SAFAA (1974). FLEURY-MEROGIS : union syndicale des personnels pénitentiaires Liberté Solidarité (1979-1990), syndicat du personnel du centre hospitalier F. Henri Manhès (1992), syndicat pénitentiaire CGT des maisons d'arrêt de Fleury-Mérogis (1994), syndicat local pénitentiaire FO de la maison d'arrêt des hommes (1995-1997), syndicat local pénitentiaire FO de la maison d'arrêt des femmes (1996), syndicat local du centre de jeunes détenus (1996). FONTENAY-LES-BRIIS : syndicat du personnel du sanatorium de Bligny (1936), syndicat agricole local (1945-1947). FONTENAY-LE-VICOMTE : syndicat agricole local (1945). FORET-LE-ROI (LA) : syndicat agricole local (1945-1955). FORET-SAINTE-CROIX (LA) : syndicat agricole intercommunal de La Forêt-Sainte-Croix et Bois-Herpin (1929-1945). FORGES-LES-BAINS: syndicat agricole local (1944-1947). GIF-SUR-YVETTE : syndicat agricole local (1947), syndicat des travailleurs du nettoyage STN/LNG/CGT SACLAY (1999-2000), syndicat professionnel autonome des agents de l'énergie nucléaire (1973-1993), syndicat CGT des personnels du centre national d'études et de formation (1991), confédération nationale du travail des Postes, Télécommunications, Espace de l'Essonne (1991), syndicat CGT/FO de l'entreprise STMI (1986), syndicat des personnels d'entreprises extérieures (1982) ; GIRONVILLE : syndicat agricole local (1947) ; GOMETZ-LE-CHATEL : syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires (1947), syndicat agricole local ; GOMETZ-LA-VILLE : syndicat des producteurs de fleurs coupées SPFC (1983-1985). GRANGES-LE-ROI (LES) : syndicat agricole local (1947) ; GRIGNY: syndicat agricole local (1947), syndicat départemental des ingénieurs, cadres et techniciens actifs et retraités des services communaux CGT du département de l'Essonne (1978), syndicat national des centres d'Éducation et de Sécurité Routière SNCESR (1980-1984), syndicat Force Ouvrière du bâtiment, travaux publics et industrie routière de l'entreprise Jean Lefèbvre (1992), syndicat Force Ouvrière du personnel des établissements Chomette Favor (1998). GUILLERVAL : syndicat agricole (1926-1945), syndicat CGT de l'entreprise VICTORIA (1973-1974) ; GUIGNEVILLE : syndicat agricole (1947), syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1937).

Cote
2119W/28
Date
1926-2000
Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune, SEINE-ET-MARNE, SEINE-ET-OISE, EURE-ET-LOIR, CORBEIL-ESSONNES Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, SACLAY, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUILLERVAL, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, BOIS-HERPIN
Type de document
STATUT, DECLARATION
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Syndicats professionnels : statuts, composition des...
61
Cote
2119W/29
Date
1912-1995
Lieu
IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, VAUHALLAN, VERT-LE-GRAND
Type de document
STATUT, DECLARATION
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Syndicats professionnels : statuts, composition des...
62
Cote
24J/55/4
Date
1929-1954
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
CONTRAT
  • Contexte : TUILERIE GILARDONI (CORBEIL-ESSONNES)

  • ESSONNES. Services financiers. - Police d'assurance...
63
Cote
1819W/32
Date
1997-1998
Lieu
ESSONNE
Type de document
STATISTIQUES, QUESTIONNAIRE D ENQUETE
  • Contexte : STATISTIQUES AGRICOLES.

  • Enquête terres labourables : questionnaires, circulaires,...
64
Cote
48J/227
Date
1885-1910
Lieu
DOURDAN Commune, SERMAISE
Type de document
DOSSIER DE CLIENT, PLAN, AFFICHE, CAHIER DES CHARGES, CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • THIROUIN (Achille), propriétaire-agriculteur, BEAUREPAIRE....
65
Cote
E/4034
Date
1657
Lieu
AVRAINVILLE, PARIS Département, ETRECHY Commune
Type de document
MINUTE NOTARIALE, CONTRAT DE MARIAGE, BAIL, BAIL IMMOBILIER, CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT

  • Minutes notariales passées devant maître François PILLAS...
66

Minutes notariales passées devant maître François PILLAS à AVRAINVILLE (28 janvier - 10 décembre 1663). - Acte de la prise de possession de la cure d'Avrainville par Jean Pounet, prêtre, curé "" en continuant la prise de possession qu'il en avait déjà faite dès le vingt-huitième décembre (1661), par le sieur Roger, prestre .... "". - Partage des successions des feu Jean Hulot et Jeanne Hariveau, entre leurs enfants et héritiers. - Bail de maison et dépendances, à Avrainville, fait à Didier Lejeune, vigneron audit lieu, et Marie Harost, sa femme, par Jean Hariveau, receveur fiscal de la prévôté et châtellenie d'Avrainville. - Contrats de mariage entre Gervais Huet, maçon, demeurant à Guibeville, paroisse de Cheptainville, fils de feu Guillaume Huet et de feu Barbe Bissonne, de la paroisse de Lavaroles, en Normandie, d'autre part, et Catherine Bonneau, demeurant à Avrainville, fille des feu Léon Bonneau, maréchal, et Marguerite Desforges, d'Artenay, d'autre part ; Pierre Migon, vigneron à Cheptainville, fils de Jacques Migon, vigneron à Cheptainville, fils de Jacques Migon et d'Antoinette Regnault, d'une part, et Etiennette Gillet, fille de feu Jean Gillet et de Marie Guillemard, actuellement femme de Jacques Hariveau, laboureur à Avrainville, d'autre part. - Bail de la terre et seigneurie d'Avrainville, fait à Denis Grégoire, lieutenant, pour les religieux de Saint-Germain-des-Prés, en la prévôté et justice d'Avrainville, par Lucien Godard, religieux, agissant au nom de l'abbaye de Saint-Germain des-Prés. La terre et seigneurie d'Avrainville consiste "" en hotel seigneurial, granches, goelle, auditoire et autres bastiments : ..... contenant ledits enclos trois arpens de terre en fond ou environ ; ensemble les terres labourables qui en dépendent revenans à la qualité de huit vingt treize arpens de terre ou environ, sans y comprendre les berges et fossez ..... "". Le bail comporte "" les grosses dismes de blez, vins, cinqfoin, ensemble les menues dismes, mesme le pressoir banal et pressurage du cinquième pot pour le droit ; ensemble les grosses dismes, dont le sieur de Guibeville est tenu de payer audit hostel seigneurial, esvalluées à six septiers mestail et deux septiers d'avoyne .... Item, les cens, rentes et amandes, à causse des cens non payez. Item, les droitz appelez minots, plus le greffe et tabellionnage dudit lieu, deffaux et amandes jusqu'à la somme de soixante solz parisis .... Item, la moitié des lotz et ventes, l'autre moitié étant réservez par ledit père Goddard, à condition mesme que ledit preneur ne pourra ensaisiner aucuns contratz, mais seront par luy portez en ladite abbaye pour y estre ensésinez par lesditz sieurs religieux .... "". Le bail est fait moyennant un loyer annuel de 1 200 livres. Le preneur sera tenu, entre autres choses, "" de payer au sieur vicaire perpétuel, pour sa pention congrue, trois muids de grain, les deux thieres bled et mestreil, et le tieers d'avoyne ; plus trois muids de vin ; le tout par chacun an, en fournissant par ledit vicaire perpétuel les futailles .... Item, faire dire par chacun an, en l'église d'Avrainville, quatre messes basses, scavoir : les jours de Noël, Pasques, Pentecote et Assomption Nottre-Dame ; Item ........ ledit preneur sera aussi tenu de norrir lesditz religieux jusques au nombre de trois, avecq leurs serviteurs et chevaux, quatre fois l'année, trois jours à chacune fois. Quand il iront audit Avrainville, et de faire, de trois ans en trois ans, ung papier de recepte des cens, rentes et droitz seigneriaux et autres, et le faire signer par le tabellion dudit lieu ... "" (12 novembre 1662). - Bail d'un arpent de terre à Avrainville, fait à Claude Bouillon, vigneron audit lieu, par Catherine Philippon, veuve de Clément Buschère, demeurant à Châtres, et Denis Darras, marchand tanneur, son gendre. - Bail de 7 arpents de terre, terroir d'Avrainville, fait à Giles Bézard, laboureur, charretier, par François Delarre, laboureur à Guillerval-la-Vallée, au nom et comme tuteur des enfants de lui et de feu Nicole Piffert.

Cote
E/4039
Date
1663
Lieu
AVRAINVILLE, GUIBEVILLE, CHEPTAINVILLE, REGION BASSE NORMANDIE, ARPAJON Commune, GUILLERVAL
Type de document
MINUTE NOTARIALE, PARTAGE, BAIL, BAIL A LOYER, BAIL IMMOBILIER, CONTRAT DE MARIAGE, TUTELLE
  • Contexte : FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT

  • Minutes notariales passées devant maître François PILLAS...
67
Cote
EDEPOT75 1I/3
Date
1935
Lieu
TORFOU
Type de document
REGISTRE
  • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • TORFOU - Police, hygiène publique, justice. - Registre...
68

Minutes notariales passées devant maître René ANSILLOT à BIEVRES (2 juillet - 7 décembre 1705). - Bail de maison et dépendances, à Bièvres, fait à Michel Desprez, tissier en toiles, par Simon Roupaneau, marchand boulanger à Bièvres. - Autre à Claude Thierry, marchand à Jouy-en-Josas, par François Malherbe, jardinier à "" Embleuville, paroisse de Verrière "". - Renonciation à la succession de leur beau-frère, François Trucq, comme ayant épousé Barbe Dubois, Jean Barat, mari de Thomasse Dubois, et François Rédey, comme ayant épousé en premières noces Claude Dubois ; lesdites Dubois, soeurs, filles de François Dubois et de Mathurine Lemoyne, vivants, manouvriers à Bièvres. - Titre nouvel de rente de 15 livres passé, au profit de Jacques Huré, laboureur, fils et héritier de Nicolas Huré et de Marguerite Bargue, par Nicolas Prévost, manouvrier à Bièvres, tant en son nom que comme ayant charge et se faisant fort de Martin Toussaint et Louise Prévost, enfants et héritiers de feu Toussaint Prévost et Louise Lesigne. - Bail de 5 quartiers de pré, prairie de Montreuil près Versailles, fait à Jean Blin, manouvrier au petit Montreuil, par Louis Mercier, marchand à Vauboyen. - Obligation de 12 livres, pour pansements et médicaments, passée, au profit de Guilaume Rausacq, maître chirurgien à Sceaux, par Catherine Royer, veuve de Quentin Chauvière, demeurant à Bièvres. - Droit au bail d'une ferme sise à Villeras, paroisse de Saclay, appartenant au sieur Parcq, cédé à Jean Tasselin, laboureur, et Marie Suzanne Patrise, sa femme, par Germain Motteau, laboureur, fermier à "" Villefavreuse "", paroisse de Bièvres. - Accord et transaction sur procès entre Pierre Fajollet, maçon "" limosin du village de Combras du pays de la Marche "", et Jean Varillot, maçon en plâtre aux Roches, paroisse de Bièvres. - Autres entre Nicolas Besnard, marchand fruitier, et Marie Lequin, sa femme, demeurant en la paroisse d'Igny, d'une part, et Simon Roupaneau, d'une part. - Résiliation de bail entre François Tixerand, marchand, et Claude Letellier, aussi marchand, demeurant à Bièvres. - Obligation de 24 livres passée par le premier au profit de Charles Vion, marchand à Igny.

Cote
E/4345
Date
1705
Lieu
BIEVRES Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, SACLAY, IGNY, YVELINES, HAUTS-DE-SEINE
Type de document
MINUTE NOTARIALE, BAIL, BAIL A RENTE, BAIL IMMOBILIER, TITRE NOUVEL, OBLIGATION
  • Contexte : FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT

  • Minutes notariales passées devant maître René ANSILLOT...
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Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes d'ATHIS-MONS : syndicat professionnel français des ouvriers et employés de l'entrepôt (1936-1937), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat de la navigation aérienne CFTC de l'Essonne (1967), syndicat des contrôleurs CFTC de l'Essonne (1967, 1974-1977), syndicat autonome des mécaniciens de l'aviation au sol (SAMAS) (1968-1998), syndicat du personnel communal actif et retraite des établissements publics communaux et des services assimilés de la ville d'Athis-Mons (1968-1970), syndicat professionnel des maîtres, éducateurs et cadres des écoles libres de la Région Parisienne (1969-1985), syndicat national des ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile (IEEAC) (1972-1988), syndicat FO du personnel communal (1960, 1974-1995), syndicat FO des transports de la société Athis-Cars (1976), section départementale de la chambre syndicale de l'Ile-de-France des métiers de la décoration et de l'ameublement (1977), syndicat CGT Transport (1978), syndicat du personnel actif et retraité des services publics et de santé de la ville (1978), syndical national des contrôleurs du trafic aérien (1978-1990), syndicat indépendant des cadres et agents de maîtrise de la Générale Biscuit (1979-1989), syndicat professionnel de l'Enseignement libre catholique de l'Essonne (1980), syndicat indépendant du corps administratif supérieur (SICAS) (1982), syndicat FNCR de la société Athis-Cars (1984-1996), syndicat départemental des ambulanciers agréés de l'Essonne (1985-1991), syndicat du personnel de la société Sopadi CGT (1987), syndicat CFTC des agents et fonctionnaires territoriaux de la ville d'Athis-Mons et de ses établissements publics (1995), syndicat FO de l'entreprise Carrefour (1996), SAFEN. (1999), syndicat indépendant des régulateurs du trafic aérien (1988-1997), syndicat autonome des personnels administratifs des services extérieurs de l'aviation civile (1987).

Cote
2119W/14
Date
1936-1999
Lieu
ATHIS-MONS Commune
Type de document
STATUT, DECLARATION
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Syndicats professionnels : statuts, composition des...
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Minutes notariales passées devant maître Jacques DUPERRIN à BIEVRES (31 mars - 4 décembre 1701). - Engagement à se représenter en justice à première réquisition pris par François Ricard et Catherine Renier, sa femme, de la paroisse de Bièvres, en prison à Bièvres, engagement devenu indispensable "" pour faciliter l'élargissement de la personne dudit Ricard pour le temps de Pasques ... ; "" Gabriel Leconte, prêtre, curé de Bièvres, témoin signé. - Obligation de 36 livres 10 sous, au profit de François Raupaneau, marchand boulanger à Bièvres, par Paul Guérin, de Jouy-en-Josas. - Contrat de mariage entre François Ridey, manouvrier aux "" Hommeryes, paroisse de Bièvres, "" d'une part, et Catherine Doublet, fille d'Hubert Doublet et de Marie Bourgneuse, d'autre part. - Inventaire mobilier après décès de Claude Dubois, première femme du susdit Ridey. - Contrat de mariage entre François Delarocque, fermier, laboureur, demeurant à Saint-Aubin, d'une part, et Jeanne Tessier, fille de Pierre Tessier, fermier, laboureur à Bièvres, et de Jeanne Picard, d'autre part. - Autre entre Germain Roulleau, laboureur à Saclay, fils de Madeleine Jumeau et de feu Jean Roulleau, d'une part, et Marie Garmon, veuve de Nicolas Quentin, vivant, marchand meunier à Igny, d'autre part. - Quittance de 125 livres donnée à Marie Defresne, veuve de Charles Maugé, par Jacques Charles, garde des plaisirs de Monseigneur à son parc de Meudon. - Vente de sa portion dans la succession de son père Nicolas "" Tixier "", située dans la seigneurie de Bièvres, faite à Pierre "" Tissier "", marchand laboureur à Bièvres, par Claude Tissier, laboureur à la Rue, paroisse de Chevelly. - Bail de maison et dépendances, à Bièvres, faite à Simon Raupanneau, boulanger, et Marie Guérin, sa femme, par Pierre le Tessier de Montarsy, écuyer, seigneur châtelain de Bièvres. - Vente de coupe de bois taillis, dépendant de la ferme de Vauboyen, sur le territoire et dans la seignerie de Villeras, paroisse de Saclay, faite à Louis Raupanneau, marchand à Bièvres, par Louis Mercier, fermier, laboureur à Vauboyen, et Catherine Lavigne, sa femme.

Cote
E/4339
Date
1701
Lieu
BIEVRES Commune, SAINT-AUBIN, SACLAY, IGNY, YVELINES
Type de document
MINUTE NOTARIALE, OBLIGATION, CONTRAT DE MARIAGE, INVENTAIRE APRES DECES, QUITTANCE, CONTRAT DE VENTE, BAIL, BAIL IMMOBILIER
  • Contexte : FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT

  • Minutes notariales passées devant maître Jacques DUPERRIN...
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Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes d'EGLY : syndicat agricole local (1947) ; EPINAY-SUR-ORGE : syndicat agricole et horticole (1910-1930), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat des personnels actifs et retraités de l'hôpital psychiatrique de Vaucluse (1965-1976), syndicat CGT/FO du personnel de l'hôpital psychiatrique de Vaucluse (1971-1973), syndicat FO du château de Bellevue (1980), syndicat FO de la société Seimaroise (1993) ; EPINAY-SOUS-SENART : syndicat FO du personnel communal (1977-1982), association départementale Danse Essonne (1987-1989) ; ETAMPES : chambre syndicale de la meunerie de l'arrondissement (1892-1936), syndicat des ouvriers agricoles (1897-1937), fédération des travailleurs du livre (1898-1954), syndicat horticole des jardiniers maraîchers et horticulteurs du canton d'Etampes (1901-1945), syndicat de la boulangerie (1909-1954), syndicat des ouvriers du bâtiment [à noter un livret de syndiqué, La Cootypographie, société ouvrière d'Imprimerie à Courbevoie, relié, pp.36, 1909] (1909-1955), syndicat général unitaire des chemins de fer de grande banlieue (1928-1945), syndicat de culture mécanique (1930-1937), syndicat des charrons forgerons et carrossiers de l'art (1930-1937), syndicat des épiciers détaillants (1930-1937), syndicat des personnels civils de l'aéronautique (1935-1940), syndicat des employeurs agricoles de la région (1936), syndicat du personnel de l'usine à gaz (1936-1938), chambre syndicale des entrepreneurs de bâtiments et de travaux publics des cantons d'Etampes, la Ferté-Alais, Méréville et Milly (1936-1954).

Cote
2119W/23
Date
1892-1989
Lieu
EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ETAMPES Canton, FERTE-ALAIS (LA) Canton, MEREVILLE Canton, MILLY-LA-FORET Canton
Type de document
STATUT, DECLARATION
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Syndicats professionnels : statuts, composition des...
72
Cote
EDEPOT19 5Q/2
Date
1911-1949
Lieu
CHALO-SAINT-MARS
Type de document
LISTE NOMINATIVE, CIRCULAIRE, DECLARATION, CARTE, CORRESPONDANCE, COUPURE DE PRESSE
  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Retraites...
73
Cote
2312W/530-1
Date
1992-1999
Lieu
YVELINES, ESSONNE, VAL-D OISE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SEINE-ET-OISE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARRANCOURT, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERS-SAINT-GEORGES, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BREUILLET, BROUY, BUNO-BONNEVAUX, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBREUSE, COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, D HUISON-LONGUEVILLE, DOURDAN Commune, ESTOUCHES, ETRECHY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GRANGES-LE-ROI (LES), GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, LARDY, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MONDEVILLE
Type de document
LISTE ELECTORALE, STATUT, CERTIFICAT, PROCES-VERBAL D ELECTION, COMPTE-RENDU, ARRETE PREFECTORAL, CORRESPONDANCE, NOTE, COUPURE DE PRESSE, CIRCULAIRE
  • Contexte : ELECTIONS.

  • Elections consulaires.
  • Chambre de métiers Interdépartementale des Yvelines...
  • 18 novembre 1992, candidatures des organisation syndicales...
74
Cote
E/4495
Date
1604
Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, MAUCHAMPS, SAINT-VRAIN, TORFOU
Type de document
MINUTE NOTARIALE, CONTRAT D ECHANGE, CONTRAT DE MARIAGE, CONTRAT DE VENTE, TUTELLE, CONVENTION, CONTRAT
  • Contexte : FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
75

Syndicats professionnels ; statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE : syndicat agricole local (1947) ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : syndicat autonome des agents communaux et des services publics du département de l'Essonne (1973), syndicat CGT du personnel actif et retraité de la commune (1972-1974), syndicat départemental de podologie (1982) ; SAINT-PIERRE-DU-PERRAY : syndicat intercommunal de SAINT-PIERRE-DU-PERRAY et de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1945-1947) ; SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES : syndicat agricole local (1945-1947) ; SAINT-VRAIN : syndicat Force Ouvrière du parc animalier (1974-1975) ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : syndicat du personnel communal actif et retraité des bâtiments publics communaux et assimilés (1964-1965), syndicat agricole local (1947-1952), syndicat local des marchés ambulants et forains (1945-1947), syndicat unitaire des travailleurs du bâtiment (1933-1934), union locale CGC de l'Orge (1978), union locale Force Ouvrière (1973-1974), syndicat CGT de la société CARREFOUR (1967), union locale CGT (1968), syndicat CGT de la société TAILLEUR INDUSTRIE (1990-1992) ; SAINTRY : syndicat agricole local (1945-1947), compagnie nationale des experts en armes et munitions près les cours d'appel (1997-1998) ; SAULX-LES-CHARTREUX : syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires (1945-1955), groupement des cultivateurs maraîchers (1938), syndicat des cultivateurs (1911-1913), syndicat du personnel actif et retraité (1979), syndicat d'exploitants agricoles (1977).

Cote
2119W/43
Date
1911-1998
Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, SAINT-VRAIN
Type de document
STATUT, DECLARATION
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Syndicats professionnels ; statuts, composition des...
76
Cote
1953W/117
Date
1993
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Plumitifs BC BJ AD AGRI (bureau de conciliation - bureau...
77
Cote
1149W/19
Date
1983
Lieu
ESSONNE, ETIOLLES, EVRY Canton, EVRY Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ETRECHY Commune, EGLY, ETAMPES Commune, RIS-ORANGIS Canton, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLIERS, RICHARVILLE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SERMAISE, SAINT-CHERON Commune, SACLAS, SACLAY, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, BALLAINVILLIERS, BREUILLET, BUNO-BONNEVAUX, BOUTERVILLIERS, BOURAY-SUR-JUINE, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BRIIS-SOUS-FORGES, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BOISSY-LE-SEC, BURES-SUR-YVETTE, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, LONGPONT-SUR-ORGE, LONGJUMEAU Commune, LINAS, LISSES, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, VIRY-CHATILLON Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VARENNES-JARCY, VAYRES-SUR-ESSONNE, VILLEJUST, VILLE-DU-BOIS (LA), VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLIERS-LE-BACLE, VALPUISEAUX, VILLABE, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, D HUISON-LONGUEVILLE, DRAVEIL Commune, DOURDAN Commune, DANNEMOIS, ORSAY Commune, ONCY-SUR-ECOLE, IGNY, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FONTENAY-LES-BRIIS, FLEURY-MEROGIS, PARAY-VIEILLE-POSTE, PALAISEAU Commune, PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, MENNECY Commune, MONTGERON Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MAISSE, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, MORIGNY-CHAMPIGNY, MASSY Commune, MOLIERES (LES), MORANGIS, CHALOUETTE (COURS D EAU), CHALO-SAINT-MARS, COURCOURONNES, CORBEIL-ESSONNES Commune, COURANCES, CERNY, CHAMPMOTTEUX, TIGERY, JANVILLE-SUR-JUINE, JUINE (COURS D EAU), JUVISY-SUR-ORGE Commune, ATHIS-MONS Commune, ALGERIE, ANGERVILLE, QUINCY-SOUS-SENART, YERRES Commune, ULIS (LES) Commune, NORVILLE (LA), NOZAY
Type de document
ARRETE PREFECTORAL, BAIL RURAL, PLAN D OCCUPATION DES SOLS, PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : ARRETES PREFECTORAUX.

  • Arrêtés préfectoraux n°8576 à 9233 du 18 au 30 décembre...
78
Cote
48J/121
Date
1942-1948
Lieu
DOURDAN Commune, ORNE, PARIS Commune
Type de document
DOSSIER DE CLIENT, CONTRAT DE VENTE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • MASURE (Maurice), agriculteur, domaine de BEAUFAI (Orne)....
79
Cote
48J/242
Date
1911-1927
Lieu
DOURDAN Commune, PARIS Commune
Type de document
DOSSIER DE CLIENT, COMMUNIQUE
  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • VIREY (Maître), avocat, PARIS. - Extrait dactylographié...
80
Cote
EDEPOT20 5Q/8
Date
1933-1940
Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
Type de document
LISTE NOMINATIVE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Assistance et prévoyance. - Assistance...