ACQUISITION DOMANIALE

1

Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie d'Yerres.

Date

1563-1598

Cote

A/968

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie d'Yerres.

Producteur :

MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

2

Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage rendus pour le fief de DANNEMOIS, sis à YERRES, à Jacqueline de BAILLY, veuve de Jean BUDE, dame d'YERRES, par CARDIN AUZARD ; à M. CHAUVELIN, sieur de GROSBOIS, par Jean-François CAPERON ; à MONSIEUR , par Antoine-Nicolas DEZALLIER d'ARGENVILLE ; acquisition du fief de DANNEMOIS, par messire DREUX BUDE, sieur d'YERRES, d'Yvonne HEUDE, veuve de Claude GROMERONS.

Date

1552-1781

Cote

A/920

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage...

Producteur :

MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

3

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

Date

1996

Cote

1737W/11, 31 - Num - 397 - Copie de sécurité 173W11-01 ~Durée : 00:46:49 - 2007 - 2007 - 31Num/397 (Cote de substitution)

Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
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4

Duché-paierie de BRUNOY. - Décret volontaire des terres et seigneuries de GONDY, ORMOY et MONTANGLOS, acquises par M. CHAUVELIN sur M. NOUETTE de MONTANGLOS [registre].

Date

1786

Cote

A/972

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
Duché-paierie de BRUNOY. - Décret volontaire des terres...

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5

Duché-paierie de BRUNOY. - Bail à cens et à rente d'une masure et d'un jardin, sis à VAUX, fait par Jean ANDRY, seigneur du lieu, à Vincent ROGER ; de plusieurs pièces de terre fait par M. Nicolas de RIVIERE, seigneur de COMBS-LA-VILLE, à Pierre LECOMTE ; de plusieurs héritages fait par Geneviève COLBERT, veuve de M. BRUNET de RANCY, dame de COMBS-LA-VILLE, à Louis LANGLOIS ; de pièces de terre fait par Charles de GOMER, seigneur de COMBS-LA-VILLE, à Christophe CABARIN ; de la tuilerie d'EGRENAY par Marie Jeanne COLBERT de CROISSY, dame de COMBS-LA-VILLE, à Antoine VARET. Acquisition de la terre de COMBS-LA-VILLE, par Paul Etienne BRUNET de RANCY. Procédures pour parvenir au décret volontaire ; consultation pour le seigneur de COMBS-LA-VILLE sur la prétention élevée par les dames religieuses de JARCY de posséder le fief de LA CROIX BOISSIERE. Etat des domaines de Monsieur, dans la paroisse de COMBS-LA-VILLE.

Date

1493-1783

Cote

A/1223

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
Duché-paierie de BRUNOY. - Bail à cens et à rente d'une...

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6

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date

1994

Cote

1356W/40

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7

Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisitions faites par Jean PARIS de MONTMARTEL de plusieurs pièces de terre, situées à BRUNOY et appartenant à Jean BONCORPS [voir A 1207] ; vente par décret faite à PARIS de MONTMARTEL par le sieur Des ENCLOS, et la dame MABILLE de quatre maisons, enclos, prés, terres labourables, rentes foncières, situés à BRUNOY [voir A 1211].

Date

1665-1739

Cote

A/824

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisitions faites par...

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8

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

Date

1996

Cote

1737W/10, 31 - Num - 391 - Copie de sécurité 1737W10-01~Durée : 01:05:53 - 2007 - 2007 - 31Num/391 (Cote de substitution)

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9

Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition de la terre de QUINCY et dépendances, par le sieur et la dame BILLARD DU MONCEAUX, sur les héritiers de feu GAY de La TOUR ; décret volontaire, quittances.

Date

1742-1761

Cote

A/806

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition de la terre...

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10

Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition par Jean GROSLIER, trésorier des guerres, de bois taillis dits LE CHESNE-AUX-CHATS, appartenant à Denis PICOT, sieur d'AMBROISE ; acte de foi et hommage du fief du POIRIER, dit autrefois LE CHESNE-AUX-CHATS, faits à cause de la seigneurie de SENTENY, à M. le duc d'ORLEANS, grand-prieur de France, par Charles MASSU, bourgeois de PARIS ; à M. CHAUVELIN, par M. MONNERON ; à MONSIEUR, par Elizabeth JOBERT, veuve de P. ROUXEL.

Date

1521-1782

Cote

A/930

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Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition par Jean GROSLIER,...

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11

Duché-paierie de BRUNOY. - Echange par lequel Marie PRUDHOMME, femme d'Antoine DUBOIS, sieur de FONTAINE, ambassadeur aux PAYS-BAS, cède à messire Sébastien MORTON, sieur de CHABRILLANT, des bois taillis situés à SENTENY, et dits LES PRES-NEUFS ou BOIS-PRUDHOMME ; acquisition d'une autre partie des bois taillis, dits LES PRES-NEUFS, par Claude MULIER, sieur de HOUSSAY, sur demoiselle DUPRE, femme de François de LA FAYE ; actes de foi et hommage pour le fief des bois des PRES-NEUFS, faits par Charles de LYONNE, comte de SERVON, à M. CHAUVELIN ; par Absil de ROHYS, à MONSIEUR, frère du Roi.

Date

1578-1782

Cote

A/929

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Duché-paierie de BRUNOY. - Echange par lequel Marie...

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12

Duché-paierie de BRUNOY. - Aveux et dénombrements et actes de foi hommage rendus pour la seigneurie de FLEURY-MEROGIS, à messire BUREAU DE LA RIVIERE, seigneur d'YERRES, par Honoré CUBERT, valet de chambre du Roi, sieur de FLEURY-MEROGIS ; par Jean de SAINT-PORT, sieur de FLEURY ; par Jeanne, veuve de feu Honoré CUBERT ; à messire DREUX BUDE, sieur d'YERRES, par Pierre de FLEURY ; par François de FLEURY ; à Jacqueline de BAILLY, veuve de Jean de BUDE, dame d'YERRES, par Charles de HANGEST, sieur du MESNIL-SAINT-GEORGES et de MARDILLY, pour le fief de MARDILLY, relevant de FLEURY-MEROGIS ; à Jacqueline de BAILLY, par Georges de WICARDEL, à cause d'Anne de FLEURY, sa femme, pour le fief de FLEURY-MEROGIS ; à messire DREUX BUDE, par GUYOT POT, seigneur de CHEINAULT, à cause de demoiselle de HANGEST, sa femme, pour la huitième partie du fief de MARDILLY ; par Anne de FLEURY, veuve en troisième noces de François de RUNEZE, sieur de MONGRENON, dame de FLEURY ; à messire Eustache BUDE, sieur d'YERRES, par François JOLY, avocat général au Grand-Conseil, sieur de FLEURY ; à M. le duc d'ANGOULEME, seigneur d'YERRES, par Jean JOLY, sieur de FLEURY ; à Achille de HARLAY, seigneur d'YERRES, par Louise BERAULT, veuve de Joseph-Omer JOLY, sieur de FLEURY [...]. Acquisition de la terre de FLEURY-MEROGIS, par messire François JOLY, maître des Requêtes, sur Thomas de l'ORME, sieur des BORDES, et sur M. et sur madame de WICARDEL.

Date

1391-1710

Cote

A/918

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
Duché-paierie de BRUNOY. - Aveux et dénombrements et...

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13

Duché-paierie de BRUNOY. - Vente de deux cent trente-sept arpens de terre dépendant de la seigneurie de CERSAY, faite à M. PARIS de MONTMARTEL, seigneur de BRUNOY, par M. de LA BARRE ; acquisition par M. de LA BARRE de partie du fief de CERSAY, appartenant à demoiselle BAILLET ; contrat par lequel Jean LE CONTE, sieur de VOISNELIN, MONTFERMEIL et autres lieux, cède, en échange de rentes sur l'Hôtel de Ville, à M. de HARLAY, seigneur de SANCY, GROSBOIS, etc. , le fief d'ATTILLY, sis à VILLECRESNE ; donation du fief d'ATTILLY, par Nicolas de HARLAY, sieur de SANCY, et par dame MOREAU, sa femme, à Madeleine HOCHET, fille demoiselle de chambre de madame de HARLAY.

Date

1584-1732

Cote

A/952

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
Duché-paierie de BRUNOY. - Vente de deux cent trente-sept...

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14

Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition par Richard MARPON, secrétaire du Roi, pour ROLLIN BURIN, du tiers de la seigneurie et terre d'YERRES, appartenant au sieur Florent PASQUIER, et à la dame Elisabeth BUDE, sa femme ; saisie réelle de la terre d'YERRES ; procès-verbal de criée ; adjudication par décret.

Date

1649-1654

Cote

A/958

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition par Richard...

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15

Duché-paierie de BRUNOY. - Vente de la seigneurie de BRUNOY par Joseph BOUCHER, sieur du PLOUICQ, à Jean PARIS de MONTMARTEL ; constitution de rente au profit du sieur MENETRIER ; quittances de madame de CORBERON, des sieurs MOREAU, Jacquier de BOBIGNY, héritiers de M. de SEPTEUIL et de M. de MAUCHAULT, pour rachat de la rente constituée au profit du sieur CHEVRY ; note sur l'acquisition du fief de CERSAY ; vente faite à Jean PARIS de MONTMARTEL, par Paul Alexandre PETAU, sieur de VIGNEUX, des bois dits ""les vallées"", du bois de la FONTENELLE situés dans la fôret de SENART et des droits de moyenne et de basse justice du fief de VIGNEUX ; décret ; cession faite par M. du TILLET, à Jean PARIS de MONTMARTEL, de deux cent trois arpents de bois situés en forêt de SENART, tenus en fief de la seigneurie de BRUNOY et du fief de LEMPEREUR.

Date

1722-1755

Cote

A/805

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Duché-paierie de BRUNOY. - Vente de la seigneurie de...

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16

Duché-paierie de BRUNOY. - Cession de la seigneurie de TIGERY par Jean d'ESTHANVILLIERS à Louis BAILLY, chanoine de SAINT-MERRY à PARIS ; déclaration de maître BAILLY que le véritable acquéreur est Jean AMIART ; vente du fief dit ""LES VIEILLES-VIGNES"" de TIGERY par Pierre de CHAUVIGNY, sieur de SOUBTOUR, à Jean AMIART ; sentence du CHATELET qui nomme des tuteurs aux enfants mineurs de Jean BUREAU et de Marie AMIART ; contrat de mariage de Jean BUREAU, sieur du TREMBLAY, maître des Eaux et Forêts, et de Marguerite VIGNERON ; inventaire fait après le décès de Jean BUREAU, sieur du TREMBLAY ; contrat de mariage de Pierre FORGET, secrétaire du Roi et de Marguerite BUREAU ; partage de la succession de Jean BUREAU ; succession d'Antoinette RIVIERE ; sentence de la prévôté de CORBEIL, entre Denise BUREAU, veuve du sieur Du BOIS, et Geoffroy BUREAU, sieur de LA TOUR-TIGERY sur le partage de la succession de Jean BUREAU ; inventaire des meubles dépendant de la succession de Jean Du Bois BUREAU, sieur de LA TOUR-TIGERY ; partage de la succession de Charles LORMIER, sieur de LA TOUR-TIGERY ; donation entre vifs de la seigneurie de LA TOUR-TIGERY, faite par François LORMIER, seigneur du lieu à Georges LE ROY.

Date

1444-1729

Cote

A/815

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Duché-paierie de BRUNOY. - Cession de la seigneurie...

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17

Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS qui adjuge à Paul PETAU la terre de VIGNEUX ; procès-verbal d'estimation ; vente du bois de LEMPEREUR à M. GRASSIN, sieur d'ABLON, par Philippe de LANNOY, sieur de CIVRY ; acquisition par le sieur LEVASSEUR, receveur des finances, d'une partie des bois dits de LEMPEREUR ou GRAND COQUILLARD, en forêt de SENART ; transaction qui accorde à Claude de GUENEGAUD le bois dit de LEMPEREUR ; vente du bois de LEMPEREUR par M. de GUENEGAUD à Jean-Baptiste BRUNET.

Date

1548-1715

Cote

A/812

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Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS...

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18

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date

1988

Cote

1356W/2

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19

Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie d'Yerres.

Date

1657-1707

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A/959

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Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie d'Yerres.

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20

Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition par François LE GRAND, de cinq quartiers de terre, sis au terroir de LIMEIL, près le bois de LA MUETTE, et appartenant à demoiselle Anne VIVIAN, veuve de feu Antoine LE FEBVRE ; constitution d'une rente de trois cent quarante-huit livres dix-sept sols sept deniers, au capital de sept mille livres, faite par Jean PETIT, sieur du PETIT-VAL, au profit de Balthazar PETIT, son frère ; adjudication faite au Châtelet de PARIS à ROLLIN BURIN d'une maison, sise à LIMEIL, et de plusieurs héritages, situés à VALENTON et à VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, saisis sur Jean PETIT, sieur du PETIT-VAL, à la requête de Balthazar PETIT, son frère ; sentence arbitrale qui condamne Nicolas MERIER à payer à ROLLIN BURIN sept cent livres pour quatre années du bail de la ferme de LIMEIL ; saisie féodale de quarante-huit arpents de bois taillis sur la veuve BURIN, à la requête de Marie de BEAUVAIS, à cause de la seigneurie de LIMEIL ; bail de la ferme de LIMEIL, fait pour neuf ans par Louise MASSART, veuve de ROLLIN BURIN, à Spire DODE, moyennant sept cent livres par an ; rôles des répartitions entre les habitants de LIMEIL, arrêté par l'intendant de PARIS, pour la réparation de l'église et du clocher de la paroisse.

Date

1621-1773

Cote

A/1183

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Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition par François...

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Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie d'Yerres.

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Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition de la terre de QUINCY et dépendances, par le sieur et la dame BILLARD DU MONCEAUX, sur les héritiers de feu GAY de La TOUR ; décret volontaire, quittances.

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