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1

ORSAY. - Assistance et prévoyance. - Hospice Archangé, gestion ; fonctionnement ; traité entre la commission administrative et les soeurs hospitalières (1838). Correspondance relative au remplacement de la mère supérieure (1879-1880). Traitement de l'aumônier (1881-1882). Affaire Mme Pichard relative au refus de son accueil lors de son accouchement (1890). Traité conclu entre les administrateurs de l'hospice et la supérieure générale des Soeurs de la Charité de Saint-Vincent-de Paul relatif aux conditions auxquelles est confié l'hospice à la communauté des soeurs (1845). Inventaire et inspection des archives de l'hospice (1843-1908). Règlements intérieurs (1867 ; 1901). Etats du mouvement de la population de l'hospice (1844-1850). Registre des déclarations de décès (1848-1853). Correspondance relative à l'abandon de l'enfant Lapage accueilli à l'hospice (1853). Pièces relatives à l'admission des vieillards et des indigents étrangers et à la délivrance de tabac par les vieillards (1882-1904). Frais d'inhumation : extrait des délibérations (1904). Correspondance relative à la décision de la commission administrative d'interdire l'accès de la chapelle de l'hospice aux paroissiens de la commune ; correspondance du curé d'ORSAY relative à la séparation des soeurs de l'orphelinat Ste-Suzanne et de l'ouvroir des soeurs de l'hospice (1881). Legs Courtépée : legs pour la fondation de l'orphelinat Ste-Suzanne dans l'hospice Archangé (1878-1880). Legs en faveur de l'hospice de M. Libanius et Mme Vallet (1910 ; 1927). Nomination de l'économe (1879-1911). Personnel : nomination du docteur Pillet, recensement des infirmières, action syndicale, nomination d'un médecin suppléant, notation, liste des médecins, nomination, démission (1873 ; 1958-1979). Fixation des prix de journée et décompte des journées d'hospitalisation (1879-1979). Saisie-arrêt suite à la requête de M. Cauvet de Nerval et de Mme Kuntz, signifiée à l'hospice et interdisant tout dessaisissement de l'hospice des sommes, valeurs ou objets qu'il doit au docteur Albert pour honoraires (1953). Notes sur le service pédiatrie (1972). Rapports (1976). Conseil technique école d'infirmières : compte-rendus de séances (1976-1980). Correspondance relative au dysfonctionnement de la commission paritaire (1976). Comité technique paritaire : compte-rendus de séances (1977-1981).

Date

1838-1981

Cote

EDEPOT64 Q/1

4

ASSISTANCE SOCIALE. - Ecole professionnelle d'assistance aux malades : règlement, renseignements sur l'école (1905), remplacement de médecins : arrêtés de nomination pour les communes d'ARPAJON, ATHIS-MONS, BAULNE, BIEVRES, BRETIGNY-SUR-ORGE, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY, CHALO-SAINT-MARS, CHILLY-MAZARIN, CORBEIL, DRAVEIL, EPINAY-SUR-ORGE, ETAMPES, IGNY, JUVISY-SUR-ORGE, LA FERTE-ALAIS, MARCOUSSIS, MILLY, MONTGERON, MONTLHERY, ORSAY, PALAISEAU, PUSSAY, RIS-ORANGIS, SACLAS, SAINT-CHERON, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAVIGNY-SUR-ORGE, VERRIERES-LE-BUISSON, VIGNEUX, VIRY-CHATILLON, YERRES (1930-1938), demandes au Syndicat de Garantie de l'entreprise pour l'autorisation de remplacement de médecins (1934). - ASSISTANCE AUX FEMMES EN COUCHE. - Prime temporaire d'allaitement (1935), circulaire concernant les crèches (1903), état des femmes ayant reçu de la Société de secours mutuels des indemnités à l'occasion de leur accouchement (1934), statistiques concernant les enfants nés dans l'année des femmes qui sont membres des sociétés de secours mutuels (1934). ASSISTANCE A L'ENFANCE. - Oeuvre philanthropique de la première enfance Le Berceau à ARPAJON : demande de subventions (1925). Orphelinat de CROSNE (1867-1885), statistiques des enfants assistés (1888), relevé d'établissement hospitaliers autres que les hopitaux hospices (1892), statistique : liste des établissements privés d'assistance (1890), recherche par le département de propriétés pour installer l'asile de l'enfance (1881), BREUILLET : placement d'enfant (1880), MILLY : demande de placement d'enfant aux enfants assistés (1888), LISSES : demande de placement d'enfant à l'asile départemental (1889), BIEVRES : demande de placement d'enfant (1909), dossiers d'enfants assistés, de mineurs vagabonds et autres, remis aux institutions ou à leur famille (1937-1939), Institut d'application pédagogique à BRUNOY : délibération concernant une demande de bourse pour un enfant en rééducation (1938), institut Clamageran à LIMOURS : courrier relatif aux demandes de bourse d'enfants placés (1937), affaire COLINON : rapport concernant l'institut Clamageran à LIMOURS ; rapport concernant Mme Vve Blot ; presse Témoignage chrétien, Faut-il rendre justice à l'Assistance publique (1949), placement de l'enfant Magny : enquête (1946-1947), BALLAINVILLIERS : demande d'adoption (1947), ORSAY : demande de placement d'enfant (1952), VIRY : courrier concernant une enquête sociale pour placement d'enfant, MORANGIS : recherche d'un enfant placé (1950), SACLAS : demande de bon de secours (1946), ETAMPES : demande de relogement d'une famille (1951), contrôle des services d'assistance : questionnaire concernant les oeuvres et établissements de bienfaisance, relevé des noms des établissements (1948), ATHIS : courrier relatif au placement d'un enfant (1950), SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : réclamation financière du foyer Ste Geneviève à la mère (1952) , BALLANCOURT : signalement d'enfant, CROSNES : signalement de logement insalubre, CORBEIL : demande d'intervention pour règlement de dommages mobiliers subis pendant la dernière guerre (1951), BRUNOY : renseignements sur l'institut médico-pédagogique, réponse à l'enquête demandée (1950), courrier relatif à la loi du 24/7/1889 et 15/4/1943 sur les droits de la puissance paternelle et l'abandon (1951). Garderies d'enfants. - Garderie Ferdmann à BRUNOY (1932-1939), garderie Michel à BRUNOY (1936-1938), Maison des enfants de Courcelles à GIF-SUR-YVETTE (1935), pouponnière Bion à LARDY (1934-1936), garderie Travail et Loisirs à VIRY-CHATILLON (1936-1937) : demandes d'autorisation d'ouverture auprés de l'Inspection de l'assistance publique, plans des bâtiments, enquêtes du service social, arrêtés préfectoraux d'autorisation d'ouverture, plaintes de parents, procès-verbaux du Conseil d'hygiène départemental.

Date

1867-1952

Cote

3X/1