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1

Temporel

Date

1241-1783

Cote

G/243

3

Duché-paierie de BRUNOY. - Amortissement fait par Jehan d'Esgarnueil [Egrenay, Seine-et-Marne], seigneur et curé de l'église d'Every [EVRY, Seine-et-Marne], fils de défunt Thomas d'Esgarnueil, chevalier, au profit des religieuses de l'abbaye de Gerci [Jarcy, LA VARENNES-JARCY], qui tiennent 3 arpents de vigne sur la voie de Vaux au terroir de Cons-la-Ville [COMBS-LA-VILLE, Val-de-Marne], des cens sur 6,5 arpents de terre et jardin au même lieu, mouvant du fief du dit Jehan d'Esgarnueil, 14 arpents 1 quartier de terre entre Vaux et Varennes [LA VARENNES-JARCY] et 3 quartiers de vigne au Jardin de Vaux, en mouvance du fief de Jehan d'Esgarnueil, écuyer [1 pièce sur parchemin avec protection en papier cousu d'un sceau disparu de la prévôté de PARIS] (février 1273) ; Amortissement fait par Johannes domini de Esguernolio [Egrenay], écuyer, au profit de l'abbaye Sainte-Marie de Gerciaco [Jarcy], sur des cens, rentes, hostises, jardins, masures, justices, coutumes, redevances, droits et terres en la villa de Combis [COMBS-LA-VILLE], vendus par Gillardus dominus Bore de Lardiaco [LARDY], écuyer, aux dites religieuses de Jarcy, pour la somme de 100 sous parisis, acte passé devant l'officialité du diocèse de PARIS [1 pièce en latin sur parchemin avec un sceau ecclésiastique de profil] (1277) ; copie en français de l'acte précédent : amortissement fait par Jehans Desgrennel, écuyer, au profit de l'abbaye de Gerci [Jarcy], sur des cens, en rentes, hostises, jardins, masures, justices, coutumes, redevances, droits, terres, en la ville de Cons [COMBS-LA-VILLE], vendus par Girart Bore, de LARDY, écuyer, aux dites religieuses de Jarcy, pour la somme de 100 sous parisis, acte passé devant Maci de Morins, garde de la prévôté de PARIS [1 pièce sur parchemin avec le sceau de la prévôté de Paris à fleur de lys et le contre-sceau armorié de Maci de Morins] (1277) ; vente faite par Ferri Paté, chevalier, à l'abbaye de Gerci [JARCY], de bois, cens, terres gaignables, herbergages [herbages ?] et prés à Esguerneil [Egrenay], Grisi [GRISY-SUR-SUINES, Seine-et-Marne] et Cons-la-Ville [COMBS-LA-VILLE, Val-de-Marne], que tient Jehan Bozez, prêtre curé de GUERI-EN-BRIE [Seine-et-Marne], pour la somme de 240 livres [1 pièce sur parchemin avec le sceau de Ferri Pâté] (août 1278) ; amortissement de cette vente fait par Ansel de Hemeri, chevalier, au profit de l'abbaye de Gerci |Jarcy], acte passé devant Jehan Cocus, prévôt de Corbuel [CORBEIL] et Jehan Lemmagier, garde du seel de la dite prévôté [1 pièce sur parchemin avec le sceau de la prévôté de CORBEIL à fleur de lys et un contre-sceau effacé] (août 1278) ; vidimus de cette vente fait devant le prévôt de PARIS (1290) [acte constaté disparu au 3 avril 2009] ; partage entre Euda, abbesse du monastère Sainte-Marie de Jarcy [Gerciaco], et Thomas dictus de Garnolio [Egrenay ?], écuyer à COMBS-LA-VILLE [Combisvilla], à savoir : des fiefs, cens et revenus à Garnolium [Egrenay ?] que maître de Cotiugnaco [COSSIGNY, Seine-et-Marne] tenait du dit Thomas de Garnolio, à GRISY-SUR-SUINES [Grisiacum], un fief de 2 arpents de terre arable que tenait la demoiselle dictus de Raicalle du dit Thomas de Garnolio, au-dessus de Garnolium vers EVRY (Seine-et-Marne) [Evreiam], 18 deniers parisis de cens annuel sur une masure que tient une personne de COMBS-LA-VILLE [Combisvilla] et qui a appartenu à défunt Evrardi, 13 deniers obole parisis de cens annuel sur une masure que tient Symon dictus de Cruce et qui a appartenu à défunt Egidi dictus Le Cointe, 4 deniers obole de cens annuel sur une masure que tient la femme de défunt Iohannis Tabarin, 1 denier parisis de cens annuel sur la maison [domo] dite Autournes que tient Johannes dictus de Broies, 3 sols parisis de cens annuel sur 3 arpents de terre arable que tient Iohannais fils de défunt Michaelis dictus Le Clerc, 14 deniers parisis de cens annuel que tient (Majiud Hospitis) à COMBS-LA-VILLE et sur plusieurs terres à SENART, 4 sols parisis et 2 poules [duas gallinas] de cens annuel sur une pièce de terre arable que tient Edelina dictus La Chate Bougne, 4 sols parisis de cens annuel sur un arpent de terre arable que tient Guillelmus dictus Le Boursiers, le fief que maître Petrus de Cotiugniaco [COSSIGNY] tenait du dit Thomas de Garnolio à GRISY-SUR-SUINES, 14 sols 13 deniers parisis 3 poules de cens annuel sur 2 arpents 7 quartiers de terre que tient Iohannes dictus Maqueboule, 6 sols 2 deniers obole parisis et une poule de cens annuel sur 2 arpents 0,5 quartier de terre que tient Petrus dictus Li Baliere, 2 sols 12 deniers parisis et une poule de cens annuel sur 1,5 arpent 1 quartier que tient Radulphus de Limolio [LIMEIL-BREVANNES, Val-de-Marne], 4 deniers parisis de cens annuel sur une masure que tient Johannes dictus Canais Rane, 1 denier de cens annuel sur la maison [domo] de Villa Guez, 4 deniers parisis de cens annuel sur 3 quartiers de terre que tient Iohannes de Garnolio, 4 deniers parisis de cens annuel sur 1 arpent de terre que tient Petrus dictus Le Rouge, et, le dit Thomas de Garnolio possède une masure [masuram] contiguë à sa grange [1 pièce en latin sur parchemin avec un sceau en miettes dans une protection en papier cousu] (1285) ; lettres par lesquelles Philippe V, roi de France, permet au miles dénommé de Noyer, chevalier, et à Jehanne de Mont Beillard, sa femme, d'acquérir, dans ses domaines, cent livrées de terre (hors droits de justice), à 20 lieues de PARIS, et de les donner amorties à Geoffroy du Plaxets, clerc et notaire de l'église de ROME, lequel a baillé aux dits de Noyer, par échange, l'herbergement de Vaux-la-Comtesse et appartenances, de plus les dits de Noyer devront transporter et mettre en collèges des écoliers ou d'autres personnes d'Eglise que leur demandera de faire le dit Gefroy (février 1319 : copie du XVIIIe siècle, original constaté disparu au 4 avril 2009). Suivi de lettres du roi de France octroyant les dites cent livrées de terre pour l'entretien des écoliers de la maison Saint-Martin-du-Mont à PARIS, fondée par le dit Gefroy (février 1328 : copie du XVIIIe siècle, original constaté disparu au 4 avril 2009). [2 pièces papier] ; amortissement fait par Jehan de BRAYE, écuyer, seigneur de Villememain, au profit du couvent de Jarcy [LA VARENNES-JARCY], 60 arpents de bois assis au-dessus de Quincy [QUINCY-SOUS-SENART], mouvant en fief du dit Jehan de Braye. Ces bois avaient été donnés à la dite abbaye, par Geffroy du Plexeis, notaire de l'eglise de Rome, qui les avaient vendus au dit Jehan de Braye pour la somme de 120 livres. Sur ces bois messire Ferri de Ville-Pesche [VILLEPECLE, Seine-et-Marne), est mouvant du dit Jehan de Braye et des fiefs de BRUNOY, appartenant à La Voute [2 pièces papier] (1er avril 1328 : copie du XVIIIe siècle, l'original est constaté disparu au 4 avril 2009) ; attestation faite par Michellet Beauvarlet, 80 ans, Copin Hugues, 50 ans, Quantin Lefevre, 50 ans, et Jehanne sa femme, 40 ans, Jehan Lebel, 40 ans, Guillaume Marchant, 60 ans et Lambert Hugues, 50 ans, tous habitant en Seine-et-Marne (OZOIR-LA-FERRIERE, FEROLLES, etc.) qui certifient que le couvent de Jarcy-en-Brie [LA VARENNES-JARCY] possède depuis au-moins 40 ans, un fief appelé Les Bordes-Morin, paroisse d'ATTILLY [Seine-et-Marne], près de BRIE-COMTE-ROBERT, composé d'un hôtel, cour, masures, terres, prés, héritages, justice et droits seigneuriaux que lui conteste à tort maître Clérambault de Champaigne, seigneur d'ATTILY. Le dit hôtel des Bordes Morin ayant été baillé à titre de ferme au dit Guillaume Marchant. Acte passé devant Estienne Privé, maître es arts, tabellion-juré en la prévôté de CORBEIL, sous l'autorité de Jehan de Neufchâtel, chevalier, seigneur de Montagu, conseiller et chambellan du roi, capitaine et gouverneur de la ville et comté de CORBEIL et garde de la dite prévôté, et Jehan Laisné, praticien en cour laye à CORBEIL et garde du scel de la dite prévôté [1 pièce sur parchemin avec le sceau de la prévôté de Corbeil et un résumé papier du XVIIIe siècle] (8 juillet 1482) ; sentence des requêtes du Palais à PARIS rendue entre les religieuses du couvent de Jarcy, et, Girard et Hugues Le Coq, tous deux frères et seigneurs d'Esgreneil-en-Brie (Egrenay, Seine-et-Marne), concernant 5 sols de cens qu'elles prétendaient percevoir sur une terre assise au Pré Long. Les sieurs le Coq cèdent au dit couvent 32 arpents de terre labourable à la Fontaine Saint-Martin, entre COMBS-LA-VILLE et EVRY (Seine-et-Marne) [1 pièce sur parchemin disparue ? et un résumé papier du XVIIIe siècle] (22 mai 1495) ; Bail de la ferme, terres, prés, cens, champarts et justice des Bordes-Morin (paroisse d'ATTILLY, Seine-et-Marne), faits par les dames de l'abbaye de Jarcy, à, Pierre du Moulin. Transport du dit bail fait par Pierre du Moulin à Michel Maillet Laisné puis par le dit Maillet à Jehan Mesnart. Résiliation du dit bail faite par les religieuses de Jarcy contre Maurice Prevost, à cause de Denys de La Farrie et Marcon Mesnart sa femme [1 pièce sur parchemin et un résumé sur papier] (25 juin 1564) ; transaction portant règlement des censives, justice et bornage du fief de La Croix Boissiere, à COMBS-LA-VILLE (Val-de-Marne), entre les religieuses de l'abbaye de Jarcy et les marquis et marquise de Chabannois, seigneurs du dit COMBS-LA-VILLE, que ces derniers avaient confondu dans leur seigneurie [1 pièce papier] (1755) ; transaction entre les religieuses de Jarcy, et, le comte de Matignon, le comte et la comtesse de Rozen, seigneurs d'Ormoy (TIGERY), pour que soient rendues aux dites religieuses 60 arpents 13 perches de terre du fief de la Fortelle-les-Ormoy (TIGERY), situé près de Mongaton (TIGERY) et de la forêt de SENART, qu'elles possédaient déjà en 1494, en dédommagement le dit comte de Matignon cède aux religieuses 45 arpents 108 perches de terres et des cens sur 21 arpents 5 perches, le tout près de la forêt de SENART, Vaux-la-Reine, Ormoy-en-Brie [1 pièce papier] (18 août 1755).

Date

1273-1772

Cote

A/820

9

Baux, ventes et échanges.

Date

1440-1599

Cote

77J/13

11

Acquisitions et titres.

Date

1453-1645

Cote

77J/10

13

Famille Thibeuf. - Gestion du domaine. - Acquisitions, ventes et échanges : vente par Jacques de Guinaud à Jean de Régis, acquisition par Jean de Régis de Jacques Moireau, échange entre Jean de Régis et Claude Cartier, acquisition par Gallerand Gaillard de Denis Carré, de Louis Carré, de Guillaume Aumont, de Pierre Ferrant, rétrocession d'héritages par Innocent Cossaix, acquisition par Toussaint Honesty de Michel Boyteux, acquisition par Gallerand Gaillard de Jacques Dauvergne, de Jean Coupault, de Etienne Barrier, acquisition par Doublet, acquisition par Nicolas Thibeuf de Pierre Chevreau, échange entre M de Bouville et Mathurin Privé, acquisition par Pierre Thibeuf de Michelle Girard veuve Vallet, rachat d'amortissement par Pierre Thibeuf de Louis de Mouchy, échange entre M de Bouville et Etienne de la Croix, et Jean Cocquereau, acquisition par M de Bouville de Simonne Vinard veuve Didier, de Joseph Doublet, échange avec Robert Hucherard, acquisition de Robert Le Fort, échange avec François Trotin, acquisition de Lubin Deschamps, échange avec Nicolas Brayer, vente par Jullien Pinsseau, acquisition et échange de Pierre Forcy, échange avec Simon Ollivier, vente par Doublet, par Germain Saussier, échange avec Noël Pollet, vente par Pierre Rousseau, acquisition de Noël Ouatrix, échange entre Eustache Thibeuf et M de, vente par Alexandre Boisneuf (1637-1684). Vente par Marguerite Guillot veuve de René Lefevre, boulanger à Corbeil d'un tiers d'arpent de terre situé au vignoble de Corbeil près de Moulin Galant (1606) ; même vente par Laurent Lefevre boulanger à Corbeil à Pierre Thomas manouvrier à Auxonnette (1624). Actes entre particuliers : vente par Pierre Desbordes à Claude Cotays, parchemin (1572) ; déclaration de terres par Daniel Gaudion, parchemin (1600) ; déclaration et titre nouvel pour Claude Pagan, contrat d'acquisition de Claude Pagan, parchemin (1624-1627) ; acquisition par Nicolas Thibeuf de Pierre Mérigot (1634) ; liasse concernant des baux et des titres nouvels de la famille Rousseau à Pierre Thibeuf et de la famille Roger à Jacques de Brétignières, parchemin et papier (1654-1765) ; bail à rente par Simon Dauvergne prêtre, chapelain de Notre Dame de Corbeil à Etienne Cordier plâtrier, parchemin (1493) ; partage entre la famille Dauvergne de l'héritage d'Etienne Dauvergne et Etiennette Doublet (1573) ; sentence qui condamne Guillaume Pernot à payer le cens à Robert Reguier comme tuteur des enfants de Guillaume du Tillet, parchemin (1521) ; vente par Jacques Tournemine à Julien Le Gauffre ; parchemin (1555) ; échange entre Antoine Vollart et André Rambaud, parchemin (1576) ; vente par Georges Brémond, parchemin (1584) ; vente d'héritages par Louis de La Grée à Etienne Daron (1616) . copie du contrat de vente fait par Jacquette Rivet à Nicolas Luguet (1621) ; transport par Sébastien Barbe du bail à rente fait par Guilbert Breton (1629) ; échange entre Pierre Thibeuf et Nicolas Lemerle, rachat par Cosme Rousseau à Pierre Thibeuf, parchemin (1643) ; bail à cens de Pierre Thibeuf à Pierre Ferraud, parchemin (1655) ; vente Jean Thévenard à Pierre ThIbeuf, parchemin (1660) ; vente par Claude de l'Espine à Daniel Moret jardinier, parchemin (1669) ; vente par Antoine Halcourt à Eustache Thibeuf, parchemin (1670) ; échange entre Eustache Thibeuf et Perrette Lelarge veuve de Claude Lemerle, parchemin (1675) ; vente par Jacques Moret à Eustache Thibeuf, parchemin (1683) ; transport de rente de Cosme Delamarre à Eustache Thibeuf, parchemin (1684) ; rachat de rente à l'église du Perray par Eustache Thibeuf (1707)

Date

1493-1707

Cote

77J/42

19

Famille THIBEUF. - Gestion du domaine. - Actes entre particuliers concernant des biens relevant du VAL COQUATRIX : contrat d'échange d'une maison rue SAINT SPIRE entre Jean LE VASSOR et Guillaume PARNOT, parchemin (1529) ; partage entre Pierre et Nicolas FORMY et Claude de PORCHERY, parchemin (1538) ; contrat de vente d'Ambroise PERLET à Pierre MARTINET, parchemin (1544) ; échange entre François de SAINT ANDRE et Jean LOGRE, parchemin (1545) ; partage de la succession PETAU, parchemin (1546) ; vente par Cochin DESHAYES à Jean REGNARD, parchemin (1565) ; vente par Guillaume BERNARD à Etiennette DOUBLET, parchemin et transcription papier (1565) ; bail à rente pour Etienne ROUGEMONT, parchemin (1572) ; constitution de rentes pour le clergé (1573) ; vente par Robert HOUDAN à Jean HOUDAN, parchemin (1582) ; titre nouvel de Briette et Marguerite BOURGOIN, parchemin (1529), de Catherine MAILLARD, parchemin (1560, 1574) ; transport par Pierre RICHER, copie (1576) ; titre nouvel par Léonard COLLOUROT, parchemin (1594) ; sentence qui condamne Jeanne POUPART veuve FOURNIER, Guillaume DURANDELLE et autres, parchemin (1595) ; sentence contre Louis CARRE, parchemin (1609) ; vente de rente de bail et d'héritage par Daniel GODION à Jacques de SAINT VAAST notaire à PARIS, parchemin et transcription papier (1613) ; reconnaissance de propriété par Edmé DROUIN, parchemin et transcription papier (1614) ; transport de rentes sur le clergé, parchemin et papier (1619) ; ensaisinement d'une maison, original et transcription (1622) ; succession GILMONT, original et transcription (1623) ; vente par Pauline GODEFROY à Barbet GODEFROY son frère (1633) ; copie d'un bail à rente de Jean COUPEAUT à Jean COCQUEREAU (1635) ; affiche des biens de Spire LEMERLE (1633) ; bail à rente Jacques GILLET à Guillaume BERNARD, parchemin (1658) ; bail à rente par Denis FROMENTIN à Pierre PIGNAN, parchemin (1661) ; quittance à Joachim de MOROGUES (1672) ; quittance de Jean GAUTIER (1673) ; acquisition de vignes au lieudit CHEVREAU, liasse de parchemin (1629-1672) ; transport par Antoine BELLOY à Antoine GOUSSET, parchemin (1685) ; bail à rente par Etienne REGNAULT chanoine de l'église SAINT SPIRE à Jacques SALLET, parchemin (1691) ; extrait de terrier concernant le lieu dit le GRAND HAULDRE près d'ETIOLLES, pp 80-84 (1603) ; par Georges BRUNET, parchemin (1665) ; déclaration d'une maison sise au village de SAINT GERMAIN, par M VALLIN de SERIGNAY, parchemin (1677) ; bail à rente à Gilles BERTHOD, abandon d'un bail à rente par Adrienne BOUSSART veuve BELLOY, papier et parchemin (1667-1686) ; vente d'héritages abandonnés sis aux HAUDRES par Eustache THIBEUF, parchemin et papier (1595, 1709)

Date

1529-1709

Cote

77J/41

24

Famille THIBEUF. - Ventes, acquisitions. - échange entre Guillaume HERVIER et Pierre BONI tous deux marchands, parchemin (1565) ; acquisition de Eustache THIBEUF à Pasquier ROUSSEAU (1591) ; contrat de vente de terre par Imbert BRETON à Pasquier ROUSSEAU, parchemin (1591) ; contrat de vente d'une maison par Edmée MARTIN veuve de Etienne MATIGNON à Nicolas THIBEUF, parchemin (1607-1609) ; transaction entre Claude LEMERLE et Jeanne BUDET sa femme avec Nicolas THIBEUF, par laquelle à cause d'une dette de 1000# Claude LEMERLE vend une maison et dépendances devant l'église de SAINT GERMAIN avec la 14e partie de tous les droits appartenant à feu Guillaume BENARD, original et transcription [s.d.] ; vente par Magdelaine PERRICHON veuve GUINAULT à Pierre JACQUIN tailleur, original et copie (1610) ; vente par Jean LE BOURACHER seigneur de LAUNY, parchemin (1622) ; acquisition de Nicolas COLLON à Jacques CHASTELIN, parchemin (1627) ; contrat d'acquisition par Pierre THIBEUF de deux maisons appartenant à Martin FOURRE, parchemin (1635) ; acquisitions de Pierre COUISSE à Jean HOCQUET, parchemin (1639-1645) ; acquisition à Jean ROUSSEAU, parchemin (1671) ; à Jean THIERRY, parchemin (1673) ; acquisition d'un arpent de terre sis au lieudit les PREBENDES par Eustache THIBEUF pour ajouter à son parc (1676) ; vente par HUCHERARD épicier à PARIS à Eustache THIBEUF, de deux pièces de vignes sises dans l'enclos du VAL COQUATRIX, parchemin (1682) ; contrat de vente des biens relevant de la seigneurie de SAINT GERMAIN par Denise de BUCLY veuve de LALANDE à André POUILLOT maître maçon architecte à CORBEIL (1710). Echanges. - Liasse contenant un contrat d'échange entre Claude Le BOULLANGER et Pierre MORIZET, copie du contrat d'échange entre Pierre THIBEUF et Claude Le BOULLANGER et Pierre MEUSNIER d'une maison sise à La VILETTE à prendre à MORIZET, transport de rentes dues par Martin MATHIEU à Jean RICHARDEAU (1639) copie d'un échange entre Charles COLLET et Eustache THIBEUF (1701) ; échange entre Pierre THIBEUF et Jean REGNAULT, parchemin (1642) ; échange de pièces de vignes entre Eustache THIBEUF et Jacques CASSAULT, parchemin (1675). Successions. - Partage de la succession de Jehan SYMONY docteur en médecine, parchemin (1597) ; partage de la succession d'Etienne COURTIN entre Germain COURTIN étudiant en médecine, Charles COURTIN praticien, Nicolas SERGEON avocat et Marguerite COURTIN sa femme, donation par Nicolas COURTIN à Germain son frère (1613-1614) ; partage des héritages de Jean SULLION et Claude BOYVIN sa femme entre Germain GENTIL à cause de sa femme Marie SULLION et Jean CROLO comme tuteur de Jacques SULLION, parchemin (1608-1616) ; vente par Marie SIMONY veuve de Robert GEDOYN à Germain COURTIN (1612) ; partage de la succession de CASTELLAN [alliée à la famille Le BOULLANGER] (1610). Sentence condamnant Nicolas THIBEUF à payer 1500# à Nicolas AUDET, parchemin (1633). Actes concernant la succession HURE : partage de la succession de Robert HURE (1748), transport d'immeuble (1761), rente par Catherine HURE à Pierre DURAND vigneron (1765) ; succession de Denis ORMANCE, seigneur de la FERRIERES, parchemin et papier (1634-1645) ; de Claude JACQUIN (1653) ; d'Antoine GOUJOUX (1689). Transports. - Déclaration de transport de Pierre HUBERT au profit de Nicolas THIBEUF (1609) ; transport par Eustache FOUCAUT contre Jacques GAUDION, parchemin (1639). Constitution de rentes, rentes : constitution de 50# de rentes sur les greniers à sel, parchemin (1585) ; mémoire des rentes constituées et rachetables qu'il faut faire saisir, rachat de rentes par Nicolas THIBEUF à Jacques GIRAUD, parchemin et papier (1604) ; rente sur la maison de la Coupe d'Or, vendue à Nicolas THIBEUF par Spire de SENTENY hôtelier à Corbeil (1602,1613) ; copie d'une quittance de 762 # donnée par Claude ROUSSEAU à Pierre THIBEUF pour trois années d'arrérages de rente (1638) ; rente de 6# que Pierre THIBEUF a droit de prendre chaque année sur une vigne sise à SAINTRY (1648) ; transport de rente pour Gilles Bertault d'ETIOLLES à Eustache THIBEUF et saisie pour non paiement d'arrérages (1671) ; transport de rente par Jean LEGRAND à Antoine ROUX, parchemin (1685). Rentes sur le clergé. - Constitutions de rentes par Charles de GIFFART seigneur de HANNENCOURT au bailliage de MANTES pour l'église gallicane, parchemin (1563-1612) ; constitution de rentes pour les héritiers VAILLY et THERIOT, parchemin, pièces rongées (1563) ; extrait du partage THERIOT, rente par la veuve THERIOT à Robert GEDOYN, parchemin (1602), constitution de rentes à prendre sur le clergé (1567-1614).Etat des contrats ensaisinés par THIBEUF, originaux et transcription (1611-1624) ; biens saisis sur Hubert SENECHAL (1643). Obligation de Blaise MORIN au profit de Louis CORBINAT (1647) \t\t\t\t\t\t\t

Date

1563-1765

Cote

77J/40

28

BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny : (1) vente d'un demi-arpent de terre à la charge de payer 16 sols de rente à la fabrique de Bruyères. Confirmation de la présence de M. Dugué à la maison de plaisance d'Arny (17/06/1756) ; (2) autorisation du préfet de rembourser la rente par Mme Charlet (13/04/1813) ; (3) note d'estimation (sans date) ; (4) vente de prés des héritiers Bourgeron (13/12/1693) ; (5) acte de vente de prés par les héritiers Bourgeron à M. Jean Dugué (13/12/1693) ; (6) confirmation de la vente ci-dessus (03/12/1693) ; (7) chemise-répertoire concernant les pièces n°8 et 9 (sans date) ; (8) bail à cens portant lots, rentes, défaut et saisine fait par Joachim Le Mairat, chevalier et marquis de Bruyères, à M. Jean Dugué (05/06/1754) ; (9) bail de terrains par Augustine, Catherine Dugué, veuve de Bertrand, Jean-Baptiste Charlet, à Claude Bailly, vigneron, et Marie, Claude Dutheil, sa femme (27/09/1803) ; (10) chemise-répertoire concernant la pièce n°11 (sans date) ; (11) constat d'arpentage entre Augustine, Catherine Dugué, veuve Charlet et Christophe de Cantonce (1805) ; (12) Alexandre, Maximilien Charlet et sa femme vendent à Charles, Pierre, Mathieu Combes, une maison bourgeoise à Guisseray (24/10/1834) ; (13) note de possession de biens (sans date) ; (14) déclaration censuelle faite au profit de Guillaume de Lamoignon par Jean Dugué sur ses biens divers (30/06/1751) ; (15) bail par Charles, Denis de Bullion à Mathieu Prévost, laboureur de terres (04/10/1698) ; (16) Alexandre, Louis, Maximilien Charlet et Louis, Denis Durand, cultivateur à Arny, bail d'une maison et de terres par Charlet (04/11/1826) ; (17) déclaration de bail par Louis Durand fait par M. Charlet (09/09/1832) ; (18) note (sans date) ; (19) bail à Louis Durand de terres par M. Charlet (04/11/1826) ; (20) bail à ferme à Louis, Denis Durand de biens : maison et terres par M. Charlet (29/05/1820) ; (21) bail de terres par Augustine, Catherine Dugué, veuve de Charlet à André Hateau, vigneron (29/08/1721) ; (22) note de comptes (sans date) ; (23) mise en possession par jugement d'une parcelle de terres au profit de J. Dugué (11/01/1713) ; (24) arpentage de terres pour Augustine, Catherine Dugué, veuve Charlet (20/10/1811) ; (25) appel en justice pour Augustine, Catherine Dugué (20/10/1881) ; (26) sentence de rentrée en possession par J. Dugué d'une maison et de terres à Arpenty (11/01/1713) ; (27) assignation en justice de M. Jean Dugué comme créancier de la succession du défunt Jean Coret (31/03/1692) ; (28) titre de rente annuelle et perpétuelle de bail d'héritage par M. Jean Dugué à Jean Calé (31/03/1692) ; (29) acte d'acquisitions diverses (01/12/1750) ; (30) lettre d'information sur le partage suite au décès de J. L. Bontemp (19/05/1845) ; (31) Alexandre, Louis, Maximilien Charlet et Jean Louis Bontemp concernant un échange de terres (02/05/1816) ; (32) vente par Jean-François Guillemard et Aimé Lambert à Jean Auger de terres (12/12/1758) ; (33) vente d'une parcelle de terre par Jean Jacquet à Jean Dugué (15/07/1758) ; (34) en présence de Messire Jean Dugué, présent dans sa maison de plaisance d'Arny, Marie Brichefon, veuve de Claude Plessy et autres héritiers font échange avec Jean Dugué de propriétés diverses (01/12/1750) ; (35) en présence de Jean Dugué et Jean-Louis Coquet, font échange de terres (11/01/1751) ; (36) Messire Jean Dugué et le sieur Bertin et sa femme, font échange de terres (09/04/1736) ; (37) Jean Dugué, arpenteur royal, demeurant à Arny, qui aurait acquis de Jacques Langlois un espace de logis et dépendances (01/07/1679) ; (38) vente par Marie Langlois, veuve de Jean Delatte, à Maître Jean Dugué, procureur fiscal, demeurant à Arny, d'une petite maison et de 2 espaces, logis et dépendances (03/12/1693) ; (39) idem (12/04/1693) ; (40) suite de la pièce n°38 (03/12/1693) ; (41) acquisition par M. Jean Dugué d'une maison de M. Didier Durand (22/11/1702) ; (42) acquisition d'une maison par Marin Lecesne par échange (02/07/1594) ; (43) échange entre Gérard Morize et Didier Durand d'une maison couverte de tuiles à Arny, contre une maison, ruelle des Moisins (13/05/1850) ; (44) vente par Nicolas Guérin et sa femme, d'un espace et logis couvert en tuiles et dépendances à Arny, à Maître Jean Dugué, procureur fiscal, demeurant ordinairement à Arny, acceptant pour lui Maître Jean Dugué, bourgeois de Paris, son fils (03/04/1694) ; (45) original du n°44 (03/04/1694) ; (46) vente par Claude Collignon à Maître Jean Dugué d'un quartier et 1/2 de terre (31/05/1695) ; (47) reçu de M. Dugué la somme de 32 livres pour l'achat de terres, signé Charles Morize (28/12/1706) ; (48) échange entre Jean Dugué, procureur fiscal et Claude Chesnay, d'un quartier de terre (08/03/1693) ; (49) remboursement de vente par Messire Jean Dugué, procureur, à Catherine Lortias, veuve de Claude Girou (20/11/1693) ; (50) vente par les héritiers de Rémy Crépin, Pierre Blondau, Denis Blanchard ...etc, à Jean Dugué de 3 quartiers de terre (16/01/1693) ; (51) échange de 2/3 de maison, étable y attenant, appartenant à Pierre Visinier avec Antoine Visinier, bourgeois de Paris (05/01/1656) ; (52) suite du n°51 : échange de maison contre titre de rente (19/09/1676) ; (53) titre de nouvelle reconnaissance de rente entre Claude Girou et Françoise Chardon, veuve du sieur Visinier (06/09/1673) ; (54) remboursement de rente entre François Chardon, la veuve Antoine Visinier, Nicolas Visinier et Claude Girou (15/12/1673) ; (55) constitution de rente sur des maisons sises à Arny par Claude Lortias, Jeanne Egasse, sa femme, lesquels ont vendu à Antoine Visinier, bourgeois de Paris (29/07/1649) ; (56) Messire Charles Desficte, chevalier seigneur de Soucy, déclare avoir reçu de Claude Girou et Catherine Lortias la somme de 800 livres en louis d'or et d'argent, bon et ayant cours dans le royaume de France (27/12/1673) ; (57) constitution de rente par Claude Lortias, marchand-barbier-chirurgien, à Messire Charles Desficte, chevalier gentilhomme et maître d'hôtel ordinaire du Roy, seigneur et baron de Soucy (18/08/1642) ; (58) constitution de rente par Claude Lortias, marchand-barbier-chirurgien, à Messire Charles Desficte, etc... (18/08/1642) ; (59) conversion de liasse suivant l'état des biens (03/10/1808) ; (60) reconnaissance par M. Charlet de la remise de 90000 livres par M. Pinet (09/06/1789) ; (61) échange entre M. Paul Charlet et M. François, Clovis David et M. Charlet qui abandonne une portion de grange contre un pré (11/11/1871) ; (62) rendu de jugement entre Jean-François Fontan et autres créanciers se prétendant créanciers du sieur Pinet (28/06/1792) ; (63) supplique de bien vouloir examiner la plainte portée contre la famille de Pinet concernant la disparition d'objets de valeur soustraits après les scellés (sans date) ; (64) déclaration de Dubourg affirmant que M. Pinet n'a aucun droit sur la créance, M. Charlet étant seul bénéficiaire (04/01/1793) ; (65) bail d'une maison, terres à Arny données par M. A. L. M. Charlet à M. François Labbé, vigneron (17/10/1816) ; (66) chemise récapitulative du dossier des pièces 67 à 75 (sans date) ; (67) à Verville, reçu de Mathurin Duteil la somme de 30 francs de J. B. Coret pour Mme Charlet (20/01/1813) ; (68) à la requête d'Augustine, Catherine Dugué, arpentage d'un terrain, la Maugerie (10/10/1812) ; (69) plan de la Maugerie (1812) ; (70) lettre informant Mme Charlet que la sommation à M. Ratel sera faite le lendemain (07/10/1814) ; (71) acquisition de terres par M. Dugué dont la Maugerie (25/10/1714) ; (72) vente de terres par Bonaventure Heaulme à Maître Jean Dugué (01/03/1693) ; (73) requête d'Augustine, Catherine Dugué pour procéder à l'arpentage d'une pièce de terre à la Maugerie (18/10/1811) ; (74) Mlle Françoise, Angélique de Soissons, veuve de Didier Prieur, vend à Jean Dugué, une parcelle de terres (19/12/1707) ; (75) bail à rentes fait à M. Dugué de terres, d'héritage et de rentes (04/01/1686), quittance de la rente (27/03/1684) ; (76) sommation de comparaître au tribunal faite à M. Legret, à la demande de M. Lefebvre (14/02/1684) ; (77) compte-rendu de la comparution d'Etienne, Antoine Bruno et M. Hennecart concernant les frais de la liquidation de la faillite de Chapot non réglés par Hennecart (02/08/1825) ; (78) notification de comparution n°77 (août 1825) ; (79) vente d'une maison de campagne à Villemonble par décision de justice (26/01/1826) ; (80) demande de comparution concernant l'affaire n°79 (sans date) ; (81) le sieur Fabien Lenormand, avocat à la cour de Rouen, conclut le bail d'une maison sise à Paris avec Mlle Daufresne (18/03/1826) ; (82) sommation à Maître Chevalier pour le compte de Maître Chaigneaux de comparaître à la 2e chambre du tribunal de 1ère instance (22/06/1826) ; (83) avis de comparution de M. de Plan à la demande de Mme Veuve Duplessis-Chatillon (sans date) ; (84) 14 février courant, avis de comparution de Mme Veuve Legret de Rouville à la requête de M. Lefebvre (sans date) ; (85) remise de titres d'emprunt à M. Raimage pour des titres concernant l'Espagne (24/09/1824) ; (86) assignation devant le tribunal. Tutelle des enfants, mise sous tutelle des biens. Famille Legret de Rouville (27/01/1826) ; (87) prêt d'argent au profit de Louise et Antoinette Théodore Poisson. Deux filles mineures (1811) ; (88) cession de cautionnement de journal (le journal existait sous l'Empire) (30/09/1823) ; (89) lettre pour demander paiement de deux trimestres de rentes à M. Charlet. Lettre venant d'Aubusson (01/10/1814) ; (90) note sur l'assemblée générale du clergé de France (19/03/1682) ; (91) jugements rendus par la cour d'assises de la Marne (1828) ; (92) création d'un journal (09/06/1819) ; (93) jugement pour cause de lésion en faveur du vendeur entre le sieur Joannard et le sieur Langlois avec vente des biens (20/03/1819) ; (94) distribution entre les créanciers d'une somme de 14305 francs déposée à la caisse des dépôts et consignations à la demande de M. Sehmit (15/09/1819) ; (95) courrier adressé à M. Charlet concernant le mariage du soldat Cantelou avec Mlle Boutet (04/02/1790) ; (96) jugement rendu. Note concernant une adjudication de saisie immobilière (23 ventôse an 10) ; (97) conclusions de jugement pour le paiement d'une somme de 16000 francs entre les sieurs Anger et les sieurs Tissier et Gally (21/12/1818) ; (98) notification de jugements (sans date) ; (99) note sur les saisies immobilières (sans date) ; (100) acte de liquidation de la succession de la veuve Vialle (14/07/1818) ; (101) échange entre les sieurs et dames Boulard et Roulier (15/09/1774) ; (102) mémoire de travaux de peinture au château d'Arny, propriété Charlet (12/01/1904) ; (103) facture de travaux de serrurerie de Blumstein à Bruyères (15/02/1903) ; (104) facture de menuiserie des établissements Gally adressée à la propriété Charlet à Bruyères (28/10/1867) ; (105) mémoire de travaux de maçonnerie Delagarde adressée à la propriété de Paul Charlet à Bruyères (16/11/1875) ; (106) mémoires de comptes des biens de M. Charlet (30/07/1849) ; (107) mémoire de pavage autour du château d'Arny adressé par M. Beauvet, entrepreneur à M. Charlet (1864) ; (108) ; (109) mémoire de travaux de couverture et de maçonnerie adressé par l'entrepreneur Laurent pour le compte de Mme Henner (1922) ; (110) mémoire de maçonnerie de l'entreprise Luce.

Date

1594-1922

Cote

72J/5

34

Famille THIBEUF et Gallerand GAILLARD DE LA MORINIERE. - Droits seigneuriaux. - Foi et hommage de Gallerand GAILLARD DE LA MORINIERE à Pierre THIBEUF propriétaire en partie du VAL COQUATRIX à cause des fiefs du COLOMBIER, des HAUDRES SOUS COMBEAUX, des FOURNEAUX relevant de la seigneurie du VAL, parchemin et papier (1617-1625) ; à Louis POSTEL seigneur d'ORMOY-EN-BRIE, parchemin et transcription (1625), pour la 4e partie du VAL, à Claude de MAILLEFEU seigneur de BOULLANCOURT, tuteur des enfants de Georges POSTEL et de Madeleine VINET sa femme, épouse en secondes noces de Claude de MAILLEFEU, parchemin et transcription (1625). Titres de propriétés. - Transaction entre Nicolas THIBEUF et Catherine du MOUTON dont la mère est la nièce et héritière de Pierre RICHER, original, copie et transcription (1608) ; entre Nicolas THIBEUF et Jacques RICHARD seigneur de VILLETRAIN comme fondé de procuration de Marguerite de FLEURY sa mère, original, copie et transcription (1611) ; inventaire des titres et pièces remis à Nicolas THIBEUF par Jean de REGIS et Florimonde RICHARD sa femme concernant le VAL COQUATRIX, transaction, original, copies et transcription (1612) ; copie collationnée de la sentence qui maintient Jean de REGIS et sa femme et Claude CARTIER et sa femme en la jouissance des censives et droits seigneuriaux du VAL COQUATRIX, original et copie (1619) ; opposition de Nicolas THIBEUF aux criées des biens saisis sur Jean de REGIS à la requête de Jacques RICHARD, original, copie et transcription (1620) ; arrêt entre Nicolas THIBEUF et Jacques RICHARD au sujet des terres du VAL et de SANT GERMAIN, copies et original (1622) ; arrêt d'ordre du prix du fief du COLOMBIER, original et copie (1623) ; vente par François GIRARD seigneur en partie du VAL COQUATRIX, de la 14e partie du VAL (faisant partie du fief de GRAVOIS) à Gallerand GAILLARD DE LA MORINIERE moyennant 50 livres tournois de rente perpétuelle, original parchemin et trois copies (1624, 1702) ; adjudication à Gallerand GAILLARD DE LA MORINIERE du fief du COLOMBIER moyennant 35200 # signée des mains de Jean du TILLET greffier au parlement, [le fief du COLOMBIER étant l'ancien domaine de SAINT GERMAIN], original et transcription (1622-1623) ; saisie réelle du fief du COLOMBIER, original et copie (1620) ; décret d'adjudication des fiefs du COLOMBIER, des ETUVES, des FOURNEAUX, de la MOTHE DU PARC et autres biens saisis sur Jean de REGIS, fait à Gallerand GAILLARD DE LA MORINIERE, mémoire des terres comprises au décret d'adjudication, parchemin et papier (1622-1623), copie d'un extrait du dénombrement du fief des ETUVES par Ferry POSTEL (1382) ; arrêt d'adjudication par décret pour Gallerand GAILLARD DE LA MORINIERE contre Nicolas THIBEUF, document abîmé (1622) ; acquisition par GALLERAND GAILLARD DE LA MORINIERE de Charles Le PREVOST seigneur d'OYSONVILLE, de plusieurs parties de différents fiefs, original et copies, parchemin et papier (1625). Procédures. - Extrait des registres de Parlement , arrêt qui fait défense aux sieurs THIBEUF de troubler Gallerand GAILLARD DE LA MORINIERE dans la jouissance des biens adjugés par arrêt de 1622 et maintient THIBEUF dans son titre de seigneur du VAL COQUATRIX et de BOUVILLE, copies parchemin (1629) ; requête civile obtenue par Pierre THIBEUF contre un arrêt rendu au profit de M de FLEURY, original et copie (1630) ; inventaire des pièces produites par Pierre THIBEUF contre Gallerand GAILLARD [s.d.] ; quelques notes de M de BRETIGNIERES.

Date

1608-1702

Cote

77J/45