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1

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de CORBEIL-ESSONNES : syndicat Force Ouvrière du personnel de la SAUTRAF S.A., produits chimiques (1970), cercle d'agricultrices de la région de Corbeil (1970-1975), syndicat CGT ouvriers SNECMA (1970-1992), syndicat FO des métaux de la SMC (1971), syndicat CGT des salariés de l'entreprise Fougerolle (1971-1972), syndicat des receveurs FO des PTT (1972), syndicat FO des cadres des services d'exécution des PTT (1972), syndicat FO des agents du service général des PTT (1972), syndicat FO des agents de la distribution de l'acheminement des PTT (1972), section fédérale départementale des PTT FO (1972), union départementale des routiers (1972-1978), union locale CFTC (1972-1984), syndicat départemental CFDT des personnels de préfecture et du département (1975-1981), syndicat des employés des restaurants de la SNECMA-Corbeil CGT RSC (1975-1986), syndicat départemental des sapeurs pompiers professionnels CGT de l'Essonne (1976), syndicat CGT-FO des Établissements Paul Doittau (1976-1977), syndicat Force Ouvrière de la SHELL Française (1977-1978), syndicat CFTC des cheminots de la région de Corbeil (1978), syndicat CGT du personnel de la Boulangerie et Pâtisserie de l'Essonne (1978-1983), syndicat UFICT-CGT de la SNECMA-Corbeil TDAMA [Techniciens Dessinateurs Agents de Maîtrise Administratifs] (1978-1985), syndicat FO des Hospitaliers isolés de l'Essonne (1979), syndicat FO de la société FABENREV (1979-1986), syndicat CFDT des transports de l'Essonne (1980-1981), syndicat professionnel des commerçants du département (1980-1981), syndicat national des gérants libres de stations services (1973-1984), syndicat CGT des bennes Marrel (1981), syndicat CGT ouvriers et employés de la ville (1981-1991), syndicat CFDT-PTT de l'Essonne (1981-1994), syndicat local de la construction CGT (1982), syndicat des chirurgiens dentistes et des médecins du centre de santé municipal (1982-1983), syndicat CGT des retraités et pré-retraités des bennes Marrel-Decauville (1984-1988), syndicat FO départemental des personnels de prévention et de sécurité (1988), syndicat des personnels du centre de rééducation fonctionnelle CGT Le Petit Tremblay (1989), syndicat FO-CGT de l'Institut Médico-pédagogique municipal (1989), syndicat Coordination infirmière locale centre hospitalier Gilles de Corbeil (1991-1993), syndicat FGTA Force Ouvrière de Carrefour-Villabé (1997), syndicat FO IBM (1998).

Cote
2119W/21
Date
1970-1998
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
STATUT, DECLARATION
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Syndicats professionnels : statuts, composition des...
2
Cote
EDEPOT81 3F/1
Date
1892-1894
Lieu
PLESSIS-PATE (LE)
Type de document
STATUT D ASSOCIATION, CORRESPONDANCE
  • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

  • LE PLESSIS-PATE - Population, statistiques, agriculture,...
3

Minutes notariales passées devant maître François PILLAS à AVRAINVILLE (21 février - 28 décembre 1661). - Accord et transaction au sujet de la propriété d'une pièce de terre entre Jérôme Guiard, jardinier, et Jacques Doitteau, marchand à Avrainville. - Partage des successions des feu Louis Rouillon et Avoye Lucas, entre leurs enfants, Claude Rouillon, vigneron à Avrainville, et Etienne Rouillon. - Echange entre noble homme Jean Gaultier, écuyer, sieur de la Maison-Blanche, d'une part, et Hélye Buchère, sieur de la Beauvaisière, conseiller et maitre d'hôtel ordinaire du Roi, d'autre part. - Entre autre ce dernier et Antoine Grégoire, laboureur à la Grange-au-Prieur, paroisse d'Avrainville, et Marie Hersant sa femme. - Bail d'un quartier de vigne à la Norville, fait à François Bedeau, vigneron audit lieu, et Louise Sainsard, sa femme, par Pierre Bodin, huissier du cabinet du feu duc d'Orléans. - Inventaire après décès de Madeleine Besnier, requête de son beau-frère, Jacques Doiteau, marchand à Avrainville, et de Jean Besnier, vigneron à Boissy. - Bail d'immeubles fait par Denis Grégoire, receveur de la terre et seigneurie d'Avrainville, et Louise Poulain, sa femme, à Marin Vallée, vigneron à Saulx, Claude Soury, vigneron au même lieu, et Etiennette Binet, sa femme. - Bail d'une maison à Avrainville, fait à Jeanne Aubert, veuve de Jean Martel, vivant, vigneron à Avrainville, et Antoine Martel, son fils, par Jean Hariveau. - Quittance de 120 livres tournois délivré à Guilllaume Piffret, vigneron à Avrainville, par son neveu Toussaint Deneau, vigneron à Saint-Vrain-d'Escorey. - Contrat de mariage entre Luc Gringault, vigneron à Avrainville d'une part, et Jeanne Aubert, fille des feu Antoine Aubert et Andrée Pottiere, d'autre part. - Obligation de Jean Pouynet, prêtre du diocèse du Mans, envers Guillaume Roussel, prêtre, "" curé de Lespinay "" et d'Avrainville, au cas où la résignation de sa cure par ce dernier aura son effet profit du premier (27 décembre 1661).

Cote
E/4038
Date
1661
Lieu
AVRAINVILLE, NORVILLE (LA), SAULX-LES-CHARTREUX, SAINT-VRAIN
Type de document
MINUTE NOTARIALE, PARTAGE, CONTRAT D ECHANGE, CONTRAT DE MARIAGE, BAIL, BAIL IMMOBILIER, INVENTAIRE APRES DECES, QUITTANCE, OBLIGATION
  • Contexte : FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT

  • Minutes notariales passées devant maître François PILLAS...
4
Cote
EDEPOT75 3F/4
Date
1941-1954
Lieu
TORFOU
Type de document
STATISTIQUES
  • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • TORFOU - Economie, population, statistiques. - Statistiques...
5

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat, communes de SACLAS : syndicat agricole (1929-1930), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat autonomes des médecins de l'Essonne (1980), syndicat Force Ouvrière de la clinique des Chalouettes (1992-1993) ; SACLAY : syndicat CGT-FO des travailleurs de l'État du centre d'essais moteurs et hélices de SACLAY (1950-1953), syndicat agricole intercommunal de la région de SACLAY (1945-1960), syndicat des artisans ruraux du bois et du fer (1962-1971), union CGT des syndicats de l'Énergie Atomique (1970-1984), syndicat des travailleurs du centre d'études nucléaires (1970), syndicat CGT-FO de l'énergie nucléaire du CEN et des personnels rattachés (1973-1985), fédération CFT autonome nationale de l'énergie nucléaire (1973), syndicat des ingénieurs, cadres et chercheurs du CEN (1981), syndicat CGT-FO de l'ORIS Industrie (1986), syndicat autonome du personnel de sécurité du centre d'études nucléaires (1969-1971) ; SAINT-AUBIN : groupement de défense contre les ennemis des cultures du plateau de SACLAY (1958-1959) ; SAINT-CHERON : syndicat agricole de SAINT-CHERON et environs (1935-1945), syndicat agricole local (1920-1945), syndicat autonome des travailleurs de la société ORAY (1968) ; SAINT-CYR-LA-RIVIERE : syndicat agricole (1929-1930) ; SAINT-ESCOBILLE : syndicat agricole local (1945-1947) ; SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON : syndicat de la cordonnerie (1936), syndicat agricole intercommunal (1944-1947), syndicat du personnel des services communaux et assimilés de SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON et de LA NORVILLE (1946-1947), syndicat CGT des travailleurs des établissements ISOREL (1971), union locale des syndicats CGT de la région d'ARPAJON (1969-1974) ; SAINT-HILAIRE : syndicat agricole local (1945-1947).

Cote
2119W/42
Date
1920-1993
Lieu
SACLAS, SACLAY, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, NORVILLE (LA), ARPAJON Commune, SAINT-HILAIRE
Type de document
STATUT, DECLARATION
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Syndicats professionnels : statuts, composition des...
6
Cote
1953W/111
Date
1992
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Plumitifs BC BJ AD AGRI (bureau de conciliation - bureau...
7
Cote
EDEPOT80 1O/5
Date
1898-1929
Lieu
AVRAINVILLE
Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, CONVENTION, BROCHURE, EXPLOIT D HUISSIER, CARTE
  • Contexte : AVRAINVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • AVRAINVILLE - Travaux publics, voirie, transports publics...
8

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de BREUILLET : syndicat ouvrier du textile (1936) ; BRIERES-LES-SCELLES : syndicat agricole local (1945-1947) ; BRIIS-SOUS-FORGES : syndicat agricole local (1887-1892, 1930-1945) ; BROUY : syndicat agricole (1929-1937) ; BRUNOY : syndicat des ouvriers agricoles et travaux similaires (1944-1945), syndicat des métaux et transports de la région (1946-1947), syndicat des trésoriers principaux et receveurs percepteurs des finances (1961-1965), chambre syndicale des chirurgiens dentistes du département (1967-1991), syndicat CGT du personnel communal (1969-1971), syndicat des masseurs kinésithérapeutes (1972-179), syndicat des membres de l'ordre des experts comptables et comptables agréés de l'Essonne (1974), syndicat autonome des agents de conduite de Paris Sud-Est (1982-1987) ; BRUYERES-LE-CHATEL : syndicat des métaux de l'usine de Tremerolles [à noter le journal bi-mensuel le Cheminot syndicaliste, organe de l'union des syndicats du réseau PLM] (1936), syndicat des métaux de l'usine de Tremerolles (1945), syndicat agricole local (1945-1955), groupement autonome professionnel du CEA (1969-1978), syndicat CGT-FO des Travailleurs de l'Entreprise aux Nettoyeurs et Encaustiqueurs réunis (1969-1980), syndicat des travailleurs de l'Énergie Atomique, adhérent de l'union nationale des syndicats CGT de l'énergie atomique (1970-1975), syndicat CGT/FO Aigle-Azur CEB 3 (1996), syndicat CGT/FO ANER du centre d'études dans l'union locale FO des sites de Bruyères-le-Châtel (1996), syndicat FO Vitakraft Simon-Louis SA (1999) ; BUNO-BONNEVAUX : syndicat agricole local (1945-1947) ; BURES-SUR-YVETTE : syndicat agricole local (1945-1947), Carrefour Bures-Orsay (1974), union locale des Ulis et environs comprenant Gif, Bures, Orsay, Villejust, Marcoussis, Villebon, Gometz, Vaugrigneuse (1978), syndicat indépendant du personnel SIP (1995-1997), syndicat FO du personnel territorial (1998), syndicat autonome de la fédération nationale autonome de la fonction publique territoriale (1998).

Cote
2119W/17
Date
1887-1999
Lieu
BREUILLET, BRUYERES-LE-CHATEL, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, ULIS (LES) Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, ORSAY Commune, VILLEJUST, MARCOUSSIS, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, GOMETZ-LA-VILLE, VAUGRIGNEUSE
Type de document
STATUT, DECLARATION
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Syndicats professionnels : statuts, composition des...
9

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes d'ESSONNES : chambre syndicale des ouvriers et ouvrières en chapellerie (1936), syndicat agricole local (1945-1947) ; LE COUDRAY-MONTCEAUX : union départementale des syndicats indépendants et autonomes CFT de l'Essonne (1970) ; COURCOURONNES-EPINAY-SOUS-SENART : fédération nationale de la police municipale section départementale de l'Essonne (1984-1991), syndicat départemental de la police municipale et rurale de l'Essonne (1987) ; CROSNE : syndicat agricole de la Vallée de l'Yerres (1941), syndicat du personnel des services communaux et assimilés (1947), syndicat CGT la Nautique Sportive (1969-1970), syndicat FO du personnel communal (1984), syndicat professionnel indépendant du personnel communal (1990) ; DANNEMOIS : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1936-1937) ; D'HUISON-LONGUEVILLE et ORVEAU : syndicat agricole intercommunal (1945-1947) ; DOURDAN : syndicat des ouvriers et employés de la Compagnie du Gaz de France (1935-1946), syndicat professionnel agricole des deux cantons de Dourdan et des communes limitrophes (1936-1944), union des syndicats agricoles de la région (1946-1955), syndicat CGT du personnel communal actif et retraité des établissements publics communaux et services assimilés de la ville et de sa région (1969), cercle d'agriculteurs de la région de Dourdan (1969-1975), syndicat FO du personnel de l'hôpital clinique (1975), syndicat des architectes de l'Essonne [SAE] (1978-1983), union locale FO (1980), union régionale des maîtres coiffeurs, syndicat départemental de l'Essonne (1998) ; DRAVEIL : syndicat professionnel français des ouvriers employés des établissements Levasseur et Cie (1936), syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires (1945), syndicat des services communaux (1947), syndicat du personnel communal actif et retraité des établissements publics communaux et des services assimilés de la ville (1964-1970), syndicat des travailleurs indépendants CFT travaux publics (1969), union départementale interprofessionnelle de la confédération générale unifiée de l'artisanat (1972), union des commerçants non sédentaires de la ville (1977), syndicat FO de la maison de santé médicale de Champrosay (1977), syndicat des assistants de parapharmacie des hôpitaux de chroniques de l'Assistance publique à Paris (1978), syndicat CGT de la SANE (1986).

Cote
2119W/22
Date
1936-1998
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, COURCOURONNES, EPINAY-SOUS-SENART Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, ORVEAU, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune
Type de document
STATUT, DECLARATION
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Syndicats professionnels : statuts, composition des...
10
Cote
EDEPOT20 3F/2
Date
1907-1940
Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
Type de document
AFFICHE, REGISTRE, LISTE NOMINATIVE, CIRCULAIRE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Population, statistiques, agriculture,...
11

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de MONDEVILLE : syndicat agricole local (1936-1945) ; MONNERVILLE : syndicat agricole local (1930-1945) ; MONTGERON : syndicat médical de Seine-et-Oise (1930-1945), syndicat des cheminots de MONTGERON-BRUNOY(1937-1939), chambre syndicale des travailleurs du bâtiment et des travaux publics (1938), syndicat agricole local ( 1945), syndicat des consommateurs de gaz (1945), syndicat CGT des cheminots de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (1969), syndicat des entreprises d'assainissement et de vidanges de la région parisienne (1968), groupement national des cadres, techniciens et agents de maîtrise de la Société Lyonnaise des Eaux et de l'Éclairage (1975), confédération générale du travail section, société Lyonnaise des Eaux et de l'Éclairage (1974-1978), syndicat Force Ouvrière du personnel communal (1976), syndicat CGTC des banques et établissements financiers de l'Essonne (1987), syndicat Force Ouvrière du personnel de la maison de retraite Le Manoir (1996-1997) ; MONTLHERY : groupement des syndicats agricoles de la banlieue sud (1921-1939), syndicat du personnel des services communaux et assimilés de MONTLHERY et ses environs (1947), union des syndicats agricoles de la région de MONTLHERY (1947-1955), syndicat agricole local (1900-1957), cercle des producteurs de légumes de la région de MONTLHERY (1972, 1974-1976), cercle des arboriculteurs de la région de MONTLHERY (1972), syndicat Force Ouvrière de la maison de retraite (1976), syndicat de la pâtisserie-confiserie-glacerie de l'Essonne (1965-1993), syndicats agricoles de la banlieue sud (1921-1939), syndicat du personnel des services communaux et assimilés de MONTLHERY et ses environs (1947), union des syndicats agricoles de la région de MONTLHERY (1947-1955), syndicat agricole local (1900-1957), cercle des producteurs de légumes de la région de MONTLHERY (1972, 1974-1976), cercle des arboriculteurs de la région de MONTLHERY (1972), syndicat Force Ouvrière de la maison de retraite (1976), syndicat de la pâtisserie-confiserie-glacerie de l'Essonne (1965-1993).

Cote
2119W/36
Date
1900-1997
Lieu
MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON Commune, BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE, MONTLHERY Commune, SEINE-ET-OISE
Type de document
STATUT, DECLARATION
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Syndicats professionnels : statuts, composition des...
12
Cote
ESUPPL/386
Date
1579
Lieu
GOMETZ-LE-CHATEL
Type de document
PARTAGE, TITRE DE FAMILLE
  • Contexte : SUPPLEMENT A LA SERIE E, TITRES FEODAUX, TITRES DE...

  • Titres de famille, GOMETZ-LE-CHATEL, Asselin. - Partage...
13
Cote
E/4019
Date
1593-1595
Lieu
ANGERVILLIERS, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), PARIS Département, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, BRIIS-SOUS-FORGES
Type de document
MINUTE NOTARIALE, OBLIGATION, BAIL A RENTE
  • Contexte : FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT

  • Minutes notariales passées devant maître Etienne LEBAILLE...
14
Cote
EDEPOT22 1H/9
Date
1916
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
PERMIS
  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Affaires militaires. - Permissions agricoles....
15
Cote
1323W/9
Date
1972-1975
Lieu
ESSONNE
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : AMENAGEMENT ET HABITAT RURAL, INDUSTRIES ET STRUCTURES...

  • Structures agricoles. - Agriculteurs en difficulté,...
16
Cote
1953W/99
Date
1986-1989
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Plumitifs BC BJ AGRI. (bureau de conciliation - bureau...
17
Cote
EDEPOT81 1K/2
Date
1914-1941
Lieu
PLESSIS-PATE (LE)
Type de document
LISTE ELECTORALE, PROCES-VERBAL D ELECTION
  • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

  • LE PLESSIS-PATE - Elections et personnel. - Elections...
18
Cote
EDEPOT75 2H/8
Date
1941-1945
Lieu
TORFOU
Type de document
CIRCULAIRE, LISTE NOMINATIVE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • TORFOU - Affaires militaires. - Ravitaillement général,...
19
Cote
48J/167
Date
1882-1946
Lieu
DOURDAN Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, FORET-LE-ROI (LA)
Type de document
DOSSIER DE CLIENT, INVENTAIRE APRES DECES, CONTRAT DE MARIAGE, TITRE DE FAMILLE, CONTRAT DE VENTE, CORRESPONDANCE, TESTAMENT, CAHIER DES CHARGES, FACTURE, JOURNAL
  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • ROISNEAUX (Arsène), agriculteur, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON....
20
Cote
2119W/34
Date
1899-1996
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MOLIERES (LES), NORVILLE (LA), GUIBEVILLE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, PLESSIS-PATE (LE), VILLE-DU-BOIS (LA)
Type de document
STATUT, DECLARATION
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Syndicats professionnels : statuts, composition des...
21
Cote
EDEPOT58 4H/7
Date
1940-1945
Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
Type de document
CIRCULAIRE, BON D ALIMENTATION, GUIDE, DOCUMENTATION, PERMIS
  • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Guerre 1939-1945.- Agriculture,...
22
Cote
EDEPOT80 5Q/3
Date
1873-1973
Lieu
AVRAINVILLE, PARIS Département
Type de document
CORRESPONDANCE, CIRCULAIRE, LISTE NOMINATIVE, STATISTIQUES, REGISTRE, DELIBERATION
  • Contexte : AVRAINVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Assistance...
23
Cote
1776W/235
Date
1966-1973
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, COTE D OR, VAL-D OISE
Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU, DOSSIER DE PROCEDURE, JUGEMENT
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Problèmes fonciers liés à l'acquisition des sols aux...
24
Cote
EDEPOT45 6F/3
Date
1894-1957
Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
Type de document
DECLARATION, CIRCULAIRE, CORRESPONDANCE, CARTE D ALIMENTATION, ARRETE DU MAIRE
  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Déclaration des stocks. Battages....
25
Cote
EDEPOT13 2H/23
Date
1848-1967
Lieu
VILLECONIN
Type de document
CORRESPONDANCE, CIRCULAIRE, PERMIS
  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Affaires militaires : Défense : recrutements,...
26

Minutes notariales passées devant maître François PILLAS à AVRAINVILLE (3 janvier - 21 décembre 1660). - Bail d'immeubles fait à Denis Tasseau, vigneron à Cheptainville, et Louise Bauchais, sa femme, par Jean Hériveau, procureur des seigneurs de la terre et seigneurie d'Avrainville. - Contrats de mariage entre : Antoine Hariveau, laboureur à Avrainville, fils de Joachim Hariveau et de feu Anne Grégoire, d'une part, et Claude Fiau, fille de feu Georges Fiau et de Marie Guiot, d'autre part ; Pierre Contault, laboureur, à Janville, paroisse d'Auvers, fils de feu Claude Contault, vivant , praticien à Torfou, et de Jeanne Durand, femme en secondes noces de Sébastien Hauldry, praticien à Janville, d'une part, et Marie Grégoire, fille de Denis Grégoire, receveur de la terre et seigneurie d'Avrainville, et de feu Claire Rolland, d'autre part. - Echange entre François Pillas, notaire héréditaire en la prévôté et châtellenie de Montlhéry, établi à Cheptainville, Guibeville et Leudeville ; d'une part, et Jean Beauchais, vigneron à la Norville, d'autre part, (7 mars 16660). - Bail de 18 arpents de terre labourable, terroirs d'Avrainville et de Boissy-sous-Saint-Yon, fait à Denis Grégoire, ci-devant nommé, par Nicolas Martin, maître coutelier à Paris. - Vente d'immeubles, vignoble de Boissy, faite à Louis Huberge, marchand boucher à Avrainville, par François Paradis, marchand à Châtres. - Contrats de mariage entre Etienne Bréhault, vigneron à Saint-Germain-lès Châtres, fils de feu Pierre Bréhault et de Julienne Genaille, d'une part, et Cantienne Vieudon, demeurant à Avrainville, fille de Jean Vieudon, vivant, tonnelier à Etrechy, et de Perrine Lamée ; Pierre Chrétien, demeurant à Avrainville, fils de feu Jacques Chrétien, vivant, manouvrier au pays de Normandie, "" paroisse d'Abloinville "", et de Catherine Coutain, d'une part, et Marie Hardy, fille de Charles Hardy, manouvrier au pays de Normandie, "" dans la paroisse de Montreil "", et d'Aimée Milcent, d'autre part. - Accord et transaction au sujet de la propriété d'un quartier de vigne entre Claude Rouillon, vigneron à Avrainville, héritier de feu Louis Rouillon et d'Avoye Lucas, ses père et mère, d'une part, et Jacques Painchault, vigneron à Boissy-sous-Saint-Yon, d'autre part. - Bail de la ferme des Bois-Blancs, terroirs d'Avrainville et de Cheptainville, fait par Jean de Camo, écuyer, seigneur des Bois-Blancs, assisté de son cousin Jacques Dupré, écuyer, seigneur d'Honville, à Marie Verjon, demeurant à ladite ferme. - Contrat de mariage entre Toussaint Hullot, vigneron à Avrainville, fils de feu Jean Hullot et de Jeanne Hariveau, d'une part, et Françoise Doiteau, fille de Jacques Doitteau et de Marie Besnier, marchands à Avrainville, d'autre part.

Cote
E/4037
Date
1660
Lieu
AVRAINVILLE, CHEPTAINVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, AUVERS-SAINT-GEORGES, TORFOU, MONTLHERY Commune, GUIBEVILLE, LEUDEVILLE, NORVILLE (LA), BOISSY-SOUS-SAINT-YON, PARIS Département, ETRECHY Commune, REGION BASSE NORMANDIE, ARPAJON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
Type de document
MINUTE NOTARIALE, BAIL, BAIL IMMOBILIER, CONTRAT DE MARIAGE, CONTRAT D ECHANGE, CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT

  • Minutes notariales passées devant maître François PILLAS...
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Minutes notariales passées devant maître Jacques DUPERRIN à BIEVRES (1er février - 21 novembre 1703). - Jean Saffray, au nom et comme curateur créé par justice à la succession vacante de feu Gabriel Leconte, vivant, curé de Bièvres, s'engage à payer à Guillaume Havard, maître maçon en plâtre à Versaillers, la somme de 130 livres, pour toutes les réparations à la maison presbytérale, à quoi avait été condamné le susdit curé. - Bail de 7 quartiers de terre labourable, en la seigneurie de Bièvres, fait, moyennant un loyer annuel de 14 livres, à Thomas d'Aubert, manouvrier à Bièvres, par Charles Durand et Jean Fourniers, marguilliers en charge de l'église paroissiale de Saint-Martin, patron de Bièvres, en la présence et du consentement d'Antoine-Armand Demonthenault, prêtre, docteur de Sorbonne et curé de ladite église (1er février 1703). - Elisabeth Gontier, veuve de Louis Delanoue, en son nom et comme mère et tutrice des mineurs d'elle et dudit défunt, demeurant à Savigny-leTemple, vend à Louis Valirit, maître maçon à Bièvres, tous ces droits de propriété sur des héritages sis dans la paroisse de Bièvres, héritages qu'elle tient de sa mère, Marie Homéry, femme de Pierre Gointier. - Nicolas Huré, laboureur à Villeras, paroisse de Saclay, et Marie-Anne Fauvel, sa femme, s'engageant à payer à Germain Moitteau, la somme de 244 livres, pour les labours qu'il a faits sur les terres présentement ensemencées en blé et avoine dépendant de la ferme tenue par lesdits époux Huré. - Contrat de mariage entre Jean-Pierre Tessier, fils de Pierre Tessier, fermier, laboureur à Bièvres, et de Jeanne Piard, d'une part, et Marie-Madeleine Gohard, veuve de Jean-Baptiste Mandé, vivant, fermier, laboureur à Montéclin, paroisse de Bièvres, d'autre part. - Obligation de 91 livres, prix de 8 setiers d'avoine, passé au profit de René Lambert, l'ainé, marchand à Chevreuse, par Marie Gaultier, veuve de René Janot, fermière à Vauboyen (26 août 1703). - Pierre Tessier, syndic perpétuel de la paroisse de Brières-le-Châtel, Charles Durand, marchand meunier et marguillier de la fabrique de Saint-Martin, patron de la paroisse de Bièvres, Jean Fournier, son adjoint, marguillier en la présente année, Michel Desprez, tixier en toiles, Françoise Ricard, terrassier, René Dauble, huissier demeurant à Bièvres, en présence et du consentement d'Antoine de Monthénault, curé, et de François Savaste, procureur fiscal du bailliage et châtellenie de Bièvres, reconnaissant avoir reçu de Jeanne Thiboust, veuve de René Couillon, vivant, fermier, laboureur à Gizy, paroisse de Bièvres, la somme de 150 livres, pour l'amortissement d'une rente annuelle de 8 livres 6 sous, "" lequel payement a esté... présentement fait ... pour estre mises (les 150 livres), et déposées dans le coffre des lettres et archives de ladite fabrique, fermant à trois clefs, dont l'une est en la possession dudit sr curé, l'autre en celle dudit sr procureur fiscal, et la troisième et la dernière en celle Durand... "". Parmi les témoins signés à l'acte figurent Jean-Julien Charrerye, prêtre, demeurant à Igny, et André Vernet, prêtre, habitué à Bièvres (7 octobre 1703). - Acte d'assemblée, par lequel les habitants de Bièvres guidés par un sentiment de convenance et de justice, donnent à Antoine Viette, Pierre Moreau et Claude Letellier, collecteurs nommés par la paroisse de Bièvres pour l'année 1703, pouvoir de modifier, à l'égard de deux habitants, la cote d'impôts au rôle des tailles, et prennent les dispositions nécessaires pour faire face à toutes les conséquences de leur décision. Cet acte ne porte pas de millésime, mais seulement la date du jour (12 novembre) où il a été passé : il y a des raisons de penser qu'il a été passé en 1702 et que, s'il s'est trouvé parmi des actes de 1703, où l'on a cru devoir le laisser, c'est probablement parce qu'il a été contrôlé en cette même année. - Obligation de 103 livres (moutons vendus), passée au profit d'Audry, marchand laboureur à Villiers, par François Poussin, marchand boucher à Versailles, et Renée Ouysses, sa femme. - Contrat de mariage entre Pierre Damour, journalier à Igny, d'une part, et Marguerite Crépiné, fille de Charles Crépiné, manouvrier à Bièvres, et de Marie Mareschal.

Cote
E/4341
Date
1703
Lieu
BIEVRES Commune, SACLAY, GIF-SUR-YVETTE Commune, VILLIERS-SUR-ORGE, IGNY, YVELINES
Type de document
MINUTE NOTARIALE, BAIL, BAIL A LOYER, TUTELLE, CONTRAT DE VENTE, CONTRAT DE MARIAGE, OBLIGATION, ROLE DE TAILLE
  • Contexte : FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT

  • Minutes notariales passées devant maître Jacques DUPERRIN...
28
Cote
EDEPOT76 1K/16
Date
1935-1958
Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
Type de document
DELIBERATION, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, LISTE ELECTORALE, CIRCULAIRE
  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections...
29
Cote
EDEPOT80 5Q/7
Date
1939-1974
Lieu
AVRAINVILLE, PARIS Département
Type de document
CORRESPONDANCE, CIRCULAIRE, LISTE NOMINATIVE, PROCES-VERBAL, PROCES-VERBAL D ELECTION, DOCUMENTATION, STATUT
  • Contexte : AVRAINVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Organismes...
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Minutes notariales passées devant maître François PILLAS à AVRAINVILLE (3 janvier - 21 novembre 1658). - Bail de maison et dépendances fait à Madeleine Jeulin, veuve de Marin Rochas, vivant, vigneron à Avrainville, par François Bauchais, vigneron au même lieu, curateur judiciaire de Jean Rochas, fils mineur de feu Jean Rochas et de Jeanne Bauchais. - Contrat de mariage entre Etienne Delasalle, laboureur, demeurant à la Madeleine, paroisse de Saint-Yon, fils des feu Charles Delasalle et André Potties, d'une part, et Marguerite Chevalier, fille de feu Richard Chevalier et de Michèle Grégoire, d'Avrainville. - Bail de maison et appartenances à Cheptainville fait à Mathieu Quolard, cordonnier à Torfou, par Jacques Cousturier, vigneron à Avrainville. - Contrats de mariage entre : Julien Buard, vigneron à Cheptainville, d'une part, et Simone Belot, d'Avrainville, d'autre part ; Jean Cousturier, vigneron, à Avrainville, fils de Jacques Cousturier et de feu Denise Hulot, d'une part, et Simone Marchand, fille de feu Julien Marchand et de Simone Taffet. - Acte de célébration d'offices divins dans l'église d'Avrainville, le 15 août, "" jour de patron et feste principalle de l'église et paroisse "" Notre-Dame "", par Dom Séverin Delanchy, cellérier, agissant au nom des religieux de Saint-Germain-des-Prés de Paris, "" patrons fondateurs et curés primitifs de ladite église ... ""- Contrats de mariage entre Denis Grégoire, receveur de la terre et seigneurie d'Avrainville, d'une part, et Louise Poullain, veuve de Nicolas Pierre, vivant, receveur de la terre et seigneurie de Ballainvilliers, d'autre part.

Cote
E/4035
Date
1658
Lieu
AVRAINVILLE, SAINT-YON, CHEPTAINVILLE, TORFOU, PARIS Département, BALLAINVILLIERS
Type de document
MINUTE NOTARIALE, BAIL, BAIL IMMOBILIER, CONTRAT DE MARIAGE
  • Contexte : FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT

  • Minutes notariales passées devant maître François PILLAS...
31
Cote
EDEPOT73 7F/1
Date
1948
Lieu
BOUTERVILLIERS, SEINE-ET-OISE
Type de document -
  • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOUTERVILLIERS - Population, économie sociale, statistiques....
32

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat de la commune de BRETIGNY-SUR-ORGE : syndicat unitaire des cheminots (1924-1981), syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1926-1937), syndicat des employés et ouvriers grainiers et horticoles de la région (1936), syndicat des ouvriers du bâtiment (1936-1946), union locale des syndicats de confédérés (1937), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat du personnel des services communaux (1947), syndicat FO des cheminots [à noter un exemplaire du journal Le Rail syndicaliste] (1948), syndicat FO du centre d'essais en vol (1948-1992), association des ingénieurs et cadres du centre d'essais en vol (1952), syndicat du personnel du centre d'essais en vol (1952), syndicat indépendant des ouvriers et employés des usines Juillet et fils (1952-1958), syndicat du centre d'essais en vol (1960), syndicat du personnel communal actif et retraité des établissements publics communaux et des services assimilés de la ville (1967), syndicat CFDT du centre d'essais en vol (1974), union locale des syndicats CFDT (1975-1988), section sérigraphie de Force Ouvrière du Livre (1976), syndicat de Force Ouvrière du foyer départemental de l'Enfance (1976-1977), syndicat de la base aérienne 217 et Service d'Études et d'Approvisionnement des Matériels du Commissariat de l'Air [SETAMCA] (1976-1978), syndicat Force Ouvrière du personnel communal (1984), syndicat CGT des établissements Clause (1985), syndicat autonome des personnels civils du CEV (1988), fédération autonome des personnels civils de la Défense Nationale du 1er GT-CAT (1988), association ouvrière des personnels communaux de la ville pour les conditions de travail, l'hygiène et la sécurité (1989), syndicat indépendant Grenelle Sud (1999).

Cote
2119W/16
Date
1924-1999
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
STATUT, DECLARATION
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Syndicats professionnels : statuts, composition des...
33
Cote
E/4011
Date
1580-1581
Lieu
ANGERVILLIERS, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), PECQUEUSE, PARIS Département, ETRECHY Commune, FORGES-LES-BAINS, BRIIS-SOUS-FORGES
Type de document
MINUTE NOTARIALE, OBLIGATION, CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT

  • Minutes notariales passées devant maître DUTARTRE à...
34
Cote
EDEPOT45 7F/3
Date
1916-1940
Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
Type de document
ARRETE DU MAIRE, CIRCULAIRE
  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Main d'oeuvre agricole, réfugiés...
35
Cote
2O/1012
Date
1845-1938
Lieu
ORSAY Commune
Type de document
PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • ORSAY. - Administration générale.- Affaires diverses...
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Minutes notariales passées devant maître François PILLAS à AVRAINVILLE (18 janvier - 26 décembre 1654). - Vente d'une maison à Avrainville faite à François Bauchais, vigneron audit lieu, par Michel Beauchais, aussi vigneron à Avrainville.- Vente d'une portion de cour à Avrainville faite à Jean Pillas, prêtre à Boissy, par Denis Taseaux, laboureur, à "" Blanchefasse, "" paroisse de "" Sermaise "". - Vente d'une vigne, à Boissy, faite à Denis Aumont, par Madeleine Aumont, veuve de Salomon Piffret, vivant, demeurant à Boissy.- Echange entre Jean Hariveau, laboureur à Avrainville, et Michel Fauveau, marchand à Cheptainville. - Vente de ses droits successifs faite à Mathurin Rious, Clément Renu et Marin Philippon, par Jean Houdon, tailleur d'habits à Fougères en Bretagne, fils et héritier, pour un cinquième, de Jean Houdon, vivant, vigneron à Bonne, et d'Etiennette Maubray. - Vente d'un arpent de terre à Avrainville faite à noble homme Hélie Buchère, conseiller du Roi, commissaire ordinaire de l'artillerie, par Marguerite Chauvet, veuve de Pierre Delton, vivant, marchand à Châtres.- Bail d'une maison, à Avrainville, fait à Didier le Jeune, vigneron audit lieu, par Jacques Cousturier, vigneron au même lieu. - Vente d'immeubles faite audit Buchère, par Jean Regnard, marchand au Mesnil-Saint-Denis près de Chevreuse, fondé de procuration de sa femme, Jeanne Fournier, Etienne Robin, jardinier à Chevreuse, et Gillette Regnard, sa femme. - Bail de maison et vigne fait à Jean Lefebvre, marchand à "" Esglis "", par Edmée Gouffier, veuve de Jacques Renu. - Echange entre Elie Buchère, d'une part, Claude Sicot, berger, et Jeanne Darbellet, d'autre part. - Bail d'une maison à Avrainville fait à ces derniers par Claude Bouillon, vigneron. - Vente d'immeubles à Hélie Buchère par Jean Mériel, vigneron à Cheptainville, et Marguerite Rué, sa femme. - Echange entre ledit Buchèrre, et Guillaume Chardon. - Vente d'immeubles à Avrainville faite à Jacques Cousturier, vigneron audit lieu, par Noël Cousturier et Claude Chicot, et Jeanne et Marie Darblé, leurs femmes. - Echanges entre Elie Buchère, et Jean Hersant, demeurant à Couard, paroisse de Bruyères-le-Châtel. - Ventes d'immeubles à Hélie Buchère par ""Aymée Gouffyer "", veuve de Jacques Renu. - Contrat de mariage entre Luc Gringault, vigneron demeurant ""au Fay, paroisse de Sainte-Médéric de Linois "" (Linas), fils des feu François Gringault et Marie Charmon, vivant, demeurant à Cheptainville, d'une part, et M. Marsault, fille des feu Marin Marsault et Marie Bauchais d'Avrainville.

Cote
E/4031
Date
1654
Lieu
AVRAINVILLE, SERMAISE, CHEPTAINVILLE, CHAMARANDE, GIF-SUR-YVETTE Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, LINAS, ILLE-ET-VILAINE, AUBE, DORDOGNE, YVELINES, CHEVREUSE (VALLEE DE), EGLY, ARPAJON Commune
Type de document
MINUTE NOTARIALE, CONTRAT D ECHANGE, CONTRAT DE MARIAGE, CONTRAT DE VENTE, BAIL, BAIL IMMOBILIER
  • Contexte : FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT

  • Minutes notariales passées devant maître François PILLAS...
37
Cote
EDEPOT81 1I/2
Date
1865-1939
Lieu
PLESSIS-PATE (LE)
Type de document
STATISTIQUES
  • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

  • LE PLESSIS-PATE - Police, hygiène publique et justice....
38
Cote
EDEPOT80 GG/13
Date
1753-1760
Lieu
AVRAINVILLE
Type de document
ACTE AUTHENTIQUE, CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : AVRAINVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • AVRAINVILLE - Cultes, instruction publique, assistance...
39

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (3 septembre - 30 septembre 1612). - Vente de terres, terroir de SAINT-YON, au dessous de la Folie, faite à Jean Rousseau, l'aîné, vigneron à BOISSY, fils de Didier Rousseau, par Fleurand Broquehaye, laboureur aux Bois Blancs, paroisse d'AVRAINVILLE. - Vente de terres à jardin à BOISSY, rue du Prè, faite à Guillaume Marier, marchand, bourgeois de PARIS, par Julien Renères, vigneron à BOISSY, et Jacqueline Roger, sa femme. - Bail de maison et dépendances, rue du Val à BOISSY, fait à Etienne Ramon, boulanger à BOISSY, par Jean Coqueau, laboureur à la Madeleine, paroisse de SAINT-YON. - Bail de terres sablons, terroir de SAINT-YON, champtier de la Folie, fait par Jean Coqueau, laboureur à la Madeleine, paroisse de SAINT-YON, à Gilles Plumereau, vigneron à BOISSY. - Bail de maison et dépendances à BOISSY, près de l'église dudit lieu et attenant au presbytère, fait par Jean Coqueau, laboureur à la Madeleine, paroisse de SAINT-YON, à Gilles Greffier, vigneron à TORFOU. - Quittance délivrée à Louis Feulleret, le jeune, vigneron à BOISSY, par Jean Bonnefillot, tixier en toile à BOISSY. - Titre nouvel d'une rente annuelle passé au profit des religieuses de Sainte-Eutrope-les-Chantelon, ayant droit par transport de Laurent Mauclerc, marchand à CHATRES (ARPAJON), par Louis Godillon, tailleur d'habits à BOISSY. - Vente de vignes, vignoble d'EGLY, faite à François Charlier, marchand vitrier à CHATRES (ARPAJON), par Jean Chanteclerc, vigneron à EGLY. - Bail de maison et dépendances à BOISSY, lieu dit les Sablons, fait à Jean Feugère, garde des vaches de BOISSY, par Pierre Besnier, vigneron à BOISSY.

Cote
E/4590
Date
1612
Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-YON, AVRAINVILLE, PARIS Département, TORFOU, ARPAJON Commune, EGLY
Type de document
MINUTE NOTARIALE, CONTRAT DE VENTE, BAIL, BAIL IMMOBILIER, QUITTANCE, TITRE NOUVEL
  • Contexte : FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
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Cote
2119W/40
Date
1936-1992
Lieu
PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUSSAY, PUISELET-LE-MARAIS, QUINCY-SOUS-SENART
Type de document
STATUT, DECLARATION
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Syndicats professionnels : statuts, composition des...