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> 10 000 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    FERTE-ALAIS (LA).- Louis Paul Léon BERGERON, notaire : minutes (janvier-février 1925).

    Date

    1925

    Cote

    2E27/1306

    • Contexte : 2E27 étude notariale de LA FERTE-ALAIS I (1550-1945)

    • FERTE-ALAIS (LA).- Louis Paul Léon BERGERON, notaire...

    Producteur :

    FERTE-ALAIS II (LA) (service versant)

  2. Résultat n°2

    LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Actes civils publics, vol. n°325 : 26 août - 25 octobre 1921.

    Date

    1921

    Cote

    3Q8/408

    • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

    • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Actes civils...

    Producteur :

    BUREAU DE LONGJUMEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Répertoire raisonné des doctorats d'état, lettres et sciences humaines. Tome 2

    Date

    1976

    Cote

    INOCTAVO/1337/2

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Répertoire raisonné des doctorats d'état, lettres et...
  4. Résultat n°4

    VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Bornage des marais communaux : délibération du conseil municipal, un procès-verbal de bornage (1835, 1907). Délimitation d'une partie du marais communal entre la commune et divers aboutissants : procès-verbal (1902). Vente de parcelles dans les marais communaux, enquête administrative de commodo et incommodo : procès-verbal d'enquête (1866) ; adjudication : correspondance avec le sous-préfet et avec un particulier (1848-1854, 1908). Baux de pêche : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, contrat de bail, correspondance du sous-préfet, correspondance des demandeurs et des adjudicataires, affiches (1835 - 1956). Pétition des habitants pour la fixation à 25 francs du permis de pêche sur l'étang communal pour les étrangers à la commune (sans date).

    Date

    1835-1956

    Cote

    EDEPOT77 3N/2

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Bornage des marais...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  5. Résultat n°5

    Pénal : minutes 5ème classe (1992).

    Date

    1992

    Cote

    2302W/39

    • Contexte : 2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Pénal : minutes 5ème classe (1992).

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Bassin de l'Yvette. - Curage et faucardement. - curage de la morte rivière de Chilly et de l'Yvette (1799), rôles des sommes à payer par les riverains de l'Yvette et de la Mérantaise à Gif-sur-Yvette pour le curage, l'élagage, l'ébergement : réclamations des riverains (1835-1840) , travaux de curage de l'Yvette (1799-1936) ; curage du ruisseau de la Gironde à Paray et à Morangis (1807-1816).

    Date

    1799-1936

    Cote

    7S/94

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Yvette. - Curage et faucardement. - curage...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  7. Résultat n°7

    (30 avril au 23 août).

    Date

    1975

    Cote

    1283W/114

    • Contexte : POLICE.

    • Registres de main courantes du commissariat.
    • (30 avril au 23 août).

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Statuts et procès-verbaux de délibérations du conseil d'administration de la S.A. Société Française des Acieries de Blanc Misseron.

    Date

    1926

    Cote

    6U/112

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Statuts et procès-verbaux...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  9. Résultat n°9
    VARENNES-JARCY. - Le moulin de Jarcy [Editeur Mulard, 1911, timbre à 5 centimes].

    1 media

    VARENNES-JARCY. - Le moulin de Jarcy [Editeur Mulard, 1911, timbre à 5 centimes].

    Date

    1911

    Cote

    2FI176/48

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • VARENNES-JARCY
    • VARENNES-JARCY. - Le moulin de Jarcy [Editeur Mulard,...
  10. Résultat n°10

    Thèse : ""La maladrerie de Fontenay-sous-Bois"", par Claude Troquet.

    Date

    s.d

    Cote

    64J/183

    • Contexte : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...

    • Thèse : ""La maladrerie de Fontenay-sous-Bois"", par...

    Producteur :

    JACQUART Jean (service producteur), JACQUART Jean (service versant)

  11. Résultat n°11
    GRANGES-LE-ROI (LES). - Le puits. Daubernet, Jean Chanson.

    1 media

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Le puits. Daubernet, Jean Chanson.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI85/2

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • GRANGES-LE-ROI (LES)
    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Le puits. Daubernet, Jean Chanson....
  12. Résultat n°12

    La VIERGE à l'ENFANT"", huile sur toile de WISSOUS, en restauration chez François LECORRE à Paris, 1996.

    Date

    1996

    Cote

    5FI/2013

    • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...

    • La VIERGE à l'ENFANT"", huile sur toile de WISSOUS,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  13. Résultat n°13

    MEREVILLE, bureau de l'enregistrement. - Successions extérieures. - Vol. 2 : 08 avril 1907 - 14 mars 1910.

    Date

    1907-1910

    Cote

    3Q9/182

    • Contexte : 3Q9 Bureau de l'Enregistrement de MEREVILLE (1772-1951)

    • MEREVILLE, bureau de l'enregistrement. - Successions...

    Producteur :

    BUREAU DE MEREVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Commissions et rapports à la commission permanente, 1ère commission, séjours de l'été 1994 organisés par le centre de loisirs départemental ; commission permanente, séjours de l'été 1994 ; participation aux frais de fonctionnement du centre de loisirs départemental : rapport à la commission permanente ; approbation des barêmes de tarification applicables au cente de loisirs et taux des rémunérations des animateurs : rapport à la commission permanente ; organisation des nuitées ; séjours de ski organisés lors de l'hiver 1996, conclusion et signature des conventions avec les prestataires ; participation des familles ; rémunération des animateurs en 1996 ; séjours et mini-séjours de l'été 1996 : rapport à la 1ère commission ; mini-séjour de l'été 1996, conclusion et signature avec les prestataires concernés : rapport à la commission permanente ; séjours d'été proposés par le centre de loisirs : conventions avec les prestataires concernés ; participation des familles et du centre communal d'action sociale d'ETIOLLES (1994-1996).

    Date

    1994-1996

    Cote

    1805W/2

    • Contexte : CENTRE DE LOISIRS DEPARTEMENTAL.

    • Commissions et rapports à la commission permanente,...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), SERVICE RELATIONS SOCIALES ET PROFESSIONNELLES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant), SERVICE RELATIONS SOCIALES ET PROFESSIONNELLES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Volume 7936.

    Date

    Entre le 31 octobre 1950 et le 04 novembre 1950

    Cote

    4Q1/4000

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 7936.

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  16. Résultat n°16

    PALAISEAU - Bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès, vol. n°103 : 11 juillet 1921 - 28 février 1922.

    Date

    1921-1922

    Cote

    3Q11/248

    • Contexte : 3Q11 Bureau de l'Enregistrement de PALAISEAU (1797-1969)

    • PALAISEAU - Bureau de l'enregistrement. - Mutations...

    Producteur :

    BUREAU DE PALAISEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    N° 229-237

    Date

    1971

    Cote

    PER19/5

    • Contexte : CONNAISSANCE DES ARTS : périodique.

    • N° 229-237
  18. Résultat n°18

    Dossiers médicaux des consultants en planification, lettres E-G (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2194W/14

    • Contexte : PLANIFICATION ET EDUCATION FAMILIALE D'EVRY – AGORA.

    • Dossiers médicaux des consultants en planification,...

    Producteur :

    CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE D EVRY (service producteur), CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE D EVRY (service versant)

  19. Résultat n°19

    YERRES. - Recensement de la population de 1975, districts AC01, AC02A à AC02B, AC03A à AC03B, AC04 à AC10, AD01 à AD04 : échantillon 1/5 non-maître.

    Date

    1975

    Cote

    1154W/702

    • Contexte : 1154W/1-799, Recensement de population : feuilles de...

    • YERRES. - Recensement de la population de 1975, districts...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  20. Résultat n°20
    MONTLHERY. - Route d'Orléans et tramway[Editeur Piot, coloriée].

    1 media

    MONTLHERY. - Route d'Orléans et tramway[Editeur Piot, coloriée].

    Date

    s.d

    Cote

    2FI119/51

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • MONTLHERY
    • MONTLHERY. - Route d'Orléans et tramway[Editeur Piot,...
  21. Résultat n°21

    Aide sociale : dossiers nominatifs,lettres THO-THU (1975-1977).

    Date

    1975-1977

    Cote

    1014W/492

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Aide sociale : dossiers nominatifs,lettres THO-THU...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Registre de demande de certificats de nationalité française (1958-1962).

    Date

    1958-1962

    Cote

    1924W/324

    • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Registre de demande de certificats de nationalité française...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  23. Résultat n°23

    ETRECHY. - Des maisons d'habitation, sur une place (janvier 1980).

    Date

    1980

    Cote

    48FI/853

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • ETRECHY. - Des maisons d'habitation, sur une place...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  24. Résultat n°24

    Dossiers de procédures collectives sans nomination d'un administrateur judiciaire, clôture du 13 novembre au 18 décembre 1997

    Date

    1989-1997

    Cote

    2030W/1350

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Dossiers de procédures collectives sans nomination...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  25. Résultat n°25

    Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY, réalisation de l'assainissement : marché n° 2098. COURCOURONNES, RIS-ORANGIS. - Quartier du Bois l'Epine, réalisation de l'adduction primaire d'eau potable : marché 2092.

    Date

    1970

    Cote

    1523W/407

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  26. Résultat n°26

    Essai bibliographique sur les antiquités et objets d'art de la Corrèze. Extrait du Bulletin de la Société des lettres, Scineces et arts de la Corrèze, tome LXXV, 2ème livraison

    Auteur

    QUINCY, Guy

    Date

    1971

    Cote

    PBR/556

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Essai bibliographique sur les antiquités et objets...
  27. Résultat n°27

    Assurance-automobile souscrite avec la compagnie d'assurances Zurich (1960 - 1969) ; assurance-automobile souscrite avec la société d'assurance l'Abeille (1972 - 1978).

    Date

    1960-1978

    Cote

    EDEPOT85 3D/6

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Administration de la commune
    • Assurances de la commune.
    • Assurance-automobile souscrite avec la compagnie d'assurances...

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  28. Résultat n°28

    Canton de MILLY-LA-FORET, communes de BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, MILLY-LA- FORET [Manquent GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE, ONCY-SUR-ECOLE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE].

    Date

    1985

    Cote

    1197W/16

    • Contexte : 1197W Listes électorales (1985)

    • Arrondissement d'EVRY.
    • Canton de MILLY-LA-FORET, communes de BOIGNEVILLE,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  29. Résultat n°29

    SAVIGNY-SUR-ORGE. - Maison de retraite Charaintre, équipement hospitalier. Allocation d'éducation spéciale, abrogation.

    Date

    1972

    Cote

    1103W/9

    • Contexte : TUTELLE HOSPITALIERE.

    • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Maison de retraite Charaintre,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Les courtiers-gourmets à travers les âges. La Charité-sur-Loire, 1935

    Auteur

    DAGE, René

    Date

    1935

    Cote

    INQUARTO/206

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Les courtiers-gourmets à travers les âges. La Charité-sur-Loire,...
  31. Résultat n°31

    MAROLLES-EN-BEAUCE. - L'entrée d'une cour de ferme (septembre 1981).

    Date

    1981

    Cote

    48FI/1435

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • MAROLLES-EN-BEAUCE. - L'entrée d'une cour de ferme...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  32. Résultat n°32

    Expropriations.- SACLAY, réservoir d'eau.

    Date

    1970

    Cote

    951W/62

    • Contexte : EXPROPRIATIONS, DECHARGES TERRESTRES ET FLUVIALES,...

    • Expropriations.- SACLAY, réservoir d'eau.

    Producteur :

    TRIBUNAL CORRECTIONNEL D ETAMPES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers QUINCY SOUS SÉNART, LA NORVILLE, BLANDY, BOUSSY SAINT ANTOINE, D'HUISON LONGUEVILLE, IGNY, ETRECHY, LA VILLE DU BOIS (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2491W/411

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  34. Résultat n°34
    BRUNOY.- Vente aux enchères de mobilier dépendant de la succession de Mme Veuve LAUGA, 14 septembre 1957.

    1 media

    BRUNOY.- Vente aux enchères de mobilier dépendant de la succession de Mme Veuve LAUGA, 14 septembre 1957.

    Date

    1957

    Cote

    18FI/881

    • Contexte : AFFICHES

    • BRUNOY.- Vente aux enchères de mobilier dépendant de...
  35. Résultat n°35

    SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Tableau général des chemins vicinaux (1850) ; supplément au tableau général (1864) ; voirie vicinale (1864-1957) ; subventions industrielles (1897) ; alignements (1950-1961) ; voirie urbaine (1961-1963).

    Date

    1850-1963

    Cote

    3O/643

    • Contexte : 3O VOIRIE VICINALE (1792-1967)

    • SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Tableau général des chemins...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    LASSERRE, Georges. - Notes sur les pétroglyphes du massif de Fontainebleau [s. d. ; archives privées ; bandes de 23 centimètres, négatif].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/235/23

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Ouvrages et thèses.
    • Lasserre Georges, Notes sur les pétroglyphes du massif...
    • LASSERRE, Georges. - Notes sur les pétroglyphes du...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  37. Résultat n°37

    ETAMPES. - Arrondissement, chambre des notaires : registres des dépôts.

    Date

    1901-1907

    Cote

    50J/8

    • Contexte : CHAMBRE DES NOTAIRES DE L'ARRONDISSEMENT D'ETAMPES.

    • ETAMPES. - Arrondissement, chambre des notaires : registres...

    Producteur :

    CHAMBRE DES NOTAIRES DE L ARRONDISSEMENT D ETAMPES (service producteur), GREFFE DU TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  38. Résultat n°38

    CHEPTAINVILLE. - Société civile immobilière (SCI) les Graviers : permis de construire 91 - 70 - 36771 (1970). COURCOURONNES. - Société civile immobilière (SCI) les Hameaux du Bel Air : permis de construire 91 - 70 - 36772 (1970).

    Date

    1970

    Cote

    1553W/2659

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • CHEPTAINVILLE. - Société civile immobilière (SCI) les...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  39. Résultat n°39

    Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la PMI, nés en 1995, lettres A-D.

    Date

    1995

    Cote

    2512W/4

    • Contexte : PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE.

    • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...

    Producteur :

    CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE DOURDAN (service producteur), CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE DOURDAN (service versant)

  40. Résultat n°40

    Partie IV.

    Date

    1993-1995

    Cote

    2602W/48

    • Contexte : 2602W Dossiers de procédures conclues par des non-lieu...

    • 1992
    • Cabinet 6 (Juges M d'HUY et BOUCHER)
    • Affaires Corral et autres/Affaire Alcatel (12 octobre...
    • Partie IV.

    Producteur :

    TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur)
    SERVICE PENAL INSTRUCTION (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)