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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

CHILLY-MAZARIN, ATHIS-MONS, WISSOUS, MORANGIS, acquisition de terrains nécessaires à l'extension de l'aéroport d'ORLY, déviation CD167, déviation CD118, déviation CD167 ; droit administratif : 4 - WISSOUS - Sections : Q, R, S, T, 1 - Chilly-Mazarin - Section AC ; acquisitions amiables : Plans 99, 139 - CARON Simon, Plan 132 - DELECOLLE Jean, Plan 140 - CHAVANON Maurice ; procédure administrative, publication du Décret (24/10/46) de Déclaration d'Utilité Publique : acquisition de terrains nécessaires à l'extension d'Orly, décret (31/05/54) de Déclaration d'Utilité Publique : urgence des travaux d'extension, d'aménagement et d'équipement d'Orly, décision du Ministère des Travaux Publics et des Transports : approbation de l'invention des biens immobiliers remis par l'Etat à Orly, arrêté préfectoral (Seine et Oise) de Déclaration d'Utilité Publique : déviation CD25 - ATHIS-MONS et VILLENEUVE-LE-ROI, ordonnance d'expropriation pour CD 25 entre les PK 12,615 et 15,272 (Athis-Mons et Villeneuve-le-Roi), décret (06/12/63) de Déclaration d'Utilité Publique : Travaux d'extension d'Orly - Wissous et Chilly-Mazarin, arrêté de Déclaration d'Utilité Publique du Ministère des Travaux Publics et des Transports : déviation CD167 WISSOUS et MORANGIS, ordonnance d'expropriation pour CD167 (Wissous et Chilly-Mazarin), délibération du Conseil Général : déclassement/classement RD167 dans voirie communale, délibération du Conseil Général : régularisation domaniale de l'assiette des CD118 et RD167, avis des Domaines (1946-1989).

Cote
2359W/58
Date
1946-1989
Lieu
ORLY (AEROPORT D), VAL-DE-MARNE, CHILLY-MAZARIN Commune, ATHIS-MONS Commune, MORANGIS, WISSOUS, SEINE-ET-OISE
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL, DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE, ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE, ARRETE MINISTERIEL, ARRETE PREFECTORAL, ORDONNANCE, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, AVIS
  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • CHILLY-MAZARIN, ATHIS-MONS, WISSOUS, MORANGIS, acquisition...
2
Cote
2359W/41
Date
1992-1999
Lieu
SAINT-ESCOBILLE
Type de document
PLAN PARCELLAIRE, AVIS, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • SAINT-ESCOBILLE, route départementale RD838, aménagement...
3
Cote
2167W/1
Date
1977-1979
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
COMPTE-RENDU, COUPURE DE PRESSE, DOCUMENTATION, RAPPORT, PLAN, CORRESPONDANCE, REGLEMENT INTERIEUR, AVIS, CONVENTION, NOTE, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, BUDGET, PROGRAMME
  • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

  • CHAMARANDE, acquisition et gestion du domaine par le...
4
Cote
2012W/15
Date
2001-2006
Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune, MORANGIS, WISSOUS
Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, PHOTOGRAPHIE
  • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

  • Déviation RD 118 - CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS...
5
Cote
1786W/135
Date
1966-1979
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
CONVENTION, NOTE DE SERVICE, NOTE, COMPTE-RENDU, PIECE COMPTABLE, PLAN D AMENAGEMENT DE ZONE, PLAN
  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises,...
6
Cote
1776W/357
Date
1968-1969
Lieu
EVRY Commune
Type de document
PLAN, ORDONNANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Terrains vendus par Jean-Marie Hubert PASTRE sur le...
7
Cote
1776W/256
Date
1968-1972
Lieu
EVRY Commune
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, COMPTE FINANCIER
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Correspondance relative aux plans d'occupation des...
8
Cote
1699W/48
Date
1989-1994
Lieu
MENNECY Commune
Type de document
PERMIS DE DEMOLIR
  • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

  • Opérations diverses : Déviation RD153 à MENNECY 1ère...
9
Cote
1699W/47
Date
1989-1994
Lieu
MENNECY Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

  • Opérations diverses : Déviation RD153 à MENNECY 1ère...
10
Cote
1664W/21
Date
1998-2001
Lieu
OLLAINVILLE
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS
  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • OLLAINVILLE. - Collège La Fontaine aux bergers, construction...
11
Cote
1632W/19
Date
1973-1984
Lieu
BONDOUFLE, EVRY Commune, COURCOURONNES, LISSES
Type de document
PLAN, ETAT PARCELLAIRE, PLAN PARCELLAIRE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY, ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTE.

  • Délimitation terrain CDC ; BONDOUFLE la Germignonerie...
12
Cote
1583W/211
Date
1980-1989
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
Type de document
DECLARATION D INTENTION D ALIENER, TEXTE OFFICIEL, PLAN, DOSSIER DE PROCEDURE, ORDONNANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...
13
Cote
1583W/210
Date
1978-1984
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
Type de document
ENQUETE, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...
14
Cote
1583W/209
Date
1983
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
Type de document
LISTE NOMINATIVE, TEXTE OFFICIEL, ENQUETE, DOSSIER DE PROCEDURE, ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...
15
Cote
1583W/208
Date
1980-1989
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
Type de document
LISTE NOMINATIVE, DECLARATION D INTENTION D ALIENER, TEXTE OFFICIEL, PLAN, DOSSIER DE PROCEDURE, ORDONNANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...
16
Cote
1583W/207
Date
1980-1989
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
Type de document
LISTE NOMINATIVE, DECLARATION D INTENTION D ALIENER, TEXTE OFFICIEL, PLAN, DOSSIER DE PROCEDURE, ORDONNANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...
17
Cote
1583W/206
Date
1980-1989
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
Type de document
LISTE NOMINATIVE, DECLARATION D INTENTION D ALIENER, TEXTE OFFICIEL, PLAN, ORDONNANCE, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...
18
Cote
1583W/205
Date
1980-1989
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
Type de document
LISTE NOMINATIVE, DECLARATION D INTENTION D ALIENER, TEXTE OFFICIEL, PLAN, DOSSIER DE PROCEDURE, ORDONNANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...
19
Cote
1583W/204
Date
1983
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
Type de document
LISTE NOMINATIVE, TEXTE OFFICIEL, DOSSIER INDIVIDUEL, DOSSIER DE PROCEDURE, ORDONNANCE, ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, acquisition...
20
Cote
1583W/203
Date
1983
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
Type de document
LISTE NOMINATIVE, TEXTE OFFICIEL, DOSSIER INDIVIDUEL, ARRETE PREFECTORAL, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, acquisition...
21
Cote
1583W/202
Date
1981-1982
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, acquisition...
22
Cote
1583W/201
Date
1979
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
Type de document
TEXTE OFFICIEL, DOSSIER DE PROCEDURE, ETUDE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, acquisition...
23
Cote
1583W/200
Date
1983-1986
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, EVRY Commune
Type de document
CARTE, TEXTE OFFICIEL, DOSSIER INDIVIDUEL, DOSSIER DE PROCEDURE, ETAT PARCELLAIRE, ORDONNANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, acquisition...
24
Cote
1583W/199
Date
1979-1984
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, EVRY Commune
Type de document
CARTE, DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE, TEXTE OFFICIEL, MINUTE JURIDICTIONNELLE, PLAN, ARRETE PREFECTORAL, DOSSIER DE PROCEDURE, PLAN PARCELLAIRE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, acquisition...
25
Cote
1583W/198
Date
1980-1986
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, EVRY Commune
Type de document
AFFICHE, CARTE, LISTE NOMINATIVE, TEXTE OFFICIEL, ENQUETE, ETAT PARCELLAIRE, DOSSIER DE PROCEDURE, ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, acquisition...
26
Cote
1583W/197
Date
1983-1986
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, EVRY Commune
Type de document
CARTE, TEXTE OFFICIEL, DOSSIER INDIVIDUEL, MINUTE JURIDICTIONNELLE, PLAN, DOSSIER DE PROCEDURE, ETAT PARCELLAIRE, ORDONNANCE, ARRETE PREFECTORAL, PLAN PARCELLAIRE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...
27
Cote
1583W/196
Date
1980-1989
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, EVRY Commune
Type de document
DECLARATION D INTENTION D ALIENER, TEXTE OFFICIEL, PLAN, DOSSIER DE PROCEDURE, ORDONNANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...
28
Cote
1583W/195
Date
1980-1989
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, EVRY Commune
Type de document
DECLARATION D INTENTION D ALIENER, TEXTE OFFICIEL, PLAN, DOSSIER DE PROCEDURE, ORDONNANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...
29
Cote
1583W/194
Date
1982-1985
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, EVRY Commune
Type de document
DECLARATION D INTENTION D ALIENER, TEXTE OFFICIEL, PLAN, ORDONNANCE, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...
30
Cote
1583W/193
Date
1980-1989
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, EVRY Commune
Type de document
DECLARATION D INTENTION D ALIENER, TEXTE OFFICIEL, PLAN, DOSSIER DE PROCEDURE, ORDONNANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...
31
Cote
1583W/192
Date
1980-1989
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, EVRY Commune
Type de document
DECLARATION D INTENTION D ALIENER, TEXTE OFFICIEL, PLAN, DOSSIER DE PROCEDURE, ORDONNANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...
32
Cote
1583W/191
Date
1980-1989
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, EVRY Commune
Type de document
DECLARATION D INTENTION D ALIENER, TEXTE OFFICIEL, PLAN, DOSSIER DE PROCEDURE, ORDONNANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...
33
Cote
1583W/190
Date
1980-1989
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, EVRY Commune
Type de document
DECLARATION D INTENTION D ALIENER, TEXTE OFFICIEL, PLAN, DOSSIER DE PROCEDURE, ORDONNANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...
34
Cote
1583W/189
Date
1980-1989
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, EVRY Commune
Type de document
DECLARATION D INTENTION D ALIENER, TEXTE OFFICIEL, PLAN, DOSSIER DE PROCEDURE, ORDONNANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...
35
Cote
1583W/188
Date
1980-1989
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, EVRY Commune
Type de document
DECLARATION D INTENTION D ALIENER, TEXTE OFFICIEL, PLAN, ORDONNANCE, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...
36
Cote
1583W/187
Date
1980-1989
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, EVRY Commune
Type de document
DECLARATION D INTENTION D ALIENER, TEXTE OFFICIEL, PLAN, DOSSIER DE PROCEDURE, ORDONNANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...
37
Cote
1583W/186
Date
1980-1989
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, EVRY Commune
Type de document
DECLARATION D INTENTION D ALIENER, TEXTE OFFICIEL, PLAN, DOSSIER DE PROCEDURE, ORDONNANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...
38
Cote
1583W/185
Date
1980-1989
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, EVRY Commune
Type de document
DECLARATION D INTENTION D ALIENER, TEXTE OFFICIEL, PLAN, DOSSIER DE PROCEDURE, ORDONNANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...
39
Cote
1583W/184
Date
1980-1989
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, EVRY Commune
Type de document
DECLARATION D INTENTION D ALIENER, TEXTE OFFICIEL, PLAN, ORDONNANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...
40
Cote
1583W/183
Date
1980-1989
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, EVRY Commune
Type de document
DECLARATION D INTENTION D ALIENER, TEXTE OFFICIEL, PLAN, DOSSIER DE PROCEDURE, ORDONNANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...
41
Cote
1583W/182
Date
1980-1989
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, EVRY Commune
Type de document
DECLARATION D INTENTION D ALIENER, TEXTE OFFICIEL, PLAN, DOSSIER DE PROCEDURE, ORDONNANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...
42
Cote
1583W/181
Date
1980-1989
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, EVRY Commune
Type de document
DECLARATION D INTENTION D ALIENER, TEXTE OFFICIEL, PLAN, DOSSIER DE PROCEDURE, ORDONNANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...
43
Cote
1583W/180
Date
1980-1989
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, EVRY Commune
Type de document
DECLARATION D INTENTION D ALIENER, TEXTE OFFICIEL, PLAN, DOSSIER DE PROCEDURE, ORDONNANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...
44
Cote
1583W/179
Date
1980-1989
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, EVRY Commune
Type de document
DECLARATION D INTENTION D ALIENER, TEXTE OFFICIEL, PLAN, DOSSIER DE PROCEDURE, ORDONNANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...
45
Cote
1583W/178
Date
1980-1989
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, EVRY Commune
Type de document
DECLARATION D INTENTION D ALIENER, TEXTE OFFICIEL, PLAN, DOSSIER DE PROCEDURE, ORDONNANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...
46
Cote
1583W/177
Date
1980-1989
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, EVRY Commune
Type de document
DECLARATION D INTENTION D ALIENER, TEXTE OFFICIEL, PLAN, DOSSIER DE PROCEDURE, ORDONNANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...
47
Cote
1583W/176
Date
1980-1989
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, EVRY Commune
Type de document
DECLARATION D INTENTION D ALIENER, TEXTE OFFICIEL, PLAN, DOSSIER DE PROCEDURE, ORDONNANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...
48
Cote
1583W/175
Date
1980-1989
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, EVRY Commune
Type de document
DECLARATION D INTENTION D ALIENER, TEXTE OFFICIEL, PLAN, DOSSIER DE PROCEDURE, ORDONNANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...
49
Cote
1583W/174
Date
1980-1989
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
Type de document
DECLARATION D INTENTION D ALIENER, TEXTE OFFICIEL, PLAN, DOSSIER DE PROCEDURE, ORDONNANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...
50
Cote
1583W/173
Date
1980-1989
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
Type de document
DECLARATION D INTENTION D ALIENER, TEXTE OFFICIEL, PLAN, DOSSIER DE PROCEDURE, ORDONNANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...
51
Cote
1583W/172
Date
1980-1989
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
Type de document
DECLARATION D INTENTION D ALIENER, TEXTE OFFICIEL, PLAN, DOSSIER DE PROCEDURE, ORDONNANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...
52
Cote
1583W/171
Date
1980-1989
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
Type de document
DECLARATION D INTENTION D ALIENER, TEXTE OFFICIEL, PLAN, ORDONNANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...
53
Cote
1583W/170
Date
1980-1989
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
Type de document
DECLARATION D INTENTION D ALIENER, TEXTE OFFICIEL, PLAN, ORDONNANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...
54
Cote
1583W/169
Date
1980-1989
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
Type de document
DECLARATION D INTENTION D ALIENER, TEXTE OFFICIEL, PLAN, ORDONNANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...
55
Cote
1583W/168
Date
1982-1984
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
Type de document
LISTE NOMINATIVE, ORDONNANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...
56
Cote
1583W/167
Date
1980-1989
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
Type de document
DECLARATION D INTENTION D ALIENER, TEXTE OFFICIEL, PLAN, DOSSIER DE PROCEDURE, ORDONNANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...
57
Cote
1583W/158
Date
1971-1973
Lieu
EVRY Commune
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL, MINUTE JURIDICTIONNELLE, CERTIFICAT, JUGEMENT, DECISION, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...
58
Cote
1583W/154
Date
1983-1986
Lieu
EVRY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, DOSSIER INDIVIDUEL, CERTIFICAT, DECISION, DOSSIER DE PROCEDURE, ORDONNANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...
59
Cote
1583W/152
Date
1971-1974
Lieu
EVRY Commune
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL, MINUTE JURIDICTIONNELLE, CERTIFICAT, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...
60
Cote
1583W/151
Date
1970-1979
Lieu
EVRY Commune
Type de document
CARTE, DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE, TEXTE OFFICIEL, DOSSIER INDIVIDUEL, PLAN, DOSSIER DE PROCEDURE, ORDONNANCE, ETAT PARCELLAIRE, PLAN PARCELLAIRE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Commune d'EVRY. - Dossiers individuels d'acquisition...
61
Cote
1583W/150
Date
1971-1984
Lieu
EVRY Commune, GRIGNY Commune
Type de document
CARTE, TEXTE OFFICIEL, DOSSIER INDIVIDUEL, PLAN, ETAT PARCELLAIRE, DOSSIER DE PROCEDURE, PLAN PARCELLAIRE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Commune de GRIGNY. - Dossiers individuels d'acquisition...
62
Cote
1583W/149
Date
1971-1972
Lieu
EVRY Commune
Type de document
DECLARATION D INTENTION D ALIENER, MINUTE JURIDICTIONNELLE, DECISION, CERTIFICAT, DOSSIER INDIVIDUEL, DOSSIER DE PROCEDURE, ORDONNANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...
63
Cote
1583W/147
Date
1971-1973
Lieu
EVRY Commune, GRIGNY Commune
Type de document
CARTE, DOSSIER INDIVIDUEL, PLAN, CERTIFICAT, DOSSIER DE PROCEDURE, AVIS, ETAT PARCELLAIRE, PLAN PARCELLAIRE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Commune de GRIGNY. - Dossiers individuels d'acquisition...
64
Cote
1583W/146
Date
1971-1973
Lieu
EVRY Commune, GRIGNY Commune
Type de document
CARTE, DOSSIER INDIVIDUEL, PLAN, TEXTE OFFICIEL, DOSSIER DE PROCEDURE, ETAT PARCELLAIRE, PLAN PARCELLAIRE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Commune de GRIGNY. - Dossiers individuels d'acquisition...
65
Cote
1583W/145
Date
1971-1973
Lieu
EVRY Commune, GRIGNY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
CARTE, PLAN, AVIS, MINUTE JURIDICTIONNELLE, CERTIFICAT, DOSSIER DE PROCEDURE, ETAT PARCELLAIRE, ORDONNANCE, PLAN PARCELLAIRE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Communes de GRIGNY, EVRY, CORBEIL-ESSONNES. - Dossiers...
66
Cote
1583W/141
Date
1971-1973
Lieu
EVRY Commune, GRIGNY Commune
Type de document
CARTE, PLAN, MINUTE JURIDICTIONNELLE, CERTIFICAT, DOSSIER DE PROCEDURE, ORDONNANCE, AVIS, ETAT PARCELLAIRE, PLAN PARCELLAIRE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...
67
Cote
1583W/140
Date
1971-1973
Lieu
EVRY Commune
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL, MINUTE JURIDICTIONNELLE, CERTIFICAT, DECISION, DOSSIER DE PROCEDURE, ORDONNANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...
68
Cote
1583W/139
Date
1971-1985
Lieu
EVRY Commune, GRIGNY Commune
Type de document
TEXTE OFFICIEL, DOSSIER DE PROCEDURE, MINUTE JURIDICTIONNELLE, ORDONNANCE, PLAN PARCELLAIRE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...
69
Cote
1583W/138
Date
1971-1973
Lieu
EVRY Commune
Type de document
TEXTE OFFICIEL, DOSSIER INDIVIDUEL, MINUTE JURIDICTIONNELLE, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...
70
Cote
1583W/137
Date
1969-1980
Lieu
EVRY Commune, GRIGNY Commune
Type de document
CARTE, DECLARATION D INTENTION D ALIENER, TEXTE OFFICIEL, DOSSIER INDIVIDUEL, PLAN
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Communes de GRIGNY et d'EVRY, desserte ferroviaire,...
71
Cote
1583W/136
Date
1971-1973
Lieu
EVRY Commune, GRIGNY Commune
Type de document
CARTE, DECLARATION D INTENTION D ALIENER, TEXTE OFFICIEL, DOSSIER INDIVIDUEL, PLAN, DOSSIER DE PROCEDURE, MINUTE JURIDICTIONNELLE, PLAN PARCELLAIRE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...
72
Cote
1583W/135
Date
1973-1975
Lieu
BONDOUFLE, EVRY Commune, COURCOURONNES
Type de document
CARTE, DECLARATION D INTENTION D ALIENER, TEXTE OFFICIEL, DOSSIER INDIVIDUEL, PLAN, DOSSIER DE PROCEDURE, MINUTE JURIDICTIONNELLE, ORDONNANCE, ETAT PARCELLAIRE, PLAN PARCELLAIRE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossiers d'acquisition, consorts de Nattes, par l'Agence...
73
Cote
1583W/134
Date
1973-1978
Lieu
BONDOUFLE, EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS
Type de document
CARTE, DECLARATION D INTENTION D ALIENER, TEXTE OFFICIEL, DOSSIER INDIVIDUEL, PLAN, DOSSIER DE PROCEDURE, MINUTE JURIDICTIONNELLE, ORDONNANCE, ETAT PARCELLAIRE, PLAN PARCELLAIRE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...
74
Cote
1583W/133
Date
1974-1978
Lieu
BONDOUFLE, EVRY Commune
Type de document
CARTE, DECLARATION D INTENTION D ALIENER, TEXTE OFFICIEL, DOSSIER INDIVIDUEL, PLAN, DOSSIER DE PROCEDURE, MINUTE JURIDICTIONNELLE, ORDONNANCE, ETAT PARCELLAIRE, PLAN PARCELLAIRE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossiers individuels d'acquisition de terrains par...
75
Cote
1583W/132
Date
1974-1978
Lieu
BONDOUFLE, EVRY Commune
Type de document
CARTE, DECLARATION D INTENTION D ALIENER, TEXTE OFFICIEL, DOSSIER INDIVIDUEL, DOSSIER DE PROCEDURE, MINUTE JURIDICTIONNELLE, ORDONNANCE, ETAT PARCELLAIRE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossiers individuels d'acquisition de terrains par...
76
Cote
1583W/131
Date
1971-1976
Lieu
BONDOUFLE, EVRY Commune
Type de document
TEXTE OFFICIEL, DOSSIER INDIVIDUEL, PLAN, DOSSIER DE PROCEDURE, MINUTE JURIDICTIONNELLE, ORDONNANCE, DECLARATION D INTENTION D ALIENER
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...
77
Cote
1583W/130
Date
1974-1976
Lieu
BONDOUFLE, EVRY Commune
Type de document
CARTE, DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE, TEXTE OFFICIEL, DOSSIER INDIVIDUEL, DOSSIER DE PROCEDURE, ORDONNANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossiers individuels d'acquisition de terrains par...
78
Cote
1583W/129
Date
1974-1975
Lieu
BONDOUFLE, FLEURY-MEROGIS, EVRY Commune
Type de document
DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE, TEXTE OFFICIEL, DOSSIER INDIVIDUEL, MINUTE JURIDICTIONNELLE, DOSSIER DE PROCEDURE, ORDONNANCE, ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...
79
Cote
1583W/128
Date
1970-1973
Lieu
BONDOUFLE, RIS-ORANGIS Commune, COURCOURONNES, LISSES, GRIGNY Commune, FLEURY-MEROGIS
Type de document
CARTE, DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE, ETAT PARCELLAIRE, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Communes de RIS-ORANGIS, COURCOURONNES, BONDOUFLE,...
80
Cote
1583W/127
Date
1972-1976
Lieu
EVRY Commune
Type de document
TEXTE OFFICIEL, MINUTE JURIDICTIONNELLE, DOSSIER DE PROCEDURE, ORDONNANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...