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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
3116W/3
Date
1990
Lieu
ESSONNE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Chambre du conseil : minutes des décisions (1990).

  • Février.
  • n°59-95.
2
Cote
3116W/28
Date
1990
Lieu
ESSONNE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Chambre du conseil : minutes des décisions (1990).

  • Décembre.
  • n°945-1001.
3
Cote
3116W/12
Date
1990
Lieu
ESSONNE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Chambre du conseil : minutes des décisions (1990).

  • Juin.
  • n°364-391.
4
Cote
3116W/14
Date
1990
Lieu
ESSONNE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Chambre du conseil : minutes des décisions (1990).

  • Juin.
  • n°417-442.
5
Cote
1928W/25
Date
1977
Lieu
ESSONNE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Affaires familiales, divorces et contentieux (1976-1977).

  • Jugements de divorce.
  • 1977.
  • 2ème chambre.
  • 1er septembre - 30 novembre 1977. [lacune août].
6
Cote
1928W/22
Date
1977
Lieu
ESSONNE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Affaires familiales, divorces et contentieux (1976-1977).

  • Jugements de divorce.
  • 1977.
  • 4ème chambre.
  • 1er juin - 31 août 1977.
7
Cote
3116W/16
Date
1990
Lieu
ESSONNE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Chambre du conseil : minutes des décisions (1990).

  • Juillet.
  • n°465-501.
8
Cote
1928W/35
Date
1977
Lieu
ESSONNE
Type de document
REQUETE, ORDONNANCE
  • Contexte : Affaires familiales, divorces et contentieux (1976-1977).

  • Affaires contentieuses (enfants naturels et requêtes...
  • 1977.
  • 2 janvier - 31 août 1977.
9
Cote
1928W/8
Date
1976
Lieu
ESSONNE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Affaires familiales, divorces et contentieux (1976-1977).

  • Jugements de divorce.
  • 1976.
  • 4ème chambre.
  • 1er - 30 juin 1976.
10
Cote
3116W/9
Date
1990
Lieu
ESSONNE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Chambre du conseil : minutes des décisions (1990).

  • Mai.
  • n°282-318.
11
Cote
3116W/17
Date
1990
Lieu
ESSONNE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Chambre du conseil : minutes des décisions (1990).

  • Juillet.
  • n°502-537 [lacunes août].
12
Cote
1928W/29/2
Date
1977
Lieu
ESSONNE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Affaires familiales, divorces et contentieux (1976-1977).

  • Jugements de divorce par consentements mutuels.
  • 1977.
  • 2 janvier - 31 mai 1977.
13
Cote
1928W/28
Date
1976
Lieu
ESSONNE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Affaires familiales, divorces et contentieux (1976-1977).

  • Jugements de divorce par consentements mutuels.
  • 1976.
  • 1er septembre - 31 décembre 1976 [lacune août].
14
Cote
PBR/2442
Date
1984
Lieu
MANCHE
Type de document
ETUDE
  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Les premiers divorces au Havre. Tiré à part de Etudes...
15
Cote
3116W/5
Date
1990
Lieu
ESSONNE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Chambre du conseil : minutes des décisions (1990).

  • Mars.
  • n°127-156.
16
Cote
1928W/17
Date
1977
Lieu
ESSONNE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Affaires familiales, divorces et contentieux (1976-1977).

  • Jugements de divorce.
  • 1977.
  • 4ème chambre.
  • 2 janvier - 31 mars 1977.
17
Cote
1928W/24
Date
1977
Lieu
ESSONNE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Affaires familiales, divorces et contentieux (1976-1977).

  • Jugements de divorce.
  • 1977.
  • 4ème chambre.
  • 1er septembre - 31 décembre 1977.
18
Cote
3116W/15
Date
1990
Lieu
ESSONNE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Chambre du conseil : minutes des décisions (1990).

  • Juin.
  • n°443-464.
19
Cote
3116W/22
Date
1990
Lieu
ESSONNE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Chambre du conseil : minutes des décisions (1990).

  • Octobre.
  • n°695-728.
20
Cote
1928W/3
Date
1976
Lieu
ESSONNE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Affaires familiales, divorces et contentieux (1976-1977).

  • Jugements de divorce.
  • 1976.
  • 4ème chambre.
  • 1er - 28 février 1976.