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3 554 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    27 octobre-2 novembre.

    Date

    2000

    Cote

    2758W/137

    • Contexte : 2758W Suivi des détenus : dossiers des détenus libérés...

    • Libérés en 2000.
    • 27 octobre-2 novembre.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur)

  2. Résultat n°2

    Affaires correctionnelles : dossiers individuels (15 octobre 1981).

    Date

    1981

    Cote

    1614W/460

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

    • Affaires correctionnelles : dossiers individuels (15...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  3. Résultat n°3

    libération de détenus : dossiers des libérés au 29/08/1990.

    Date

    1990

    Cote

    1513W/551

    • Contexte : 1513W Dossiers de détenus libérés en 1990.

    • libération de détenus : dossiers des libérés au 29/08/1990....

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  4. Résultat n°4

    lettres MOK-MOY.

    Date

    2008

    Cote

    3079W/157

    • Contexte : 3079W Suivi des détenus : dossiers des détenus (2007-2009),...

    • Dossiers pénaux des personnes détenues libérées/décédées...
    • En 2008.
    • lettres MOK-MOY.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  5. Résultat n°5

    9 - 13 avril.

    Date

    2004

    Cote

    2758W/303

    • Contexte : 2758W Suivi des détenus : dossiers des détenus libérés...

    • Libérés en 2004.
    • 9 - 13 avril.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur)

  6. Résultat n°6

    libération de détenus : dossiers des libérés au 08/06/1990.

    Date

    1990

    Cote

    1513W/345

    • Contexte : 1513W Dossiers de détenus libérés en 1990.

    • libération de détenus : dossiers des libérés au 08/06/1990....

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  7. Résultat n°7

    libération de détenus : dossiers des libérés au 16/05/1980.

    Date

    1980

    Cote

    1509W/239

    • Contexte : 1509W Dossiers de détenus libérés en 1980.

    • libération de détenus : dossiers des libérés au 16/05/1980....

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  8. Résultat n°8

    libération de détenus : dossiers des libérés au 03/08/1990.

    Date

    1990

    Cote

    1513W/482

    • Contexte : 1513W Dossiers de détenus libérés en 1990.

    • libération de détenus : dossiers des libérés au 03/08/1990....

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  9. Résultat n°9

    Exécution des peines : fiches d'exécution des peines, lettres BEC à BOU.

    Date

    1972

    Cote

    1614W/117

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

    • Exécution des peines : fiches d'exécution des peines,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  10. Résultat n°10

    libération de détenus : dossiers des libérés au 12/05/1990.

    Date

    1990

    Cote

    1513W/290

    • Contexte : 1513W Dossiers de détenus libérés en 1990.

    • libération de détenus : dossiers des libérés au 12/05/1990....

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  11. Résultat n°11

    Exécution des peines : fiches d'exécution des peines, lettres HAB à JEG.

    Date

    1976

    Cote

    1614W/185

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

    • Exécution des peines : fiches d'exécution des peines,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  12. Résultat n°12

    libération de détenus : dossiers des libérés au 31/03/1990.

    Date

    1990

    Cote

    1513W/201

    • Contexte : 1513W Dossiers de détenus libérés en 1990.

    • libération de détenus : dossiers des libérés au 31/03/1990....

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  13. Résultat n°13

    Prisons et prisonniers (1793 - 1795).

    Date

    1793-1795

    Cote

    L/79

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Prisons et prisonniers (1793 - 1795).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    libération de détenus : dossiers des libérés au 14/02/1990.

    Date

    1990

    Cote

    1513W/97

    • Contexte : 1513W Dossiers de détenus libérés en 1990.

    • libération de détenus : dossiers des libérés au 14/02/1990....

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  15. Résultat n°15

    Affaires correctionnelles : dossiers individuels (27 octobre 1983).

    Date

    1983

    Cote

    1614W/565

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

    • Affaires correctionnelles : dossiers individuels (27...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  16. Résultat n°16

    libération de détenus : dossiers des libérés au 29/09/1980.

    Date

    1980

    Cote

    1509W/493

    • Contexte : 1509W Dossiers de détenus libérés en 1980.

    • libération de détenus : dossiers des libérés au 29/09/1980....

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  17. Résultat n°17

    Lettres AA-AD.

    Date

    2009

    Cote

    3079W/187

    • Contexte : 3079W Suivi des détenus : dossiers des détenus (2007-2009),...

    • Dossiers pénaux des personnes détenues libérées/décédées...
    • En 2009.
    • Lettres AA-AD.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  18. Résultat n°18

    Lettres MBA-MED.

    Date

    2007

    Cote

    3079W/55

    • Contexte : 3079W Suivi des détenus : dossiers des détenus (2007-2009),...

    • Dossiers pénaux des personnes détenues libérées/décédées...
    • En 2007.
    • Lettres MBA-MED.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  19. Résultat n°19

    libération de détenus : dossiers des libérés au 27/09/1990.

    Date

    1990

    Cote

    1513W/621

    • Contexte : 1513W Dossiers de détenus libérés en 1990.

    • libération de détenus : dossiers des libérés au 27/09/1990....

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  20. Résultat n°20

    libération de détenus : dossiers des libérés au 09/03/1990.

    Date

    1990

    Cote

    1513W/147

    • Contexte : 1513W Dossiers de détenus libérés en 1990.

    • libération de détenus : dossiers des libérés au 09/03/1990....

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)