Filtrer les résultats
Multimédias
  • 5 127
  • 4
Période
  • 5
  • 5
  • 5
  • 5
  • 6
  • 5
  • 160
  • 890
  • 3 999
  • 175
Nom de l'inventaire
  • 1 744
  • 912
  • 837
  • 510
  • 135
Afficher plus
Lieux
  • 2 999
  • 718
  • 470
  • 466
  • 454
Afficher plus
Typologies
  • 1 532
  • 1 366
  • 784
  • 585
  • 543
Afficher plus
Sujets
  • 5 131
  • 4 032
  • 1 008
  • 871
  • 427
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible
Personnes
  • 1

Résultats de la recherche

  • 1

    Quatrième chambre : jugements civils : minutes (13 janvier au 6 juillet 1964).

    Date

    1964

    Cote

    1294W/330

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

    • Quatrième chambre : jugements civils : minutes (13...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  • 2

    Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (5 - 15 mai 1981).

    Date

    1981

    Cote

    2615W/275

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

    • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  • 3

    Deuxième chambre : jugements civils : minutes (11 mai - 18 décembre 1942).

    Date

    1942

    Cote

    1294W/3

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

    • Deuxième chambre : jugements civils : minutes (11 mai...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  • 4

    Greffe, civil. - Jugements et ordonnances : jugements civils (6 janvier - 16 juin 1904).

    Date

    1904

    Cote

    3U/595

    • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

    • Greffe, civil. - Jugements et ordonnances : jugements...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  • 5

    Affaires civiles : dossiers individuels, 3e chambre, 12/07/1996.

    Date

    1996

    Cote

    1593W/366

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

    • Affaires civiles : dossiers individuels, 3e chambre,...

    Producteur :

    CHAMBRE DU CONSEIL (service producteur), CHAMBRE DES REFERES (service producteur), SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  • 6

    Justice de paix de Limours. - Actes et jugements civils et de simple police.

    Date

    1806

    Cote

    4U/708

    • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS de simple police...

    • Justice de paix de Limours. - Actes et jugements civils...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  • 7

    Jugements civils, de police, paritaires, des tutelles, des prud'hommes : minutes.

    Date

    1962

    Cote

    1310W/40

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • Jugements civils, de police, paritaires, des tutelles,...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service versant), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service versant)

  • 8

    Plumitif civil des loyers : 05/07 - 20/12/1988.

    Date

    1988

    Cote

    1744W/461

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • Plumitif civil des loyers : 05/07 - 20/12/1988.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  • 9

    Sauvegarde de justice, première déclaration : dossiers individuels n°2674 à 3605 (1975).

    Date

    1975

    Cote

    1991W/48

    • Contexte : PARQUET ET TRIBUNAL CORRECTIONNEL

    • Sauvegarde de justice, première déclaration : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  • 10

    Justice de paix d'Etampes. - Actes et jugements civils.

    Date

    1912

    Cote

    4U/547

    • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS de simple police...

    • Justice de paix d'Etampes. - Actes et jugements civils....

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  • 11

    Première chambre : jugements civils : minutes (2 mars au 27 mai 1966).

    Date

    1966

    Cote

    1294W/295

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

    • Première chambre : jugements civils : minutes (2 mars...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  • 12

    Registre des saisies-arrêts sur salaire (1910).

    Date

    1910

    Cote

    1954W/3

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • Registre des saisies-arrêts sur salaire (1910).

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service versant)

  • 13

    Affaires civiles : dossiers individuels instruits par la chambre du conseil, 08/03/1996.

    Date

    1996

    Cote

    1593W/632

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

    • Affaires civiles : dossiers individuels instruits par...

    Producteur :

    CHAMBRE DU CONSEIL (service producteur), CHAMBRE DES REFERES (service producteur), SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  • 14

    Affaires civiles : dossiers individuels de jugement exécutoire, 25/09/1996.

    Date

    1996

    Cote

    1593W/523

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

    • Affaires civiles : dossiers individuels de jugement...

    Producteur :

    CHAMBRE DU CONSEIL (service producteur), CHAMBRE DES REFERES (service producteur), SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  • 15

    Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance, bureau d'assistance judiciaire : demandes d'assistance judiciaire et décisions prises (février 1933-mars 1935).

    Date

    1933-1935

    Cote

    3U/296

    • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

    • Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance,...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  • 16

    Quatrième chambre : jugements civils : minutes (21 septembre au 21 décembre 1964).

    Date

    1964

    Cote

    1294W/331

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

    • Quatrième chambre : jugements civils : minutes (21...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  • 17

    Tribunal de district de Corbeil. Jugements civils (janvier - mai 1793).

    Date

    1793

    Cote

    L/183

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE

    • Tribunal de district de Corbeil. Jugements civils (janvier...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  • 18

    Affaires civiles : minutes des jugements, 2ème chambre (novembre - décembre 1970).

    Date

    1970, Du 02 novembre 1970 au 30 novembre 1970, Du 1er décembre 1970 au 31 décembre 1970

    Cote

    1647W/43

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

    • Affaires civiles : minutes des jugements, 2ème chambre...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  • 19

    Procureur. - Correspondance.

    Date

    1941

    Cote

    1210W/31

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • Procureur. - Correspondance.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  • 20

    Affaires civiles : minutes des jugements, 1ère chambre (du 1er janvier au 31 mars 1967).

    Date

    1967, Du 1er janvier 1967 au 31 janvier 1967, Du 1er février 1967 au 28 février 1967, Du 1er mars 1967 au 31 mars 1967

    Cote

    1647W/1

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

    • Affaires civiles : minutes des jugements, 1ère chambre...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)