Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1Y/11
Date
1851-1884
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
texte officiel, rapport
  • Contexte : 1Y ETABLISSEMENTS PENITENTAIRES (1800-1935)
  • Prison d'ETAMPES. - Personnel : traitements, nominations,...
Résultat n°2
Cote
1Y/10
Date
1805-1850
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
texte officiel, rapport
  • Contexte : 1Y ETABLISSEMENTS PENITENTAIRES (1800-1935)
  • Prison d'ETAMPES. - Personnel : traitements, nominations,...
Résultat n°3
Cote
3163W/43
Date
2015
Lieu
ESSONNE
Type de document
texte officiel
  • Contexte : 3163W Application des peines, milieu fermé et ouvert...
  • Milieu ouvert.
  • Ordonnances du cabinet 7.
Résultat n°4
Cote
3163W/42
Date
2015
Lieu
ESSONNE
Type de document
texte officiel
  • Contexte : 3163W Application des peines, milieu fermé et ouvert...
  • Milieu ouvert.
  • Ordonnances du cabinet 6 et attestations de fin de...
Résultat n°5
Cote
3163W/41
Date
2015
Lieu
ESSONNE
Type de document
texte officiel
  • Contexte : 3163W Application des peines, milieu fermé et ouvert...
  • Milieu ouvert.
  • Ordonnances du cabinet 8 insusceptible d'appel (ne...
Résultat n°6
Cote
3163W/40
Date
2015
Lieu
ESSONNE
Type de document
texte officiel
  • Contexte : 3163W Application des peines, milieu fermé et ouvert...
  • Milieu ouvert.
  • Minutes n°1 à 292.
Résultat n°7
Cote
3163W/38
Date
2015
Lieu
ESSONNE
Type de document
texte officiel
  • Contexte : 3163W Application des peines, milieu fermé et ouvert...
  • Milieu fermé.
  • Centre de jeunes détenus (CDJ), maison d'arrêt de Fleury-Mérogis.
  • Ordonnances hors CAP.
  • Mai à décembre 2015.
Résultat n°8
Cote
3163W/37
Date
2015
Lieu
ESSONNE
Type de document
texte officiel
  • Contexte : 3163W Application des peines, milieu fermé et ouvert...
  • Milieu fermé.
  • Centre de jeunes détenus (CDJ), maison d'arrêt de Fleury-Mérogis.
  • Ordonnances hors CAP.
  • Janvier à avril 2015.
Résultat n°9
Cote
3163W/36
Date
2015
Lieu
ESSONNE
Type de document
texte officiel
  • Contexte : 3163W Application des peines, milieu fermé et ouvert...
  • Milieu fermé.
  • Centre de jeunes détenus (CDJ), maison d'arrêt de Fleury-Mérogis.
  • Minutes des ordonnances CAP des libérations sous contrainte...
  • Juin à décembre 2015.
Résultat n°10
Cote
3163W/35
Date
2015
Lieu
ESSONNE
Type de document
texte officiel
  • Contexte : 3163W Application des peines, milieu fermé et ouvert...
  • Milieu fermé.
  • Centre de jeunes détenus (CDJ), maison d'arrêt de Fleury-Mérogis.
  • Minutes des ordonnances CAP des libérations sous contrainte...
  • Janvier à mai 2015.
Résultat n°11
Cote
3163W/21
Date
2015
Lieu
ESSONNE
Type de document
texte officiel
  • Contexte : 3163W Application des peines, milieu fermé et ouvert...
  • Milieu fermé.
  • Ordonnances des commissions d'application des peines...
  • Libérations sous contrainte, LSC (classement par bâtiment...
  • Novembre - décembre 2015.
Résultat n°12
Cote
3163W/20
Date
2015
Lieu
ESSONNE
Type de document
texte officiel
  • Contexte : 3163W Application des peines, milieu fermé et ouvert...
  • Milieu fermé.
  • Ordonnances des commissions d'application des peines...
  • Libérations sous contrainte, LSC (classement par bâtiment...
  • Octobre 2015.
Résultat n°13
Cote
3163W/19
Date
2015
Lieu
ESSONNE
Type de document
texte officiel
  • Contexte : 3163W Application des peines, milieu fermé et ouvert...
  • Milieu fermé.
  • Ordonnances des commissions d'application des peines...
  • Libérations sous contrainte, LSC (classement par bâtiment...
  • Août - septembre 2015.
Résultat n°14
Cote
3163W/18
Date
2015
Lieu
ESSONNE
Type de document
texte officiel
  • Contexte : 3163W Application des peines, milieu fermé et ouvert...
  • Milieu fermé.
  • Ordonnances des commissions d'application des peines...
  • Libérations sous contrainte, LSC (classement par bâtiment...
  • Mai - juillet 2015.
Résultat n°15
Cote
3163W/17
Date
2015
Lieu
ESSONNE
Type de document
texte officiel
  • Contexte : 3163W Application des peines, milieu fermé et ouvert...
  • Milieu fermé.
  • Ordonnances des commissions d'application des peines...
  • Libérations sous contrainte, LSC (classement par bâtiment...
  • Mars - avril 2015.
Résultat n°16
Cote
3163W/16
Date
2015
Lieu
ESSONNE
Type de document
texte officiel
  • Contexte : 3163W Application des peines, milieu fermé et ouvert...
  • Milieu fermé.
  • Ordonnances des commissions d'application des peines...
  • Libérations sous contrainte, LSC (classement par bâtiment...
  • Janvier - février 2015.
Résultat n°17
Cote
3163W/15
Date
2015
Lieu
ESSONNE
Type de document
texte officiel
  • Contexte : 3163W Application des peines, milieu fermé et ouvert...
  • Milieu fermé.
  • Ordonnances des commissions d'application des peines...
  • Crédits de réductions de peines (CRP).
  • Septembre - décembre 2015.
Résultat n°18
Cote
3163W/14
Date
2015
Lieu
ESSONNE
Type de document
texte officiel
  • Contexte : 3163W Application des peines, milieu fermé et ouvert...
  • Milieu fermé.
  • Ordonnances des commissions d'application des peines...
  • Crédits de réductions de peines (CRP).
  • Janvier - août 2015.
Résultat n°19
Cote
3163W/13
Date
2015
Lieu
ESSONNE
Type de document
texte officiel
  • Contexte : 3163W Application des peines, milieu fermé et ouvert...
  • Milieu fermé.
  • Ordonnances des commissions d'application des peines...
  • Retraits supplémentaires de peines (RSP).
  • Octobre - décembre 2015.
Résultat n°20
Cote
3163W/12
Date
2015
Lieu
ESSONNE
Type de document
texte officiel
  • Contexte : 3163W Application des peines, milieu fermé et ouvert...
  • Milieu fermé.
  • Ordonnances des commissions d'application des peines...
  • Retraits supplémentaires de peines (RSP).
  • Aout - septembre 2015.