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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1523W/513
Date
1969-1984
Lieu
EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES, RIS-ORANGIS Commune, VILLABE, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
SCHEMA DIRECTEUR D AMENAGEMENT ET D URBANISME, PLAN, CORRESPONDANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle...
2
Cote
1583W/15
Date
1960-1979
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, PLAN, DOSSIER DE PROCEDURE, ORDONNANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossier d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...
3
Cote
A/968
Date
1563-1598
Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
Type de document
CONTRAT D ECHANGE, CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Echanges de divers héritages,...
4
Cote
A/920
Date
1552-1781
Lieu
BRUNOY Commune, DANNEMOIS, YERRES Commune
Type de document
FOI ET HOMMAGE, CONTRAT D ACQUISITION
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage...
5
Cote
1232W/1
Date
1948-1957
Lieu
DRAVEIL Commune, MONTGERON Commune, SENART (FORET DE), ETIOLLES
Type de document
PROCES-VERBAL, PLAN PARCELLAIRE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : BIENS ADMINISTRES : FORETS.

  • Forêt domaniale de SENART : échange de terrains entre...
6
Cote
980W/45
Date
1966-1970
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : TUTELLE, EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX.

  • DOURDAN.- Hôpital : acquisitions immobilières.
7
Cote
1583W/127
Date
1972-1976
Lieu
EVRY Commune
Type de document
TEXTE OFFICIEL, MINUTE JURIDICTIONNELLE, DOSSIER DE PROCEDURE, ORDONNANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...
8
Cote
EDEPOT53 1O/9
Date
1859-1911
Lieu
CHEVANNES
Type de document
PERMIS DE DEMOLIR
  • Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHEVANNES. - Voirie urbaine. - Rue de l'Eglise : repavage...
9
Cote
1502W/691
Date
1957-1958
Lieu
MONTGERON Commune
Type de document
DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN, CORRESPONDANCE
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Route Nationale 5. - Déviation de MONTGERON ; études...
10

Famille Thibeuf. - Gestion du domaine. - Acquisitions, ventes et échanges : vente par Jacques de Guinaud à Jean de Régis, acquisition par Jean de Régis de Jacques Moireau, échange entre Jean de Régis et Claude Cartier, acquisition par Gallerand Gaillard de Denis Carré, de Louis Carré, de Guillaume Aumont, de Pierre Ferrant, rétrocession d'héritages par Innocent Cossaix, acquisition par Toussaint Honesty de Michel Boyteux, acquisition par Gallerand Gaillard de Jacques Dauvergne, de Jean Coupault, de Etienne Barrier, acquisition par Doublet, acquisition par Nicolas Thibeuf de Pierre Chevreau, échange entre M de Bouville et Mathurin Privé, acquisition par Pierre Thibeuf de Michelle Girard veuve Vallet, rachat d'amortissement par Pierre Thibeuf de Louis de Mouchy, échange entre M de Bouville et Etienne de la Croix, et Jean Cocquereau, acquisition par M de Bouville de Simonne Vinard veuve Didier, de Joseph Doublet, échange avec Robert Hucherard, acquisition de Robert Le Fort, échange avec François Trotin, acquisition de Lubin Deschamps, échange avec Nicolas Brayer, vente par Jullien Pinsseau, acquisition et échange de Pierre Forcy, échange avec Simon Ollivier, vente par Doublet, par Germain Saussier, échange avec Noël Pollet, vente par Pierre Rousseau, acquisition de Noël Ouatrix, échange entre Eustache Thibeuf et M de, vente par Alexandre Boisneuf (1637-1684). Vente par Marguerite Guillot veuve de René Lefevre, boulanger à Corbeil d'un tiers d'arpent de terre situé au vignoble de Corbeil près de Moulin Galant (1606) ; même vente par Laurent Lefevre boulanger à Corbeil à Pierre Thomas manouvrier à Auxonnette (1624). Actes entre particuliers : vente par Pierre Desbordes à Claude Cotays, parchemin (1572) ; déclaration de terres par Daniel Gaudion, parchemin (1600) ; déclaration et titre nouvel pour Claude Pagan, contrat d'acquisition de Claude Pagan, parchemin (1624-1627) ; acquisition par Nicolas Thibeuf de Pierre Mérigot (1634) ; liasse concernant des baux et des titres nouvels de la famille Rousseau à Pierre Thibeuf et de la famille Roger à Jacques de Brétignières, parchemin et papier (1654-1765) ; bail à rente par Simon Dauvergne prêtre, chapelain de Notre Dame de Corbeil à Etienne Cordier plâtrier, parchemin (1493) ; partage entre la famille Dauvergne de l'héritage d'Etienne Dauvergne et Etiennette Doublet (1573) ; sentence qui condamne Guillaume Pernot à payer le cens à Robert Reguier comme tuteur des enfants de Guillaume du Tillet, parchemin (1521) ; vente par Jacques Tournemine à Julien Le Gauffre ; parchemin (1555) ; échange entre Antoine Vollart et André Rambaud, parchemin (1576) ; vente par Georges Brémond, parchemin (1584) ; vente d'héritages par Louis de La Grée à Etienne Daron (1616) . copie du contrat de vente fait par Jacquette Rivet à Nicolas Luguet (1621) ; transport par Sébastien Barbe du bail à rente fait par Guilbert Breton (1629) ; échange entre Pierre Thibeuf et Nicolas Lemerle, rachat par Cosme Rousseau à Pierre Thibeuf, parchemin (1643) ; bail à cens de Pierre Thibeuf à Pierre Ferraud, parchemin (1655) ; vente Jean Thévenard à Pierre ThIbeuf, parchemin (1660) ; vente par Claude de l'Espine à Daniel Moret jardinier, parchemin (1669) ; vente par Antoine Halcourt à Eustache Thibeuf, parchemin (1670) ; échange entre Eustache Thibeuf et Perrette Lelarge veuve de Claude Lemerle, parchemin (1675) ; vente par Jacques Moret à Eustache Thibeuf, parchemin (1683) ; transport de rente de Cosme Delamarre à Eustache Thibeuf, parchemin (1684) ; rachat de rente à l'église du Perray par Eustache Thibeuf (1707)

Cote
77J/42
Date
1493-1707
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, ETIOLLES
Type de document
PARTAGE, BAIL A CENS, CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT D ECHANGE, CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille Thibeuf. - Gestion du domaine. - Acquisitions,...
11
Cote
1699W/48
Date
1989-1994
Lieu
MENNECY Commune
Type de document
PERMIS DE DEMOLIR
  • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

  • Opérations diverses : Déviation RD153 à MENNECY 1ère...
12
Cote
1502W/1560
Date
1957-1963
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Route Nationale 20, déviation d'ETAMPES, acquisition...
13
Cote
1051W/269
Date
1961-1968
Lieu
MENNECY Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MONTGERON Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, ORMOY, QUINCY-SOUS-SENART, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, HAUTE-SAVOIE, JURA
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES

  • MENNECY. - Equipements sportifs, création d'un village...
14
Cote
1502W/805
Date
1960-1971
Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Etablissements scolaires à VIGNEUX. - Groupes scolaires...
15
Cote
1583W/205
Date
1980-1989
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
Type de document
LISTE NOMINATIVE, DECLARATION D INTENTION D ALIENER, TEXTE OFFICIEL, PLAN, DOSSIER DE PROCEDURE, ORDONNANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...
16
Cote
1583W/181
Date
1980-1989
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, EVRY Commune
Type de document
DECLARATION D INTENTION D ALIENER, TEXTE OFFICIEL, PLAN, DOSSIER DE PROCEDURE, ORDONNANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...
17
Cote
EDEPOT25 1O/4
Date
1863-1900
Lieu
SOUZY-LA-BRICHE
Type de document
CONTRAT D ECHANGE, ARRETE PREFECTORAL, PROCES-VERBAL
  • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SOUZY-LA-BRICHE. - Travaux public, voirie, moyens de...
18
Cote
1583W/2
Date
1967-1973
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, LISSES, BONDOUFLE, RIS-ORANGIS Commune, SEINE-SAINT-DENIS, SEINE-ET-MARNE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, DOSSIER DE PROCEDURE, ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...
19
CHAMARANDE. - Acquisition par le département du domaine de Chamarande, du manoir hameau potager.

1 media

Cote
1345W/471
Date
1978
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : DOMIANIALITE.

  • CHAMARANDE. - Acquisition par le département du domaine...
20
Cote
1583W/19
Date
1970-1972
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES
Type de document
CONVENTION, MINUTE JURIDICTIONNELLE, PLAN, DOSSIER DE PROCEDURE, ORDONNANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...