Résultat n°1
Plumitifs d'audience des lundis d'octobre à décembre, des mardis matin et des mardis après midi de janvier à mars
Date
2002
Cote
2030W/728
Archives départementales de l’Essonne
Résultats de la recherche
Résultat n°2
Accords d'entreprise : dossiers individuels, lettres THALES LAZER - CLINIQUE DE L'YVETTE (2005).
Date
2005
Cote
2637W/15
Résultat n°4
Commune de JUVISY-SUR-ORGE : listes d'émargement, élections présidentielles, bureau 1-4 (22/04/2007-06/05/2007).
Date
2007
Cote
2310W/33
Résultat n°5
Candidatures non retenues - Maîtrise d'oeuvre (n° 6 à 8) LE PLAN 2 A RIS-ORANGIS (reconstruction du plan 2) (2007).
Date
2007
Cote
1982W/66
Résultat n°6
Correspondance : chronos courriers envoyés aux notaires (Janvier à mai 2013).
Date
2013
Cote
2430W/1
Résultat n°7
Initiation au code de la chevalerie. Théorie et pratique de l'esprit et du comportement chevaleresque
Date
2005
Cote
INSEIZE/1341
Résultat n°8
Dossiers aide sociale des personnes décédées en 1999-2002, lettres CLI-COC.
Date
1999-2002
Cote
2005W/77
Résultat n°9
Plan n°461 C 52 02 : réseau d'eau potable Grande Rue à OLLAINVILLE (26/10/2005).
Date
2005
Cote
2159W/1699
Résultat n°10
Parc Naturel Régional du Gâtinais Français (PNRGF) : courriers, compte-rendus, réunions de bureau syndical et comité syndical (2003-2004).
Date
2003-2004
Cote
2499W/11
Résultat n°11
Résultat n°12
Plan n°045 V 02 : réseau d'eau potable Rue Voie Nouvelle à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE (02/08/2005).
Date
2005
Cote
2159W/338
Résultat n°13
Résultat n°14
Résultat n°15
Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la PMI, nés en 2005, lettres MAG-QUE.
Date
2005
Cote
2664W/38
Résultat n°17
Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 437257-438059.
Date
2005
Cote
2036W/117
Résultat n°18
Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs, lettres RAMASSAMY ; RANDRIAMAROZOKY (2008).
Date
1998-2008
Cote
2329W/185
Résultat n°19
Dossiers aide sociale des personnes décédées en 1999-2003, lettres RIV.
Date
1999-2003
Cote
2005W/299
Résultat n°20
Inspection du travail : états d'activité par sections d'inspection, compte-rendu mensuel (janvier-juin 2001).
Date
2001
Cote
2119W/50
Résultat n°21
1 media
CHAMARANDE. - Accords excentriques. Saison 2006 : expositions, danse contemporaine, cinéma, musique, conte et pique-nique, Domaine départemental (2006).
Date
2006
Cote
18FI/3901
Résultat n°22
Résultat n°24
Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôturées au 02/01/2006 et au 06/03/2006 (1997-2008).
Date
1997-2008
Cote
2435W/15
Résultat n°25
Parc Naturel Régional du Gatinais Français : fonctionnement du Parc 2000/2003.
Date
2000-2003
Cote
2136W/47
Résultat n°26
Résultat n°27
Résultat n°28
Dossier 271 décision du 13 novembre 2000; Dossier 280 décision du 20 novembre 2000.
Date
2000
Cote
2085W/10
Résultat n°29
Dossiers Fonds Départemental d'Aide aux Jeunes (FDAJ), attribués par le Comité local d'avis d'attribution du VAL D'YERRES (CLAA), lettres W - Z (2011).
Date
2011
Cote
2449W/176
Résultat n°30
Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives sans nomination d'un administrateur judiciaire, clôturées au 05/07/2007 (1998-2007).
Date
1998-2007
Cote
2435W/308
Résultat n°32
Résultat n°33
Résultat n°34
Résultat n°35
Résultat n°36
Résultat n°37
Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 439886-440509.
Date
2005
Cote
2036W/121
Résultat n°38
Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôturées au 05/04/2007 (2004-2008).
Date
2004-2008
Cote
2435W/41
Résultat n°39
Résultat n°40