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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

FERTE-ALAIS (LA).- Louis Paul Léon BERGERON, notaire : minutes (janvier-février 1925).

Cote
2E27/1306
 Date
1925
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E27 étude notariale de LA FERTE-ALAIS I (1550-1945)

  • FERTE-ALAIS (LA).- Louis Paul Léon BERGERON, notaire...
Résultat n°2

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Actes civils publics, vol. n°325 : 26 août - 25 octobre 1921.

Cote
3Q8/408
 Date
1921
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
acte civil public

  • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

  • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Actes civils...
Résultat n°3

Répertoire raisonné des doctorats d'état, lettres et sciences humaines. Tome 2
Cote
INOCTAVO/1337/2
 Date
1976
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
répertoire

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Répertoire raisonné des doctorats d'état, lettres et...
Résultat n°4

VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Bornage des marais communaux : délibération du conseil municipal, un procès-verbal de bornage (1835, 1907). Délimitation d'une partie du marais communal entre la commune et divers aboutissants : procès-verbal (1902). Vente de parcelles dans les marais communaux, enquête administrative de commodo et incommodo : procès-verbal d'enquête (1866) ; adjudication : correspondance avec le sous-préfet et avec un particulier (1848-1854, 1908). Baux de pêche : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, contrat de bail, correspondance du sous-préfet, correspondance des demandeurs et des adjudicataires, affiches (1835 - 1956). Pétition des habitants pour la fixation à 25 francs du permis de pêche sur l'étang communal pour les étrangers à la commune (sans date).

Cote
EDEPOT77 3N/2
 Date
1835-1956
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
procès-verbal, bail, cahier des charges, affiche

  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Bornage des marais...
Résultat n°5

Pénal : minutes 5ème classe (1992).

Cote
2302W/39
 Date
1992
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Pénal : minutes 5ème classe (1992).
Résultat n°6

Bassin de l'Yvette. - Curage et faucardement. - curage de la morte rivière de Chilly et de l'Yvette (1799), rôles des sommes à payer par les riverains de l'Yvette et de la Mérantaise à Gif-sur-Yvette pour le curage, l'élagage, l'ébergement : réclamations des riverains (1835-1840) , travaux de curage de l'Yvette (1799-1936) ; curage du ruisseau de la Gironde à Paray et à Morangis (1807-1816).

Cote
7S/94
 Date
1799-1936
 Lieu
YVETTE (COURS D EAU), YVETTE (BASSIN DE L), CHILLY-MAZARIN Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, MORANGIS
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de l'Yvette. - Curage et faucardement. - curage...
Résultat n°7

(30 avril au 23 août).

Cote
1283W/114
 Date
1975
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registres de main courantes du commissariat.
  • (30 avril au 23 août).
Résultat n°8

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Statuts et procès-verbaux de délibérations du conseil d'administration de la S.A. Société Française des Acieries de Blanc Misseron.

Cote
6U/112
 Date
1926
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
acte de société, statut, procès-verbal

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Statuts et procès-verbaux...
Résultat n°9
VARENNES-JARCY. - Le moulin de Jarcy [Editeur Mulard, 1911, timbre à 5 centimes].

1 media

VARENNES-JARCY. - Le moulin de Jarcy [Editeur Mulard, 1911, timbre à 5 centimes].

Cote
2FI176/48
 Date
1911
 Lieu
VARENNES-JARCY, YERRES (COURS D EAU)
 Type de document
carte postale

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • VARENNES-JARCY
  • VARENNES-JARCY. - Le moulin de Jarcy [Editeur Mulard,...
Résultat n°10

Thèse : ""La maladrerie de Fontenay-sous-Bois"", par Claude Troquet.

Cote
64J/183
 Date
s.d
 Lieu
PARIS Commune
 Type de document -

  • Contexte : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...

  • Thèse : ""La maladrerie de Fontenay-sous-Bois"", par...
Résultat n°11
GRANGES-LE-ROI (LES). - Le puits. Daubernet, Jean Chanson.

1 media

GRANGES-LE-ROI (LES). - Le puits. Daubernet, Jean Chanson.

Cote
2FI85/2
 Date
s.d
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
carte postale

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • GRANGES-LE-ROI (LES)
  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Le puits. Daubernet, Jean Chanson....
Résultat n°12

La VIERGE à l'ENFANT"", huile sur toile de WISSOUS, en restauration chez François LECORRE à Paris, 1996.

Cote
5FI/2013
 Date
1996
 Lieu
WISSOUS
 Type de document
document photographique

  • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...

  • La VIERGE à l'ENFANT"", huile sur toile de WISSOUS,...
Résultat n°13

MEREVILLE, bureau de l'enregistrement. - Successions extérieures. - Vol. 2 : 08 avril 1907 - 14 mars 1910.

Cote
3Q9/182
 Date
1907-1910
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : 3Q9 Bureau de l'Enregistrement de MEREVILLE (1772-1951)

  • MEREVILLE, bureau de l'enregistrement. - Successions...
Résultat n°14

Commissions et rapports à la commission permanente, 1ère commission, séjours de l'été 1994 organisés par le centre de loisirs départemental ; commission permanente, séjours de l'été 1994 ; participation aux frais de fonctionnement du centre de loisirs départemental : rapport à la commission permanente ; approbation des barêmes de tarification applicables au cente de loisirs et taux des rémunérations des animateurs : rapport à la commission permanente ; organisation des nuitées ; séjours de ski organisés lors de l'hiver 1996, conclusion et signature des conventions avec les prestataires ; participation des familles ; rémunération des animateurs en 1996 ; séjours et mini-séjours de l'été 1996 : rapport à la 1ère commission ; mini-séjour de l'été 1996, conclusion et signature avec les prestataires concernés : rapport à la commission permanente ; séjours d'été proposés par le centre de loisirs : conventions avec les prestataires concernés ; participation des familles et du centre communal d'action sociale d'ETIOLLES (1994-1996).

Cote
1805W/2
 Date
1994-1996
 Lieu
ETIOLLES
 Type de document
rapport

  • Contexte : CENTRE DE LOISIRS DEPARTEMENTAL.

  • Commissions et rapports à la commission permanente,...
Résultat n°15

Volume 7936.
Cote
4Q1/4000
 Date
Entre le 31 octobre 1950 et le 04 novembre 1950
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
  • Volume 7936.
Résultat n°16

PALAISEAU - Bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès, vol. n°103 : 11 juillet 1921 - 28 février 1922.

Cote
3Q11/248
 Date
1921-1922
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
mutation par décès

  • Contexte : 3Q11 Bureau de l'Enregistrement de PALAISEAU (1797-1969)

  • PALAISEAU - Bureau de l'enregistrement. - Mutations...
Résultat n°17

N° 229-237
Cote
PER19/5
 Date
1971
 Lieu
FRANCE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : CONNAISSANCE DES ARTS : périodique.

  • N° 229-237
Résultat n°18

Dossiers médicaux des consultants en planification, lettres E-G (2000).

Cote
2194W/14
 Date
2000
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : PLANIFICATION ET EDUCATION FAMILIALE D'EVRY – AGORA.

  • Dossiers médicaux des consultants en planification,...
Résultat n°19

YERRES. - Recensement de la population de 1975, districts AC01, AC02A à AC02B, AC03A à AC03B, AC04 à AC10, AD01 à AD04 : échantillon 1/5 non-maître.

Cote
1154W/702
 Date
1975
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
questionnaire d'enquête

  • Contexte : 1154W/1-799, Recensement de population : feuilles de...

  • YERRES. - Recensement de la population de 1975, districts...
Résultat n°20
MONTLHERY. - Route d'Orléans et tramway[Editeur Piot, coloriée].

1 media

MONTLHERY. - Route d'Orléans et tramway[Editeur Piot, coloriée].

Cote
2FI119/51
 Date
s.d
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
carte postale

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • MONTLHERY
  • MONTLHERY. - Route d'Orléans et tramway[Editeur Piot,...