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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

SEINE-ET-OISE, département. - Tables alphabétiques [noms de personnes, noms de lieux, matières] des registres de délibérations des directoires de districts : districts de DOURDAN, ETAMPES, GONESSE, MANTES, MONTFORT, PONTOISE, SAINT-GERMAIN-EN-LAYE : 532 vues (1790 - an III (1794-1795)).
Cote
1MI/348
 Date
s.d
 Lieu
SEINE-ET-OISE, DOURDAN Commune, ETAMPES Commune, VAL-D OISE, YVELINES, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
DELIBERATION DU DISTRICT REVOLUTIONNAIRE, liste nominative
  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.
  • Archives publiques.
  • Archives des Yvelines
  • SEINE-ET-OISE, département. - Tables alphabétiques...
Résultat n°2

SEINE-ET-OISE, département. - Tables alphabétiques [noms de personnes, noms de lieux, matières] des registres de délibérations des directoires de districts [1790-an III (1794-1795)] : districts de VERSAILLES et CORBEIL [à la fin des tables du district de Versailles, liste civile des émigrés, an II (1793-1794)] : 357 vues.
Cote
1MI/349
 Date
s.d
 Lieu
SEINE-ET-OISE, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE VERSAILLES
 Type de document
DELIBERATION DU DISTRICT REVOLUTIONNAIRE, liste nominative
  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.
  • Archives publiques.
  • Archives des Yvelines
  • SEINE-ET-OISE, département. - Tables alphabétiques...
Résultat n°3
Les Emigrés lisant la proclamation du général BERTHIER (1798)"". D'après MASSARD, Typ. H. PLON, Réimpr. de l'Ancien Moniteur, t. XXIX, p. 173, Dim. 13 x 19 cm.

1 media

Les Emigrés lisant la proclamation du général BERTHIER (1798)"". D'après MASSARD, Typ. H. PLON, Réimpr. de l'Ancien Moniteur, t. XXIX, p. 173, Dim. 13 x 19 cm.

Cote
4FI/135
 Date
s.d
 Lieu
LIEU NON IDENTIFIE
 Type de document
document graphique
  • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...
  • Les Emigrés lisant la proclamation du général BERTHIER...
Résultat n°4
Les Emigrés. Les Français sous la Révolution"". Eau forte, H. BARON prinx., L. MASSARD sc., CHALLAMEL éd. 4 rue de l'Abbaye St Germain, Dim. 15 x 10 cm.

1 media

Les Emigrés. Les Français sous la Révolution"". Eau forte, H. BARON prinx., L. MASSARD sc., CHALLAMEL éd. 4 rue de l'Abbaye St Germain, Dim. 15 x 10 cm.

Cote
4FI/166
 Date
s.d
 Lieu
FRANCE
 Type de document
document graphique
  • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...
  • Les Emigrés. Les Français sous la Révolution"". Eau...
Résultat n°5

Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE.
Cote
30J/72
 Date
1561-1832
 Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SACLAS, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT
 Type de document
délibération, discours, déclaration féodale, plan, convention, bail, compte financier, livre comptable, procès-verbal, correspondance, déclaration, document graphique, pièce comptable
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).
  • Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE.
Résultat n°6

BRUNOY, historique.- Notes manuscrites extraites des ouvrages de DULAURE, TALLEMANT des REAUX, PIERARD, de la Description de la généralité de Paris, des inventaires des Archives Nationales et de Seine-et-Oise, un texte en vers sur la vallée d'Yerres, une transcription de l'aveu de foi et hommage de Rognon de Lamoy, Le Mercure Galant (1700), une copie des lettres d'érection de la terre de Brunoy en marquisat (1757), une description de la maison de campagne de Mr BRUNET/ abbé MANNEUR, extraits des mémoires complets et authentiques du duc de Saint-Simon, un texte manuscrit raturé intitulé Souvenirs d'un émigré. Documents imprimés : coupures de journaux, une brochure intitulée l'Autographomanie.

Cote
79J7/1
 Date
s.d
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES (VAL D) (COURS D EAU)
 Type de document
déclaration féodale, coupure de presse, brochure
  • Contexte : FONDS DE COURCEL
  • Brunoy.
  • BRUNOY, historique.- Notes manuscrites extraites des...
Résultat n°7

SAINTRY, familles.
Cote
79J61/7
 Date
1720-1889
 Lieu
SAINTRY-SUR-SEINE
 Type de document
inventaire, minute juridictionnelle, titre de propriété
  • Contexte : FONDS DE COURCEL
  • SAINTRY
  • SAINTRY, familles.
Résultat n°8

Bureau de DOURDAN. - Ventes : dossiers individuels d'émigrés, déportés et condamnés. B à I.

Cote
1Q/83
 Date
1742-1798
 Lieu
DOURDAN Commune, DOURDAN Canton, ANGERVILLIERS, BOUVILLE, CHATIGNONVILLE, ETAMPES Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-CHERON Commune, SOUZY-LA-BRICHE, YVELINES
 Type de document
dossier individuel
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX
  • Bureau de DOURDAN. - Ventes : dossiers individuels...
Résultat n°9

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, administration centrale, départementale et communale. - Procurations d'inspecteur et de contrôleur ambulant à Charles de POINCELOT (1745, 1787, 1763, 1768, 1770, 1775), soumission de Charles de POINCELOT (1760), correspondance, deux lettres du vicomte BERTIER au préfet à propos des réquisitions, demande de secours (1814-1826), une lettre de FOUQUET à propos du remboursement des frais de réquisition [s.d.], extrait du registre de délibération du département de Seine-et-Oise, fixation du tarif des amendes [an 5], une lettre de la citoyenne BARRE au sujet de la confiscation des biens des émigrés [an 4], demande aux percepteurs de solder le montant de leurs rôles [an 7), lettre au maire par le directeur des contributions qui demande la surveillance des changements à opérer dans les rôles de contribution (1808), le colonel WOODFORD demande au maire de préparer des billets de logement pour ses hommes, liste des communes occupées par l'armée anglaise (1815).

Cote
79J60/2
 Date
1745-1828
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
rôle d'imposition, correspondance, délibération
  • Contexte : FONDS DE COURCEL
  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS
  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, administration centrale,...
Résultat n°10

Bureau de MILLY-LA-FORET. - Ventes : dossiers individuels d'émigrés, déportés et condamnés.

Cote
1Q/196
 Date
1760-1803
 Lieu
MILLY-LA-FORET Canton
 Type de document
dossier individuel
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX
  • Bureau de MILLY-LA-FORET. - Ventes : dossiers individuels...
Résultat n°11

Bureau de DOURDAN. - Ventes : dossiers individuels d'émigrés, déportés et condamnés. L.

Cote
1Q/84
 Date
1773-1807
 Lieu
DOURDAN Commune, DOURDAN Canton
 Type de document
dossier individuel
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX
  • Bureau de DOURDAN. - Ventes : dossiers individuels...
Résultat n°12

BRUNOY, familles. - Comte de Provence, Monsieur frère du roi : plusieurs mémoires et états de frais à payer aux danseurs et joueurs de marionnettes, à la manufacture de porcelaine de Clignancourt, aux épiciers, au menuisier, aux musiciens de la Comédie Italienne, à l'Académie de musique, au vitrier, au peintre, au chaudronnier, au fayencier, au garde meuble, au loueur de costumes de théâtre, au dératiseur, aux domestiques, au parfumeur et autres (1776), reçu autographe de Marie Josèphe Louise belle soeur du roi, parchemin (1783). Famille de SAINT SIMON : dossier concernant l'indemnisation aux émigrés, correspondance, certificats et attestations, jugement (1825-1827). Famille LECORBEILLER : documents de justice, succession, procédures (1807-1828).

Cote
79J7/8
 Date
1776-1828
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, pièce comptable, dossier de procédure
  • Contexte : FONDS DE COURCEL
  • Brunoy.
  • BRUNOY, familles. - Comte de Provence, Monsieur frère...
Résultat n°13

Bureau de LIMOURS. - Ventes : dossiers individuels d'émigrés, déportés et condamnés.

Cote
1Q/149
 Date
1781-1807
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Canton
 Type de document
dossier individuel
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX
  • Bureau de LIMOURS. - Ventes : dossiers individuels...
Résultat n°14

Famille de Lignerac-Caylus. - Papiers de famille : Généalogie de la famille Robert de Lignerac. - Partage de la succession de Marie Françoise de Broglie, veuve de Charles Joseph Robert de Lignerac de Caylus [ses deux petits-enfants ayant émigré, la succession se fait d'abord au profit de son arrière-petite-fille, Gabrielle Hortense Marie de Lignerac de Caylus] : inventaire et apposition des scéllés, réalisé au château du Mesnil Voisin après le décès de Marie Françoise de Broglie (an IV) ; deux documents imprimés décrivant tous les biens de la succession en Essonne et hors Essonne (an VI) ; cinq comptes de tutelles rendus par François Antoine Lhuillier, tuteur de Gabrielle Hortense Marie de Lignerac de Caylus (an IX-XII) ; inventaire après décès de Achille Joseph Robert de Lignerac de Caylus, fils de Marie Françoise de Broglie (1783) [très mauvais état] ; acte de décès de Achille Joseph Robert de Lignerac de Caylus (1783), acte de décès de Marie Françoise de Broglie (an IV) ; copie du testament de Marie Françoise de Broglie (an III) ; partage administratif (an VIII).
Cote
27J/40
 Date
1783-1804
 Lieu
BOURAY-SUR-JUINE
 Type de document
acte authentique, compte financier
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.
  • Famille de Lignerac-Caylus. - Papiers de famille :...
Résultat n°15

Bureau de DOURDAN. - Ventes : dossiers individuels d'émigrés, déportés et condamnés. M à V.

Cote
1Q/85
 Date
1785-1809
 Lieu
DOURDAN Commune, DOURDAN Canton
 Type de document
dossier individuel
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX
  • Bureau de DOURDAN. - Ventes : dossiers individuels...
Résultat n°16

Louis Stanislas Xavier CAPET, émigré, séquestre révolutionnaire de ses biens : procès-verbal de vente du château de BRUNOY.

Cote
1J/399
 Date
Vers 1789-1800
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
procès-verbal
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
  • Louis Stanislas Xavier CAPET, émigré, séquestre révolutionnaire...
Résultat n°17

Maison ASTORGUE [ou d'ASTORG]. - Alliance ASTORGUE - GRASSIN [124 pièces] : contrat de mariage entre Jacques Pierre Prothade Hippolyte d'ASTORGUE et Elisabeth Marie de GRASSIN [premières noces] (15 juin 1789) ; séparation de biens (1792) ; rétablissement de la communauté (1793) ; testament de Jacques Pierre Prothade Hippolyte d'ASTORGUE (6 vendémiaire an VII) [28 septembre 1798] ; délivrance de legs (an IX) [1800/1801] ; inventaire des biens au décès de son épouse (an IX) [1800/1801] ; inventaires des meubles, effets et objets mobiliers (an X) [1801/1802] ; liquidation et partage de la succession et communauté (an X) [1801/1802] ; usufruit et donation d'Elisabeth Marie GRASSIN à son mari (an VIII) [1799/1800] ; partage d'usufruit entre Jacques Pierre Prothade Hippolyte d'ASTORGUE et sa fille (an XI-1813) [1802/1803-1813] ; tutelle : élection et enregistrement de nomination de tuteur adhoc pour Adèle Félix Françoise d'ASTORGUE (an IX) [1800/1801] ; succession de Madame veuve de GRASSIN : quittances de sommes payées en l'acquit de sa succession (an IX-an X) [1800/1801-1801/1802] ; inventaire et liquidation en partage : états des recettes et des dépenses (1791-1794) ; procurations au profit de Jacques Pierre Prothade Hippolyte d'ASTORGUE (1792, an VIII) [1792, 1799/1800] ; succession de Jacques Pierre Prothade Hippolyte d'ASTORGUE : renseignements généraux sur ses recettes et dépenses : états de situations (1815-1816) ; états sommaires des biens immeubles et leurs produits (1817) ; quittances de droits (1828) ; quittances de son épouse (1828-1834) ; messes (1830-1834) ; correspondance (1816-1822) ; extrait de la liste des émigrés (an IX) [1800/1801] ; attestation de civisme (an II) [1793/1794] ; pièces personnelles diverses dont quatre tableaux généalogiques, [fin XVIIIème siècle-début XIXème siècle].

Cote
30J/9
 Date
1789-1834
 Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE
 Type de document
acte authentique, inventaire, budget, liste nominative
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).
  • Maison ASTORGUE [ou d'ASTORG]. - Alliance ASTORGUE...
Résultat n°18

Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de deuxième origine : sommier des biens et revenus de deuxième origine (un chapitre par émigré).

Cote
1Q/137
 Date
1790-1845
 Lieu
DOURDAN Commune, DOURDAN Canton, YVELINES
 Type de document
déclaration de douane, sommier des marchandises, mercuriale
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX
  • Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de...
Résultat n°19

Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de toutes origines : états, arpentages, correspondance sur les bois nationaux.

Cote
1Q/97
 Date
1790-1825
 Lieu
DOURDAN Commune, DOURDAN Canton
 Type de document
correspondance
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX
  • Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de...
Résultat n°20

Police et sûreté générale. Déclarations de parents absents extraites des registres de Breuillet, Chalou-Moulineux, Champmotteux, Etampes, Guillerval et Villeconin, an II ; certificats de civisme : décret et correspondance (2 listes des certificats refusés, 22 certificats), an II ; registre des certificats de résidence délivrés par la commune d'Angerville en exécution de la loi du 28 mars 1793 contre les émigrés ; recensement des nouveaux résidents dans les communes du district depuis moins d'un an, nivôse an III ; mise en garde aux communes contre les désordres causés par les contrebandiers, 3 mai 1791 ; demande de renseignements au maire d'Abbeville sur Jean-Guillaume Bugros d'Arcy, ancien employé des tailles, an II ; lettre de Laumonier, protestant, au sujet du refus de sa demande de certificat de civisme, s.d. ; enquête sur les voyages de Préau en Normandie en 1790 et 1792 ; surveillance des nobles à Boissy-sous-La-Montagne, an II ; délibération du conseil municipal de Dannemois relative au désarmement des nobles et de leurs domestiques, an II ; correspondance des agents nationaux des communes du district concernant la sûreté générale et plus particulièrement l'exercice du culte dans les communes d'Angerville, Auvers, Baulne, Bouray, Boutigny, Bouville, Chamarande, Champmotteux, Dannemois, La Forêt-Bel-Air, Gironville, Saclas, Torfou et Videlles, messidor an III ; lettres de commissaires observateurs sur la situation de l'esprit public à Méréville et la Ferté-Alais, an III.

Cote
L/119
 Date
1790-1794
 Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, AUVERS-SAINT-GEORGES, BAULNE, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BREUILLET, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, DANNEMOIS, ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, MEREVILLE Commune, SACLAS, TORFOU, VIDELLES, VILLECONIN, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
déclaration, certificat, correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
  • Police et sûreté générale. Déclarations de parents...
Résultat n°21

Bureau de LONGJUMEAU. - Journal de recettes de biens de toute origine.

Cote
1Q/166
 Date
1791-1800
 Lieu
LONGJUMEAU Canton
 Type de document
pièce comptable
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX
  • Bureau de LONGJUMEAU. - Journal de recettes de biens...
Résultat n°22

Gardes forestiers.- Instructions, délibérations du district et des communes et correspondance (1793-an III) ; mémoire d'un garde de Montgeron, an III ; commission de garde et prestations de serments (1791-an II) ; certificats d'activité (1793-an II) ; certificats de civisme (1793) ; gardes-bois des émigrés (1791-an II). [Cachet de la Commission des Revenus nationaux (Instructions...) ; cachets de Sainte-Geneviève-des-Bois, Ollainville, Boussy-Saint-Antoine, La Queue-en-Brie (2), Brétigny, Etiolles, Santeny (2) (certificats d'activité...) ; cachets du Département (plusieurs exemplaires), Marolles, Brunoy, Linas, Saint-Germain-lès-Arpajon, Ollainville (certificats de civisme...)].

Cote
L/26
 Date
1791-1795
 Lieu
BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, ETIOLLES, LINAS, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MONTGERON Commune, OLLAINVILLE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, DELIBERATION DU DISTRICT REVOLUTIONNAIRE, correspondance, certificat
  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
  • Gardes forestiers.- Instructions, délibérations du...
Résultat n°23

Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de toutes origines : pièces diverses, mandats.

Cote
1Q/100
 Date
1791-1838
 Lieu
DOURDAN Commune, DOURDAN Canton
 Type de document
pièce comptable
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX
  • Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de...
Résultat n°24

Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de toutes origines : correspondance.

Cote
1Q/104
 Date
1791-1813
 Lieu
DOURDAN Commune, DOURDAN Canton
 Type de document
correspondance
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX
  • Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de...
Résultat n°25

Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens de toute nature : sommier des fermages et rentes.

Cote
1Q/203
 Date
1791-1835
 Lieu
MILLY-LA-FORET Canton
 Type de document -
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX
  • Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens...
Résultat n°26

Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de deuxième origine : sommier des biens et revenus de deuxième origine.

Cote
1Q/74
 Date
1791-1807
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBEIL-ESSONNES Canton
 Type de document
sommier des marchandises
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX
  • Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de deuxième origine...
Résultat n°27

Registre servant à inscrire les avis sur les créances des maisons religieuses et des émigrés (février 1791-fructidor an III).

Cote
L/45
 Date
1791-1795
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre, avis
  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
  • Registre servant à inscrire les avis sur les créances...
Résultat n°28

Pièces relatives aux POILLOUE de SAINT-PERIER.
Cote
136J/18
 Date
1791-1869
 Lieu
ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY
 Type de document
bail
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MORIGNY.
  • Pièces relatives aux POILLOUE de SAINT-PERIER.
Résultat n°29

Bureau de MONTLHERY. - Biens de toute nature : journal de recette de toute nature.

Cote
1Q/212
 Date
1791-1799
 Lieu
MONTLHERY Canton
 Type de document
pièce comptable
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX
  • Bureau de MONTLHERY. - Biens de toute nature : journal...
Résultat n°30

Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de toutes origines : instructions et états divers de biens et de comptes.

Cote
1Q/101
 Date
1791-1822
 Lieu
DOURDAN Commune, DOURDAN Canton
 Type de document
dossier de procédure, compte financier
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX
  • Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de...
Résultat n°31

Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens de toute nature : correspondance reçue.

Cote
1Q/199
 Date
1791-1802
 Lieu
MILLY-LA-FORET Canton
 Type de document
correspondance
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX
  • Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens...
Résultat n°32

Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de première origine : Journal de recettes des revenus de toute nature, surtout de biens de première origine.

Cote
1Q/113
 Date
1791-1799
 Lieu
DOURDAN Commune, DOURDAN Canton
 Type de document
pièce comptable, déclaration de douane
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX
  • Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de...
Résultat n°33

Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens de deuxième origine : sommier des biens et revenus de deuxième origine et de comptes ouverts avec les émigrés.

Cote
1Q/209
 Date
1792-1805
 Lieu
MILLY-LA-FORET Canton
 Type de document
compte financier, déclaration de douane, sommier des marchandises
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX
  • Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens...
Résultat n°34

District de CORBEIL. - Bois nationaux (1792 - 1793).
Cote
1Q/4
 Date
1792-1793
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, OLLAINVILLE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, BRUNOY Commune, MARCOUSSIS, CORBEIL Arrondissement, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL, LONGPONT-SUR-ORGE, PARIS Commune, SENART (FORET DE), MONTGERON Commune, YERRES Commune, LINAS, VAL-DE-MARNE, EPINAY-SOUS-SENART Commune, VARENNES-JARCY, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, BRUYERES-LE-CHATEL, SEQUIGNY (FORET DE), MORSANG-SUR-ORGE Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, TIGERY, COUDRAY-MONTCEAUX (LE)
 Type de document
affiche
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX
  • District de CORBEIL. - Bois nationaux (1792 - 1793).
Résultat n°35

Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens de toute nature : états des rentes et divers.

Cote
1Q/198
 Date
1792-1808
 Lieu
MILLY-LA-FORET Canton
 Type de document -
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX
  • Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens...
Résultat n°36

Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de toutes origines : journal de recettes des épaves, déshérences et bâtardises.

Cote
1Q/103
 Date
1792-1802
 Lieu
DOURDAN Commune, DOURDAN Canton
 Type de document
pièce comptable
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX
  • Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de...
Résultat n°37

Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens de deuxième origine : journal de recettes des biens séquestrés.

Cote
1Q/211
 Date
1792-1799
 Lieu
MILLY-LA-FORET Canton
 Type de document
pièce comptable
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX
  • Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens...
Résultat n°38

Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens de toute nature : journal de recettes des biens de toute nature.

Cote
1Q/200
 Date
1792-1794
 Lieu
MILLY-LA-FORET Canton
 Type de document
pièce comptable
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX
  • Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens...
Résultat n°39

Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de deuxième origine : journal de recettes et dépenses de biens confisqués ou séquestrés [registre de 50 folios].

Cote
1Q/55
 Date
1792-1797
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, VARENNES-JARCY, MONTGERON Commune, VAL-DE-MARNE, SEINE-ET-MARNE, SOISY-SUR-SEINE, ETIOLLES, JUVISY-SUR-ORGE Commune, TIGERY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, QUINCY-SOUS-SENART, BRUNOY Commune, PARIS Commune, YERRES Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, YVELINES, CHILLY-MAZARIN Commune, OISE, MORSANG-SUR-ORGE Commune, HAUTS-DE-SEINE
 Type de document
pièce comptable
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX
  • Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de deuxième origine...
Résultat n°40

Bureau de LIMOURS. - Gestion des domaines, biens de deuxième origine : sommier de comptes ouverts des émigrés, déportés et condamnés.

Cote
1Q/164
 Date
1792-1800
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Canton
 Type de document
compte financier, sommier des marchandises
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX
  • Bureau de LIMOURS. - Gestion des domaines, biens de...
Résultat n°41

Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de toutes origines : journal de recettes provenant des bois nationaux.

Cote
1Q/91
 Date
1792-1800
 Lieu
DOURDAN Commune, DOURDAN Canton
 Type de document
pièce comptable
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX
  • Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de...
Résultat n°42

Bureau d'ANGERVILLE. - Biens de deuxième origine : sommier de biens et revenus de deuxième origine [lacune feuillets : 17-19, 32-34].

Cote
1Q/191
 Date
1792-1802
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
déclaration de douane, sommier des marchandises
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX
  • Bureau d'ANGERVILLE. - Biens de deuxième origine :...
Résultat n°43

Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de deuxième origine : journal de recettes et dépenses de biens confisqués ou séquestrés.

Cote
1Q/57
 Date
1792-1799
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBEIL-ESSONNES Canton
 Type de document
pièce comptable
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX
  • Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de deuxième origine...
Résultat n°44

Bureau d'ANGERVILLE. - Biens de deuxième origine : journal de recettes des biens de deuxième origine.

Cote
1Q/194
 Date
1792-1799
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
pièce comptable
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX
  • Bureau d'ANGERVILLE. - Biens de deuxième origine :...
Résultat n°45

Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens de toute nature : journal de recettes des biens de toute nature.

Cote
1Q/201
 Date
1792-1803
 Lieu
MILLY-LA-FORET Canton
 Type de document
pièce comptable
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX
  • Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens...
Résultat n°46

Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de deuxième origine : journal de recettes des revenus des biens de deuxième origine.

Cote
1Q/133
 Date
1792-1794
 Lieu
DOURDAN Canton
 Type de document
pièce comptable, déclaration de douane
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX
  • Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de...
Résultat n°47

Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de deuxième origine : sommier de comptes ouverts pour recettes et dépenses sur des biens de deuxième origine (un chapitre par émigré).

Cote
1Q/141
 Date
1792-1801
 Lieu
DOURDAN Canton
 Type de document
pièce comptable, compte financier, sommier des marchandises
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX
  • Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de...
Résultat n°48

Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de toutes origines : baux à loyer et pièces diverses concernant les baux.

Cote
1Q/102
 Date
1792-1804
 Lieu
DOURDAN Commune, DOURDAN Canton
 Type de document
bail
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX
  • Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de...
Résultat n°49

Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de deuxième origine : sommier des biens et revenus de deuxième origine (un chapitre par émigré).

Cote
1Q/139
 Date
1792-1804
 Lieu
DOURDAN Canton
 Type de document
déclaration de douane, sommier des marchandises
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX
  • Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de...
Résultat n°50

Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de deuxième origine : sommier des biens de deuxième origine.

Cote
1Q/144
 Date
1792-1800
 Lieu
DOURDAN Canton
 Type de document
sommier des marchandises
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX
  • Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de...
Résultat n°51

Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de deuxième origine : sommier de comptes ouverts pour recettes et dépenses sur des biens de deuxième origine (un chapitre par émigré).

Cote
1Q/140
 Date
1792-1795
 Lieu
DOURDAN Canton
 Type de document
compte financier, pièce comptable, sommier des marchandises
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX
  • Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de...
Résultat n°52

Bureau de LONGJUMEAU. - Biens de deuxième origine : journal de recettes de biens de deuxième origine.

Cote
1Q/181
 Date
1792-1795
 Lieu
LONGJUMEAU Canton
 Type de document
pièce comptable
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX
  • Bureau de LONGJUMEAU. - Biens de deuxième origine :...
Résultat n°53

Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens de deuxième origine : sommier des biens et revenus de deuxième origine et de comptes ouverts avec les émigrés.

Cote
1Q/208
 Date
1792-1818
 Lieu
MILLY-LA-FORET Canton
 Type de document
compte financier, déclaration de douane, sommier des marchandises
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX
  • Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens...
Résultat n°54

Bureau de LIMOURS. - Gestion des domaines, biens de deuxième origine : sommier des biens et revenus de deuxième origine.

Cote
1Q/163
 Date
1792-1803
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Canton
 Type de document
déclaration de douane, sommier des marchandises
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX
  • Bureau de LIMOURS. - Gestion des domaines, biens de...
Résultat n°55

Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de deuxième origine : sommier des biens et revenus de deuxième origine

Cote
1Q/138
 Date
1792-1800
 Lieu
DOURDAN Canton, DOURDAN Commune, ANGERVILLIERS, GRANGES-LE-ROI (LES), SERMAISE, YVELINES
 Type de document
déclaration de douane, SOMMIER
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX
  • Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de...
Résultat n°56

Bureau de LIMOURS. - Gestion des domaines, biens de deuxième origine : journal de recettes de biens de deuxième origine.

Cote
1Q/161
 Date
1792-1796
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Canton
 Type de document
pièce comptable
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX
  • Bureau de LIMOURS. - Gestion des domaines, biens de...
Résultat n°57

Bureau de LONGJUMEAU. - Biens de deuxième origine : sommier de comptes ouverts pour les biens de deuxième origine.

Cote
1Q/178
 Date
1792-1804
 Lieu
LONGJUMEAU Canton
 Type de document
compte financier, sommier des marchandises
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX
  • Bureau de LONGJUMEAU. - Biens de deuxième origine :...
Résultat n°58

Bureau de MONTLHERY. - Biens de deuxième origine : sommier de comptes ouverts pour les biens de deuxième origine concernant les familles : Lesmerie d'Eschoisy, Charles-Bernard de Ballainvilliers, Bertier, Raillard-Granvelle, Montmorency-Robecq, d'Esclignac, Vintimille-Duluc, Alexandre-Emanuel de Crussol, Deshayes, Devienne et Louis-Stanislas Xavier.

Cote
1Q/224
 Date
1792-1793
 Lieu
MONTLHERY Canton, BALLAINVILLIERS, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, MARCOUSSIS
 Type de document
compte financier, sommier des marchandises
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX
  • Bureau de MONTLHERY. - Biens de deuxième origine :...
Résultat n°59

District de CORBEIL. - Bois nationaux (1792).
Cote
1Q/3
 Date
1792
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
statistique
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX
  • District de CORBEIL. - Bois nationaux (1792).
Résultat n°60

Bureau de LA FERTE ALAIS. - Gestion des domaines : sommier des biens et revenus de deuxième origine.

Cote
1Q/147
 Date
1792-1803
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Canton
 Type de document
déclaration de douane, sommier des marchandises
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX
  • Bureau de LA FERTE ALAIS. - Gestion des domaines :...
Résultat n°61

Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de toutes origines : rentes nationales et rentes transférées.

Cote
1Q/99
 Date
1792-1814
 Lieu
DOURDAN Commune, DOURDAN Canton
 Type de document -
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX
  • Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de...
Résultat n°62

Représentants du peuple. - Correspondance avec André Dumont, André Crassous, Charles Delacroix et Musset concernant : l'hospice de Petit-Bourg, une manifestation à Sainte-Geneviève-des-Bois, les gardiens des scellés des émigrés, le curé de Lisses, le curé de Cheptainville, la location de presbytères, des scellés à Etiolles, les jardiniers de M. de Neufville, la forêt de Sénart, des plaintes d'anciens gardes du comte de Provence et de la propriété de Villeroy. [2 cachets (Crassous)].

Cote
L/21
 Date
1793-1794
 Lieu
CHEPTAINVILLE, ETIOLLES, EVRY Commune, LISSES, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL, MENNECY Commune, SENART (FORET DE)
 Type de document
correspondance, procès-verbal de scellés
  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
  • Représentants du peuple. - Correspondance avec André...
Résultat n°63

GUIBEVILLE. - Certificat, en conformité de la loi du 15 mars 1793, délivré à la citoyenne Cottin prouvant qu'elle n'est et n'a été inscrite sur aucune liste des émigrés du département et que ses biens n'ont pas été mis sous séquestre, Versailles le 27 germinal an 2.

Cote
1J/748
 Date
1793
 Lieu
GUIBEVILLE, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
texte officiel
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
  • GUIBEVILLE. - Certificat, en conformité de la loi du...
Résultat n°64

Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de deuxième origine : sommier de comptes ouverts pour recettes et dépenses sur des biens de deuxième origine (un chapitre par émigré).

Cote
1Q/142
 Date
1793-1801
 Lieu
DOURDAN Canton
 Type de document
pièce comptable, compte financier, sommier des marchandises
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX
  • Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de...
Résultat n°65

Bureau de LIMOURS. - Gestion des domaines, biens de deuxième origine : journal de recettes de biens séquestrés.

Cote
1Q/165
 Date
1793-1799
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Canton
 Type de document
pièce comptable
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX
  • Bureau de LIMOURS. - Gestion des domaines, biens de...
Résultat n°66

Bureau d'ANGERVILLE. - Biens de deuxième origine : journal de recettes des biens séquestrés.

Cote
1Q/193
 Date
1793-1799
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
pièce comptable
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX
  • Bureau d'ANGERVILLE. - Biens de deuxième origine :...
Résultat n°67

Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommier de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens de deuxième origine.

Cote
1Q/30
 Date
1793-1795
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBEIL-ESSONNES Canton
 Type de document
compte financier, sommier des marchandises
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX
  • Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommier de comptes ouverts...
Résultat n°68

Bureau d'ANGERVILLE. - Biens de deuxième origine : sommier de biens et revenus de deuxième origine [lacune feuillets : 86-99].

Cote
1Q/192
 Date
1793-1799
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
déclaration de douane, sommier des marchandises
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX
  • Bureau d'ANGERVILLE. - Biens de deuxième origine :...
Résultat n°69

Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommier des valeurs provisoires admises en paiement de biens immeubles de deuxième origine.

Cote
1Q/25
 Date
1793-1795
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBEIL-ESSONNES Canton
 Type de document
sommier des marchandises
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX
  • Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommier des valeurs provisoires...
Résultat n°70

ORSAY. - Divers.
Cote
EDEPOT64 S/1
 Date
1793-1955
 Lieu
ORSAY Commune, PALAISEAU Commune
 Type de document
procès-verbal, correspondance, programme, avis, affiche
  • Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
  • ORSAY. - Divers.
Résultat n°71

Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de toutes origines : adjudications de coupes de bois nationaux.

Cote
1Q/98
 Date
1793-1822
 Lieu
DOURDAN Commune, DOURDAN Canton
 Type de document -
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX
  • Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de...
Résultat n°72

Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommier de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens de deuxième origine.

Cote
1Q/28
 Date
1793-1794
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBEIL-ESSONNES Canton
 Type de document
compte financier, sommier des marchandises
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX
  • Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommier de comptes ouverts...
Résultat n°73

Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de deuxième origine : sommier des biens de deuxième origine.

Cote
1Q/145
 Date
1793-1804
 Lieu
DOURDAN Canton
 Type de document
sommier des marchandises
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX
  • Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de...
Résultat n°74

Bureau de LONGJUMEAU. - Sommier des biens et revenus de deuxième origine comprenant la désignation sommaire des biens des émigrés avec le nom de ceux-ci, des acquéreurs et locataires et leur localisation.

Cote
1Q/176
 Date
1793-1803
 Lieu
LONGJUMEAU Canton, GRIGNY Commune, VIRY-CHATILLON Commune, EPINAY-SUR-ORGE, PLESSIS-PATE (LE), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, BONDOUFLE, LONGPONT-SUR-ORGE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
déclaration de douane, sommier des marchandises
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX
  • Bureau de LONGJUMEAU. - Sommier des biens et revenus...
Résultat n°75

Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de deuxième origine : journal de recettes des revenus des biens de deuxième origine.

Cote
1Q/134
 Date
1793-1799
 Lieu
DOURDAN Canton
 Type de document
pièce comptable, déclaration de douane
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX
  • Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de...
Résultat n°76

Bureau de DOURDAN. - Ventes : sommier de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens de deuxième origine.

Cote
1Q/88
 Date
1793-1796
 Lieu
DOURDAN Commune, DOURDAN Canton
 Type de document
compte financier, sommier des marchandises
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX
  • Bureau de DOURDAN. - Ventes : sommier de comptes ouverts...
Résultat n°77

Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de toutes origines : journal de recettes des prix.

Cote
1Q/105
 Date
1793-1795
 Lieu
DOURDAN Commune, DOURDAN Canton
 Type de document
pièce comptable
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX
  • Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de...
Résultat n°78

Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de deuxième origine : journal de recettes des prix de ventes de biens de deuxième origine (1793 - 1795).
Cote
1Q/59
 Date
1793-1795
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBEIL-ESSONNES Canton
 Type de document
pièce comptable
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX
  • Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de deuxième origine...
Résultat n°79

Canton de Limours : Police administrative et sûreté générale. Maison de sûreté et police administrative.- Registre d'écrou, an II-an V ; réclamation de Lapierre, concierge : remboursement du pain et de la paille, état des fournitures de pain aux prisonniers, mandat accordé par le département, correspondance sur l'indemnisation, an V-an VI ; registre d'enregistrement des certificats de résidence pour le canton, an II-an IV ; circulaires sur la législation des passeports, an IV-an VII ; signalement d'individus suspects et prévenus d'émigration, s.d. ; correspondance sur les faux-passeports (8 passeports pour l'intérieur), an V ; 1 affiche intitulée 'loi relative aux passeports, titre III de celle du 10 vendémiaire an IV' ; 1 affiche (équipement des condamnés aux fers), an V ; permissions nominatives de chasse aux loups, renards, blaireaux dans les forêts nationales, an V-an VI ; certificats de moralité des postulants au droit de chasse, an V ; rapports sur les dégâts des chasseurs, an IV-an VI.

Cote
L/157
 Date
1793-1800
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX
 Type de document
registre d'écrou, pièce comptable, passeport, texte officiel, liste nominative, rapport, registre, carte d'identité
  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
  • Canton de Limours : Police administrative et sûreté...
Résultat n°80

Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de deuxième origine : sommier des biens et revenus de deuxième origine.

Cote
1Q/75
 Date
1793-1815
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBEIL-ESSONNES Canton
 Type de document
sommier des marchandises
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX
  • Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de deuxième origine...