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83 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Canton de VIRY-CHATILLON.

    Date

    1994-1996

    Cote

    1475W/33

    • Contexte : 1475W Listes électorales (1994-1996)

    • Canton de VIRY-CHATILLON.

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Elections européennes de 1979. - Organisation : circulaires et notes du ministre de l'Intérieur aux préfets et aux maires (22 novembre 1978 - 20 juin 1979). Candidatures : mémento à l'usage des candidats, désignation des mandataires, professions de foi des listes. Horaires d'ouverture des bureaux de vote : lettres de protestation des maires, extrait du Code électoral (25 mai-11 juillet 1979). Commission de propagande : notes du ministre de l'Intérieur et de la préfecture, lettres d'agrément des imprimeurs, bons de commande des affiches et tracts, organisation de la mise sous plis (15 - 23 mai 1979). Commission de contrôle des opérations de vote : arrêtés de constitution (4 mai -14 juin 1979). Commission générale de recensement des votes : notes et circulaires relatives à la constitution (26 avril-22 mai 1979). Résultats : procès-verbaux, coupures de presse, irrégularité du scrutin (10 juin-5 octobre 1979). Elections européennes de 1984. - Organisation : circulaire du ministère de l'Intérieur aux maires (28 février 1978), circulaires du préfet aux maires (18 mai -7 juin 1978). Commission de propagande : arrêtés de constitution, bons de livraison des bulletins de vote, circulaires, affiches, lettres d'accréditation des mandataires des différentes listes (5 mars 1984). Commission locale de recensement des votes, constitution (6 avril - 6 juin 1984). Résultats : procès-verbaux.

    Date

    1978-1984

    Cote

    1182W/4

    • Contexte : 1182W Dossiers de préparation et de résultats des élections...

    • Elections européennes de 1979. - Organisation : circulaires...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  3. Résultat n°3

    En mai, faites entendre votre voix !

    Date

    mai 2019

    Cote

    PER143/10/248/2

    • Contexte : YERRES : Bulletin municipal PER143 (1960-...)

    • n° 233-272 (2018-2021)
    • 248
    • En mai, faites entendre votre voix !
  4. Résultat n°4

    Canton d'ETAMPES.

    Date

    1994-1996

    Cote

    1475W/11

    • Contexte : 1475W Listes électorales (1994-1996)

    • Canton d'ETAMPES.

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  5. Résultat n°5

    JANVILLE-SUR-JUINE à MORSANG-SUR-SEINE.

    Date

    2014

    Cote

    2858W/25

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections européennes du 25 mai 2014.
    • JANVILLE-SUR-JUINE à MORSANG-SUR-SEINE.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  6. Résultat n°6

    canton de PALAISEAU à préciser.

    Date

    1994-1996

    Cote

    1475W/24/1

    • Contexte : 1475W Listes électorales (1994-1996)

    • Canton de PALAISEAU.
    • canton de PALAISEAU à préciser.

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  7. Résultat n°7

    COURCOURONNES à ÉTRECHY.

    Date

    2014

    Cote

    2858W/23

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections européennes du 25 mai 2014.
    • COURCOURONNES à ÉTRECHY.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, élections européennes, bureau 7-11 (07/06/2009).

    Date

    2009

    Cote

    2309W/77

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

    • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, élections...

    Producteur :

    ATHIS-MONS (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, élections européennes, bureau 1-6 (07/06/2009).

    Date

    2009

    Cote

    2309W/76

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

    • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, élections...

    Producteur :

    ATHIS-MONS (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Commune de PARAY-VIEILLE-POSTE : listes d'émargement élections européennes, bureau 1-2 (07/062009).

    Date

    2009

    Cote

    2311W/16

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DES PORTES DE...

    • Commune de PARAY-VIEILLE-POSTE : listes d'émargement...

    Producteur :

    PARAY-VIEILLE-POSTE (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Canton de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE.

    Date

    1994-1996

    Cote

    1475W/29

    • Contexte : 1475W Listes électorales (1994-1996)

    • Canton de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE.

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Canton d'ARPAJON.

    Date

    1994-1996

    Cote

    1475W/1

    • Contexte : 1475W Listes électorales (1994-1996)

    • Canton d'ARPAJON.

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  13. Résultat n°13

    canton de PALAISEAU à préciser.

    Date

    1994-1996

    Cote

    1475W/24/2

    • Contexte : 1475W Listes électorales (1994-1996)

    • Canton de PALAISEAU.
    • canton de PALAISEAU à préciser.

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Commune de JUVISY-SUR-ORGE : listes d'émargement, élections européennes, bureau 1-4 (07/06/2009).

    Date

    2009

    Cote

    2310W/39

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE...

    • Commune de JUVISY-SUR-ORGE : listes d'émargement, élections...

    Producteur :

    JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Canton de MENNECY.

    Date

    1994-1996

    Cote

    1475W/18

    • Contexte : 1475W Listes électorales (1994-1996)

    • Canton de MENNECY.

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Élections européennes de 1989

    Date

    1989-1992

    Cote

    1J1016

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Guy BRIANTAIS, maire de COURCOURONNES de 1977 à 1997
    • Elections
    • Élections européennes de 1989
  17. Résultat n°17

    Canton de MONTLHERY.

    Date

    1994-1996

    Cote

    1475W/21

    • Contexte : 1475W Listes électorales (1994-1996)

    • Canton de MONTLHERY.

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Organigramme de la Préfecture (2 décembre 2005) ; description de la situation en avril 2005 et des dossiers prioritaires du département ; description des missions du cabinet du préfet, de la sécurité intérieure et de la sécurité routière, du bureau des affaires générales et politiques, effectifs ; description des missions du service interministériel de la Défense et de la Protection Civile, effectifs ; rapports aux ministres du Préfet (24 février 2006) faisant le bilan de l'année 2005 et les objectifs de 2006 en matière de Sécurité intérieure [préfet Bernard Fragneau]. Délinquance. - Dossiers statistiques départementaux mensuels et en 12 mois glissants de la criminalité et de la délinquance (mai 2006) ; circulaire du 22 mai 2006 du Ministère de l'Intérieur et de l'Aménagement du territoire portant la création d'un service volontaire citoyen de la police nationale, lancement expérimental au 14 juillet 2006 ; pilotage et suivi des Conseils Locaux de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (C.L.S.P.D.) et des Contrats Locaux de Sécurité (C.L.S.) ; rapport du Préfet (17 mai 2006) sur la politique de prévention de la délinquance et l'élaboration des programmes locaux de prévention (quartiers sensibles) du département de l'Essonne. Services de police du département. - Projet de construction d'un commissariat à ETAMPES (29 juin 2006) ; rapport annuel 2004 de la Direction régionale de la Police Judiciaire à VERSAILLES (Yvelines) ; effectifs de l'hôtel de police d'EVRY ; bilan de l'activité du Groupe Régional d'Intervention (G.I.R.) de l'Essonne en 2005 (2 janvier 2006) ; présentation du G.I.R., état des effectifs, objectifs, affaires réalisées (7 juin 2006) ; Direction départementale de la Sécurité publique (DDSP), présentation, organigramme, districts, circonscriptions ; fiche sur l'évolution de la délinquance sur les cinq dernières années (de 1998 à 2005) et depuis 1995 ; fiche sur l'évolution des violences urbaines (2005-2006) ; fiche sur les quartiers sensibles [Zones urbaines sensibles : ZUS] ; fiche sur la situation des effectifs (1er juin 2006) et évolution 2005-2006 ; fiche sur la situation budgétaire de la DDSP (8 juin 2006), situation des projets immobiliers (7 juin 2006). Direction départementale des renseignements généraux. - présentation de la DDRG de l'Essonne, effectifs, missions, situation budgétaire (2006) ; Direction départementale de la police aux frontières. - présentation de la DDPAF, missions, budget, organigramme, objectifs et bilans (2004 - mai 2005). Groupement de Gendarmerie Nationale. - présentation du groupement, organigramme, carte des zones partagées avec la police, effectifs au 1er juin 2006 ; fiche relative à l'évolution des cambriolages dans les résidences et dans les locaux industriels et commerciaux (12 juin 2006) ; violences de type urbain, chiffres 2006, faits marquants, statistiques. Service départemental d'Incendie et de Secours. - Présentation du SDIS, historique, effectifs, budget, matériels, organigramme ; dossier opérations pompiers juniors, école ouverte, fiche récapitulative du bilan départemental. ; Curriculum vitae du directeur du SDIS ; statistiques opérationnelles du SDIS de l'Essonne (bilan 2005). Bureau de la communication interministérielle. - Présentation du bureau au 1er juin 2006, objectifs, missions ; annuaire des services publics, plan de communication, procédures de travail pour une meilleure communication de l'Etat dans l'Essonne, dossiers de presse (avril - mai 2006). Dossier de Xavier Dugoin. - Curriculum vitae (juin 2006), copie des jugements de la 6ème chambre du Tribunal de Grande Instance d'EVRY de Xavier Dugoin et autres personnes citées dans les mêmes affaires (2001). Elections. - Résultats électoraux de l'Essonne depuis juin 1999 à mai 2005, rapports sur le déroulement et les résultats des élections, analyse des résultats des élections municipales de 2001, des élections cantonales de 2001, de l'élection présidentielle de 2002, des élections législatives de 2002, des élections cantonales de 2004, des élections régionales de 2004, des élections sénatoriales de 2004 et du référendum en 2005 ; dossiers sur les élus du département de l'Essonne en 2006 (liste des députés, des sénateurs) ; correspondance entre le Préfet et les élus, fiches biographiques des élus (extraction du site Internet de l'Assemblée Nationale et celui du Sénat).

    Date

    1999-2006

    Cote

    1957W/1

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Organigramme de la Préfecture (2 décembre 2005) ; description...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  19. Résultat n°19

    5 à 7.

    Date

    2014

    Cote

    2717W/24

    • Contexte : 2717W Élections présidentielles et législatives (2012),...

    • Élections européennes (25 mai 2014).
    • JUVISY-SUR-ORGE, bureaux de vote.
    • 5 à 7.

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant), BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur)

  20. Résultat n°20

    Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, élections des représentants au parlement européen, bureau 8-12 (10/06/1999-13/06/1999).

    Date

    1999

    Cote

    2309W/39

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

    • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, élections...

    Producteur :

    ATHIS-MONS (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)