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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (4 mai - 29 mai 1612). - Bail d'héritages fait à Jean François, laboureur, par Marguerite Revel, veuve d'Antoine Seraine, demeurant à BOISSY. - Titre nouvel d'une rente annuelle de 22 sous 6 deniers tournois passé, au profit de la fabrique de l'église Saint-Thomas de BOISSY, par Julien Renères, vigneron à BOISSY. - Acte d'assemblée des habitants de BOISSY contenant le traité avec devis, fait entre eux et Nicolas Piélart, pour les réparations et travaux neufs à exécuter à la fontaine à boire, au lavoir et à l'abreuvoir de BOISSY, moyennant 36 livres tournois. L'acte est signé par : Lambert, Bourdon, Robert, Porteau, Renères, Jean Feulleret, Roland Leriche, Godillon, J. Loyn, G. Maupain, Lambert, Méry Rousseau, M. Petit, S. Piffret, Langlois, Revel, Dupont. La somme de 36 livres fut avancée par Jean Lambert, sr de Rochemont, qui en reçut quittance de Piélard le 23 mai 1612, c'est-à-dire 17 jours après la confection de l'acte ci-devant inventorié. - Vente d'un arpent 8 perches de terre, terroir de BOISSY, champtier du Bois-du-Quartier, faite à Jacques Langlois, marchand bourgeois de PARIS, par Jean Bedeau, le jeune, vigneron à BOISSY, tant en son nom que comme se portant fort de Marie Leconte, sa femme. - Vente d'héritages faite à Marin Rottier, vigneron à SAINT-YON, par Zacarie Pillas, vigneron à BOISSY, et Marguerite Lambot, sa femme. - Quittances données à divers, rachats de ventes, par les marguilliers de l'église Saint-Thomas de BOISSY. - Constitution d'une rente de 15 sous tournois passée, au profit des susdits marguilliers, par Jean Sorrin, tixier en toile à BOISSY. - Assemblée des habitants de BOISSY contenant le traité avec devis fait entre eux et Pierre Verneau, maçon à BOISSY, pour la construction en bonne pierre, chaux et sable, d'une arche de 2 toises de longueur, 3 à 4 pieds de hauteur et 3 pieds de largeur, au-dessous de l'abreuvoir de la fontaine de BOISSY, afin que le ruisseau produit par la fontaine puisse s'écouler au-dessous de l'arche, et que les harnais et charrettes puissent passer dessus, etc. Le prix de ces travaux est laissé en blanc (27 mai 1612). - Accord entre Jean Perrier, laboureur à EGLY, et Louis Goyer, demeurant à CHETAINVILLE.

Cote
E/4586
Date
1612
Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-YON, EGLY, CHEPTAINVILLE, PARIS Département
Type de document
MINUTE NOTARIALE, BAIL, TITRE NOUVEL, ACTE AUTHENTIQUE, DEVIS, QUITTANCE, CONTRAT DE VENTE, CONVENTION, CONTRAT
  • Contexte : FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
2
Cote
26J/190
Date
1904-1905
Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, CORRESPONDANCE, GROSSE, JUGEMENT
  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille CHODRON DE COURCEL. - Procédures : au sujet...
3
Cote
2O/67
Date
1831-1938
Lieu
AUVERS-SAINT-GEORGES
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • AUVERS-SAINT-GEORGES. - Biens communaux, équipement.-...
4
Cote
2O/96
Date
1803-1939
Lieu
BIEVRES Commune
Type de document -
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • BIEVRES. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux,...
5
Cote
2O/106
Date
1847-1923
Lieu
BOIGNEVILLE
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • BOIGNEVILLE. - Biens communaux, équipement.- Etat des...
6
Cote
2O/150
Date
1809-1938
Lieu
BOURAY-SUR-JUINE
Type de document -
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • BOURAY-SUR-JUINE. - Biens communaux, équipement.- Biens...
7
Cote
2O/206
Date
1803-1931
Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • BRIIS-SOUS-FORGES. - Biens communaux, équipement.-...
8
Cote
2O/230
Date
1851-1935
Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION, BAIL
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • BRUYERES-LE-CHATEL. - Biens communaux, équipement.-...
9
Cote
2O/236
Date
1840-1938
Lieu
BUNO-BONNEVAUX
Type de document
CONTRAT DE VENTE, CONTRAT D ECHANGE, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • BUNO-BONNEVAUX. - Biens communaux, équipement.- Ventes...
10
Cote
2O/272
Date
1818-1942
Lieu
CHAMARANDE
Type de document -
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • CHAMARANDE. - Biens communaux, équipement.- Eau potable,...
11
Cote
2O/277
Date
1806-1939
Lieu
CHAMPCUEIL
Type de document
CONTRAT D ECHANGE, CONTRAT DE VENTE, BAIL
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • CHAMPCUEIL. - Biens communaux, équipement.- Echange...
12
Cote
2O/317
Date
1810-1938
Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION, BAIL
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • CHILLY-MAZARIN. - Biens communaux, équipement.- Acquisition...
13
Cote
2O/345
Date
1811-1913
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, ESSONNE (COURS D EAU)
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • CORBEIL-ESSONNES. - Biens communaux, équipement.- Location...
14
Cote
2O/367
Date
1842-1932
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • CORBEIL-ESSONNES. - Biens communaux, équipement.- Bâtiments...
15
Cote
2O/441
Date
1820-1909
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document -
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • DOURDAN. - Biens communaux, équipement.- Puits : construction,...
16
Cote
2O/469
Date
1810-1934
Lieu
EGLY
Type de document
CONTRAT DE VENTE, BAIL
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • EGLY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux...
17
Cote
2O/474
Date
1844-1936
Lieu
EPINAY-SOUS-SENART Commune
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • EPINAY-SOUS-SENART. - Biens communaux, équipement.-...
18
Cote
2O/485
Date
1860-1938
Lieu
EPINAY-SUR-ORGE
Type de document -
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • EPINAY-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.- Lavoir,...
19
Cote
2O/529
Date
1832-1938
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document -
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • ETAMPES. - Biens communaux, équipement.- Acquisition...
20
Cote
2O/544
Date
1801-1937
Lieu
ETRECHY Commune
Type de document
CONTRAT DE VENTE, BAIL, PIECE COMPTABLE, TARIF
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • ETRECHY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux...
21
Cote
2O/562
Date
1851-1938
Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
Type de document
PIECE COMPTABLE
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • FERTE-ALAIS (LA). - Biens communaux, équipement.- Lavoir,...
22
Cote
2O/578
Date
1830-1939
Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS
Type de document -
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • FONTENAY-LES-BRIIS. - Biens communaux, équipement.-...
23
Cote
2O/643
Date
1810-1939
Lieu
GRIGNY Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
Type de document
CONTRAT DE VENTE, CONTRAT D ACQUISITION
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • GRIGNY. - Biens communaux, équipement.- Bâtiments communaux...
24
Cote
2O/711
Date
1832-1939
Lieu
LARDY
Type de document
CONTRAT DE VENTE, CONTRAT D ACQUISITION
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • LARDY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux,...
25
Cote
2O/716
Date
1845-1933
Lieu
LEUDEVILLE
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • LEUDEVILLE. - Biens communaux.- Vente d'un terrain...
26
Cote
2O/732
Date
1797-1921
Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
Type de document
TITRE DE PROPRIETE, CONTRAT D ACQUISITION, DEVIS, BAIL RURAL
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Biens communaux, équipement.-...
27
Cote
2O/746
Date
1820-1938
Lieu
LINAS
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • LINAS. - Biens communaux, équipement.- Fontaine : travaux,...
28
Cote
2O/747
Date
1856-1926
Lieu
LINAS
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION, BAIL
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • LINAS. - Biens communaux, équipement.- Source de la...
29
Cote
2O/765
Date
1819-1921
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • LONGJUMEAU. - Biens communaux, équipement.- Fontaine...
30
Cote
2O/804
Date
1808-1939
Lieu
MAROLLES-EN-HUREPOIX
Type de document
BAIL, BAIL IMMOBILIER, CONTRAT DE VENTE, CONTRAT D ACQUISITION
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Biens communaux, équipement.-...
31
Cote
2O/826
Date
1820-1932
Lieu
MASSY Commune
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • MASSY. - Biens communaux, équipement.- Lavoir : acquisition...
32
MENNECY. - Biens communaux, équipement.- Enlèvement des boues, éclairage, 1858-1900 [1] ; pompe à incendie, 1852, 1882-1884, 1931 [2] ; lavoir : construction, travaux, expropriation de terrain, action judiciaire, 1866-1898 [3] ; pompes communales, abreuvoir, 1859-1860, 1872 [4] ; téléphone, horloge, 1898, 1908 [5].

2 medias

Cote
2O/841
Date
1852-1931
Lieu
MENNECY Commune
Type de document
PLAN
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • MENNECY. - Biens communaux, équipement.- Enlèvement...
33
Cote
2O/866
Date
1822-1936
Lieu
MESPUITS
Type de document
CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • MESPUITS. - Biens communaux, équipement.- Puits : reconstruction,...
34
Cote
2O/879
Date
1841-1939
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
DEVIS, PLAN, PIECE COMPTABLE, DOSSIER DES OUVRAGES EXECUTES
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • MILLY-LA-FORET. - Biens communaux, équipement.- Abreuvoir...
35
Cote
2O/891
Date
1793-1937
Lieu
MOLIERES (LES)
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • MOLIERES (LES). - Biens communaux, équipement.- Biens...
36
Cote
2O/931
Date
1836-1937
Lieu
MONTLHERY Commune
Type de document
MEMOIRE DE TRAVAUX
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • MONTLHERY. - Biens communaux, équipement.- Source :...
37
Cote
2O/950
Date
1858-1929
Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY
Type de document
BAIL, TARIF, PETITION
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • MORIGNY-CHAMPIGNY. - Biens communaux, équipement.-...
38
Cote
2O/964
Date
1842-1938
Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
Type de document -
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • MORSANG-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.- Construction...
39
Cote
2O/979
Date
1877-1938
Lieu
NORVILLE (LA)
Type de document -
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • NORVILLE (LA). - Biens communaux, équipement.- Biens...
40
Cote
2O/986
Date
1805-1935
Lieu
NOZAY
Type de document -
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • NOZAY. - Biens communaux, équipement.- Lavoirs : construction,...
41
Cote
2O/1065
Date
1852-1936
Lieu
PLESSIS-PATE (LE)
Type de document
CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • PLESSIS-PATE (LE). - Biens communaux, équipement.-...
42
Cote
2O/1116
Date
1877-1934
Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
Type de document -
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Biens communaux, équipement.-...
43
Cote
2O/1121
Date
1847-1935
Lieu
ROINVILLIERS
Type de document -
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • ROINVILLIERS. - Biens communaux, équipement.- Biens...
44
Cote
2O/1186
Date
1808-1933
Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
Type de document -
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Bienx communaux, équipement....
45
Cote
2O/1200
Date
1848-1939
Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
Type de document
BAIL
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement....
46
Cote
2O/1219
Date
1859-1938
Lieu
SAINT-YON
Type de document -
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • SAINT-YON. - Biens communaux, équipement. - Bâtiments...
47
Cote
2O/1247
Date
1863-1927
Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
Type de document
CORRESPONDANCE, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Biens communaux, équipement....
48
Cote
2O/1261
Date
1828-1913
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
Type de document
CONTRAT DE VENTE, DOSSIER DE PROCEDURE, LISTE NOMINATIVE, REGLEMENT
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Biens communaux, équipement....
49
Cote
2O/1304
Date
1847-1936
Lieu
SOUZY-LA-BRICHE
Type de document
CONTRAT DE VENTE, TITRE DE PROPRIETE
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • SOUZY-LA-BRICHE. - Biens communaux, équipement. - Biens...
50
Cote
2O/1323
Date
1847-1935
Lieu
VAL-SAINT-GERMAIN (LE)
Type de document
CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • VAL-SAINT-GERMAIN (LE). - Biens communaux, équipement....
51
Cote
2O/1329
Date
1870-1939
Lieu
VARENNES-JARCY
Type de document -
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • VARENNES-JARCY. - Biens communaux, équipement. - Maison...
52
Cote
2O/1338
Date
1801-1939
Lieu
VAUHALLAN
Type de document
BAIL
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • VAUHALLAN. - Eglise, presbytère. - Eglise : état des...
53
Cote
2O/1340
Date
1844-1936
Lieu
VAUHALLAN
Type de document -
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • VAUHALLAN. - Biens communaux, équipement. - Terrain...
54
Cote
2O/1365
Date
1824-1938
Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
Type de document
DEVIS, PLAN, MEMOIRE DE TRAVAUX, CAHIER DES CHARGES
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • VERRIERES-LE-BUISSON. - Biens communaux, équipement....
55
Cote
2O/1373
Date
1835-1886
Lieu
VERT-LE-GRAND
Type de document
PLAN
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • VERT-LE-GRAND. - Biens communaux, équipement. - Abreuvoir...
56
Cote
2O/1415
Date
1828-1913
Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • VILLEBON-SUR-YVETTE. - Biens communaux, équipement....
57
Cote
2O/1447
Date
1867-1936
Lieu
VILLEMOISSON-SUR-ORGE
Type de document
JOURNAL, CONTRAT D ECHANGE
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement....
58
WISSOUS - Biens communaux, équipement. - Recherches des eaux, travaux de réfection et de couverture des lavoirs (plan couleur) et de l'abreuvoir, 1853-1922 [1] ; concessions d'eau potable et redevance des blanchisseurs pour l'indemnisation des travaux, 1861 [2] ; adduction des eaux de la SEINE, 1872-1927 [3] ; convention et cahier des charges de la Compagnie générale des eaux, 1930, 1936 [4] ; éclairage au gaz et au pétrole, 1900-1912 [5] ; installation d'un réseau électrique, cahier des charges, 1926 [6].

3 lots 3 medias

Cote
2O/1485
Date
1853-1936
Lieu
WISSOUS, SEINE (COURS D EAU)
Type de document
CONVENTION
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • WISSOUS - Biens communaux, équipement. - Recherches...
59
Cote
2S/158
Date
1849-1883
Lieu
SAINT-CHERON Commune, DOURDAN Commune, BREUILLET, BRUYERES-LE-CHATEL
Type de document
TITRE DE PROPRIETE
  • Contexte : ROUTES OU GRANDES VOIRIE. CIRCULATION ET TRANSPORTS...

  • Rectification de la côte de SAINT-CHERON entre le parc...
60
Cote
7S/16
Date
1801-1936
Lieu
ESSONNE (BASSIN DE L), ESSONNE (COURS D EAU)
Type de document -
  • Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de l'Essonne. - Lavoirs et abreuvoirs
61
Cote
7S/25
Date
1802-1933
Lieu
ESSONNE (BASSIN DE L), ESSONNE (COURS D EAU), SAINT-VRAIN, CORBEIL-ESSONNES Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, D HUISON-LONGUEVILLE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, VERT-LE-GRAND, BOIGNEVILLE
Type de document
REGLEMENT
  • Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de l'Essonne. - Nouvelle rivière de Billy à...
62
Cote
7S/38
Date
1814-1938
Lieu
JUINE (COURS D EAU), JUINE (BASSIN DE LA), ETAMPES Commune
Type de document -
  • Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de la Juine. - Déversements d'eaux usées (1853-1912)...
63
Cote
7S/50
Date
1811-1936
Lieu
JUINE (COURS D EAU), JUINE (BASSIN DE LA), CHALO-SAINT-MARS, CHALOUETTE (COURS D EAU)
Type de document -
  • Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de la Juine, affluents. - Ouvrages. - Prises...
64
Cote
7S/55
Date
1827-1931
Lieu
JUINE (COURS D EAU), JUINE (BASSIN DE LA), JUINETEAU (COURS D'EAU), ETAMPES Commune
Type de document
REGLEMENT
  • Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de la Juine, affluents. - Le Juineteau (suite)....
65
Cote
7S/71
Date
1820-1934
Lieu
ORGE (BASSIN DE L), ORGE (COURS D EAU)
Type de document -
  • Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de l'Orge. - Lavoirs et abreuvoirs: réparations...
66
Cote
7S/85
Date
1796-1921
Lieu
ORGE (BASSIN DE L), ORGE (COURS D EAU)
Type de document -
  • Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de l'Orge, affluents. - Lavoirs et abreuvoirs...
67
Cote
7S/91
Date
1824-1936
Lieu
YVETTE (COURS D EAU), YVETTE (BASSIN DE L)
Type de document -
  • Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de l'Yvette. - Déversements d'eau industrielle...
68
Cote
7S/100
Date
1817-1933
Lieu
YERRES (BASSIN DE L), YERRES (COURS D EAU), MONTGERON Commune
Type de document -
  • Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de l' Yerres. - Lavoirs et abreuvoirs (1847-1905)...
69
Cote
7S/106
Date
1832-1931
Lieu
BIEVRE (COURS D EAU), BIEVRE (BASSIN DE LA)
Type de document -
  • Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de la Bièvre. - Lavoirs (1842-1903) ; ponts,...
70
Cote
7S/140
Date
1826-1937
Lieu
ESSONNE (COURS D EAU), ESSONNE (BASSIN DE L), ORMOY, JUINE (COURS D EAU), ITTEVILLE, CERNY, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
PLAN
  • Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de l'Essonne. - Affaires générales . - Plan...
71

Bassin de l'Orge.- Prises d'eau : Arpajon : établissement de prises d'eau par des particuliers, rapports d'ingénieurs (1859-1895). Athis-Mons : établissement de prises d'eau par des particuliers, la commune d'Athis-Mons, la société des Forges et Laminoirs d'Athis-Mons : rapports d'ingénieurs, arrêtés (1 plan couleur) (1853-1918). Brétigny-sur-Orge : établissement d'une prise d'eau par la compagnie des chemins de fer d'Orléans pour les besoins de la gare de Brétigny-sur-Orge, correspondance, arrêtés (1866-1922). Epinay-sur-Orge : établissement d'une prise d'eau pour l'exécution des travaux de l'asile d'aliénés du Vaucluse (1 plan sur calque) (1863-1872). Juvisy-sur-Orge : établissement de prises d'eau par des particuliers dont celle du comte de Montessuy pour l'irrigation de ses prairies, correspondance (2 plans couleur) (1859-1899).Leuville-sur-Orge : établissement de prises d'eau par des particuliers (1933-1939). Longpont-sur-Orge : prise d'eau par un particulier (1931). Saint-Germain-lès-Arpajon ; établissement de prises d'eau par des particuliers, rapports d'ingénieurs (2 plans couleur) (1880-1935). Saint-Michel-sur-Orge : prise d'eau par la Compagnie de chemin de fer d'Orléans pour l'alimentation des réservoirs de la station de Saint-Michel-sur-Orge, rapports d'ingénieurs, arrêté (1853-1860). Sainte-Genevieve-des-Bois : prise d'eau par l'asile du Vaucluse pour l'alimentation d'une cressonnière, arrêté (2 plans sur calque) , prise d'eau par Cossonet pour l'alimentation d'une cressonnière dans la prairie du Perray, arrêté (4 plans), réclamation Penon, locataire du moulin de Breuil à Sainte-Geneviève-des-Bois, contre Say, propriétaire du château de Lormoy à Longpont-sur-Orge, au sujet de la prise d'eau alimentant la pièce d'eau du parc de Lormoy, rapports d'ingénieurs, arrêté (1 plan sur calque) (1883-1897). Savigny-sur-Orge : mise en demeure pour la Compagnie de chemin de fer d'Orléans d'enlever un atterrissement sous le viaduc du chemin de fer portant préjudice au moulin de Savigny (1847), établissement d'une prise d'eau par d'Harguevile pour l'alimentation des bassins de sa propriété (1862) (1 plan sur calque), construction de deux barrages par Truelle sur deux boëlles traversant sa propriété (1879) (3 plans couleur), construction de deux barrages et d'une prise d'eau par Dorlodot pour l'alimentation des canaux de son parc 6 plans dont 3 en couleur (1876), établissement d'une prise d'eau par Descroques en amont du moulin Jopelin (1877) (1 plan) (1846-1896). Villemoisson-sur-Orge : établissements de prises d'eau par des particuliers (2 plans dont 1 sur calque) (1860-1918). Villiers-sur-Orge : prise d'eau par Proffit pour l'alimentation d'une mare (1 plan sur calque) (1874-1877). Construction de lavoirs , abreuvoirs, murs, ponts, passerelles, de remises à bâteaux établissements de pieux et de clôtures, rectifications de berges : Arpajon (1852-1958), Athis-Mons (1849-1958), Brétigny-sur-Orge (1851-1958), Epinay-sur-Orge (1856-1957), Juvisy-sur-Orge (1860-1952), Leuville-sur-Orge (1863-1955), Longpont-sur-Orge (1845-1937), Longjumeau (1931), Morsang-sur-Orge (1866-1920), Savigny-sur-Orge (1862-1947), Saint-Germain-lès-Arpajon (1846-1951), Saint-Michel-sur-Orge (1858-1930).

Cote
7S/153
Date
1846-1958
Lieu
ORGE (BASSIN DE L), ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SUR-ORGE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, LONGPONT-SUR-ORGE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE, LONGJUMEAU Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune
Type de document
PLAN, RAPPORT, ARRETE PREFECTORAL, CORRESPONDANCE
  • Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de l'Orge.- Prises d'eau : Arpajon : établissement...
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Bassin de l'Orge.- Constructions de lavoirs, abreuvoirs, murs, ponts, passerelles, de remises à bâteaux, établissements de pieux et de clôtures, rectifications de berges : Sainte-Geneviève-des-Bois (1874-1942), Villemoisson-sur-Orge (1840-1931), Villiers-sur-Orge (1840-1913), Viry-Châtillon (1931-1948); déversements d'eaux résiduaires et industrielles : demandes de déversements par des particuliers, des industriels, des associations syndicales autorisées de lotissements: Athis-Mons (1899-1932), Arpajon (1924-1927), Ballainvilliers (1928), Brétigny-sur-Orge (1900-1959), Egly (1928), Epinay-sur-Orge (1927-1939), Juvisy-sur-Orge (1892-1954), Leuville-sur-Orge (1909), Linas (1900), Longpont-sur-Orge (1886-1942), Morsang-sur-Orge (1901-1932), Nozay (1924), Paray-vieille-Poste (1932), Le Plessis-Pâté (1928), Savigny-sur-Orge (1928-1932), Saint-Michel-sur-Orge (1900-1937), Sainte-Geneviève-des-Bois (1925-1938), La Ville du Bois (1932), Villiers-sur-Orge (1899-1938), Villemoisson-sur-Orge (1900-1951), Viry-Châtillon (1926-1937), rapports d'ingénieur sur le déversement d'eau résiduaire (1899) ; inondations : Athis-Mons (1931-1959), Epinay-sur-Orge (1935), Juvisy-sur-Orge (1886-1928), Morsang-sur-Orge (1926-1931), Saint-Michel-sur-Orge (1897-1928), Sainte-Geneviève-des-Bois (1851-1941), Savigny-sur-Orge (1930-1935), Saint-Chéron (1931), Viry-Châtillon (1867-1881) ; réclamations de riverains à cause de l'inondation de l'Orge inférieure (1927) ; inondations sur les territoires de Juvisy, Viry-Châtillon et Savigny-sur-Orge à la suite des débordements de l'Orge et de la Morte-Rivière (1925-1929) ; pollution : plainte des habitants de Juvisy à cause de l'infection du Mort-Rû (1891-1907) ; curages (1896-1939).

Cote
7S/154
Date
1840-1959
Lieu
ORGE (BASSIN DE L), ORGE (COURS D EAU), SAINT-CHERON Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE, ATHIS-MONS Commune, ARPAJON Commune, BALLAINVILLIERS, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, EGLY, EPINAY-SUR-ORGE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-ORGE Commune, NOZAY, PARAY-VIEILLE-POSTE, PLESSIS-PATE (LE), SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLE-DU-BOIS (LA)
Type de document -
  • Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de l'Orge.- Constructions de lavoirs, abreuvoirs,...
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Bassin de l'Orge.- Affluents de l'Orge. - La Sallemouille. - Usines et moulins . - Linas : moulin Chollet : projet et règlement du moulin (1862-1864), remplacement de vannes, récolement (1864-1873), déclassement (1960); moulin de l'Etang : projet de règlement (1840-1843), règlement (1844), réception des travaux (1845-1847), déclassement du moulin (1892) ; moulin des Suzeaux : plainte Gauvet contre Laury relative à la construction d'un lavoir au-dessus du moulin, plainte Bardillon contre Vassard au sujet du niveau des eaux du moulin (1854) ; Longpont-sur-Orge : moulin de Biron : projet de règlement (1846), règlement (1850), récolement des travaux (1853), construction d'un mur de berge (1859) ; moulin de la Châtre ou de la Folie (moulin à farine), demande de construction (1818), autorisation (1831), règlement (1851), procès-verbaux de récolement des travaux (1856) ; Marcoussis : projet de construction d'un moulin à farine par Boudier (1820), arrêté autorisant la construction (1821), ordonnance royale (1822) , constructions de barrages (1863-1906), lavoirs et abreuvoirs (1851-1903), constructions et réparations de murs (1827-1942), ponts (1845-1934), déversements d'eaux résiduaires (1864-1957), inondation à Marcoussis dans la propriété de l'Etang (1881), demande de déplacement du lit de la rivière à Linas (1857) ; Alimentation en eau potable de la commune de Montlhéry par le drainage du plateau des Petits Champs : rapports de l'ingénieur ordinaire suite à la demande du conseil municipal et analyse de trois échantillons d'eau faite par l'ingénieur des Ponts et Chaussées, plan sur calque avec limites du terrain à drainer et emplacement du syphon et des réservoirs (1867-1868); affluents de la Sallemouille : Source de la Roue à Montlhéry et Linas : captation par la commune de Montlhéry d'une partie des eaux de la source de la Roue située sur la commune de Linas, pour l'alimentation en eau potable : rapports d'ingénieurs suite à la plainte du maire de Linas, plan sur calque de la conduite de refoulement de la source de Linas (1886).

Cote
7S/156
Date
1786-1942
Lieu
ORGE (BASSIN DE L), SALLEMOUILLE (COURS D EAU), LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE, MONTLHERY Commune
Type de document
REGLEMENT, RAPPORT D EXPERTISE
  • Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de l'Orge.- Affluents de l'Orge. - La Sallemouille....
74
Cote
EDEPOT17 3N/2
Date
1897
Lieu
CHAMPCUEIL
Type de document
LETTRE
  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCEUIL. - Biens communaux, terres, bois, eaux....
75
Cote
EDEPOT19 3N/1
Date
s.d
Lieu
CHALO-SAINT-MARS
Type de document
PETITION
  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Biens communaux, terres, bois,...
76
Cote
EDEPOT22 3N/2
Date
1857-1859
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
CONVENTION, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Biens communaux, terres, bois, eaux....
77
Cote
EDEPOT25 1N/1
Date
1889-1893
Lieu
SOUZY-LA-BRICHE
Type de document
CONTRAT D ECHANGE, PROCES-VERBAL, PLAN, RAPPORT D EXPERTISE, ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SOUZY-LA-BRICHE. - Biens communaux, terres, bois, eaux....
78
Cote
EDEPOT77 3N/1
Date
1856-1907
Lieu
VERT-LE-PETIT
Type de document
DEVIS, PLAN
  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - construction d'un...