AFFICHAGE ECONOMIE,commerce

1

GUIBEVILLE. - Affaires militaires. - Guerre de 1914-1918, mobilisation générale consécutive au déclenchement des hostilités : liste des points d'affichage dans la commune (1914).

Date

1914

Cote

EDEPOT71 4H/5

Contexte : GUIBEVILLE. - ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES
GUIBEVILLE. - Affaires militaires. - Guerre de 1914-1918,...

Producteur :

GUIBEVILLE (service producteur), GUIBEVILLE (service versant)

2

LONGJUMEAU. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1896-1898, 1903-1914 [1] ; fabrique : traité, 1900 [2] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1906-1939 [3] ; règlement sur la police des marchés, 1909-1929 [4] ; taxes d'affichage, d'enlèvements d'ordures ménagères, sur les propriétés bâties, sur les instruments de musique, sur les domestiques, sur la publicité, 1927 [5] ; règlement des bains-douches, 1928 [6] ; droit des pauvres, 1930 [7] ; taxe de stationnement, 1931 [8].

Date

1896-1939

Cote

2O/1668

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE
LONGJUMEAU. - Administration générale. - Arrêtés de...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

3

ORSAY. - Administration générale.- Budget, comptabilité communale, emprunt, 1822-1939 [1] ; dépenses : acquisition d'un buste de la République, habillement des pompiers et de la garde nationale, mémoires impayés, assurances, subventions, 1853-1938 [2] ; achat de rentes, 1859, 1925 [3] ; réquisitions de guerre et indemnités pour le cantonnement des troupes, 1871-1875, 1919-1920 [4] ; procès BERTHONNEAU : règlement des réquisitions de guerre par la commune, 1880-1885 [5] ; souscription en faveur des inondés du Midi, 1875 [6] ; inventaire après décès BOSSELET, 1875 [7] ; taxes, droit des pauvres, 1924-1939 [8] ; affaires municipales : affichage des procès-verbaux des séances du Conseil, projet de délibérations, plainte contre le surcroît de travail infligé à la mairie pendant les hostilités, réorganisation des services, 1901-1935 [9] ; protestation du maire CADOT contre un article du journal ORSAY relatif à la dilapidation du budget, 1935 [10].

Date

1822-1939

Cote

2O/1009

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE
ORSAY. - Administration générale.- Budget, comptabilité...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

4

Publicité. - Autorisations préalables d'affichage.

Date

1999

Cote

1488W/88

Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.
Publicité. - Autorisations préalables d'affichage....

Producteur :

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

5

Procédures nominatives (Dépouillement effectué par année et mentionnant, pour chaque affaire, la commune, lorsqu'elle est précisée, les noms des accusés, leur profession et le motif des accusations. Les dossiers dont la commune n'est pas précisée figurent à la fin). Ris : Jean-François Louvrier, ex-vicaire de la paroisse, affichage de sa rétraction du serment à la constitution civile du clergé à la porte de l'église.

Date

1791

Cote

L/275

Contexte : ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE
Procédures nominatives (Dépouillement effectué par...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

6

ONCY-SUR-ECOLE. - Police : affichage, listes des points d'affichage de la commune [2e moitié du XXe siècle].

Date

1950-2000

Cote

EDEPOT10 2I/4

Contexte : ONCY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
ONCY-SUR-ECOLE. - Police : affichage, listes des points...

Producteur :

ONCY-SUR-ECOLE (service producteur), ONCY-SUR-ECOLE (service versant)

7

Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence, publication, affiches relatives à la vente de la seigneurie d'YERRES, faite par les dames de l'abbaye du lieu à M. de HARLAY ; opposition au décret d'YERRES par M. de VILLEQUIER, afin d'être conservé dans les droits de sa femme, dame Olympe de BROUILLY, sur la seigneurie d'YERRES ; bail à rente de cinq arpents de bois fait par l'abbesse d'YERRES à M. d'ARNAULDIN, curé de SAINT-MARTIN de SAINT-DENIS en France ; mémoire sur les bois de la terre d'YERRES ; demande de M. LE CAMUS, seigneur de LA GRANGE-DU-MILIEU, pour forcer l'abbaye d'YERRES à passer déclaration pour le BOIS-BLANCHARD ; mémoire sur les difficultés existant entre les dames d'YERRES et le maréchal de VILLEROY, engagiste du comté de CORBEIL ; extraits des terriers de la seigneurie d'YERRES.

Date

1625-1705

Cote

A/1275

Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...
Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence, publication, affiches...

Producteur :

MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

8

MONDEVILLE. - Travaux de voirie : alignement du chemin rural n° 18 dit de la Croix-Rouge (1970) ; ORVEAU : entretien du chemin rural n° 15 (1968) ; MEREVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, DOURDAN, LES GRANGES-LE ROI, ETAMPES, SAINT-CHERON, BOISSY-SOUS-SAINT-YON : publicité illicite dans les communes (1958-1966) ; enquêtes poursuites par voie de vente (1961-1966) ; établissements dangereux, insalubres et incommodes de 3ème classe, demande d'ouverture (1963-1964) ; correspondance relative aux monuments historiques et aux musées (1968-1973).

Date

1958-1973

Cote

1225W/14

Contexte : ARRETES DU SOUS-PREFET, POLICE ADMINISTRATIVE, ETABLISSEMENTS...
MONDEVILLE. - Travaux de voirie : alignement du chemin...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DE LA SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service versant)

9

GRANGES-LE-ROI (LES). - Imprimerie, dépôt légal, affichage : arrêtés, instructions préfectorales (1883-1948).

Date

1883-1948

Cote

EDEPOT45 2I/4

Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
GRANGES-LE-ROI (LES). - Imprimerie, dépôt légal, affichage...

Producteur :

GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

10

Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY, promotion : dossiers, visites, affichage.

Date

1976-1977

Cote

1523W/362

Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.
Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

11

BROUY. - Administration de la commune : lettres de propriétaires autorisant l'affichage sur leur habitation (1883).

Date

1883

Cote

EDEPOT4 3D/2

Contexte : BROUY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
BROUY. - Administration de la commune : lettres de...

Producteur :

BROUY (service producteur), BROUY (service versant)

12

CHAMARANDE. - Affaires militaires. - Guerre 1914-1918. Nombreuses affiches sur la guerre.

Date

1914-1918

Cote

EDEPOT22 4H/11

Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHAMARANDE. - Affaires militaires. - Guerre 1914-1918....

Producteur :

CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

13

Personnel, syndicat. - Expression du droit syndical à la compagnie IBM France : correspondance, protocole d'accord (1955,1958-1960,1969). Correspondance sur les affichages syndicaux dans les usines d'IBM France (1969,1972,1977-1981). Communications internes de l'intersyndicale de la Confédération française démocratique du travail sur les contrats temporaires dans les centres de vacances du comité central d'entreprise d'IBM France et sur les comptes rendus des réunions des comités d'établissements d'IBM France (1971,1975,1981,1986). Rapport sur des propositions de fonctionnement de l'intersyndicale de la Confédération française démocratique du travail d'IBM France (1987). Rapport sur le stage de formation syndicale du Syndicat national autonome d'IBM France (2001-2002).

Date

1955-2002

Cote

75J/123

Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM
Personnel, syndicat. - Expression du droit syndical...

Producteur :

OLLIVIER Jean (service versant)

14

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, affichage (4X3), publicité : correspondance avec Decaux, Conseil Publicité Affichage (CPA), Rail Publicité, Dauphin (Xavier Desjacques), la Société d'entretien et de maintenance d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre (SEMEC), Edition Affiche Impression (EAI) et Avenir Publicité, notes, pièces jointes, études, conventions, (1974-1991) ; étude d'après enquête sur l'enracinement des jeunes populations dans la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY réalisé d'août à octobre 1997 par Arnaud Huré : rapport de stage (1997).

Date

1974-1997

Cote

1523W/1544

Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.
EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

15

Duché-paierie de BRUNOY. - Déclaration faite par Pierre de VOULGES des terres qu'il possède dans la censive de M. DU BUISSON, seigneur de BREVANNES ; mémoires pour M. de BREVANNES ; publication faite à la porte de l'église de BOISSY-SAINT-LEGER, à la requête de M. LE PILEUR, seigneur de BREVANNES, pour inviter les habitants de BOISSY-SAINT-LEGER, de LIMEIL et de VALENTON, à venir payer les cens et les redevances féodales qui appartiennent à la seigneurie de BREVANNES. Etat des revenus de la seigneurie de BRIE-COMTE-ROBERT, adjugée à M. CHAUVELIN.

Date

1703-1774

Cote

A/1185

Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...
Duché-paierie de BRUNOY. - Déclaration faite par Pierre...

Producteur :

MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

16

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Police : affichage, inscriptions, circulaire.

Date

1941

Cote

EDEPOT11 2I/1

Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Police : affichage, inscriptions,...

Producteur :

PRUNAY-SUR-ESSONNE (service producteur), PRUNAY-SUR-ESSONNE (service versant)

17

Campagne Essonne propre (lutte contre l'affichage sauvage).

Date

1975-1978

Cote

1159W/75

Contexte : SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT...
Campagne Essonne propre (lutte contre l'affichage sauvage)....

Producteur :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

18

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Administration générale de la commune : affichage des lois et actes de l'administration communale, lieu réservé, modèles.

Date

1883

Cote

EDEPOT11 3D/3

Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Administration générale de la...

Producteur :

PRUNAY-SUR-ESSONNE (service producteur), PRUNAY-SUR-ESSONNE (service versant)

19

CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Mobilisation des services communaux : correspondance du préfet, liste des points d'affichage, plan de mobilisation du personnel communal.

Date

1933-1938

Cote

EDEPOT19 1H/3

Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Mobilisation...

Producteur :

CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

20

ETAMPES. - Eglises, presbytères.- Eglise de Saint-Martin : travaux, 1829-1839 [1] ; vitraux, 1837-1839 [2] ; travaux, 1840-1860 [3] ; idem, 1869-1891 [4] ; idem, 1912-1936 [5] ; horloge, 1891, éclairage électrique, 1934 [6] ; église Saint-Basile : travaux, 1883-1886 [7] ; installation d'un dépôt d'essence, 1934, et affichage, 1933 [8].

Date

1829-1936

Cote

2O/519

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE
ETAMPES. - Eglises, presbytères.- Eglise de Saint-Martin...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

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GUIBEVILLE. - Affaires militaires. - Guerre de 1914-1918, mobilisation générale consécutive au déclenchement des hostilités : liste des points d'affichage dans la commune (1914).

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ONCY-SUR-ECOLE. - Police : affichage, listes des points d'affichage de la commune [2e moitié du XXe siècle].

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GRANGES-LE-ROI (LES). - Imprimerie, dépôt légal, affichage : arrêtés, instructions préfectorales (1883-1948).

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Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY, promotion : dossiers, visites, affichage.

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BROUY. - Administration de la commune : lettres de propriétaires autorisant l'affichage sur leur habitation (1883).

Date

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Date

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