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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2012W/15
Date
2001-2006
Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune, MORANGIS, WISSOUS
Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, PHOTOGRAPHIE
  • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

  • Déviation RD 118 - CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS...
2
Cote
1664W/21
Date
1998-2001
Lieu
OLLAINVILLE
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS
  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • OLLAINVILLE. - Collège La Fontaine aux bergers, construction...
3
Cote
1555W/11
Date
2000
Lieu
COUDRAY-MONTCEAUX (LE)
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, PLAN PARCELLAIRE, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, DISTRIBUTION ELECTRIQUE..

  • LE COUDRAY-MONTCEAUX. - A6-RD948, création de deux...
4
Cote
1533W/5
Date
1997-1999
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
PLAN, ARRETE DU PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL, CORRESPONDANCE, ETUDE, COMPTE-RENDU
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES.

  • MILLY-LA-FORET. - Liaison RD837-RD142, déviation est,...
5
Cote
2359W/41
Date
1992-1999
Lieu
SAINT-ESCOBILLE
Type de document
PLAN PARCELLAIRE, AVIS, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • SAINT-ESCOBILLE, route départementale RD838, aménagement...
6
Cote
1533W/4
Date
1998
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
ETUDE, PERMIS DE DEMOLIR, AVANT-PROJET
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES.

  • MILLY-LA-FORET. - RD1-RD837, étude géologique, géotechnique...
7
Cote
1533W/12
Date
1997-1998
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
CORRESPONDANCE, PLAN
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES.

  • MILLY-LA-FORET. - Liaison RD837-RD142, terrassement...
8
Cote
1699W/48
Date
1989-1994
Lieu
MENNECY Commune
Type de document
PERMIS DE DEMOLIR
  • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

  • Opérations diverses : Déviation RD153 à MENNECY 1ère...
9
Cote
1699W/47
Date
1989-1994
Lieu
MENNECY Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

  • Opérations diverses : Déviation RD153 à MENNECY 1ère...
10
Cote
1563W/1
Date
1987-1992
Lieu
ESSONNE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : CONTENTIEUX ET AFFAIRES JURIDIQUES.

  • Courriers non-contentieux. Acquisitions foncières et...
11
Cote
1403W/5
Date
1989-1991
Lieu
EVRY Commune
Type de document
PLAN
  • Contexte : CONSTRUCTIONS DE BATIMENTS PUBLICS DEPARTEMENTAUX,...

  • EVRY. - Eurocap : acquisition de l'immeuble, plans,...
12
Cote
1583W/59
Date
1980-1990
Lieu
EVRY Commune, BONDOUFLE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, PLAN, ENQUETE, DECLARATION D INTENTION D ALIENER, DOSSIER DE PROCEDURE, PLAN PARCELLAIRE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...
13
Cote
1583W/61
Date
1988-1990
Lieu
EVRY Commune, BONDOUFLE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, PLAN, CERTIFICAT, AVIS, DOSSIER DE PROCEDURE, ORDONNANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...
14
Cote
1583W/57
Date
1980-1990
Lieu
EVRY Commune, BONDOUFLE
Type de document
PLAN, MINUTE JURIDICTIONNELLE, DECLARATION D INTENTION D ALIENER, TEXTE OFFICIEL, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...
15
Cote
1583W/60
Date
1988-1990
Lieu
EVRY Commune, BONDOUFLE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, PLAN, CERTIFICAT, DOSSIER DE PROCEDURE, ORDONNANCE, TEXTE OFFICIEL, AVIS
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...
16
Cote
1583W/205
Date
1980-1989
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
Type de document
LISTE NOMINATIVE, DECLARATION D INTENTION D ALIENER, TEXTE OFFICIEL, PLAN, DOSSIER DE PROCEDURE, ORDONNANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...
17
Cote
1583W/181
Date
1980-1989
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, EVRY Commune
Type de document
DECLARATION D INTENTION D ALIENER, TEXTE OFFICIEL, PLAN, DOSSIER DE PROCEDURE, ORDONNANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...
18
Cote
1583W/184
Date
1980-1989
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, EVRY Commune
Type de document
DECLARATION D INTENTION D ALIENER, TEXTE OFFICIEL, PLAN, ORDONNANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...
19
Cote
1583W/174
Date
1980-1989
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
Type de document
DECLARATION D INTENTION D ALIENER, TEXTE OFFICIEL, PLAN, DOSSIER DE PROCEDURE, ORDONNANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...
20
Cote
1583W/178
Date
1980-1989
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, EVRY Commune
Type de document
DECLARATION D INTENTION D ALIENER, TEXTE OFFICIEL, PLAN, DOSSIER DE PROCEDURE, ORDONNANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...
21
Cote
1583W/170
Date
1980-1989
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
Type de document
DECLARATION D INTENTION D ALIENER, TEXTE OFFICIEL, PLAN, ORDONNANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...
22
Cote
1583W/173
Date
1980-1989
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
Type de document
DECLARATION D INTENTION D ALIENER, TEXTE OFFICIEL, PLAN, DOSSIER DE PROCEDURE, ORDONNANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...
23
Cote
1583W/195
Date
1980-1989
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, EVRY Commune
Type de document
DECLARATION D INTENTION D ALIENER, TEXTE OFFICIEL, PLAN, DOSSIER DE PROCEDURE, ORDONNANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...
24
Cote
1583W/188
Date
1980-1989
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, EVRY Commune
Type de document
DECLARATION D INTENTION D ALIENER, TEXTE OFFICIEL, PLAN, ORDONNANCE, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...
25
Cote
1583W/169
Date
1980-1989
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
Type de document
DECLARATION D INTENTION D ALIENER, TEXTE OFFICIEL, PLAN, ORDONNANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...
26
Cote
1583W/167
Date
1980-1989
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
Type de document
DECLARATION D INTENTION D ALIENER, TEXTE OFFICIEL, PLAN, DOSSIER DE PROCEDURE, ORDONNANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...
27
Cote
1583W/185
Date
1980-1989
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, EVRY Commune
Type de document
DECLARATION D INTENTION D ALIENER, TEXTE OFFICIEL, PLAN, DOSSIER DE PROCEDURE, ORDONNANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...
28
Cote
1583W/62
Date
1988-1989
Lieu
EVRY Commune, BONDOUFLE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, PLAN, DECISION, CERTIFICAT, DOSSIER DE PROCEDURE, ORDONNANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...
29
Cote
1583W/196
Date
1980-1989
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, EVRY Commune
Type de document
DECLARATION D INTENTION D ALIENER, TEXTE OFFICIEL, PLAN, DOSSIER DE PROCEDURE, ORDONNANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...
30
Cote
1583W/192
Date
1980-1989
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, EVRY Commune
Type de document
DECLARATION D INTENTION D ALIENER, TEXTE OFFICIEL, PLAN, DOSSIER DE PROCEDURE, ORDONNANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...
31
Cote
1583W/171
Date
1980-1989
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
Type de document
DECLARATION D INTENTION D ALIENER, TEXTE OFFICIEL, PLAN, ORDONNANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...
32
Cote
1583W/58
Date
1988-1989
Lieu
EVRY Commune, BONDOUFLE
Type de document
TEXTE OFFICIEL, DOSSIER INDIVIDUEL, MINUTE JURIDICTIONNELLE, PLAN, CERTIFICAT, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...
33
Cote
1583W/172
Date
1980-1989
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
Type de document
DECLARATION D INTENTION D ALIENER, TEXTE OFFICIEL, PLAN, DOSSIER DE PROCEDURE, ORDONNANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...
34
Cote
1583W/176
Date
1980-1989
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, EVRY Commune
Type de document
DECLARATION D INTENTION D ALIENER, TEXTE OFFICIEL, PLAN, DOSSIER DE PROCEDURE, ORDONNANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...
35

CHILLY-MAZARIN, ATHIS-MONS, WISSOUS, MORANGIS, acquisition de terrains nécessaires à l'extension de l'aéroport d'ORLY, déviation CD167, déviation CD118, déviation CD167 ; droit administratif : 4 - WISSOUS - Sections : Q, R, S, T, 1 - Chilly-Mazarin - Section AC ; acquisitions amiables : Plans 99, 139 - CARON Simon, Plan 132 - DELECOLLE Jean, Plan 140 - CHAVANON Maurice ; procédure administrative, publication du Décret (24/10/46) de Déclaration d'Utilité Publique : acquisition de terrains nécessaires à l'extension d'Orly, décret (31/05/54) de Déclaration d'Utilité Publique : urgence des travaux d'extension, d'aménagement et d'équipement d'Orly, décision du Ministère des Travaux Publics et des Transports : approbation de l'invention des biens immobiliers remis par l'Etat à Orly, arrêté préfectoral (Seine et Oise) de Déclaration d'Utilité Publique : déviation CD25 - ATHIS-MONS et VILLENEUVE-LE-ROI, ordonnance d'expropriation pour CD 25 entre les PK 12,615 et 15,272 (Athis-Mons et Villeneuve-le-Roi), décret (06/12/63) de Déclaration d'Utilité Publique : Travaux d'extension d'Orly - Wissous et Chilly-Mazarin, arrêté de Déclaration d'Utilité Publique du Ministère des Travaux Publics et des Transports : déviation CD167 WISSOUS et MORANGIS, ordonnance d'expropriation pour CD167 (Wissous et Chilly-Mazarin), délibération du Conseil Général : déclassement/classement RD167 dans voirie communale, délibération du Conseil Général : régularisation domaniale de l'assiette des CD118 et RD167, avis des Domaines (1946-1989).

Cote
2359W/58
Date
1946-1989
Lieu
ORLY (AEROPORT D), VAL-DE-MARNE, CHILLY-MAZARIN Commune, ATHIS-MONS Commune, MORANGIS, WISSOUS, SEINE-ET-OISE
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL, DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE, ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE, ARRETE MINISTERIEL, ARRETE PREFECTORAL, ORDONNANCE, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, AVIS
  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • CHILLY-MAZARIN, ATHIS-MONS, WISSOUS, MORANGIS, acquisition...
36
Cote
1583W/179
Date
1980-1989
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, EVRY Commune
Type de document
DECLARATION D INTENTION D ALIENER, TEXTE OFFICIEL, PLAN, DOSSIER DE PROCEDURE, ORDONNANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...
37
Cote
1583W/206
Date
1980-1989
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
Type de document
LISTE NOMINATIVE, DECLARATION D INTENTION D ALIENER, TEXTE OFFICIEL, PLAN, ORDONNANCE, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...
38
Cote
1583W/191
Date
1980-1989
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, EVRY Commune
Type de document
DECLARATION D INTENTION D ALIENER, TEXTE OFFICIEL, PLAN, DOSSIER DE PROCEDURE, ORDONNANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...
39
Cote
1583W/182
Date
1980-1989
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, EVRY Commune
Type de document
DECLARATION D INTENTION D ALIENER, TEXTE OFFICIEL, PLAN, DOSSIER DE PROCEDURE, ORDONNANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...
40
Cote
1583W/189
Date
1980-1989
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, EVRY Commune
Type de document
DECLARATION D INTENTION D ALIENER, TEXTE OFFICIEL, PLAN, DOSSIER DE PROCEDURE, ORDONNANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...
41
Cote
1583W/187
Date
1980-1989
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, EVRY Commune
Type de document
DECLARATION D INTENTION D ALIENER, TEXTE OFFICIEL, PLAN, DOSSIER DE PROCEDURE, ORDONNANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...
42
Cote
1583W/175
Date
1980-1989
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, EVRY Commune
Type de document
DECLARATION D INTENTION D ALIENER, TEXTE OFFICIEL, PLAN, DOSSIER DE PROCEDURE, ORDONNANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...
43
Cote
1583W/190
Date
1980-1989
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, EVRY Commune
Type de document
DECLARATION D INTENTION D ALIENER, TEXTE OFFICIEL, PLAN, DOSSIER DE PROCEDURE, ORDONNANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...
44
Cote
1583W/207
Date
1980-1989
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
Type de document
LISTE NOMINATIVE, DECLARATION D INTENTION D ALIENER, TEXTE OFFICIEL, PLAN, DOSSIER DE PROCEDURE, ORDONNANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...
45
Cote
1583W/183
Date
1980-1989
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, EVRY Commune
Type de document
DECLARATION D INTENTION D ALIENER, TEXTE OFFICIEL, PLAN, DOSSIER DE PROCEDURE, ORDONNANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...
46
Cote
1583W/180
Date
1980-1989
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, EVRY Commune
Type de document
DECLARATION D INTENTION D ALIENER, TEXTE OFFICIEL, PLAN, DOSSIER DE PROCEDURE, ORDONNANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...
47
Cote
1583W/177
Date
1980-1989
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, EVRY Commune
Type de document
DECLARATION D INTENTION D ALIENER, TEXTE OFFICIEL, PLAN, DOSSIER DE PROCEDURE, ORDONNANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...
48
Cote
1583W/193
Date
1980-1989
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, EVRY Commune
Type de document
DECLARATION D INTENTION D ALIENER, TEXTE OFFICIEL, PLAN, DOSSIER DE PROCEDURE, ORDONNANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...
49
Cote
1583W/186
Date
1980-1989
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, EVRY Commune
Type de document
DECLARATION D INTENTION D ALIENER, TEXTE OFFICIEL, PLAN, DOSSIER DE PROCEDURE, ORDONNANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...
50
Cote
1583W/211
Date
1980-1989
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
Type de document
DECLARATION D INTENTION D ALIENER, TEXTE OFFICIEL, PLAN, DOSSIER DE PROCEDURE, ORDONNANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...
51
Cote
1583W/208
Date
1980-1989
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
Type de document
LISTE NOMINATIVE, DECLARATION D INTENTION D ALIENER, TEXTE OFFICIEL, PLAN, DOSSIER DE PROCEDURE, ORDONNANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...
52
Cote
1345W/506
Date
1984-1987
Lieu
ATHIS-MONS Commune
Type de document
PLAN, CONTRAT D ACQUISITION, PIECE COMPTABLE, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : DOMIANIALITE.

  • Centre de secours d'ATHIS-MONS. - Acquisition d'un...
53
Cote
1583W/56
Date
1980-1987
Lieu
EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS, COURCOURONNES
Type de document
PLAN, ENQUETE, AVIS, DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE, ETAT PARCELLAIRE, DOSSIER DE PROCEDURE, TEXTE OFFICIEL, PLAN PARCELLAIRE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...
54
Cote
1583W/70
Date
1984-1987
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, GRIGNY Commune, RIS-ORANGIS Commune, BONDOUFLE, FLEURY-MEROGIS, LISSES
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, PLAN, CERTIFICAT, DOSSIER DE PROCEDURE, ORDONNANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...
55
Cote
1345W/487
Date
1985-1987
Lieu
ANGERVILLE
Type de document
PLAN, CONTRAT DE VENTE, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : DOMIANIALITE.

  • Gendarmerie d'ANGERVILLE. - Vente par adjudication...
56
Cote
1583W/44
Date
1984-1986
Lieu
EVRY Commune, LISSES
Type de document
DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE, ENQUETE, AVIS, TEXTE OFFICIEL, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...
57
Cote
1345W/503
Date
1984-1986
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, MORANGIS
Type de document
PLAN, PROJET, AVIS, CONTRAT D ACQUISITION, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : DOMIANIALITE.

  • Centre de secours de SAVIGNY-SUR-ORGE. - Regroupement...
58
Cote
1583W/198
Date
1980-1986
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, EVRY Commune
Type de document
AFFICHE, CARTE, LISTE NOMINATIVE, TEXTE OFFICIEL, ENQUETE, ETAT PARCELLAIRE, DOSSIER DE PROCEDURE, ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, acquisition...
59
Cote
1345W/502
Date
1979-1986
Lieu
DRAVEIL Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
Type de document
PLAN, RAPPORT D EXPERTISE, AVIS, CONTRAT D ACQUISITION, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : DOMIANIALITE.

  • Centre de secours de DRAVEIL. - Acquisition du terrain...
60
Cote
1583W/197
Date
1983-1986
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, EVRY Commune
Type de document
CARTE, TEXTE OFFICIEL, DOSSIER INDIVIDUEL, MINUTE JURIDICTIONNELLE, PLAN, DOSSIER DE PROCEDURE, ETAT PARCELLAIRE, ORDONNANCE, ARRETE PREFECTORAL, PLAN PARCELLAIRE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...
61
Cote
1583W/154
Date
1983-1986
Lieu
EVRY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, DOSSIER INDIVIDUEL, CERTIFICAT, DECISION, DOSSIER DE PROCEDURE, ORDONNANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...
62
Cote
1345W/505
Date
1984-1986
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
PLAN, CONTRAT D ACQUISITION, PROGRAMME, PROCES-VERBAL D ARPENTAGE, CERTIFICAT D URBANISME, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : DOMIANIALITE.

  • Centre de secours de MILLY-LA-FORET. - Acquisition...
63
Cote
1345W/501
Date
1983-1986
Lieu
DRAVEIL Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
Type de document
AVIS, CONTRAT D ACQUISITION, PROGRAMME, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : DOMIANIALITE.

  • Centre de secours de DRAVEIL. - Regroupement des centres...
64
Cote
1583W/200
Date
1983-1986
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, EVRY Commune
Type de document
CARTE, TEXTE OFFICIEL, DOSSIER INDIVIDUEL, DOSSIER DE PROCEDURE, ETAT PARCELLAIRE, ORDONNANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, acquisition...
65
Cote
1583W/36
Date
1985
Lieu
EVRY Commune, LISSES
Type de document
AVIS, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Zone d'habitation, acquisition Etat / Equipement :...
66
Cote
1583W/50
Date
1980-1985
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, LISSES, RIS-ORANGIS Commune
Type de document
PLAN, DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE, ENQUETE, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...
67
Cote
1194W/7
Date
1978-1985
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BURES-SUR-YVETTE, BRIIS-SOUS-FORGES
Type de document
CORRESPONDANCE, DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

  • BRETIGNY-SUR-ORGE. - Elargissement de la rue de Leuville...
68
Cote
1583W/194
Date
1982-1985
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, EVRY Commune
Type de document
DECLARATION D INTENTION D ALIENER, TEXTE OFFICIEL, PLAN, ORDONNANCE, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...
69
Cote
1583W/47
Date
1970-1985
Lieu
EVRY Commune, RIS-ORANGIS Commune
Type de document
DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE, PLAN, ENQUETE, DECLARATION D INTENTION D ALIENER, DOSSIER DE PROCEDURE, PLAN PARCELLAIRE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...
70
Cote
1583W/43
Date
1980-1985
Lieu
EVRY Commune, LISSES
Type de document
DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE, ENQUETE, ARRETE PREFECTORAL, TEXTE OFFICIEL, DECLARATION D INTENTION D ALIENER, DOSSIER DE PROCEDURE, PLAN PARCELLAIRE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...
71

RIS-ORANGIS. - Chemin des Ruelles, requête de J. Pellissier contre le conseil municipal approuvant le déclassement (26 octobre 1981). Jugement du tribunal administratif (26 avril 1985). Réservoir, construction : délibération du syndicat des communes de PARIS (28 juin 1976 - 1er décembre 1976). SAINT-CHERON. - Lotissement Le Clos Guiraud : délibération du conseil municipal (16 novembre 1979 - 28 février 1980). SAULX-LES-CHARTREUX. - Forage de captage d'eau à grande profondeur : rapport de l'ingénieur en chef des mines (12 novembre 1976 - 7 avril 1977). SAVIGNY-SUR-ORGE. - Emetteur de télévision, installation : délibération du conseil municipal (18 janvier 1982 - 13 avril 1982). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Chemin départemental 117, rectification de l'alignement : délibération du conseil municipal (3 juin 1981 - 29 juin 1982). SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Dépôt des produits du curage de l'ORGE : délibération du syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée de l'ORGE (7 novembre 1979 - 26 novembre 1979). SAINT-VRAIN, MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Ensemble boisé : lettre de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP), (24 décembre 1981 - 2 mars 1982). TIGERY. - Chemins ruraux, désaffection et aliénation : délibération du conseil municipal (7 juin 1978 - 20 février 1979). VAUHALLAN. - Logement de fonction d'employés municipaux : lettre de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP), (22 décembre 1981 - 27 janvier 1982). VERRIERES-LE-BUISSON. - Syndicat des communes de la banlieue de PARIS pour les eaux : délibérations (28 avril 1978 - 1er août 1978). YERRES. - Avenue de l'Abbaye, acquisition de terrain : lettre de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP), (29 septembre 1981 - 10 novembre 1981). VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Rue de la Plaine, élargissement : lettre AFTRP (30 juin 1981 - 10 août 1981). Acquisition terrains Joukoff : lettre de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP), (4 septembre 1981 - 14 octobre 1981). Contrôle de légalité.

Cote
1172W/54
Date
1976-1985
Lieu
RIS-ORANGIS Commune, SAINT-CHERON Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, ORGE (COURS D EAU), SAINT-VRAIN, MAROLLES-EN-HUREPOIX, TIGERY, VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON, YERRES Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE
Type de document
JUGEMENT, DELIBERATION, RAPPORT, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, CONTRAT D ACQUISITION
  • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

  • RIS-ORANGIS. - Chemin des Ruelles, requête de J. Pellissier...
72
Cote
1583W/31
Date
1984-1985
Lieu
EVRY Commune, LISSES
Type de document
CONVENTION, PLAN, ENQUETE, DOSSIER DE PROCEDURE, PLAN PARCELLAIRE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...
73
Cote
1583W/139
Date
1971-1985
Lieu
EVRY Commune, GRIGNY Commune
Type de document
TEXTE OFFICIEL, DOSSIER DE PROCEDURE, MINUTE JURIDICTIONNELLE, ORDONNANCE, PLAN PARCELLAIRE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...
74
Cote
1583W/54
Date
1980-1985
Lieu
EVRY Commune, LISSES
Type de document
TEXTE OFFICIEL, MINUTE JURIDICTIONNELLE, PLAN, DECLARATION D INTENTION D ALIENER, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...
75
Cote
1583W/51
Date
1980-1985
Lieu
EVRY Commune, LISSES
Type de document
TEXTE OFFICIEL, MINUTE JURIDICTIONNELLE, PLAN, DECLARATION D INTENTION D ALIENER, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...
76
Cote
1523W/513
Date
1969-1984
Lieu
EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES, RIS-ORANGIS Commune, VILLABE, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
SCHEMA DIRECTEUR D AMENAGEMENT ET D URBANISME, PLAN, CORRESPONDANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle...
77
Cote
1583W/168
Date
1982-1984
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
Type de document
LISTE NOMINATIVE, ORDONNANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...
78
Cote
1172W/50
Date
1979-1984
Lieu
WISSOUS, YERRES Commune
Type de document
DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE
  • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

  • WISSOUS. - Jardins familiaux, création (12 mars 1982...
79
Cote
1583W/150
Date
1971-1984
Lieu
EVRY Commune, GRIGNY Commune
Type de document
CARTE, TEXTE OFFICIEL, DOSSIER INDIVIDUEL, PLAN, ETAT PARCELLAIRE, DOSSIER DE PROCEDURE, PLAN PARCELLAIRE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Commune de GRIGNY. - Dossiers individuels d'acquisition...
80
Cote
1583W/210
Date
1978-1984
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
Type de document
ENQUETE, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...