ACQUISITION FONCIERE

1

YERRES : projet d'alignement de la traverse d'YERRES (1837), Sans éch. Coul. Dim. 0,29 x 10,30 m ; plan d'ensemble des traverses d'YERRES et de l'abbaye d'YERRES (1841), Sans éch. Coul. Calque. Dim. 0,24 x 1,34 m ; règlement des alignements dans la traverse (1838-1843) ; vente par adjudication de pierres de taille provenant de la démolition du trottoir du pont de YERRES et du passage en dessous du chemin de fer de LYON (1869-1870) ; alignements et permissions de voirie (1816-1881) ; acquisitions, cessions et échanges de terrains (1832-1881).

Date

1816-1881

Cote

2S/125

Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)
YERRES : projet d'alignement de la traverse d'YERRES...

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DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

2

VIGNEUX-SUR-SEINE. - Biens communaux, équipement. - Construction d'un bureau de poste : acquisition de terrain, emprunts, 1905-1911 [1] ; mandats de paiement, 1911-1912 [2].

Date

1905-1912

Cote

2O/1399

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
VIGNEUX-SUR-SEINE. - Biens communaux, équipement. -...

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3

Hôpital-hospice de Longjumeau. - Construction d'un hôpital-hospice : aliénation de rentes pour le financement, ventes d'immeubles par adjudication, demande de subvention au fond du Pari mutuel mise en adjudication des travaux (1895-1901) ; administration et fonctionnement : règlement intérieur de l'hôpital (1898, 1900) ; rapports de l'inspection générale des services administratifs en 1904 et 1913, élection de délégués à la commission administrative (1904-1925), statistiques concernant le personnel, les malades, la situation financière, recettes et dépenses (1902-1929) ; personnel : notes de gratification, salaires (1899-1925) ; malades : admissions, prix de journées des malades, frais de séjours (1899-1926) ; biens et revenus : état des revenus de l'hospice en 1805, état des propriétés foncières, rentes et créances mobilières en 1894 et 1905 ; revenu des rentes (1899-1931), répartition du produit des concessions dans le cimetière (1900-1909) ; achats de terrains en 1920, 1925 et 1928 ; aliénation de deux parcelles de terre (1924), ventes de peupliers (1915) ; récupération par l'hôpital d'une maison usurpée par un particulier (1819), aliénation de trois maisons (1899) ; baux à ferme de terres et de maisons (1899-1932) ; legs (1899-1936).

Date

1805-1936

Cote

1X/39

Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)
Hôpital-hospice de Longjumeau. - Construction d'un...

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PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

4

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le Paris-Lyon-Méditerranée, affaires communes aux trois lignes du réseau P.L.M.- Contraventions à la police des chemins de fer (1868 - 1873) ; travaux et projet d'établissement de lignes : décrets du 22.4.1879, 15.5.1879, 6.5.1881, 17.6.1881 ; état des agents à assermenter ; occupation temporaire de terrains, cessions et alignements de terrains (Vigneux, Boutigny, Montgeron, Brunoy, Corbeil, Ris-orangis, Essonnes) : extrait de plans parcellaires, P.V. de modification, délibérations ; extraction de matériaux : plan parcellaire ; embranchement de Mrs Darblay et Béranger à Moulin Galant : plan ; établissement et classement de passage à niveaux ; raccordement de l'usine à gaz de Mr Beglet avec la gare de Corbeil, raccordement de l'usine de Mr Decauville à la gare de Corbeil, demande de modification de tracé, dénomination de gare Vigneux ou Vigneux-Draveil (1866 - 1881) ; parcelle de terrains à acquérir par la poudrerie du Bouchet et raccordement de la poudrerie à Ballancourt (1882 - 1885) ; alignements, projet d'agrandissement de la gare de Vigneux ; travaux raccordement téléphonique, établissement de passerelle, plantations d'arbres, denomination de gare, décret du 25.9.1883 concernant les projets d'établissement de voie et bâtiment (1884 - 1887).

Date

1868-1887

Cote

5S/70

Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)
FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

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5

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Ballainvilliers : état parcellaire des propriétés qui doivent être cédées pour l'établissement des chemins de fer, 3 plans de la station, calque, plan parcellaire des terrains (1890-1894) ; actes de ventes concernant les expropriations pour cause d'utilité publique ; tableau origine des propriétés (1890-1891). Halte de La Grange-aux-Cercles : plan [s.d]. Longpont : état parcellaire des propriétés qui doivent être cédées, 4 plans parcellaires, plan halte de Longpont (1890-1891). Halte du Houssay, embranchement de Marcoussis : plan [s.d.]. Montlhéry : tableau des propriétés à acquérir, plans parcellaires, calque ; gare de Montlhéry : 10 calques, 2 plans ; embranchement de Marcoussis : plan (1890 - 1896).

Date

1890-1896

Cote

5S/141

Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)
FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

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6

BRIERES-LES-SCELLES. - Mairie, école.- Acquisition d'un terrain, projet, plans, 1869-1871 [1] ; construction, 1872-1874 [2] ; travaux, 1840-1857 [3] ; idem, 1880-1829 [4] ; création d'une nouvelle classe, 1931, 1937-1939 [5] ; école : budget, 1871, 1884 [6].

Date

1840-1939

Cote

2O/198

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
BRIERES-LES-SCELLES. - Mairie, école.- Acquisition...

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7

YERRES - Mairie, école. - Mairie : projet d'acquisition de la propriété HAMELIN dite 'Le Petit Château', 1907, et aménagement des locaux, 1929-1930 [1] ; écoles : acquisition de terrains, 1880, 1929-1931 [2] ; emprunt, 1932-1935 [3] ; groupe scolaire de garçons, 1930 [4] ; école de garçons du centre : agrandissement, 1938-1940 [5].

Date

1880-1940

Cote

2O/1487

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
YERRES - Mairie, école. - Mairie : projet d'acquisition...

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8

BURES-SUR-YVETTE. - Biens communaux, équipement.- Acquisition des terrains DUVIVIER, BRUN, ADT, BLOT et MIANERY et renouvellement de bail du presbytère, 1851-1934 [1] ; aliénation de terrains, 1916-1939 [2] ; travaux, 1856-1929 [3].

Date

1851-1939

Cote

2O/242

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
BURES-SUR-YVETTE. - Biens communaux, équipement.- Acquisition...

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9

CORBEIL : reconstruction du pont, enquête d'utilité publique, 1912-1914 ; rapports, arrêtés préfectoraux, bordereaux des prix, dossier de démolition partielle de l'ancien pont ; éclairage du pont ; plan du déplacement du pont, sign. , 1918, Dim. 1,39 m x 0,30m ; fêtes organisées à l'occasion de l'inauguration du nouveau pont le 25 septembre 1923 ; acquisitions de terrains (1842-1889) ; cessions de terrains (1846-1860) ; alignements et permissions de voirie (1802-1866) .

Date

1802-1924

Cote

2S/64

Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)
CORBEIL : reconstruction du pont, enquête d'utilité...

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10

ORVEAU. - Cimetière.- Acquisition d'un terrain, 1842-1843 [1] ; vente des terres de l'ancien cimetière, 1855 [2] ; monument aux morts : acquisition d'un terrain, 1922-1923 [3] ; tarifs des concessions, 1879 [4] ; concessions, 1919-1939 [5].

Date

1842-1939

Cote

2O/1028

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
ORVEAU. - Cimetière.- Acquisition d'un terrain, 1842-1843...

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11

MONTLHERY : traverse de MONTLHERY (1835), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,37 x 3,90 [mauvais état], traverse de MONTLHERY (1856), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,35 x 7,40 m, plan d'ensemble de l'ancienne et de la nouvelle direction de la route départementale n° 3 dans la traverse de MONTLHERY (1856), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,35 x 1,25 m, profils en long et en travers de la traverse de MONTLHERY pour la nouvelle direction de la route par la rue de Maillé et la place du marché (1856), Ech. 1/200. N et B. Dim. 0,35 x 2,80 m, plan d'alignement de la nouvelle direction de la route par la rue de Maillé et la place du marché, traverse de MONTLHERY (1856), Ech. 1/200. N et B. Dim. 0,35 x 3,25 m [2 plans dont 1 en mauvais état] ; règlement des alignements (1856-1857) ; acquisitions de terrains (1887) ; alignements et permissions de voirie (1801-1863).

Date

1835-1887

Cote

2S/85

Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)
MONTLHERY : traverse de MONTLHERY (1835), Ech. 1/200....

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12

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Cimetière. - Etablissement d'un nouveau cimetière : acquisition du terrain SAINTIN, travaux de clôture, devis, procès-verbaux d'adjudication et de réception, mandats de paiement, 1877-1884 [1] ; érection d'un monument funéraire à la mémoire d'Hippolyte COCHERIS, maire et conseiller général, 1882 [2] ; tarifs et règlement, 1838-1939 [3].

Date

1838-1939

Cote

2O/1238

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Cimetière. - Etablissement...

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13

FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis.- Commune de Leuville : projet de cession à la commune de Leuville de l'ensemble des terrains de l'ancienne ligne du chemin de fer, situés sur le territoire de la commune, correspondance ; 9 plans (1942-1943) ; origines de propriété : acte de vente de 212 parcelles, quittance d'indemnité d'expropriation (1891-1897)

Date

1891-1943

Cote

5S/179

Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)
FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES....

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14

VILLEJUST : alignements et permissions de voirie (1802-1908) ; MARCOUSSIS : traverse de MARCOUSSIS (1850), Sans éch. Coul. Dim. 0,28 x 6,25 m, dossier : extrait du décret impérial du 4 juillet 1857, traverse de MARCOUSSIS (1855), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,35 x 22,75 m [2 plans dont 1 non complet de 0,35 x 12,75 m], profils en long et en travers de la traverse de MARCOUSSIS (1855), Ech. 1/200. N et B. Dim. 0,35 x 8,75 m, traverse du Gué (1899), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,30 x 3,25 m [2 plans dont un sur calque] ; règlement des alignements (1809-1866) ; acquisitions de terrains (1889), cessions de terrains (1882-1883) ; alignements et permissions de voirie (1809-1866).

Date

1802-1908

Cote

2S/84

Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)
VILLEJUST : alignements et permissions de voirie (1802-1908)...

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15

SAINT-CHERON : traverse de SAINT-CHERON (1842), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,30 m x 4,90 m ; traverse de SAINT-CHERON (4 plans) (1851), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,34 m x 15,25 m ; profils en long et en travers de la traverse de SAINT-CHERON (1851), Ech. 1/200. N et B. Dim. 0,34 m x 6,00 m ; règlement des alignements (1844-1855) ; acquisitions de terrains (1883) ; alignements et permissions de voirie (1800-1872).

Date

1842-1883

Cote

2S/162

Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)
SAINT-CHERON : traverse de SAINT-CHERON (1842), Ech....

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16

SOISY-SUR-ECOLE. - Cimetière. - Translation et acquisition de terrains, 1853-1858 [1] ; agrandissement, 1890-1892 [2] ; tarifs et règlement (plan du cimetière), 1865-1867 [3] ; concessions, 1869-1922 [4] ; concessions, 1924-1939 [5] ; monument aux morts, 1920 [6].

Date

1853-1939

Cote

2O/1292

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
SOISY-SUR-ECOLE. - Cimetière. - Translation et acquisition...

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17

FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. LIGNES D'INTERET GENERAL. Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Etampes à Auneau, d'Etampes à Sainte-Escobille : acquisitions de terrains, actes de ventes pour Boissy-la-Rivière, Estouches, Etampes, Méréville, Ormoy-la-Rivière, Saclas, Saint-Cyr-la-rivière.

Date

1898-1901

Cote

5S/155

Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)
FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. LIGNES D'INTERET GENERAL....

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18

CERNY . - Cimetière.- Elévation d'un tombeau pour le comte de SELVE (plan couleur), 1824 [1] ; acquisition d'un terrain pour le cimetière, 1832-1834 [2] ; agrandissement (plan), 1859-1868 [3] ; travaux, 1880, 1907 [4] ; transformation de l'ancien cimetière en place publique, 1887 [5] ; concessions, 1861-1899, 1911-1939 [6] ; réglementation, entretien, 1893-1908 [7] ; corbillard, 1885 [8] ; monument aux morts (plan de situation), 1919-1920 [9].

Date

1824-1939

Cote

2O/251

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
CERNY . - Cimetière.- Elévation d'un tombeau pour le...

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19

CHALOU-MOULINEUX. - Cimetière.- Travaux, 1829 [1] ; agrandissement, acquisition d'un terrain, 1871, 1883 [2] ; règlement, 1878 [3] ; monument aux morts, 1919-1921 [4] ; concessions, 1869-1938 [5] ; extraits de délibérations, 1906-1907, 1922-1938 [6].

Date

1829-1938

Cote

2O/265

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
CHALOU-MOULINEUX. - Cimetière.- Travaux, 1829 [1] ;...

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20

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. chemin de fer de Grande Banlieue. Ligne de Bouville à La Ferté-Alais. Variante demandée par Mlle de St Aignan (1905) ; états parcellaires estimatifs des terrains à acquérir et enquête (1910 - 1911) ; demandes d'alignements, plaintes, avis d'occupations temporaires à Valpuiseaux, décompte provisoire et définitif (1907-1912) ; indemnités de terrains (1912) ; procès-verbaux de récolement, de réception et de remise avec plans pour la Ferté-Alais, D'Huison Longueville, Orveau, Bouville (1913 - 1915) ; déplacement de l'arrêt de Cerny, mise en culture du terrain qui entoure la gare d'Orveau, travaux ; superstructure à la gare de La Ferté-Alais (1916-1926) ; élargissement des trottoirs de 3 ponts, renforcement du tablier d'un pont (1926) ; travaux, plaintes, changement d'horaires, accidents (1926-1941) ; raccordement avec la compagnie Paris-Lyon-Marseille en gare de La Ferté-Alais : création d'un passage à niveau, projet d'exécution des travaux, plan, établissement de passages souterrains, alimentation en eau de la gare de La Ferté-Alais, aménagements permettant l'admission des wagons des grands réseaux, installation d'un pont bascule aux gares de Bouville et de La Ferté-Alais (1911-1927).

Date

1905-1940

Cote

5S/116

Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)
FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

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VIGNEUX-SUR-SEINE. - Biens communaux, équipement. - Construction d'un bureau de poste : acquisition de terrain, emprunts, 1905-1911 [1] ; mandats de paiement, 1911-1912 [2].

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BRIERES-LES-SCELLES. - Mairie, école.- Acquisition d'un terrain, projet, plans, 1869-1871 [1] ; construction, 1872-1874 [2] ; travaux, 1840-1857 [3] ; idem, 1880-1829 [4] ; création d'une nouvelle classe, 1931, 1937-1939 [5] ; école : budget, 1871, 1884 [6].

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BURES-SUR-YVETTE. - Biens communaux, équipement.- Acquisition des terrains DUVIVIER, BRUN, ADT, BLOT et MIANERY et renouvellement de bail du presbytère, 1851-1934 [1] ; aliénation de terrains, 1916-1939 [2] ; travaux, 1856-1929 [3].

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ORVEAU. - Cimetière.- Acquisition d'un terrain, 1842-1843 [1] ; vente des terres de l'ancien cimetière, 1855 [2] ; monument aux morts : acquisition d'un terrain, 1922-1923 [3] ; tarifs des concessions, 1879 [4] ; concessions, 1919-1939 [5].

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SOISY-SUR-ECOLE. - Cimetière. - Translation et acquisition de terrains, 1853-1858 [1] ; agrandissement, 1890-1892 [2] ; tarifs et règlement (plan du cimetière), 1865-1867 [3] ; concessions, 1869-1922 [4] ; concessions, 1924-1939 [5] ; monument aux morts, 1920 [6].

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CHALOU-MOULINEUX. - Cimetière.- Travaux, 1829 [1] ; agrandissement, acquisition d'un terrain, 1871, 1883 [2] ; règlement, 1878 [3] ; monument aux morts, 1919-1921 [4] ; concessions, 1869-1938 [5] ; extraits de délibérations, 1906-1907, 1922-1938 [6].

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