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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1523W/513
Date
1969-1984
Lieu
EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES, RIS-ORANGIS Commune, VILLABE, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
SCHEMA DIRECTEUR D AMENAGEMENT ET D URBANISME, PLAN, CORRESPONDANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle...
2
Cote
1583W/15
Date
1960-1979
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, PLAN, DOSSIER DE PROCEDURE, ORDONNANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossier d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...
3
Cote
A/968
Date
1563-1598
Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
Type de document
CONTRAT D ECHANGE, CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Echanges de divers héritages,...
4
Cote
A/920
Date
1552-1781
Lieu
BRUNOY Commune, DANNEMOIS, YERRES Commune
Type de document
FOI ET HOMMAGE, CONTRAT D ACQUISITION
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage...
5
Cote
1232W/1
Date
1948-1957
Lieu
DRAVEIL Commune, MONTGERON Commune, SENART (FORET DE), ETIOLLES
Type de document
PROCES-VERBAL, PLAN PARCELLAIRE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : BIENS ADMINISTRES : FORETS.

  • Forêt domaniale de SENART : échange de terrains entre...
6
Cote
980W/45
Date
1966-1970
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : TUTELLE, EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX.

  • DOURDAN.- Hôpital : acquisitions immobilières.
7
Cote
1583W/127
Date
1972-1976
Lieu
EVRY Commune
Type de document
TEXTE OFFICIEL, MINUTE JURIDICTIONNELLE, DOSSIER DE PROCEDURE, ORDONNANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...
8
Cote
EDEPOT53 1O/9
Date
1859-1911
Lieu
CHEVANNES
Type de document
PERMIS DE DEMOLIR
  • Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHEVANNES. - Voirie urbaine. - Rue de l'Eglise : repavage...
9
Cote
1502W/691
Date
1957-1958
Lieu
MONTGERON Commune
Type de document
DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN, CORRESPONDANCE
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Route Nationale 5. - Déviation de MONTGERON ; études...
10

Famille Thibeuf. - Gestion du domaine. - Acquisitions, ventes et échanges : vente par Jacques de Guinaud à Jean de Régis, acquisition par Jean de Régis de Jacques Moireau, échange entre Jean de Régis et Claude Cartier, acquisition par Gallerand Gaillard de Denis Carré, de Louis Carré, de Guillaume Aumont, de Pierre Ferrant, rétrocession d'héritages par Innocent Cossaix, acquisition par Toussaint Honesty de Michel Boyteux, acquisition par Gallerand Gaillard de Jacques Dauvergne, de Jean Coupault, de Etienne Barrier, acquisition par Doublet, acquisition par Nicolas Thibeuf de Pierre Chevreau, échange entre M de Bouville et Mathurin Privé, acquisition par Pierre Thibeuf de Michelle Girard veuve Vallet, rachat d'amortissement par Pierre Thibeuf de Louis de Mouchy, échange entre M de Bouville et Etienne de la Croix, et Jean Cocquereau, acquisition par M de Bouville de Simonne Vinard veuve Didier, de Joseph Doublet, échange avec Robert Hucherard, acquisition de Robert Le Fort, échange avec François Trotin, acquisition de Lubin Deschamps, échange avec Nicolas Brayer, vente par Jullien Pinsseau, acquisition et échange de Pierre Forcy, échange avec Simon Ollivier, vente par Doublet, par Germain Saussier, échange avec Noël Pollet, vente par Pierre Rousseau, acquisition de Noël Ouatrix, échange entre Eustache Thibeuf et M de, vente par Alexandre Boisneuf (1637-1684). Vente par Marguerite Guillot veuve de René Lefevre, boulanger à Corbeil d'un tiers d'arpent de terre situé au vignoble de Corbeil près de Moulin Galant (1606) ; même vente par Laurent Lefevre boulanger à Corbeil à Pierre Thomas manouvrier à Auxonnette (1624). Actes entre particuliers : vente par Pierre Desbordes à Claude Cotays, parchemin (1572) ; déclaration de terres par Daniel Gaudion, parchemin (1600) ; déclaration et titre nouvel pour Claude Pagan, contrat d'acquisition de Claude Pagan, parchemin (1624-1627) ; acquisition par Nicolas Thibeuf de Pierre Mérigot (1634) ; liasse concernant des baux et des titres nouvels de la famille Rousseau à Pierre Thibeuf et de la famille Roger à Jacques de Brétignières, parchemin et papier (1654-1765) ; bail à rente par Simon Dauvergne prêtre, chapelain de Notre Dame de Corbeil à Etienne Cordier plâtrier, parchemin (1493) ; partage entre la famille Dauvergne de l'héritage d'Etienne Dauvergne et Etiennette Doublet (1573) ; sentence qui condamne Guillaume Pernot à payer le cens à Robert Reguier comme tuteur des enfants de Guillaume du Tillet, parchemin (1521) ; vente par Jacques Tournemine à Julien Le Gauffre ; parchemin (1555) ; échange entre Antoine Vollart et André Rambaud, parchemin (1576) ; vente par Georges Brémond, parchemin (1584) ; vente d'héritages par Louis de La Grée à Etienne Daron (1616) . copie du contrat de vente fait par Jacquette Rivet à Nicolas Luguet (1621) ; transport par Sébastien Barbe du bail à rente fait par Guilbert Breton (1629) ; échange entre Pierre Thibeuf et Nicolas Lemerle, rachat par Cosme Rousseau à Pierre Thibeuf, parchemin (1643) ; bail à cens de Pierre Thibeuf à Pierre Ferraud, parchemin (1655) ; vente Jean Thévenard à Pierre ThIbeuf, parchemin (1660) ; vente par Claude de l'Espine à Daniel Moret jardinier, parchemin (1669) ; vente par Antoine Halcourt à Eustache Thibeuf, parchemin (1670) ; échange entre Eustache Thibeuf et Perrette Lelarge veuve de Claude Lemerle, parchemin (1675) ; vente par Jacques Moret à Eustache Thibeuf, parchemin (1683) ; transport de rente de Cosme Delamarre à Eustache Thibeuf, parchemin (1684) ; rachat de rente à l'église du Perray par Eustache Thibeuf (1707)

Cote
77J/42
Date
1493-1707
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, ETIOLLES
Type de document
PARTAGE, BAIL A CENS, CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT D ECHANGE, CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille Thibeuf. - Gestion du domaine. - Acquisitions,...
11
Cote
1699W/48
Date
1989-1994
Lieu
MENNECY Commune
Type de document
PERMIS DE DEMOLIR
  • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

  • Opérations diverses : Déviation RD153 à MENNECY 1ère...
12
Cote
1502W/1560
Date
1957-1963
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Route Nationale 20, déviation d'ETAMPES, acquisition...
13
Cote
1051W/269
Date
1961-1968
Lieu
MENNECY Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MONTGERON Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, ORMOY, QUINCY-SOUS-SENART, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, HAUTE-SAVOIE, JURA
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES

  • MENNECY. - Equipements sportifs, création d'un village...
14
Cote
1502W/805
Date
1960-1971
Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Etablissements scolaires à VIGNEUX. - Groupes scolaires...
15
Cote
1583W/205
Date
1980-1989
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
Type de document
LISTE NOMINATIVE, DECLARATION D INTENTION D ALIENER, TEXTE OFFICIEL, PLAN, DOSSIER DE PROCEDURE, ORDONNANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...
16
Cote
1583W/181
Date
1980-1989
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, EVRY Commune
Type de document
DECLARATION D INTENTION D ALIENER, TEXTE OFFICIEL, PLAN, DOSSIER DE PROCEDURE, ORDONNANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...
17
Cote
EDEPOT25 1O/4
Date
1863-1900
Lieu
SOUZY-LA-BRICHE
Type de document
CONTRAT D ECHANGE, ARRETE PREFECTORAL, PROCES-VERBAL
  • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SOUZY-LA-BRICHE. - Travaux public, voirie, moyens de...
18
Cote
1583W/2
Date
1967-1973
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, LISSES, BONDOUFLE, RIS-ORANGIS Commune, SEINE-SAINT-DENIS, SEINE-ET-MARNE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, DOSSIER DE PROCEDURE, ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...
19
CHAMARANDE. - Acquisition par le département du domaine de Chamarande, du manoir hameau potager.

1 media

Cote
1345W/471
Date
1978
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : DOMIANIALITE.

  • CHAMARANDE. - Acquisition par le département du domaine...
20
Cote
1583W/19
Date
1970-1972
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES
Type de document
CONVENTION, MINUTE JURIDICTIONNELLE, PLAN, DOSSIER DE PROCEDURE, ORDONNANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...
21
Cote
1502W/797
Date
1960-1965
Lieu
MONTGERON Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • RN5, déviation de MONTGERON. - Acquisition de terrains...
22
Cote
EDEPOT28 1O/4
Date
1833-1928
Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
Type de document
ARRETE PREFECTORAL, PERMIS, PLAN, LISTE
  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Travaux publics, voirie,...
23
Cote
1502W/497
Date
1938-1953
Lieu
LINAS
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, MARCHE PUBLIC
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Route Nationale 20. - Déviation de LINAS, acquisition...
24
Cote
1583W/36
Date
1985
Lieu
EVRY Commune, LISSES
Type de document
AVIS, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Zone d'habitation, acquisition Etat / Equipement :...
25
Cote
1051W/270
Date
1959-1969
Lieu
RIS-ORANGIS Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES

  • RIS-ORANGIS. - Equipements sportifs, groupe scolaire...
26
Cote
1225W/24
Date
1968-1973
Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES), GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE
Type de document -
  • Contexte : ARRETES DU SOUS-PREFET, POLICE ADMINISTRATIVE, ETABLISSEMENTS...

  • LES GRANGES-LE-ROI, GUIGNEVILLE, GUILLERVAL, ITTEVILLE,...
27
Cote
A/972
Date
1786
Lieu
BRUNOY Commune, ORMOY
Type de document
DECRET, CONTRAT D ACQUISITION
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Décret volontaire des terres...
28
Cote
EDEPOT15 1O/11
Date
1954-1965
Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
Type de document -
  • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Projet de déclassement et...
29
Cote
1583W/7
Date
1967-1975
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, RIS-ORANGIS Commune, LISSES, BONDOUFLE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, DECISION, CERTIFICAT, DOSSIER DE PROCEDURE, ORDONNANCE, ENQUETE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...
30
Cote
1583W/37
Date
1974-1975
Lieu
EVRY Commune, LISSES
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL, PLAN, DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE, TEXTE OFFICIEL, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...
31
Cote
1523W/512
Date
1965-1983
Lieu
EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES
Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération...
32
Cote
1583W/59
Date
1980-1990
Lieu
EVRY Commune, BONDOUFLE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, PLAN, ENQUETE, DECLARATION D INTENTION D ALIENER, DOSSIER DE PROCEDURE, PLAN PARCELLAIRE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...
33
Cote
1583W/8
Date
1970-1979
Lieu
EVRY Commune
Type de document
PLAN, MINUTE JURIDICTIONNELLE, DECLARATION D INTENTION D ALIENER, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...
34
Cote
1502W/320
Date
1959-1960
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Route Nationale 20. - Déviation d'ETAMPES, acquisitions...
35
Cote
1583W/184
Date
1980-1989
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, EVRY Commune
Type de document
DECLARATION D INTENTION D ALIENER, TEXTE OFFICIEL, PLAN, ORDONNANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...
36
Cote
1583W/69
Date
1969-1975
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES
Type de document
PLAN, MINUTE JURIDICTIONNELLE, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Acquisition Etat / Fonds national d'aménagement foncier...
37
Cote
1583W/168
Date
1982-1984
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
Type de document
LISTE NOMINATIVE, ORDONNANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...
38
Cote
1345W/472
Date
1981
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : DOMIANIALITE.

  • CHAMARANDE. - Acquisition par le département dans le...
39
Cote
1225W/20
Date
1968-1974
Lieu
ETRECHY Commune
Type de document -
  • Contexte : ARRETES DU SOUS-PREFET, POLICE ADMINISTRATIVE, ETABLISSEMENTS...

  • ETRECHY. - Acquisitions de terrains et travaux de voirie...
40
Cote
1583W/86
Date
1972-1976
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE
Type de document
CARTE, DOSSIER INDIVIDUEL, MINUTE JURIDICTIONNELLE, PLAN, AVIS, DOSSIER DE PROCEDURE, ORDONNANCE, ARRETE PREFECTORAL, ETAT PARCELLAIRE, PLAN PARCELLAIRE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossiers individuels d'acquisition et enquête préalable...
41
Cote
EDEPOT45 4M/2
Date
1845-1859
Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
Type de document
CORRESPONDANCE, DEVIS, CAHIER DES CHARGES, PROCES-VERBAL, PLAN, ORDONNANCE
  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Maison d'école, agrandissement....
42
Cote
1583W/28
Date
1968-1970
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES
Type de document
STATUT, DOSSIER INDIVIDUEL, MINUTE JURIDICTIONNELLE, DOSSIER DE PROCEDURE, ORDONNANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...
43
Cote
1583W/174
Date
1980-1989
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
Type de document
DECLARATION D INTENTION D ALIENER, TEXTE OFFICIEL, PLAN, DOSSIER DE PROCEDURE, ORDONNANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...
44
Cote
A/1223
Date
1493-1783
Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY
Type de document
BAIL A CENS, BAIL A RENTE, CONTRAT D ACQUISITION, DOSSIER DE PROCEDURE, DECRET, TITRE DE PROPRIETE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Bail à cens et à rente d'une...
45
Cote
1583W/44
Date
1984-1986
Lieu
EVRY Commune, LISSES
Type de document
DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE, ENQUETE, AVIS, TEXTE OFFICIEL, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...
46
Cote
1583W/140
Date
1971-1973
Lieu
EVRY Commune
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL, MINUTE JURIDICTIONNELLE, CERTIFICAT, DECISION, DOSSIER DE PROCEDURE, ORDONNANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...
47
Cote
1583W/50
Date
1980-1985
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, LISSES, RIS-ORANGIS Commune
Type de document
PLAN, DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE, ENQUETE, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...
48
Cote
EDEPOT58 1O/17
Date
1817-1897
Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, YVELINES
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, DELIBERATION, CONTRAT D ACQUISITION, RAPPORT, DECISION, DEVIS, CAHIER DES CHARGES
  • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Travaux et entretien...
49
Cote
1583W/53
Date
1981-1982
Lieu
EVRY Commune, LISSES, COURCOURONNES
Type de document
DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE, MINUTE JURIDICTIONNELLE, DOSSIER INDIVIDUEL, ENQUETE, CERTIFICAT, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...
50
Cote
1225W/25
Date
1966-1973
Lieu
LARDY
Type de document -
  • Contexte : ARRETES DU SOUS-PREFET, POLICE ADMINISTRATIVE, ETABLISSEMENTS...

  • LARDY. - Acquisitions de terrains et travaux de voirie...
51
Cote
EDEPOT10 1O/8
Date
1844-1881
Lieu
ONCY-SUR-ECOLE
Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE, LISTE NOMINATIVE, ARRETE DU PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL
  • Contexte : ONCY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ONCY-SUR-ECOLE. - Voirie : route départementale n°...
52
Cote
1583W/61
Date
1988-1990
Lieu
EVRY Commune, BONDOUFLE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, PLAN, CERTIFICAT, AVIS, DOSSIER DE PROCEDURE, ORDONNANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...
53
Cote
1583W/125
Date
1970-1979
Lieu
BONDOUFLE, EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS
Type de document
DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE, ENQUETE, DOSSIER DE PROCEDURE, DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...
54
Cote
1502W/677
Date
1967
Lieu
DOURDAN Commune, JANVRY, PALAISEAU Commune
Type de document
ENQUETE, PLAN PARCELLAIRE
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Autoroute A10. - Section PALAISEAU-SAINT-SYMPHORIEN...
55
Cote
EDEPOT15 2M/6
Date
1807-1898
Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
Type de document
PLAN, CAHIER DES CHARGES, DEVIS, MEMOIRE DE TRAVAUX, CERTIFICAT, PIECE COMPTABLE, RAPPORT D EXPERTISE, CORRESPONDANCE, LOI, PROCES-VERBAL
  • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Cimetière : acquisition de...
56
Cote
A/824
Date
1665-1739
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisitions faites par...
57
Cote
1502W/327
Date
1939-1958
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
DECISION, RAPPORT
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Route Nationale 20. - Déviation d'ARPAJON ; occupation...
58
Cote
1583W/203
Date
1983
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
Type de document
LISTE NOMINATIVE, TEXTE OFFICIEL, DOSSIER INDIVIDUEL, ARRETE PREFECTORAL, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, acquisition...
59
Cote
1172W/50
Date
1979-1984
Lieu
WISSOUS, YERRES Commune
Type de document
DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE
  • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

  • WISSOUS. - Jardins familiaux, création (12 mars 1982...
60
Cote
1583W/130
Date
1974-1976
Lieu
BONDOUFLE, EVRY Commune
Type de document
CARTE, DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE, TEXTE OFFICIEL, DOSSIER INDIVIDUEL, DOSSIER DE PROCEDURE, ORDONNANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossiers individuels d'acquisition de terrains par...
61
Cote
A/806
Date
1742-1761
Lieu
BRUNOY Commune, QUINCY-SOUS-SENART
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION, DECRET, QUITTANCE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition de la terre...
62
Cote
986W/129
Date
1943-1961
Lieu
PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE)
Type de document
BUDGET, TARIF
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • PECQUEUSE. - Taxes, dépenses, assurances, budgets (1943-1952)...
63
Cote
1345W/559
Date
1970-1972
Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION, DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : DOMIANIALITE.

  • Foyer de l'enfance à MORIGNY-CHAMPIGNY. - Acquisition...
64
Cote
1583W/88
Date
1970-1974
Lieu
EVRY Commune
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL, MINUTE JURIDICTIONNELLE, DOSSIER DE PROCEDURE, ORDONNANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...
65
Cote
A/930
Date
1521-1782
Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION, FOI ET HOMMAGE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition par Jean GROSLIER,...
66
Cote
1583W/150
Date
1971-1984
Lieu
EVRY Commune, GRIGNY Commune
Type de document
CARTE, TEXTE OFFICIEL, DOSSIER INDIVIDUEL, PLAN, ETAT PARCELLAIRE, DOSSIER DE PROCEDURE, PLAN PARCELLAIRE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Commune de GRIGNY. - Dossiers individuels d'acquisition...
67
Cote
A/929
Date
1578-1782
Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT D ECHANGE, FOI ET HOMMAGE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Echange par lequel Marie...
68
Cote
1194W/7
Date
1978-1985
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BURES-SUR-YVETTE, BRIIS-SOUS-FORGES
Type de document
CORRESPONDANCE, DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

  • BRETIGNY-SUR-ORGE. - Elargissement de la rue de Leuville...
69
Cote
986W/2
Date
1940-1961
Lieu
ANGERVILLE
Type de document
DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE, PLAN, RAPPORT, MARCHE PUBLIC, DEVIS, CAHIER DES CHARGES
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • ANGERVILLE. - Construction d'un puits : marché, devis,...
70
Cote
1583W/120
Date
1970-1976
Lieu
EVRY Commune
Type de document
TEXTE OFFICIEL, DOSSIER INDIVIDUEL, MINUTE JURIDICTIONNELLE, PLAN, DOSSIER DE PROCEDURE, ORDONNANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...
71
Cote
1583W/210
Date
1978-1984
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
Type de document
ENQUETE, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...
72
Cote
1345W/503
Date
1984-1986
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, MORANGIS
Type de document
PLAN, PROJET, AVIS, CONTRAT D ACQUISITION, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : DOMIANIALITE.

  • Centre de secours de SAVIGNY-SUR-ORGE. - Regroupement...
73
Cote
1502W/458
Date
1954
Lieu
ARPAJON Commune, LINAS, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
Type de document
PLAN, PLAN PARCELLAIRE
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Route Nationale 20. - Recalibrage de voie ; acquisition...
74
Cote
1583W/22
Date
1969
Lieu
EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS, RIS-ORANGIS Commune, SEINE-ET-MARNE
Type de document
CONVENTION, STATUT, DOSSIER INDIVIDUEL, MINUTE JURIDICTIONNELLE, PLAN, DOSSIER DE PROCEDURE, ORDONNANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...
75
Cote
1583W/194
Date
1982-1985
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, EVRY Commune
Type de document
DECLARATION D INTENTION D ALIENER, TEXTE OFFICIEL, PLAN, ORDONNANCE, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...
76
Cote
A/918
Date
1391-1710
Lieu
BRUNOY Commune, FLEURY-MEROGIS
Type de document
AVEU ET DENOMBREMENT, FOI ET HOMMAGE, CONTRAT D ACQUISITION
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Aveux et dénombrements et...
77
Cote
1502W/98
Date
1957-1961
Lieu
AUVERNAUX, CORBEIL-ESSONNES Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), NAINVILLE-LES-ROCHES, SEINE-ET-MARNE
Type de document
ENQUETE, AVANT-PROJET, DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Autoroute A6, section CORBEIL-ESSONNES - NEMOURS. Acquisitions...
78
Cote
A/952
Date
1584-1732
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
CONTRAT DE VENTE, CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT, CONTRAT D ECHANGE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Vente de deux cent trente-sept...
79
Cote
A/958
Date
1649-1654
Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION, PROCES-VERBAL, DECRET
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition par Richard...
80
Cote
1502W/485
Date
1954-1964
Lieu
ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, LONGJUMEAU Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Route Nationale 20. - Acquisitions foncières ; élargissement...