21e siècle - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Plumitifs d'audience des lundis d'octobre à décembre, des mardis matin et des mardis après midi de janvier à mars	Cote 2030W/728	Date 2002	Lieu ESSONNE	Type de document registre d'audience
		Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES. Plumitifs d'audience des lundis d'octobre à décembre,...
Résultat n°2		Accords d'entreprise : dossiers individuels, lettres THALES LAZER - CLINIQUE DE L'YVETTE (2005).	Cote 2637W/15	Date 2005	Lieu ESSONNE	Type de document accord de travail, convention collective
		Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISES. Accords d'entreprise : dossiers individuels, lettres...
Résultat n°3		Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments AMICALE DE LA RESIDENCE BOUTIGNY ; ANGE GARDIEN CHEVREUSE ; AGE D'OR CHEPTAINVILLE ; ASS FAMILIALE RURALE CHALO-SAINT-MARS ; ASS DE SOINS ET AIDE MENAGERE FERTE ALAIS ; ASS AIDE A DOMICILE BURES-SUR-YVETTE ; SAGAD BRUNOY ; RELAIS BRETIGNY-SUR-ORGE ; ASAMPA BRETIGNY-SUR-ORGE.	Cote 2570W/28	Date 2005	Lieu BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, YVELINES, CHEPTAINVILLE, CHALO-SAINT-MARS, FERTE-ALAIS (LA) Commune, BURES-SUR-YVETTE, BRUNOY Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune	Type de document dossier individuel
		Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX. Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...
Résultat n°4		Commune de JUVISY-SUR-ORGE : listes d'émargement, élections présidentielles, bureau 1-4 (22/04/2007-06/05/2007).	Cote 2310W/33	Date 2007	Lieu JUVISY-SUR-ORGE Commune	Type de document liste d'émargement
		Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE... Commune de JUVISY-SUR-ORGE : listes d'émargement, élections...
Résultat n°5		Candidatures non retenues - Maîtrise d'oeuvre (n° 6 à 8) LE PLAN 2 A RIS-ORANGIS (reconstruction du plan 2) (2007).	Cote 1982W/66	Date 2007	Lieu RIS-ORANGIS Commune	Type de document marché public
		Contexte : APPEL D'OFFRES. Candidatures non retenues - Maîtrise d'oeuvre (n° 6...
Résultat n°6		Correspondance : chronos courriers envoyés aux notaires (Janvier à mai 2013).	Cote 2430W/1	Date 2013	Lieu ESSONNE	Type de document correspondance
		Contexte : ARCHIVES Correspondance : chronos courriers envoyés aux notaires...
Résultat n°7		Initiation au code de la chevalerie. Théorie et pratique de l'esprit et du comportement chevaleresque	Cote INSEIZE/1341	Date 2005	Lieu PARIS Département	Type de document ouvrage imprimé
		Contexte : Bibliothèque / INSEIZE Initiation au code de la chevalerie. Théorie et pratique...
Résultat n°8		Dossiers aide sociale des personnes décédées en 1999-2002, lettres CLI-COC.	Cote 2005W/77	Date 1999-2002	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
		Contexte : AIDE SOCIALE PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES. Dossiers aide sociale des personnes décédées en 1999-2002,...
Résultat n°9		Plan n°461 C 52 02 : réseau d'eau potable Grande Rue à OLLAINVILLE (26/10/2005).	Cote 2159W/1699	Date 2005	Lieu OLLAINVILLE	Type de document plan
		Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT Plan n°461 C 52 02 : réseau d'eau potable Grande Rue...
Résultat n°10		Parc Naturel Régional du Gâtinais Français (PNRGF) : courriers, compte-rendus, réunions de bureau syndical et comité syndical (2003-2004).	Cote 2499W/11	Date 2003-2004	Lieu MILLY-LA-FORET Commune	Type de document correspondance, compte rendu
		Contexte : PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS. Parc Naturel Régional du Gâtinais Français (PNRGF)...
Résultat n°11		Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Supports de mémoire : correspondance familiale, professionnelle, invitations, articles de presse, cartes postales, notes manuscrites, photographies, un exemplaire de Paris-Match (1981), un exemplaire de l'Express (octobre 1995), brochure "" Action culturelle du Conseil général du Morbihan"" (1986), (1981-2007).	Cote 124J/162	Date 1981-2007	Lieu PARIS Commune	Type de document correspondance, revue de presse, carte postale, document photographique, brochure, carton d'invitation
		Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet). Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Supports...
Résultat n°12		Plan n°045 V 02 : réseau d'eau potable Rue Voie Nouvelle à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE (02/08/2005).	Cote 2159W/338	Date 2005	Lieu BALLANCOURT-SUR-ESSONNE	Type de document plan
		Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT Plan n°045 V 02 : réseau d'eau potable Rue Voie Nouvelle...
Résultat n°13		Tutelles mineurs : dossiers individuels, lettres QUE - W.	Cote 2295W/92	Date 1987-2001	Lieu LONGJUMEAU Commune	Type de document dossier individuel
		Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES Tutelles mineurs : dossiers individuels, lettres QUE...
Résultat n°14		Dossiers tutelles majeurs (1er - 6 décembre 2001).	Cote 2332W/82	Date 2001	Lieu JUVISY-SUR-ORGE Commune	Type de document dossier individuel
		Contexte : 2332W Dossiers et minutes des tutelles des mineurs... Dossiers tutelles majeurs (1er - 6 décembre 2001)....
Résultat n°15		Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la PMI, nés en 2005, lettres MAG-QUE.	Cote 2664W/38	Date 2005	Lieu BREUILLET	Type de document dossier médical
		Contexte : PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE. Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
Résultat n°16		Tribunal de Police et Juridiction de proximité, opposition à ordonnance pénale : minutes, liste d'envoi (2005) ; oppositions à jugements : minutes (2005) ; appels de jugements : minutes (2005) ; pourvois en cassation : minutes (2005) ; ordonnances de taxe : minutes (2005) ; attestations de fin de mission (2005) ; compositions pénales : ordonnances (2005).	Cote 2463W/27	Date 2005	Lieu JUVISY-SUR-ORGE Commune	Type de document minute juridictionnelle
		Contexte : 2463W Déclarations et affaires civiles, affaires pénales... Tribunal de Police et Juridiction de proximité, opposition...
Résultat n°17		Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 437257-438059.	Cote 2036W/117	Date 2005	Lieu MASSY Commune	Type de document déclaration de douane
		Contexte : DECLARATIONS DE REVENU. Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...
Résultat n°18		Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs, lettres RAMASSAMY ; RANDRIAMAROZOKY (2008).	Cote 2329W/185	Date 1998-2008	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
		Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE. Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs, lettres...
Résultat n°19		Dossiers aide sociale des personnes décédées en 1999-2003, lettres RIV.	Cote 2005W/299	Date 1999-2003	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
		Contexte : AIDE SOCIALE PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES. Dossiers aide sociale des personnes décédées en 1999-2003,...
Résultat n°20		Inspection du travail : états d'activité par sections d'inspection, compte-rendu mensuel (janvier-juin 2001).	Cote 2119W/50	Date 2001	Lieu ESSONNE	Type de document rapport d'activité
		Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES... Inspection du travail : états d'activité par sections...
Résultat n°21	1 media	CHAMARANDE. - Accords excentriques. Saison 2006 : expositions, danse contemporaine, cinéma, musique, conte et pique-nique, Domaine départemental (2006).	Cote 18FI/3901	Date 2006	Lieu CHAMARANDE	Type de document affiche
		Contexte : AFFICHES CHAMARANDE. - Accords excentriques. Saison 2006 : expositions,...
Résultat n°22		Affaires pénales n°0324840048 - 0204940009, dossiers de procédure chambre 112 : extrait de minutes, notes d'audience, avis à avocat, citation à prévenu, ordonnance de renvoi devant le tribunal, procès-verbaux, attestation de mission d'affaire pénale, compte rendu d'enquête, enregistrement video de l'audition par la police (02/10/2003).	Cote 2458W/169	Date 2003	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
		Contexte : 2458W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour... Affaires pénales n°0324840048 - 0204940009, dossiers...
Résultat n°23		Collège Chantemerle à CORBEIL-ESSONNES, travaux de réhabilitation de la demi-pension : Maîtrise d'oeuvre, marché n° 03-109 (ARETEC Mandataire / DA COSTA - MOSAIC) (2003-2006).	Cote 2182W/4	Date 2003-2006	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document marché public
		Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES. Collège Chantemerle à CORBEIL-ESSONNES, travaux de...
Résultat n°24		Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôturées au 02/01/2006 et au 06/03/2006 (1997-2008).	Cote 2435W/15	Date 1997-2008	Lieu ESSONNE	Type de document dossier de procédure
		Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES. Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives...
Résultat n°25		Parc Naturel Régional du Gatinais Français : fonctionnement du Parc 2000/2003.	Cote 2136W/47	Date 2000-2003	Lieu ESSONNE	Type de document charte
		Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA... Parc Naturel Régional du Gatinais Français : fonctionnement...
Résultat n°26		Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés) du n°690 au n°738.	Cote 2436W/14	Date 2002	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
		Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES. Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)...
Résultat n°27		N°461-502 (18 septembre - 29 octobre 2003).	Cote 2856W/313	Date 2003	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document déclaration de succession
		Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis... Centre des impôts de PALAISEAU Sud-Ouest : déclarations... Déclarations de succession. 2003. N°461-502 (18 septembre - 29 octobre 2003).
Résultat n°28		Dossier 271 décision du 13 novembre 2000; Dossier 280 décision du 20 novembre 2000.	Cote 2085W/10	Date 2000	Lieu ESSONNE	Type de document dossier de procédure
		Contexte : 2085W Dossiers d'indemnisation des victimes d'infraction... Dossier 271 décision du 13 novembre 2000; Dossier 280...
Résultat n°29		Dossiers Fonds Départemental d'Aide aux Jeunes (FDAJ), attribués par le Comité local d'avis d'attribution du VAL D'YERRES (CLAA), lettres W - Z (2011).	Cote 2449W/176	Date 2011	Lieu YERRES Commune	Type de document dossier de procédure
		Contexte : INSERTION PROFESSIONNELLE. Dossiers Fonds Départemental d'Aide aux Jeunes (FDAJ),...
Résultat n°30		Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives sans nomination d'un administrateur judiciaire, clôturées au 05/07/2007 (1998-2007).	Cote 2435W/308	Date 1998-2007	Lieu ESSONNE	Type de document dossier de procédure
		Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES. Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives...
Résultat n°31	1 media	COURCOURONNES.- Pause-emploi café. Le rendez-vous emploi et formation pour les 16-25 ans. Venez consulter les offres d'emploi ou de formations, recevoir une aide et partager une tasse de café, Espaces Pierre Nicolas, Pierre Desproges, 2010.	Cote 18FI/4171	Date 2010	Lieu COURCOURONNES	Type de document affiche
		Contexte : AFFICHES COURCOURONNES.- Pause-emploi café. Le rendez-vous emploi...
Résultat n°32		Dossiers inactifs, lettres GAL-GAR (2000-2003).	Cote 2000W/89	Date 2000-2003	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
		Contexte : AIDE SOCIALE AUX PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES. Dossiers inactifs, lettres GAL-GAR (2000-2003).
Résultat n°33		Dossiers de réclamations adressés au délégué du médiateur de la République : les interventions de ce dernier auprès des administrations concernées et les établissements chargé d'une mission de service public, les réponses aux intervenants : 17 dossiers (lettres de saisine au délégué) (2001)	Cote 2015W/1	Date 2001	Lieu ESSONNE	Type de document dossier de procédure
		Contexte : MEDIATEUR DE LA REPUBLIQUE Dossiers de réclamations adressés au délégué du médiateur...
Résultat n°34		N°250-280 (30 juin - 13 juillet 2000).	Cote 2856W/20	Date 2000	Lieu MASSY Commune	Type de document déclaration de succession
		Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis... Centre des impôts de MASSY Nord : déclarations de succession. 2000. N°250-280 (30 juin - 13 juillet 2000).
Résultat n°35		N°13-19 (4 - 9 janvier 2001).	Cote 2856W/228	Date 2001	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document déclaration de succession
		Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis... Centre des impôts de PALAISEAU Sud-Ouest : déclarations... Déclarations de succession. 2001. N°13-19 (4 - 9 janvier 2001).
Résultat n°36		Lettres NBS, LM.	Cote 3177W/62	Date 2012	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
		Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation... Liberté conditionnelle. Lettres NBS, LM.
Résultat n°37		Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 439886-440509.	Cote 2036W/121	Date 2005	Lieu MASSY Commune	Type de document déclaration de douane
		Contexte : DECLARATIONS DE REVENU. Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...
Résultat n°38		Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôturées au 05/04/2007 (2004-2008).	Cote 2435W/41	Date 2004-2008	Lieu ESSONNE	Type de document dossier de procédure
		Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES. Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives...
Résultat n°39		Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux de restructuration et de réhabilitation ; maîtrise d'oeuvre : négociation du marché de maîtrise d'oeuvre, documents phase concours Gering, décision du 7 mars 2002 de validation du montant du marché de maîtrise d'oeuvre, remarques du contrôle de légalité sur le marché Gering (2000 - 2002).	Cote 1795W/11	Date 2000-2002	Lieu MAROLLES-EN-HUREPOIX	Type de document marché public
		Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES. Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux...
Résultat n°40		janvier à mai	Cote PER328/35	Date 1997	Lieu ESSONNE	Type de document publication périodique
		Contexte : BULLETIN OFFICIEL DU DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : périodique. janvier à mai

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Plumitifs d'audience des lundis d'octobre à décembre, des mardis matin et des mardis après midi de janvier à mars

Accords d'entreprise : dossiers individuels, lettres THALES LAZER - CLINIQUE DE L'YVETTE (2005).

Commune de JUVISY-SUR-ORGE : listes d'émargement, élections présidentielles, bureau 1-4 (22/04/2007-06/05/2007).

Candidatures non retenues - Maîtrise d'oeuvre (n° 6 à 8) LE PLAN 2 A RIS-ORANGIS (reconstruction du plan 2) (2007).

Correspondance : chronos courriers envoyés aux notaires (Janvier à mai 2013).

Initiation au code de la chevalerie. Théorie et pratique de l'esprit et du comportement chevaleresque

Dossiers aide sociale des personnes décédées en 1999-2002, lettres CLI-COC.

Plan n°461 C 52 02 : réseau d'eau potable Grande Rue à OLLAINVILLE (26/10/2005).

Parc Naturel Régional du Gâtinais Français (PNRGF) : courriers, compte-rendus, réunions de bureau syndical et comité syndical (2003-2004).

Plan n°045 V 02 : réseau d'eau potable Rue Voie Nouvelle à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE (02/08/2005).

Tutelles mineurs : dossiers individuels, lettres QUE - W.

Dossiers tutelles majeurs (1er - 6 décembre 2001).

Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la PMI, nés en 2005, lettres MAG-QUE.

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 437257-438059.

Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs, lettres RAMASSAMY ; RANDRIAMAROZOKY (2008).

Dossiers aide sociale des personnes décédées en 1999-2003, lettres RIV.

Inspection du travail : états d'activité par sections d'inspection, compte-rendu mensuel (janvier-juin 2001).

CHAMARANDE. - Accords excentriques. Saison 2006 : expositions, danse contemporaine, cinéma, musique, conte et pique-nique, Domaine départemental (2006).

Collège Chantemerle à CORBEIL-ESSONNES, travaux de réhabilitation de la demi-pension : Maîtrise d'oeuvre, marché n° 03-109 (ARETEC Mandataire / DA COSTA - MOSAIC) (2003-2006).

Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôturées au 02/01/2006 et au 06/03/2006 (1997-2008).

Parc Naturel Régional du Gatinais Français : fonctionnement du Parc 2000/2003.

Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés) du n°690 au n°738.

N°461-502 (18 septembre - 29 octobre 2003).

Dossier 271 décision du 13 novembre 2000; Dossier 280 décision du 20 novembre 2000.

Dossiers Fonds Départemental d'Aide aux Jeunes (FDAJ), attribués par le Comité local d'avis d'attribution du VAL D'YERRES (CLAA), lettres W - Z (2011).

Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives sans nomination d'un administrateur judiciaire, clôturées au 05/07/2007 (1998-2007).

COURCOURONNES.- Pause-emploi café. Le rendez-vous emploi et formation pour les 16-25 ans. Venez consulter les offres d'emploi ou de formations, recevoir une aide et partager une tasse de café, Espaces Pierre Nicolas, Pierre Desproges, 2010.

Dossiers inactifs, lettres GAL-GAR (2000-2003).

N°250-280 (30 juin - 13 juillet 2000).

N°13-19 (4 - 9 janvier 2001).

Lettres NBS, LM.

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 439886-440509.

Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôturées au 05/04/2007 (2004-2008).

janvier à mai