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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
A/804
Date
1774-1786
Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, QUINCY-SOUS-SENART
Type de document
TITRE DE PROPRIETE, BREVET, CONTRAT DE VENTE, CONTRAT D ACQUISITION
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Donation par MONSIEUR, frère...
2
Cote
A/805
Date
1722-1755
Lieu
BRUNOY Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, SENART (FORET DE)
Type de document
CONTRAT DE VENTE, QUITTANCE, CONTRAT D ACQUISITION, DECRET
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Vente de la seigneurie de...
3
Cote
A/806
Date
1742-1761
Lieu
BRUNOY Commune, QUINCY-SOUS-SENART
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION, DECRET, QUITTANCE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition de la terre...
4
Cote
A/810
Date
1732-1758
Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, BOUSSY-SAINT-ANTOINE
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION, DECRET
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition par Jean PARIS...
5
Cote
A/812
Date
1548-1715
Lieu
BRUNOY Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, SENART (FORET DE)
Type de document
ARRET, PROCES-VERBAL, CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT DE MARIAGE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS...
6
Cote
A/815
Date
1444-1729
Lieu
BRUNOY Commune, TIGERY, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DECLARATION, CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT DE VENTE, SENTENCE, TUTELLE, CONTRAT DE MARIAGE, INVENTAIRE APRES DECES, PARTAGE, INVENTAIRE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Cession de la seigneurie...
7

Duché-paierie de BRUNOY. - Amortissement fait par Jehan d'Esgarnueil [Egrenay, Seine-et-Marne], seigneur et curé de l'église d'Every [EVRY, Seine-et-Marne], fils de défunt Thomas d'Esgarnueil, chevalier, au profit des religieuses de l'abbaye de Gerci [Jarcy, LA VARENNES-JARCY], qui tiennent 3 arpents de vigne sur la voie de Vaux au terroir de Cons-la-Ville [COMBS-LA-VILLE, Val-de-Marne], des cens sur 6,5 arpents de terre et jardin au même lieu, mouvant du fief du dit Jehan d'Esgarnueil, 14 arpents 1 quartier de terre entre Vaux et Varennes [LA VARENNES-JARCY] et 3 quartiers de vigne au Jardin de Vaux, en mouvance du fief de Jehan d'Esgarnueil, écuyer [1 pièce sur parchemin avec protection en papier cousu d'un sceau disparu de la prévôté de PARIS] (février 1273) ; Amortissement fait par Johannes domini de Esguernolio [Egrenay], écuyer, au profit de l'abbaye Sainte-Marie de Gerciaco [Jarcy], sur des cens, rentes, hostises, jardins, masures, justices, coutumes, redevances, droits et terres en la villa de Combis [COMBS-LA-VILLE], vendus par Gillardus dominus Bore de Lardiaco [LARDY], écuyer, aux dites religieuses de Jarcy, pour la somme de 100 sous parisis, acte passé devant l'officialité du diocèse de PARIS [1 pièce en latin sur parchemin avec un sceau ecclésiastique de profil] (1277) ; copie en français de l'acte précédent : amortissement fait par Jehans Desgrennel, écuyer, au profit de l'abbaye de Gerci [Jarcy], sur des cens, en rentes, hostises, jardins, masures, justices, coutumes, redevances, droits, terres, en la ville de Cons [COMBS-LA-VILLE], vendus par Girart Bore, de LARDY, écuyer, aux dites religieuses de Jarcy, pour la somme de 100 sous parisis, acte passé devant Maci de Morins, garde de la prévôté de PARIS [1 pièce sur parchemin avec le sceau de la prévôté de Paris à fleur de lys et le contre-sceau armorié de Maci de Morins] (1277) ; vente faite par Ferri Paté, chevalier, à l'abbaye de Gerci [JARCY], de bois, cens, terres gaignables, herbergages [herbages ?] et prés à Esguerneil [Egrenay], Grisi [GRISY-SUR-SUINES, Seine-et-Marne] et Cons-la-Ville [COMBS-LA-VILLE, Val-de-Marne], que tient Jehan Bozez, prêtre curé de GUERI-EN-BRIE [Seine-et-Marne], pour la somme de 240 livres [1 pièce sur parchemin avec le sceau de Ferri Pâté] (août 1278) ; amortissement de cette vente fait par Ansel de Hemeri, chevalier, au profit de l'abbaye de Gerci |Jarcy], acte passé devant Jehan Cocus, prévôt de Corbuel [CORBEIL] et Jehan Lemmagier, garde du seel de la dite prévôté [1 pièce sur parchemin avec le sceau de la prévôté de CORBEIL à fleur de lys et un contre-sceau effacé] (août 1278) ; vidimus de cette vente fait devant le prévôt de PARIS (1290) [acte constaté disparu au 3 avril 2009] ; partage entre Euda, abbesse du monastère Sainte-Marie de Jarcy [Gerciaco], et Thomas dictus de Garnolio [Egrenay ?], écuyer à COMBS-LA-VILLE [Combisvilla], à savoir : des fiefs, cens et revenus à Garnolium [Egrenay ?] que maître de Cotiugnaco [COSSIGNY, Seine-et-Marne] tenait du dit Thomas de Garnolio, à GRISY-SUR-SUINES [Grisiacum], un fief de 2 arpents de terre arable que tenait la demoiselle dictus de Raicalle du dit Thomas de Garnolio, au-dessus de Garnolium vers EVRY (Seine-et-Marne) [Evreiam], 18 deniers parisis de cens annuel sur une masure que tient une personne de COMBS-LA-VILLE [Combisvilla] et qui a appartenu à défunt Evrardi, 13 deniers obole parisis de cens annuel sur une masure que tient Symon dictus de Cruce et qui a appartenu à défunt Egidi dictus Le Cointe, 4 deniers obole de cens annuel sur une masure que tient la femme de défunt Iohannis Tabarin, 1 denier parisis de cens annuel sur la maison [domo] dite Autournes que tient Johannes dictus de Broies, 3 sols parisis de cens annuel sur 3 arpents de terre arable que tient Iohannais fils de défunt Michaelis dictus Le Clerc, 14 deniers parisis de cens annuel que tient (Majiud Hospitis) à COMBS-LA-VILLE et sur plusieurs terres à SENART, 4 sols parisis et 2 poules [duas gallinas] de cens annuel sur une pièce de terre arable que tient Edelina dictus La Chate Bougne, 4 sols parisis de cens annuel sur un arpent de terre arable que tient Guillelmus dictus Le Boursiers, le fief que maître Petrus de Cotiugniaco [COSSIGNY] tenait du dit Thomas de Garnolio à GRISY-SUR-SUINES, 14 sols 13 deniers parisis 3 poules de cens annuel sur 2 arpents 7 quartiers de terre que tient Iohannes dictus Maqueboule, 6 sols 2 deniers obole parisis et une poule de cens annuel sur 2 arpents 0,5 quartier de terre que tient Petrus dictus Li Baliere, 2 sols 12 deniers parisis et une poule de cens annuel sur 1,5 arpent 1 quartier que tient Radulphus de Limolio [LIMEIL-BREVANNES, Val-de-Marne], 4 deniers parisis de cens annuel sur une masure que tient Johannes dictus Canais Rane, 1 denier de cens annuel sur la maison [domo] de Villa Guez, 4 deniers parisis de cens annuel sur 3 quartiers de terre que tient Iohannes de Garnolio, 4 deniers parisis de cens annuel sur 1 arpent de terre que tient Petrus dictus Le Rouge, et, le dit Thomas de Garnolio possède une masure [masuram] contiguë à sa grange [1 pièce en latin sur parchemin avec un sceau en miettes dans une protection en papier cousu] (1285) ; lettres par lesquelles Philippe V, roi de France, permet au miles dénommé de Noyer, chevalier, et à Jehanne de Mont Beillard, sa femme, d'acquérir, dans ses domaines, cent livrées de terre (hors droits de justice), à 20 lieues de PARIS, et de les donner amorties à Geoffroy du Plaxets, clerc et notaire de l'église de ROME, lequel a baillé aux dits de Noyer, par échange, l'herbergement de Vaux-la-Comtesse et appartenances, de plus les dits de Noyer devront transporter et mettre en collèges des écoliers ou d'autres personnes d'Eglise que leur demandera de faire le dit Gefroy (février 1319 : copie du XVIIIe siècle, original constaté disparu au 4 avril 2009). Suivi de lettres du roi de France octroyant les dites cent livrées de terre pour l'entretien des écoliers de la maison Saint-Martin-du-Mont à PARIS, fondée par le dit Gefroy (février 1328 : copie du XVIIIe siècle, original constaté disparu au 4 avril 2009). [2 pièces papier] ; amortissement fait par Jehan de BRAYE, écuyer, seigneur de Villememain, au profit du couvent de Jarcy [LA VARENNES-JARCY], 60 arpents de bois assis au-dessus de Quincy [QUINCY-SOUS-SENART], mouvant en fief du dit Jehan de Braye. Ces bois avaient été donnés à la dite abbaye, par Geffroy du Plexeis, notaire de l'eglise de Rome, qui les avaient vendus au dit Jehan de Braye pour la somme de 120 livres. Sur ces bois messire Ferri de Ville-Pesche [VILLEPECLE, Seine-et-Marne), est mouvant du dit Jehan de Braye et des fiefs de BRUNOY, appartenant à La Voute [2 pièces papier] (1er avril 1328 : copie du XVIIIe siècle, l'original est constaté disparu au 4 avril 2009) ; attestation faite par Michellet Beauvarlet, 80 ans, Copin Hugues, 50 ans, Quantin Lefevre, 50 ans, et Jehanne sa femme, 40 ans, Jehan Lebel, 40 ans, Guillaume Marchant, 60 ans et Lambert Hugues, 50 ans, tous habitant en Seine-et-Marne (OZOIR-LA-FERRIERE, FEROLLES, etc.) qui certifient que le couvent de Jarcy-en-Brie [LA VARENNES-JARCY] possède depuis au-moins 40 ans, un fief appelé Les Bordes-Morin, paroisse d'ATTILLY [Seine-et-Marne], près de BRIE-COMTE-ROBERT, composé d'un hôtel, cour, masures, terres, prés, héritages, justice et droits seigneuriaux que lui conteste à tort maître Clérambault de Champaigne, seigneur d'ATTILY. Le dit hôtel des Bordes Morin ayant été baillé à titre de ferme au dit Guillaume Marchant. Acte passé devant Estienne Privé, maître es arts, tabellion-juré en la prévôté de CORBEIL, sous l'autorité de Jehan de Neufchâtel, chevalier, seigneur de Montagu, conseiller et chambellan du roi, capitaine et gouverneur de la ville et comté de CORBEIL et garde de la dite prévôté, et Jehan Laisné, praticien en cour laye à CORBEIL et garde du scel de la dite prévôté [1 pièce sur parchemin avec le sceau de la prévôté de Corbeil et un résumé papier du XVIIIe siècle] (8 juillet 1482) ; sentence des requêtes du Palais à PARIS rendue entre les religieuses du couvent de Jarcy, et, Girard et Hugues Le Coq, tous deux frères et seigneurs d'Esgreneil-en-Brie (Egrenay, Seine-et-Marne), concernant 5 sols de cens qu'elles prétendaient percevoir sur une terre assise au Pré Long. Les sieurs le Coq cèdent au dit couvent 32 arpents de terre labourable à la Fontaine Saint-Martin, entre COMBS-LA-VILLE et EVRY (Seine-et-Marne) [1 pièce sur parchemin disparue ? et un résumé papier du XVIIIe siècle] (22 mai 1495) ; Bail de la ferme, terres, prés, cens, champarts et justice des Bordes-Morin (paroisse d'ATTILLY, Seine-et-Marne), faits par les dames de l'abbaye de Jarcy, à, Pierre du Moulin. Transport du dit bail fait par Pierre du Moulin à Michel Maillet Laisné puis par le dit Maillet à Jehan Mesnart. Résiliation du dit bail faite par les religieuses de Jarcy contre Maurice Prevost, à cause de Denys de La Farrie et Marcon Mesnart sa femme [1 pièce sur parchemin et un résumé sur papier] (25 juin 1564) ; transaction portant règlement des censives, justice et bornage du fief de La Croix Boissiere, à COMBS-LA-VILLE (Val-de-Marne), entre les religieuses de l'abbaye de Jarcy et les marquis et marquise de Chabannois, seigneurs du dit COMBS-LA-VILLE, que ces derniers avaient confondu dans leur seigneurie [1 pièce papier] (1755) ; transaction entre les religieuses de Jarcy, et, le comte de Matignon, le comte et la comtesse de Rozen, seigneurs d'Ormoy (TIGERY), pour que soient rendues aux dites religieuses 60 arpents 13 perches de terre du fief de la Fortelle-les-Ormoy (TIGERY), situé près de Mongaton (TIGERY) et de la forêt de SENART, qu'elles possédaient déjà en 1494, en dédommagement le dit comte de Matignon cède aux religieuses 45 arpents 108 perches de terres et des cens sur 21 arpents 5 perches, le tout près de la forêt de SENART, Vaux-la-Reine, Ormoy-en-Brie [1 pièce papier] (18 août 1755).

Cote
A/820
Date
1273-1772
Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, QUINCY-SOUS-SENART, SEINE-ET-MARNE, LARDY, PLESSIS-PATE (LE), VAL-DE-MARNE, CORBEIL-ESSONNES Commune, SENART (FORET DE), PARIS Département, TIGERY
Type de document
CONTRAT DE VENTE, VIDIMUS, PARTAGE, LETTRE, CONTRAT D ACQUISITION, ATTESTATION, SENTENCE, BAIL, SCEAU
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Amortissement fait par Jehan...
8
Cote
A/824
Date
1665-1739
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisitions faites par...
9
Cote
A/831
Date
1747-1750
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT D ECHANGE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisitions par Jean PARIS...
10
Cote
A/839
Date
1696-1765
Lieu
BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisitions par François...
11
Cote
A/844
Date
1695-1784
Lieu
BRUNOY Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, SENART (FORET DE)
Type de document
CONTRAT DE VENTE, CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT D ECHANGE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Vente faite à MONSIEUR,...
12
Cote
A/918
Date
1391-1710
Lieu
BRUNOY Commune, FLEURY-MEROGIS
Type de document
AVEU ET DENOMBREMENT, FOI ET HOMMAGE, CONTRAT D ACQUISITION
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Aveux et dénombrements et...
13
Cote
A/920
Date
1552-1781
Lieu
BRUNOY Commune, DANNEMOIS, YERRES Commune
Type de document
FOI ET HOMMAGE, CONTRAT D ACQUISITION
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage...
14
Cote
A/921
Date
1634-1781
Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT DE VENTE, FOI ET HOMMAGE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition du fief de CASTILLE,...
15
Cote
A/929
Date
1578-1782
Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT D ECHANGE, FOI ET HOMMAGE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Echange par lequel Marie...
16
Cote
A/930
Date
1521-1782
Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION, FOI ET HOMMAGE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition par Jean GROSLIER,...
17
Cote
A/944
Date
1731-1733
Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition par M. CHAUVELIN...
18
Cote
A/946
Date
1608-1789
Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION, DECRET, CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition par M. CHAUVELIN,...
19
Cote
A/949
Date
1628-1767
Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT D ECHANGE, MEMOIRES, ARRET
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition par madame de...
20
Cote
A/951
Date
1701-1726
Lieu
BRUNOY Commune, PARIS Département
Type de document
DECRET, CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT DE VENTE, SENTENCE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Opposition à l'adjudication...
21
Cote
A/952
Date
1584-1732
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
CONTRAT DE VENTE, CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT, CONTRAT D ECHANGE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Vente de deux cent trente-sept...
22
Cote
A/954
Date
1606-1751
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
BAIL
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Procès entre Claude GUESNAU,...
23
Cote
A/957
Date
1600-1651
Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
Type de document
PARTAGE, CONTRAT D ECHANGE, CONTRAT D ACQUISITION
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Partage d'une partie de...
24
Cote
A/958
Date
1649-1654
Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION, PROCES-VERBAL, DECRET
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition par Richard...
25
Cote
A/959
Date
1657-1707
Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
Type de document
CONTRAT D ECHANGE, CONTRAT DE VENTE, CONTRAT D ACQUISITION
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Vente de la moitié du château...
26
Cote
A/961
Date
1563-1730
Lieu
BRUNOY Commune, PARIS Département, VAL-DE-MARNE, ORMOY
Type de document
CONTRAT DE VENTE, CONTRAT D ACQUISITION
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Commission du prévôt de...
27
Duché-paierie de BRUNOY. - Vente d'une masure, jardin et d'un quartier de vigne, sis à YERRES, faite aux Chartreux de PARIS, par Jean LE BOURGEOIS, et par Marguerite, sa femme, demeurant à VILLENEUVE-SAINT-GEORGES ; lettre d'amortissement donnée au prieur et religieux de l'église Notre-Dame de Vauvert, d'une masure, jardin et vigne ; ratification par Jean MUARD, par Gilette, sa femme, et autres, de la vente des biens situés à YERRES, provenant de la succession de feu Jean EIRAUT, et faite aux Chartreux de PARIS ; acquisitions de plusieurs pièces de terre, sises à YERRES, faites par les Chartreux de PARIS, sur Renaut MACHYART, sur Jean BOURSIER, sur Jean GUEPIN, et autres. Donation faite aux Chartreux de PARIS, par Philippe de PUISELAIZ, sergent à cheval, d'une saulsaie, sise à YERRES ; vente de plusieurs pièces de terre, situées à YERRES, faite à DREUX BUDE, seigneur d'YERRES, par Jean BATAILLE, teinturier ; retrait féodal de deux maisons et de quarante-neuf perches de terre, sises à YERRES, exercé par DREUX BUDE, sur les Chartreux de PARIS.

6 lots 8 medias

Cote
A/964
Date
1377-1482
Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, PARIS Département
Type de document
CONTRAT DE VENTE, CONTRAT D ACQUISITION
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Vente d'une masure, jardin...
28
Cote
A/966
Date
1521-1540
Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, PARIS Département
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT D ECHANGE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisitions de différentes...
29
Cote
A/968
Date
1563-1598
Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
Type de document
CONTRAT D ECHANGE, CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Echanges de divers héritages,...
30
Cote
A/969
Date
1600-1769
Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, SEINE-ET-MARNE
Type de document
CONTRAT DE VENTE, CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT D ECHANGE, INVENTAIRE, TITRE DE PROPRIETE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Vente d'un jardin et de...
31
Cote
A/972
Date
1786
Lieu
BRUNOY Commune, ORMOY
Type de document
DECRET, CONTRAT D ACQUISITION
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Décret volontaire des terres...
32
Cote
A/987
Date
1298-1785
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
BAIL A RENTE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Amortissement et affranchissement,...
33
Cote
A/1050
Date
1485-1574
Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, VAL-DE-MARNE
Type de document
CONTRAT DE VENTE, CONTRAT D ACQUISITION
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Ventes : d'une mâsure et...
34
Cote
A/1130
Date
1602-1704
Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
Type de document
LETTRE PATENTE, ARRET, SENTENCE, AVEU ET DENOMBREMENT
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes de LOUIS...
35
Cote
A/1183
Date
1621-1773
Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE, PARIS Département
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION, SENTENCE, BAIL, ROLE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition par François...
36
Cote
A/1184
Date
1621-1644
Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE, PARIS Département
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition de deux arpents...
37
Cote
A/1223
Date
1493-1783
Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY
Type de document
BAIL A CENS, BAIL A RENTE, CONTRAT D ACQUISITION, DOSSIER DE PROCEDURE, DECRET, TITRE DE PROPRIETE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Bail à cens et à rente d'une...
38
Cote
A/1250
Date
1676-1734
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
FOI ET HOMMAGE, CONTRAT D ACQUISITION, LETTRE PATENTE, MEMOIRES
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Copies des actes de foi...
39
Cote
G/243
Date
1241-1783
Lieu
EVRY Commune, MENNECY Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, LONGJUMEAU Commune
Type de document
AVIS, CONTRAT D ECHANGE, CONTRAT DE VENTE, BAIL, BAIL A CENS, BAIL A RENTE, ACTE AUTHENTIQUE, CONVENTION, CHARTE, LETTRE, DECLARATION, DECLARATION CENSUELLE, BAIL IMMOBILIER, ASSIGNATION, TERRIER, COMPTE FINANCIER, MEMOIRES, INVENTAIRE, PARTAGE, SENTENCE
  • Contexte : CLERGE SECULIER.

  • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
  • Vie, gestion et temporel du chapitre
  • Temporel du chapitre
  • Temporel
40
Cote
G/806
Date
1369-1463
Lieu
MONTLHERY Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, ORGE (COURS D EAU)
Type de document
AVIS, CONTRAT DE VENTE, CONTRAT D ACQUISITION
  • Contexte : CLERGE SECULIER.

  • MONTLHERY. - Fonds de l'église paroissiale NOTRE-DAME...