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  • 1

    Janvier - juin.

    Date

    2000

    Cote

    2633W/5

    • Contexte : Affaires civiles.

    • Droits de succession.
    • Actes de notoriété et certificats de propriété avec...
    • Non numérotés.
    • 2000.
    • Janvier - juin.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  • 2

    21 janvier - 5 février.

    Date

    1988

    Cote

    2859W/54

    • Contexte : DIVORCES.

    • Divorces.
    • Répertoire général des affaires civiles : registres...
    • 21 janvier - 5 février.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur)

  • 3

    1999.

    Date

    1999

    Cote

    2600W/103

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

    • Registres d'audiences 3ème chambre civile : conférences/MEE...
    • 1999.

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur)
     , TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  • 4

    S.C.I Bellevue à Breux-Jouy et autres (1er décembre 2009 - octobre 2010), S.C.I V.P. à Forges-les-Bains (6 novembre 2007 - décembre 2013).

    Date

    2007-2013

    Cote

    2600W/58

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

    • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
    • S.C.I Bellevue à Breux-Jouy et autres (1er décembre...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur)
     , TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  • 5

    N°1801-2099.

    Date

    1986

    Cote

    2768W/179

    • Contexte : DIVORCES ET AFFAIRES CIVILES.

    • Divorces.
    • Répertoire général des affaires civiles : registres.
    • 1986.
    • N°1801-2099.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur)

  • 6

    28 septembre- 26 octobre.

    Date

    1988

    Cote

    2859W/68

    • Contexte : DIVORCES.

    • Divorces.
    • Répertoire général des affaires civiles : registres...
    • 28 septembre- 26 octobre.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur)

  • 7

    N°3001-3299.

    Date

    1983

    Cote

    2768W/131

    • Contexte : DIVORCES ET AFFAIRES CIVILES.

    • Divorces.
    • Répertoire général des affaires civiles : registres.
    • 1983.
    • N°3001-3299.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur)

  • 8

    2003.

    Date

    2003

    Cote

    2633W/13

    • Contexte : Affaires civiles.

    • Droits de succession.
    • Certificats de propriété avec justificatifs d'identité.
    • 2003.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  • 9

    Association relais logement à Sainte-Geneviève-des-Bois (26 juillet 2004 - juin 2009).

    Date

    2004-2009

    Cote

    2600W/49

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

    • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
    • Association relais logement à Sainte-Geneviève-des-Bois...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur)
     , TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  • 10

    Janvier - juin 2003 [lacunes juillet - décembre 2003].

    Date

    2003

    Cote

    2600W/152

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

    • Registres d'audiences 8ème chambre civile (1979-2007)....
    • Janvier - juin 2003 [lacunes juillet - décembre 2003].

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur)
     , TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  • 11

    N°1201-1499.

    Date

    1981

    Cote

    2768W/89

    • Contexte : DIVORCES ET AFFAIRES CIVILES.

    • Divorces.
    • Répertoire général des affaires civiles : registres.
    • 1981.
    • N°1201-1499.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur)

  • 12

    Mai - juin 1999.

    Date

    1999

    Cote

    2600W/81

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

    • Registres d'audiences référés.
    • Registres d'audiences (plaidoiries/audiences et délibérations).
    • Mai - juin 1999.

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur)
     , TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  • 13

    28 juin - 20 juillet.

    Date

    1988

    Cote

    2859W/64

    • Contexte : DIVORCES.

    • Divorces.
    • Répertoire général des affaires civiles : registres...
    • 28 juin - 20 juillet.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur)

  • 14

    N°4201-4499.

    Date

    1980

    Cote

    2768W/81

    • Contexte : DIVORCES ET AFFAIRES CIVILES.

    • Divorces.
    • Répertoire général des affaires civiles : registres.
    • 1980.
    • N°4201-4499.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur)

  • 15

    N°601-899.

    Date

    1986

    Cote

    2768W/175

    • Contexte : DIVORCES ET AFFAIRES CIVILES.

    • Divorces.
    • Répertoire général des affaires civiles : registres.
    • 1986.
    • N°601-899.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur)

  • 16

    n°3571-3626 (10 juin 1980 - 3 juillet 1981).

    Date

    Entre le 10 juin 1980 et le 03 juillet 1981

    Cote

    2600W/9

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

    • Saisies immobilières.
    • Minutes des décisions en matière d'ordres.
    • n°3571-3626 (10 juin 1980 - 3 juillet 1981).

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur)
     , TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  • 17

    N°3001-3299.

    Date

    1982

    Cote

    2768W/117

    • Contexte : DIVORCES ET AFFAIRES CIVILES.

    • Divorces.
    • Répertoire général des affaires civiles : registres.
    • 1982.
    • N°3001-3299.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur)

  • 18

    N°4220-4552

    Date

    1987

    Cote

    2768W/207

    • Contexte : DIVORCES ET AFFAIRES CIVILES.

    • Divorces.
    • Répertoire général des affaires civiles : registres.
    • 1987.
    • N°4220-4552

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur)

  • 19

    Janvier à mars.

    Date

    1987

    Cote

    2769W/1

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

    • Service civil, 1ère chambre, 3ème chambre, 8ème chambre,...
    • 1ère chambre.
    • Minutes des jugements.
    • Janvier à mars.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / SERVICE CIVIL (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / SERVICE CIVIL (service producteur)

  • 20

    N°6001-6312.

    Date

    1984

    Cote

    2768W/161

    • Contexte : DIVORCES ET AFFAIRES CIVILES.

    • Divorces.
    • Répertoire général des affaires civiles : registres.
    • 1984.
    • N°6001-6312.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur)