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Résultat n°1
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Cote A/793
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Date 1526-1531
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Lieu
BRUNOY Commune
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Type de document
registre d'audience, questionnaire d'enquête, texte officiel
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Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale : plumitif...
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Résultat n°2
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Cote A/794
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Date 1535-1540
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Lieu
BRUNOY Commune
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Type de document
minute juridictionnelle, texte officiel
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Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale : sentences...
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Résultat n°3
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Duché-paierie de BRUNOY. - Procès de M. CHAUVELIN, seigneur de GROSBOIS, contre le sieur CHAPUIS, se disant seigneur de VILLECRESNE. Vente de la ferme de VILLECRESNE, faite au sieur BOYET, relieur, libraire du Roi, à PARIS, par M. de HARLAY, seigneur de GROSBOIS ; aveu du sieur BOYET ; vente de ladite ferme, faite par le sieur BOYET à M. CHAPUIS ; généalogie de la famille AUGER ; extrait des aveux du fief de l'HOTEL-DES-JARDINS, sis à VILLECRESNE [copie du XVIIe siècle]. Contrat de mariage de Jean BUREAU DU BOIS, sieur de LA TOUR, et de Marie LE RICHE ; mémoires pour M. le maréchal de MONTMORENCY, prince de TINGRY, contre le sieur CHAPUIS ; pour M. CHAUVELIN, contre le sieur Gilbert CHAPUIS ; ordonnance des trésoriers de France.
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Cote A/1125
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Date 1527-1746
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Lieu
BRUNOY Commune, TIGERY
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Type de document
texte officiel, déclaration féodale
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Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Procès de M. CHAUVELIN,...
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Résultat n°4
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Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence des Eaux et Forêts de CORBEIL, qui sur la réquisition de M. DREUX BUDE, seigneur d'YERRES, renvoie devant le grand maître des Eaux et Forêts l'instance commencée contre le sieur GALLET, poursuivi pour délit de pêche ; de la justice d'YERRES, qui condamne RAOULLET SAFFRAY en dix sols parisis d'amende, pour avoir tendu des collets dans l'étendue de la seigneurie d'YERRES. Sentence du grand-maître des Eaux et Forêts, qui reconnaît à messire DREUX BUDE, seigneur d'YERRES, les droits de rivière, de pêche, de chasse et de garenne dans toute l'étendue de sa seigneurie ; du Châtelet de PARIS, qui reconnaît à messire DREUX BUDE les droits de châtellenie, de haute et basse justice et de voirie. Lettres patentes par lesquelles FRANCOIS Ier, roi de France, autorise messire DREUX BUDE, seigneur d'YERRES, à changer les deux jours de foires qui se tiendront désormais les 29 et 30 août [sceau coupé] ; autres lettres patentes de FRANCOIS Ier et de HENRI III, relatives à la gruerie de SENART et à celle de CORBEIL ; arrêt du Parlement de PARIS ordonnant qu'il sera informé des entreprises faites par le juge gruyer de CORBEIL, sur les eaux et les bois appartenant aux sieurs DREUX et Pierre BUDE.
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Cote A/1129
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Date 1504-1597
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Lieu
BRUNOY Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, YERRES Commune
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Type de document
minute juridictionnelle, texte officiel
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Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence des Eaux et Forêts...
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Résultat n°5
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Cote A/1138
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Date 1712
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Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
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Type de document
règlement, texte officiel, pétition
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Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêts de règlement rendus...
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Résultat n°6
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Duché-paierie de BRUNOY. - Copie des titres de fondation de la maison des Camaldules de GROSBOIS. Lettres patentes de Louis XIII. Donation du bois dit BOURON, par le duc d'ANGOULEME ; déclaration par le duc d'ANGOULEME, qu'en transférant l'église de Saint-Jean-Baptiste du parc de GROSBOIS à BOURON, il n'a point eu l'intention d'y établir une paroisse, mais bien une chapelle ; sommation faite par la duchesse d'ANGOULEME aux Camaldules, de laisser dans la journée les portes de leur église ouvertes ; bail de sept arpents trente-sept perches et demi de terre, fait aux Camaldules, par M. LE CAMUS, sieur de LA GRANGE, moyennant deux sols six deniers de cens par arpent, et une rente annuelle de trente-six livres dix-sept sols seize deniers ; consultation relative aux droits honorifiques dus par les Camaldules à M. de HARLAY, seigneur de GROSBOIS ; permission accordée par M. CHAUVELIN, seigneur d'YERRES, à madame GAUDION, dame de LA GRANGE-DU-MILIEU, d'assister avec les dames de sa compagnie, aux offices des révérends pères Camaldules ; présentation d'homme vivant et mourant, faite à Monsieur, duc de BRUNOY, par les frères Hermites de GROSBOIS [les Camaldules].
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Cote A/1176
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Date 1634-1782
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Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
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Type de document
déclaration, texte officiel, bail
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Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Copie des titres de fondation...
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Résultat n°7
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Cote A/1187
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Date 1486-1681
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Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, VAL-DE-MARNE
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Type de document
texte officiel, atlas, plan, répertoire, inventaire, titre de propriété, déclaration féodale
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Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY : fief de Senlices et marquisat...
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Résultat n°8
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BALLAINVILLIERS (Bailliage, terres et seigneurie et baronnie de Ballainvilliers, Villebouzin, le Mesnil Villiers et dépendances).- Procédure criminelle : dix registres d'audiences (22 mars 1736-11 juillet 1737), (8 août 1737-23 mars 1741), (20 avril 1741-15 septembre 1757), (6 avril 1758-4 juin 1767), (16 juillet 1767-7 décembre 1769), (7 novembre 1771-19 juillet 1781), (30 août 1781-16 février 1787), (16 février 1787-5 juin 1789), (10 juillet 1789-15 janvier 1790), (5 février 1790-3 septembre 1790) ; un registre des ordonnances du Roi, arrêtés et règlements de la Cour (20 janvier 1657-23 avril 1762). Voir Prévôté de Villebouzin B 2807
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Cote B/104
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Date 1657-1790
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Lieu
BALLAINVILLIERS
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Type de document
registre d'audience, texte officiel
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Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
- BALLAINVILLIERS (Bailliage, terres et seigneurie et...
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Résultat n°9
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Cote B/752
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Date 1735-1756
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Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
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Type de document
correspondance, texte officiel
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Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
- CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
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Résultat n°10
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Cote B/753
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Date 1610-1790
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Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
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Type de document
registre, texte officiel, procès-verbal
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Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
- CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
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Résultat n°11
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Cote B/1523
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Date 1683-1692
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Lieu
ETAMPES Commune
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Type de document
registre, déclaration, texte officiel
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Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
- ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Un registre pour...
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Résultat n°12
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Cote B/1524
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Date 1731-1759
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Lieu
ETAMPES Commune
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Type de document
registre, déclaration, texte officiel
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Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
- ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Quatre registres...
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Résultat n°13
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Cote B/1525
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Date 1759-1782
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Lieu
ETAMPES Commune
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Type de document
registre, déclaration, texte officiel
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Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
- ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Cinq registres...
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Résultat n°14
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FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Maréchaussée et police : arrêts, ordonnances, arrêts du conseil d'Etat, ordonnances de police du Châtelet de Paris, procès-verbaux de noyés trouvés dans la rivière de la Ferté, de personnes trouvées mortes ou ensanglantées dans les rues de la Ferté, avis sur les premiers soins à donner à un noyé, tarif et vente de pain, de grains, tarif des droits du domaine, déclarations de grossesse et d'enfants trouvés (1679-1767)
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Cote B/1861
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Date 1679-1767
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Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
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Type de document
texte officiel, procès-verbal
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Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
- FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...
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Résultat n°15
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Cote B/1931
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Date 1606-1791
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Lieu
GRIGNY Commune
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Type de document
bail, texte officiel
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Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
- GRIGNY (Prévôté de Grigny et de Plessis-le-Comte).-...
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Résultat n°16
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Cote B/2553
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Date 1585-1790
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Lieu
MONTLHERY Commune
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Type de document
registre, déclaration, texte officiel
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Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
- MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...
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Résultat n°17
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Cote D/4
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Date 1579-1662
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Lieu
ETAMPES Commune
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Type de document
texte officiel, règlement
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Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)
- ETAMPES, collège. - Spiritualité et affaires générales...
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Résultat n°18
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Affaires générales. - Lettre du Rme P. Provincial, signée Dom J. Augustin GALLICE, Provincial, au Révérend Père Supérieur des religieux de la Congrégation de SAINT-PAUL à ETAMPES, portant permission de tenir dans le collège des pensionnaires en vertu de l'autorisation du Rme P. Général, PARIS, 26 mai 1648. Avertissements donnés aux Barnabites d'ETAMPES lors de la visite faite par les Révérends Pères visiteurs dom Maurice MARIN et dom Albert BALLII ou BALLY, le 16 novembre 1654. Autres aux mêmes au cours des visites faites par le Révérend Père dom Mauritius GIRBALD, provincial, et le Révérend Père dom Basile FLEUREAU, 1658 ; des Révérends Pères visiteurs D. Eusebtus BURONTIUS et D. Mauritius GIRIBALDUS, janvier 1660 ; des Révérends Pères dom Claude PILLE, provincial, et dom Charles-Louis LONGHIN, prévôt de SAINT-ELOI de PARIS, 25 juillet 1662. Copie d'une lettre au Rme Père Général dom SANTEL au Révérend Père dom Dominique DELAMOTTE, provincial de France, ROME, 21 novembre 1674. Rapport de visite de dom Barthélémy CAZALONG, provincial, accompagné du Père de La FERRIERE, constatant des irrégularités dans les comptes du Collège et prescrivant différentes mesures propre à les faire cesser, 1er juin 1744. Copie d'une ordonnance du Révérend Père Provincial des Clercs réguliers de France dom Séverin CASAUBON. Avis de décès des Pères Pierre-Marie SILONI, Richard BOTTRAFI, Jean-François MAXIT ; du Frère Barthélémy CANALE, des Soeurs Marie-Cajetan STAMPE et Paule-Antoine GRANDATI décédés en différents monastères d'ITALIE, de septembre 1746 à janvier 1747 ; billet de dom Clément PAUCHAUVIN au Supérieur d'ETAMPES, [s.d.]. Idem, 9 mars 1759.
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Cote D/5
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Date 1648-1759
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Lieu
ETAMPES Commune
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Type de document
compte financier, texte officiel
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Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)
- Affaires générales. - Lettre du Rme P. Provincial,...
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Résultat n°19
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Rentes. - Rente de 100 livres sur les deniers de la ville d'ETAMPES. Ordonnance du lieutenant général d'ETAMPES, permettant aux Barnabites de saisir sur les deniers de la ville les sommes qui leur sont dues pour une rente de cent livres, 15 janvier 1642. Acte d'adjudication par les maire et échevins de la ferme du droit de courte-pinte, qui se perçoit sur tous les hosteliers, taverniers, cabaretiers et autres habitants vendants vin par assiette en cette ville et faubourgs d'ETAMPES, 8 mars 1663. Procès avec la ville d'ETAMPES, qui refusait de payer plusieurs années de la rente, sous prétexte que les Barnabites n'y entretenaient plus qu'un seul régent. La ville est condamnée, parce qu'une assemblée des notables avait elle-même, en 1670, autorisé les Barnabites à fournir un régent capable, 1684. Arrêt du Conseil d'Etat réglant en détail l'emploi des revenus de la ville d'ETAMPES, 15 mars 1692.
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Cote D/22
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Date 1642-1692
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Lieu
ETAMPES Commune
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Type de document
texte officiel
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Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)
- Rentes. - Rente de 100 livres sur les deniers de la...
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Résultat n°20
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Rentes. - Titres concernant 300 livres de rente dues au Collège d'ETAMPES par l'Hôtel-Dieu de cette ville, à cause de la réunion faite audit Hôtel-Dieu, de la maladrerie de SAINT-LAZARE. Lettres patentes de HENRI III, accordant au Collège d'ETAMPES, sur la demande des maires et échevins de ladite ville, une rente de 300 livres à prendre sur les revenus de la léproserie de SAINT-LAZARE, PARIS, 20 août 1575. Copie authentique de l'acte précédent [s.d.]. Extrait des registres du Parlement, portant enregistrement du même acte le 15 septembre 1576. Arrêt du Grand Conseil rendu à la suite de l'appel interjeté par les maire et échevins de la ville d'ETAMPES contre une sentence de la Chambre de la Charité chrétienne du 11 mars 1609, et ordonnant l'exécution pleine et entière des lettres patentes du Roi du 20 août 1575, par lesquelles il était permis de prendre 300 livres par an sur les revenus de la maladrerie de SAINT-LAZARE pour l'entretien du Collège, 14 décembre 1609 ; copie authentique de l'arrêt de la Chambre de la Charité chrétienne refusant aux maire et échevins d'ETAMPES le droit de prendre 300 livres de rente annuelle sur les revenus de la maladrerie de SAINT-LAZARE, 1609. Copie des lettres patentes de LOUIS XIII ordonnant l'exécution de l'arrêt du Grand Conseil qui autorise à prendre 300 livres chaque année sur les revenus de la maladrerie de SAINT-LAZARE, pour l'entretien du Collège d'ETAMPES, 24 mars 1614 ; autre copie du même acte. Brevet du roi LOUIS XIII qui leur fait don de la maladrerie de SAINT-LAZARE d'ETAMPES, SAINT-GERMAIN-EN-LAYE, 31 janvier 1634. Ordonnance du bailli d'ETAMPES portant que les 300 livres de rente dues par la léproserie de SAINT-LAZARE seront payées aux Barnabites, 14 février 1640. Arrêt de la Chambre souveraine ordonnant le paiement aux Barnabites des 300 livres à prendre sur SAINT-LAZARE et qui n'avaient pas été payées en 1641, 18 septembre 1642. Arrêt du Grand Conseil ordonnant à la suite d'un procès entre Gabriel de MERCENNES, qui jouissait des revenus de SAINT-LAZARE, et les Barnabites d'ETAMPES, de payer à ces derniers les 300 livres de rente qui leur sont dues, 19 avril 1655. Copie d'un arrêt du Conseil privé du Roi reconnaissant au grand aumônier de France, cardinal Antoine BARBERIN, le droit de pourvoir à l'administration de la maladrerie de SAINT-LAZARE d'ETAMPES, droit qui lui était disputé par le duc de VENDOME, auquel le duché d'ETAMPES appartenait, 17 décembre 1655. Copie des comptes de la maladrerie de SAINT-LAZARE rendus à la Chambre générale réformation des hôpitaux et maladreries de France par les religieux de la Congrégation de SAINT-PAUL du Collège d'ETAMPES, 16 avril 1657. Arrêt du Grand Conseil, 17 juillet 1659. Copie authentique d'un arrêt du Conseil privé du Roi qui unit à l'Hôtel-Dieu de la ville d'ETAMPES les biens provenant de la maladrerie de SAINT-LAZARE et le quart du revenu de l'hôpital de SAINT-JACQUES de l'EPEE, les trois autres quarts restant aux Barnabites, 15 avril 1695. Ordonnances de paiement pour les 300 livres sur SAINT-LAZARE et les 300 livres sur les biens patrimoniaux de la ville, 31 janvier 1732.
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Cote D/23
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Date 1575-1732
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Lieu
ETAMPES Commune
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Type de document
compte financier, pièce comptable, texte officiel
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Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)
- Rentes. - Titres concernant 300 livres de rente dues...
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