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105 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes des électeurs aptes à élire les juges de la chambre de commerce de CORBEIL (1937 - 1938).

    Date

    1937-1938

    Cote

    EDEPOT73 1K/15

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes des...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  2. Résultat n°2

    VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Election présidentielle de 1965, modalités d'inscription et de radiation des listes électorales, vote par correspondance, déroulement de la campagne officielle : instructions du ministre de l'intérieur et du préfet, imprimés ; opérations de vote [scrutin pour le 1er tour du 5 décembre 1965] : procès-verbal, feuille de dépouillement, télégramme officiel [en plusieurs exemplaires].

    Date

    1965

    Cote

    EDEPOT76 1K/4

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Election...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  3. Résultat n°3

    BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes des électeurs aptes à élire les membres du tribunal de commerce d'ETAMPES (1945).

    Date

    1945

    Cote

    EDEPOT73 1K/14

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes des...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  4. Résultat n°4

    VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Tableau du conseil municipal (1904). Elections municipales de 1908 : procès-verbal d'installation du conseil municipal et de l'élection du maire. Elections municipales de 1912 : procès-verbal d'élection de dix membres du conseil municipal, procès-verbal d'installation du conseil municipal et de l'élection du maire. Elections municipales de 1919 : liste d'émargement, procès-verbal d'installation du conseil municipal et de l'élection du maire, feuilles de dépouillement du vote. Elections municipales de 1920, élection de trois membres du conseil municipal : liste d'émargement, feuilles de dépouillement, deux procès-verbaux d'élection de membres du conseil municipal.

    Date

    1904-1920

    Cote

    EDEPOT76 1K/12

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Tableau...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  5. Résultat n°5

    BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes électorales de la chambre d'agriculture de la commune (1924 - 1932).

    Date

    1924-1932

    Cote

    EDEPOT73 1K/9

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes électorales...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  6. Résultat n°6

    Canton d'Etampes. Tableaux des citoyens ayant droit de vote dans les communes du canton, an V ; procès-verbaux des assemblées primaires et communales, an V-an VII ; nominations d'agents communaux, an IV ; correspondance relative aux élections, an VI ; annulation des élections communales de Champigny, la Forêt-Bellair, Morigny, Ormoy-la-Rivière, Saint-Hilaire, Villeneuve-sur-Auvers, an VII.

    Date

    1795-1799

    Cote

    L/135

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Canton d'Etampes. Tableaux des citoyens ayant droit...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections cantonales de 1925, 1928 et 1934 : procès-verbaux, feuilles de dépouillement, instructions du préfet, listes d'émargement, une dépêche télégraphique.

    Date

    1925-1934

    Cote

    EDEPOT76 1K/10

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  8. Résultat n°8

    SWANEN (Léon), DOURDAN. - Inventaire après décès, concession trentenaire dans le cimetière communal, factures obsèques (1877), actes de notoriété, de ventes, diplôme de l'ordre du Lys (Garde nationale) de Jean-Baptiste SWANEN (1814), carte d'électeur (1851), carte de sûreté de la préfecture de police (1822), passeport (1841).

    Date

    1754-1878

    Cote

    48J/223

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • SWANEN (Léon), DOURDAN. - Inventaire après décès, concession...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  9. Résultat n°9

    LE PLESSIS-PATE - Elections et personnel. - Elections à la chambre d'agriculture, révision des listes électorales (1938 - 1939) ; électeurs individuels (1938). Elections à la chambre de commerce et des métiers : instructions et correspondance (1914 - 1938). Dissolution du conseil municipal et nomination d'une délégation spéciale en remplacement : arrêtés pris par le secrétaire d'Etat à l'intérieur et par le préfet (1941).

    Date

    1914-1941

    Cote

    EDEPOT81 1K/2

    • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

    • LE PLESSIS-PATE - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)

  10. Résultat n°10

    Personnel, conventions relatives au personnel.- Législation du travail, élection des délégués du personnel : procès-verbal des résultats des élections, liste des électeurs, bulletins de vote, correspondance (1946-1973).

    Date

    1946-1973

    Cote

    73J/128

    • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

    • Personnel, conventions relatives au personnel.- Législation...

    Producteur :

    IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service producteur), IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service versant)

  11. Résultat n°11

    VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections législatives de 1928, 1932 et 1936 : procès-verbaux, feuilles de dépouillement, listes d'émargement.

    Date

    1928-1936

    Cote

    EDEPOT76 1K/6

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Personnel, convention relatives au personnel, Comité d'entreprise.- Instructions : notes sur les élections au comité, sur les comités d'entreprise, sur les principales attributions économiques et financières des comités d'entreprise, coupures de presse, circulaires (1947-1969) ; élections : listes de candidats, d'électeurs, note d'information sur les élections aux comités d'entreprise, procès-verbal de dépouillement, bulletins de vote, démission d'un délégué, compte-rendu, procès-verbal de réunion, extrait de délibération, procès-verbal d'élection (mai 1973), circulaires, motion/pétition signée des travailleurs de l'imprimerie demandant l'abaissement de l'âge de la retraite et l'amélioration des pensions et conditions de vie des retraités (avril 1971), correspondance (1969-1974) ; élections des délégués du personnel : listes des électeurs, procès-verbal de dépouillement, bulletins de votes, listes des candidats titulaires et suppléants, démission d'un secrétaire-adjoint, procès-verbal des élections des membres du comité d'entreprise ; documentation : les liaisons sociales, comité d'entreprise (mars 1970) ; correspondance (1955-1969).

    Date

    1947-1974

    Cote

    73J/127

    • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

    • Personnel, convention relatives au personnel, Comité...

    Producteur :

    IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service producteur), IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service versant)

  13. Résultat n°13
    ETAMPES. - Elections des représentants du peuple à l'Assemblée Nationale Législative. Convocation des électeurs (1849).

    1 media

    ETAMPES. - Elections des représentants du peuple à l'Assemblée Nationale Législative. Convocation des électeurs (1849).

    Date

    1849

    Cote

    18FI/1969

    • Contexte : AFFICHES

    • ETAMPES. - Elections des représentants du peuple à...
  14. Résultat n°14

    VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections à la chambre d'agriculture : liste des électeurs, procès(verbal d'élection, feuille de dépouillement, instruction du préfet, délibération du conseil municipal, listes des électeurs aptes à élire les membres (1935 - 1958).

    Date

    1935-1958

    Cote

    EDEPOT76 1K/16

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  15. Résultat n°15
    Seine-et-Oise [Département]. - Citoyens d'une libre démocratie, les Français votent le 2 janvier. Voici comment vous voterez, 1956.

    1 media

    Seine-et-Oise [Département]. - Citoyens d'une libre démocratie, les Français votent le 2 janvier. Voici comment vous voterez, 1956.

    Date

    1956

    Cote

    18FI/1970

    • Contexte : AFFICHES

    • Seine-et-Oise [Département]. - Citoyens d'une libre...
  16. Résultat n°16

    CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Application du code électoral, révisions des listes électorales, vote par procuration et par correspondance, organisation matérielle des élections, modalités de participation aux élections pour les indigènes, les femmes, les déportés, réfugiés et militaires revenus de captivité, les cas d'incapacité électorale, un cas de contentieux électoral (1913 - 1955).

    Date

    1913-1955

    Cote

    EDEPOT82 1K/21

    • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Application...

    Producteur :

    CHAMPMOTTEUX (service producteur), CHAMPMOTTEUX (service versant)

  17. Résultat n°17

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Listes électorales (1951 - 1968).

    Date

    1951-1968

    Cote

    EDEPOT20 1K/4

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Listes...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  18. Résultat n°18

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Listes électorales (1921 - 1948).

    Date

    1921-1948

    Cote

    EDEPOT20 1K/3

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Listes...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  19. Résultat n°19

    COURSON-MONTELOUP. - Elections municipales : nomination de deux membres du Conseil municipal (1801), liste des électeurs censitaires, liste des électeurs municipaux (1831-1848), liste électorale (1846-1870), tableau des rectifications de la liste électorale (1869-1870).

    Date

    1802-1870

    Cote

    EDEPOT48 1K/1

    • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • COURSON-MONTELOUP. - Elections municipales : nomination...

    Producteur :

    COURSON-MONTELOUP (service producteur), COURSON-MONTELOUP (service versant)

  20. Résultat n°20

    Famille Darblay (Aimé-Henri Darblay). - Mairie d'Essonnes, correspondance reçue par Aimé-Henri Darblay, conseiller municipal d'Essonnes au sujet de travaux communaux (1891-1897) ; six cartes d'électeur à son nom (1892-1896), article intitulé Silhouettes municipales, monsieur Aimé Darblay par Jean Rêve in La Dépêche journal républicain indépendant, 5 août 1893 ; deux photographies de gravures représentant l'hôtel de ville d'Essonnes vers 1850 et 1880, six photographies de dessins représentant la façade de l'hôtel de ville d'Essonnes, la façade postérieure et latérale, des coupes longitudinales et transversales, un plan d'ensemble, un plan du rez-de-chaussée et des deux étages, vers 1890. Copies de budgets de la ville d'Essonnes (1892-1899).

    Date

    1891-1899

    Cote

    78J/249

    • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

    • Famille Darblay (Aimé-Henri Darblay). - Mairie d'Essonnes,...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)