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  1. Résultat n°1

    Prison d'ETAMPES. - Personnel : traitements, nominations, rapports.

    Date

    1851-1884

    Cote

    1Y/11

    • Contexte : 1Y ETABLISSEMENTS PENITENTAIRES (1800-1935)
    • Prison d'ETAMPES. - Personnel : traitements, nominations,...

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), CENTRE DE SEMI-LIBERTE DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Prison d'ETAMPES. - Personnel : traitements, nominations, rapports.

    Date

    1805-1850

    Cote

    1Y/10

    • Contexte : 1Y ETABLISSEMENTS PENITENTAIRES (1800-1935)
    • Prison d'ETAMPES. - Personnel : traitements, nominations,...

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), CENTRE DE SEMI-LIBERTE DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Ordonnances du cabinet 7.

    Date

    2015

    Cote

    3163W/43

    • Contexte : 3163W Application des peines, milieu fermé et ouvert...
    • Milieu ouvert.
    • Ordonnances du cabinet 7.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Ordonnances du cabinet 6 et attestations de fin de mission des avocats (AFM).

    Date

    2015

    Cote

    3163W/42

    • Contexte : 3163W Application des peines, milieu fermé et ouvert...
    • Milieu ouvert.
    • Ordonnances du cabinet 6 et attestations de fin de...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Ordonnances du cabinet 8 insusceptible d'appel (ne pouvant pas faire l'objet de recours de la part du condamné).

    Date

    2015

    Cote

    3163W/41

    • Contexte : 3163W Application des peines, milieu fermé et ouvert...
    • Milieu ouvert.
    • Ordonnances du cabinet 8 insusceptible d'appel (ne...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Minutes n°1 à 292.

    Date

    2015

    Cote

    3163W/40

    • Contexte : 3163W Application des peines, milieu fermé et ouvert...
    • Milieu ouvert.
    • Minutes n°1 à 292.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Mai à décembre 2015.

    Date

    2015

    Cote

    3163W/38

    • Contexte : 3163W Application des peines, milieu fermé et ouvert...
    • Milieu fermé.
    • Centre de jeunes détenus (CDJ), maison d'arrêt de Fleury-Mérogis.
    • Ordonnances hors CAP.
    • Mai à décembre 2015.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Janvier à avril 2015.

    Date

    2015

    Cote

    3163W/37

    • Contexte : 3163W Application des peines, milieu fermé et ouvert...
    • Milieu fermé.
    • Centre de jeunes détenus (CDJ), maison d'arrêt de Fleury-Mérogis.
    • Ordonnances hors CAP.
    • Janvier à avril 2015.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Juin à décembre 2015.

    Date

    2015

    Cote

    3163W/36

    • Contexte : 3163W Application des peines, milieu fermé et ouvert...
    • Milieu fermé.
    • Centre de jeunes détenus (CDJ), maison d'arrêt de Fleury-Mérogis.
    • Minutes des ordonnances CAP des libérations sous contrainte...
    • Juin à décembre 2015.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Janvier à mai 2015.

    Date

    2015

    Cote

    3163W/35

    • Contexte : 3163W Application des peines, milieu fermé et ouvert...
    • Milieu fermé.
    • Centre de jeunes détenus (CDJ), maison d'arrêt de Fleury-Mérogis.
    • Minutes des ordonnances CAP des libérations sous contrainte...
    • Janvier à mai 2015.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Novembre - décembre 2015.

    Date

    2015

    Cote

    3163W/21

    • Contexte : 3163W Application des peines, milieu fermé et ouvert...
    • Milieu fermé.
    • Ordonnances des commissions d'application des peines...
    • Libérations sous contrainte, LSC (classement par bâtiment...
    • Novembre - décembre 2015.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Octobre 2015.

    Date

    2015

    Cote

    3163W/20

    • Contexte : 3163W Application des peines, milieu fermé et ouvert...
    • Milieu fermé.
    • Ordonnances des commissions d'application des peines...
    • Libérations sous contrainte, LSC (classement par bâtiment...
    • Octobre 2015.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Août - septembre 2015.

    Date

    2015

    Cote

    3163W/19

    • Contexte : 3163W Application des peines, milieu fermé et ouvert...
    • Milieu fermé.
    • Ordonnances des commissions d'application des peines...
    • Libérations sous contrainte, LSC (classement par bâtiment...
    • Août - septembre 2015.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Mai - juillet 2015.

    Date

    2015

    Cote

    3163W/18

    • Contexte : 3163W Application des peines, milieu fermé et ouvert...
    • Milieu fermé.
    • Ordonnances des commissions d'application des peines...
    • Libérations sous contrainte, LSC (classement par bâtiment...
    • Mai - juillet 2015.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Mars - avril 2015.

    Date

    2015

    Cote

    3163W/17

    • Contexte : 3163W Application des peines, milieu fermé et ouvert...
    • Milieu fermé.
    • Ordonnances des commissions d'application des peines...
    • Libérations sous contrainte, LSC (classement par bâtiment...
    • Mars - avril 2015.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Janvier - février 2015.

    Date

    2015

    Cote

    3163W/16

    • Contexte : 3163W Application des peines, milieu fermé et ouvert...
    • Milieu fermé.
    • Ordonnances des commissions d'application des peines...
    • Libérations sous contrainte, LSC (classement par bâtiment...
    • Janvier - février 2015.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Septembre - décembre 2015.

    Date

    2015

    Cote

    3163W/15

    • Contexte : 3163W Application des peines, milieu fermé et ouvert...
    • Milieu fermé.
    • Ordonnances des commissions d'application des peines...
    • Crédits de réductions de peines (CRP).
    • Septembre - décembre 2015.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Janvier - août 2015.

    Date

    2015

    Cote

    3163W/14

    • Contexte : 3163W Application des peines, milieu fermé et ouvert...
    • Milieu fermé.
    • Ordonnances des commissions d'application des peines...
    • Crédits de réductions de peines (CRP).
    • Janvier - août 2015.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Octobre - décembre 2015.

    Date

    2015

    Cote

    3163W/13

    • Contexte : 3163W Application des peines, milieu fermé et ouvert...
    • Milieu fermé.
    • Ordonnances des commissions d'application des peines...
    • Retraits supplémentaires de peines (RSP).
    • Octobre - décembre 2015.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Aout - septembre 2015.

    Date

    2015

    Cote

    3163W/12

    • Contexte : 3163W Application des peines, milieu fermé et ouvert...
    • Milieu fermé.
    • Ordonnances des commissions d'application des peines...
    • Retraits supplémentaires de peines (RSP).
    • Aout - septembre 2015.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (service versant)