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Résultats de la recherche

  • 1

    Quatrième chambre : jugements civils : minutes (13 janvier au 6 juillet 1964).

    Date

    1964

    Cote

    1294W/330

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

    • Quatrième chambre : jugements civils : minutes (13...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  • 2

    Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (5 - 15 mai 1981).

    Date

    1981

    Cote

    2615W/275

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

    • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  • 3

    Deuxième chambre : jugements civils : minutes (11 mai - 18 décembre 1942).

    Date

    1942

    Cote

    1294W/3

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

    • Deuxième chambre : jugements civils : minutes (11 mai...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  • 4

    Affaires civiles : dossiers individuels, 3e chambre, 12/07/1996.

    Date

    1996

    Cote

    1593W/366

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

    • Affaires civiles : dossiers individuels, 3e chambre,...

    Producteur :

    CHAMBRE DU CONSEIL (service producteur), CHAMBRE DES REFERES (service producteur), SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  • 5

    Jugements civils, de police, paritaires, des tutelles, des prud'hommes : minutes.

    Date

    1962

    Cote

    1310W/40

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • Jugements civils, de police, paritaires, des tutelles,...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service versant), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service versant)

  • 6

    Plumitif civil des loyers : 05/07 - 20/12/1988.

    Date

    1988

    Cote

    1744W/461

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • Plumitif civil des loyers : 05/07 - 20/12/1988.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  • 7

    Sauvegarde de justice, première déclaration : dossiers individuels n°2674 à 3605 (1975).

    Date

    1975

    Cote

    1991W/48

    • Contexte : PARQUET ET TRIBUNAL CORRECTIONNEL

    • Sauvegarde de justice, première déclaration : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  • 8

    Première chambre : jugements civils : minutes (2 mars au 27 mai 1966).

    Date

    1966

    Cote

    1294W/295

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

    • Première chambre : jugements civils : minutes (2 mars...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  • 9

    Registre des saisies-arrêts sur salaire (1910).

    Date

    1910

    Cote

    1954W/3

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • Registre des saisies-arrêts sur salaire (1910).

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service versant)

  • 10

    Affaires civiles : dossiers individuels instruits par la chambre du conseil, 08/03/1996.

    Date

    1996

    Cote

    1593W/632

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

    • Affaires civiles : dossiers individuels instruits par...

    Producteur :

    CHAMBRE DU CONSEIL (service producteur), CHAMBRE DES REFERES (service producteur), SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  • 11

    Affaires civiles : dossiers individuels de jugement exécutoire, 25/09/1996.

    Date

    1996

    Cote

    1593W/523

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

    • Affaires civiles : dossiers individuels de jugement...

    Producteur :

    CHAMBRE DU CONSEIL (service producteur), CHAMBRE DES REFERES (service producteur), SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  • 12

    Quatrième chambre : jugements civils : minutes (21 septembre au 21 décembre 1964).

    Date

    1964

    Cote

    1294W/331

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

    • Quatrième chambre : jugements civils : minutes (21...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  • 13

    Procureur. - Correspondance.

    Date

    1941

    Cote

    1210W/31

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • Procureur. - Correspondance.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  • 14

    Dossiers civils : janvier - février 1995.

    Date

    1995

    Cote

    1744W/342

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • Dossiers civils : janvier - février 1995.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  • 15

    Affaires civiles : dossiers individuels, 3e chambre, 02/02/1996.

    Date

    1996

    Cote

    1593W/342

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

    • Affaires civiles : dossiers individuels, 3e chambre,...

    Producteur :

    CHAMBRE DU CONSEIL (service producteur), CHAMBRE DES REFERES (service producteur), SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  • 16

    Minutes civiles : juin 1972.

    Date

    1972

    Cote

    1733W/105

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

    • Minutes civiles : juin 1972.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  • 17

    Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (avril 1978).

    Date

    1978

    Cote

    2615W/217

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

    • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  • 18

    Rapports d'expertises civiles (1977).

    Date

    1977

    Cote

    1954W/151

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • Rapports d'expertises civiles (1977).

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service versant)

  • 19

    Rôles d'audiences civiles d'injonction de payer (1983-1985).

    Date

    1983-1985

    Cote

    1954W/200

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • Rôles d'audiences civiles d'injonction de payer (1983-1985)....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service versant)

  • 20

    Rapports d'expertises civiles (1968-1970).

    Date

    1968-1970

    Cote

    1954W/147

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • Rapports d'expertises civiles (1968-1970).

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service versant)